08 Août 1996


De: Petit (Jean-Loup)
administrateur civil
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Martin - Saint-Barthélemy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Martin - Saint-Barthélemy"
sous-prefecture_departement_code="971"
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Pichon (Antoine)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Martin - Saint-Barthélemy
Objet:
sous-préfet de Lodève
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lodève"
sous-prefecture_departement_code="34"
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Guy Kuraszewski (spécialité Musées)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1996-08-22"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Louis Allemant (spécialité Monuments historiques)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1996-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Sylvie Reol (spécialité Inventaire)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1996-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Cimetiere (Annie)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la culture
chargé de mission au sein du musée et domaine de Versailles et Trianon
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
duree="un an"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Genin (Henri)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1995-11-06"
duree="trois ans"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Raimbault (Michèle)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du Centre national de la recherche scientifique
chef de service comptable de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Samuel (Patrick)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Jakarta
chef des services d'expansion économique en Indonésie
Groupe:
affectation
08 Août 199608/08/1996
De: Mourlevat (Pierre)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement
Objet:
à Bangkok
conseiller commercial de 1re classe, chef des services d'expansion économique en Thaïlande
Groupe:
affectation
08 Août 199608/08/1996
De: Baudry (Philippe)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Hanoï
chef des services d'expansion économique au Vietnam
Groupe:
affectation
08 Août 199608/08/1996
De: Lenoir (Christian)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
agent comptable secondaire à Fougères (Ille-et-Vilaine)
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Winckler (Antoine)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de l'article 47, paragraphe c, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
disponibilité
08 Août 199608/08/1996
De: Vincent (Philippe)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Villiéras (Laurent, J.-F.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Thomas (Charles-Antoine)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Servy (Xavier)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Rémy (Philippe, O.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Perrin (Xavier, D., P.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Le Ravallec (Louis-Paul, A., D.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Guillerm (Mickaël, Y., A.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Guilbaud (Régis, J., T.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Gaultier (Christophe, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Gamet (Cyril, J., G.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Dempure (Denis, B., J.-J.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Demesy (Mathieu, E., D.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Delapierre (Hugues, H., C., D., M.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Conrad (Luc)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Burnel (Olivier, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Broudin (Christian, J.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Belain (Nicolas, G., J.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Baudoux (Sébastien, R., L.)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Ahuir (Gilles)
Objet:
à l'issue des épreuves orales et sportives du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de carrière de gendarmerie titulaires du baccalauréat
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Petitcolas (Francis)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Etablissement national des invalides de la marine
principal adjoint de l'agent comptable
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1996-03-01"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Letocart (Pierre)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Ottawa
chef des services d'expansion économique au Canada
Groupe:
affectation
08 Août 199608/08/1996
De: Gentelet (Claude)
directeur du travail de 2e classe
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Dominique Giorgi
administrateur civil de 1re classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des retraites et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Henault
Objet:
dans la limite des attributions de la division des affaires générales et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, et toutes pièces justificatives de dépenses.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Philippe Henault
attaché principal d'administration centrale, chef de la division des affaires générales, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, et toutes pièces justificatives de dépenses.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De:
Brocas
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des retraites et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De:
Brocas
de
Objet:
dans la limite des attributions de la division des affaires générales et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, et toutes pièces justificatives de dépenses.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De:
Brocas
Objet:
dans la limite des attributions de la division des affaires générales et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, et toutes pièces justificatives de dépenses.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Dominique Sere
attaché d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la division des affaires générales et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, et toutes pièces justificatives de dépenses.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De:
Brocas
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, et toutes pièces justificatives de dépenses.”
