tribunal_instance="Tourcoing" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pierre DANJOU
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Lille
juge d'instance au tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal judiciaire de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Sabrina WILLAME
(LORIETTE)
adjointe administrative stagiaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Tribunal d'instance de Tourcoing
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
suppleant
JUSB1821098A(source BOMJ)
nomination
23 Juillet 201823/07/2018
De: Loubna SEMAI
(ADEL AOUAD)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Tribunal d'instance de Tourcoing
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
JUSB1821098A(source BOMJ)
nomination
23 Juillet 201823/07/2018
De: Loubna SEMAI
(ADEL AOUAD)
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Tourcoing
Remplace:Mme Sylvie HANQUART
Groupe:
Tribunal d'instance de Tourcoing
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
suppleant
JUSB1806355A(source BOMJ)
nomination
26 Février 201826/02/2018
De: Catherine DELFOSSE-GUIEU
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal de grande instance de Lille
du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
date_debut="2017-09-03"
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000035395493(source JORF)
décharge
10 Août 201710/08/2017
De: Tatiana FREYERMUTH
juge au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières chargée du service du tribunal d'instance de Charleville Mézières
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000035104589(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Odile LEBRUN
adjointe administrative de 1 classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Tribunal d'instance de Tourcoing
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
JUSB1636182A(source BOMJ)
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Gaëlle OLIVROT
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Audrey POUILLOT
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Tribunal d'instance de Tourcoing
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
JUSB1524964A(source BOMJ)
nomination
12 Octobre 201512/10/2015
De: Sylvie HANQUART
(NATTIER)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Tribunal d'instance de Tourcoing
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
suppleant
JUSB1401580A(source BOMJ)
nomination
17 Janvier 201417/01/2014
De: Virginie CLAVERT
juge au tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: DECROUILLE Virginie
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de TOURCOING
Groupe:
Tribunal d'instance de Tourcoing
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
JUSB1113353A(source BOMJ)
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: Stéfanie JOUBERT
juge au tribunal de grande instance de Béthune chargée du service du tribunal d'instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: DECROUILLE Virginie
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de TOURCOING
Groupe:
Tribunal d'instance de Tourcoing
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
suppleant
JUSB1019252A(source BOMJ)
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Marianne JAMET
juge
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Claire BIADATTI, épouse BERTIN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Catherine Delfosse, épouse Guieu
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Cécile Andre, épouse Lucet
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Béatrice Guillou, épouse Nectoux
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Christophe Le Gallo
juge au tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Julie Mouty
juges placées auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Catherine Convain
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Geloen (Daniel)
greffier du premier grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Tribunal d'instance de Tourcoing
date_debut="1999-06-01"
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
suppleant
JORFTEXT000000560729(source JORF)
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Pollart (Marie-Agnès), épouse Perus
Objet:
en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Tribunal d'instance de Tourcoing
date_debut="1999-04-12"
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
suppleant
JORFTEXT000000560729(source JORF)
cessation de fonction
03 Septembre 199903/09/1999
De: Pollart (Marie-Agnès), épouse Perus
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Tourcoing
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
suppleant
JORFTEXT000000380689(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Desreumeaux (Marie-Christine), épouse Casaert
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Tourcoing
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Tourcoing
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000000380689(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Anne Colle, épouse Regent
juge au tribunal de grande instance de Béthune, chargé du service du tribunal d'instance de Béthune (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Tourcoing
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Tribunal d'instance de Tourcoing
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Tourcoing"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Pollart (Marie-Agnès), épouse Perus
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Tourcoing
Remplace:
Mme Nemri
Groupe:
Tribunal d'instance de Tourcoing
tribunal
tribunal_instance="Tourcoing"
suppleant
JORFTEXT000000741590(source JORF)
nomination
21 Mars 199621/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.