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Jean-Pierre Vidon
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Jean-Pierre Vidon
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Françoise Sellier
attaché d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Reghi, épouse Moreau (Isabelle)
magistrat du second grade
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller de 1re classe
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
duree="trois ans"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Fieu (Anne-Bénédicte), épouse Fevrier
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
ecole
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Jean Prieur
nommé délégué aux affaires européennes et internationales auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Roure (Jeannine), épouse Bon
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
assistant
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Sallenave (Michel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de la Guyane
Remplace:M. Sanite (Léon)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Martin (Xavier)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
étant
Objet:
directeur régional de l'environnement de la Martinique
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
cessation de fonction
08 Août 199608/08/1996
De: Chesnaud (Jacques)
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds de répartition des ressources affectées aux fonds d'assurance formation nationaux des organisations professionnelles de l'artisanat
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Marty (Bertrand)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut national de la recherche agronomique
comptable secondaire de la circonscription territoriale de Dijon
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Waniowski (Robert)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Simon (Hubert, F., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Rivet (Thierry)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Reslinger (Thierry)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Quinet (Jean-Jacques, R.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Pouvereau (Philippe)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Parol (Richard)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Maury (Alain)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Marczak (Philippe, E., S.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Legroux (Germain, L., P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Le Peuvédic (Yannick, C., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Lavoine (Jean-Michel, E., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Laurens (Didier, A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Lafargue (Georges, J.-M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Herrgott (Hubert)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Haramboure (Jean-Louis)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Gruson (Didier, L., A., J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Grimmer (Daniel, J.-P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Grapin (Jean-Alex)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Gakovic (Laurent, M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Ferrari (Michel, G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Duval (Gilles)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Daval (Jean-Pierre, G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Cortot (Jean-François)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Chambeaudie (Christian, J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Carbonel-Rico (Bernard, H.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Bas Dit Nugues (Alain)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Atger (Alain)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
Concours de 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
08 Août 199608/08/1996
De: Pilloton (Eric)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
08 Août 199608/08/1996
De: Jean-Pierre Beysson
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président-directeur général de Météo-France
Groupe:
president
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Millo (Jean-Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de la Martinique
Remplace:M. Martin (Xavier)
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Giraud (Jean-Marc)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministre délégué à l'outre-mer
chef de bureau du budget
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Florentin (Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
au titre des représentants du personnel technique
Remplace:M. Massardier (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Dubost (André)
inspecteur général de la création et des enseignements artistiques
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-10-12"
a_sa_demande
radiation
08 Août 199608/08/1996
De: Rusconi (Christine)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Union des groupements d'achats publics
responsable du département Fournisseurs
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Provost (Roger)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de la commune du Lamentin (Guadeloupe)
collaborateur de cabinet
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1995-12-16"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Daniel Omnès
secrétaire de chancellerie en chef
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
habilitation
08 Août 199608/08/1996
De: Alain Lafargue
secrétaire de chancellerie, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
habilitation
08 Août 199608/08/1996
De: André Jover
agent contractuel de catégorie A
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
habilitation
08 Août 199608/08/1996
De: André Jover
Objet:
à notifier, au nom du ministre des affaires étrangères, les décisions de refus de visas prises en vertu du décret no 95-1005 du
5 septembre 1995
modifiant le décret no 47-77 du
13 janvier 1947
relatif aux attributions des consuls en matière de passeport
Groupe:
habilitation
08 Août 199608/08/1996
De: Daniel Chelet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Françoise Le Bihan
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Edwige Tougeron
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Françoise Le Bihan
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Françoise Le Bihan
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
08 Août 199608/08/1996
De: Chausserie-Laprée (Denis)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rochefort
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="1996-02-05"
duree="deux ans"
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Aubert (Jean-Jacques)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy (université Aix-Marseille-II)
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure d'ingénieurs de Luminy"
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Pailot (Catherine)
conseiller de chambre régionale des comptes hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dole
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dole"
sous-prefecture_departement_code="39"
nomination
08 Août 199608/08/1996
De: Pilloton (Eric)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
08 Août 199608/08/1996
De: Pilloton (Eric)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Dole
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dole"
sous-prefecture_departement_code="39"
cessation de fonction
08 Août 199608/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.