10 Juin 2010


De: Jean-François Raynal
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (5ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
MENI1010616D(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Olivia Lemarchand
chef du bureau des opérateurs de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentant de l'État, désigné par les ministres chargés de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
suppléante
Remplace:M. Christophe Bernard
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
suppleant
conseil_administration
MENF1000599A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De:
Mme
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentant des personnels enseignants
sur proposition du syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
MENF1000599A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Corinne Nédelec
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentant des personnels enseignants
sur proposition du syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Remplace:Mme Viviane Ruant
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
MENF1000599A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Valérie Huet de Guerville
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentant des personnels enseignants
sur proposition du syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Remplace:Mme Corinne Nédelec
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
MENF1000599A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Michel Roger
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
personnalité qualifiée désignée par les ministres chargés de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
dont l'une
sur proposition du ministre des Affaires étrangères
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
MENF1000599A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Roger Gil
professeur, doyen honoraire de la faculté de médecine et de pharmacie à l'université de Poitiers
en remplacement de monsieur
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
personnalité qualifiée désignée par les ministres chargés de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur
dont l'une
sur proposition du ministre des Affaires étrangères
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
MENF1000599A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Christine Dubos
adjointe administrative principale, auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Sud Ouest
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction et de la direction territoriale d'Aquitaine Nord
Groupe:
Régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction et de la direction territoriale d'Aquitaine Nord
JUSF1015630A(source BOMJ)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Isabelle Petiteau
adjointe administrative, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Landes et des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Anne Frelin épouse Lecerf
Groupe:
Ladite direction
JUSF1015625A(source BOMJ)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jean-Claude Lauret
secrétaire administratif, auprès de la direction territoriale de la Vienne
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Poitou-Charentes
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Poitou-Charentes
JUSF1015622A(source BOMJ)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Imbert (Yannick)
directeur à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
membre titulaire
Remplace:M. Laurent Fiscus
Groupe:
Agence française pour les investissements internationaux
conseil_administration
JORFTEXT000022324642(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Francis Stéphan
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
12 février 2007
auprès de l'Agence française de développement
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
date_debut="2010-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324639(source JORF)
réintégration
10 Juin 201010/06/2010
De: Emile NICOT
Objet:
personnalité qualifiée au conseil spécialisé pour les filières d'animaux ruminants et équidés de FranceAgriMer
Remplace:M. Adolphe THOMAS
Groupe:
Conseil spécialisé Viandes rouges de FranceAgriMer
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022324637(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: SÈVE (René)
contrôleur général économique et financier de 1re classe, chef de mission de contrôle économique et financier
Objet:
contrôleur général et comptable ministériel auprès du ministère de la justice et des libertés
Remplace:M. HORDÉ (Gérard, Jean-Paul)
Groupe:
Ministère de la justice et des libertés
date_debut="2010-06-02"
JORFTEXT000022324630(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Mathieu DUFOIX
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de bureau au sein de la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration d'Oseo Innovation
Remplace:Mme Claire BUENO
Groupe:
OSEO
conseil_administration
JORFTEXT000022324628(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Francine MARY
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence du service civique »
Groupe:
Agence du service civique
JORFTEXT000022324626(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Isabelle VENIN
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre d'analyse régional des mutations de l'économie et de l'emploi » (CARMEE)
Remplace:Mme Nithida SAIGNASITH
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Centre d'analyse régional des mutations de l'économie et de l'emploi » (CARMEE)
JORFTEXT000022324624(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Omar Alberto MIRANDA PERLECHE
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Oncologie, option « oncologie radiothérapique »
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000022324619(source JORF)
autorisation
10 Juin 201010/06/2010
De: Mohamed Wadah LABABIDI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Oncologie, option « oncologie radiothérapique »
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000022324619(source JORF)
autorisation
10 Juin 201010/06/2010
De: Amr EL WESHI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
Oncologie, option « oncologie médicale »
autorisation_exercice_medecin="oncologie"
JORFTEXT000022324619(source JORF)
autorisation
10 Juin 201010/06/2010
De: Carrette (François)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction des ressources humaines, mis à la disposition du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
JORFTEXT000022324616(source JORF)
radiation
10 Juin 201010/06/2010
De: Carrette (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction des ressources humaines, mis à la disposition du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2010-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324616(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Nicolas (Jean-Marie)
ingénieur d'études et de fabrications, placé en cessation anticipée d'activité depuis le
1er janvier 2009
Objet:
des cadres du ministère de la défense
JORFTEXT000022324614(source JORF)
radiation
10 Juin 201010/06/2010
De: Nicolas (Jean-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications, placé en cessation anticipée d'activité depuis le
1er janvier 2009
date_debut="2010-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324614(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Gourmelon (Rémy)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, rattaché pour sa gestion à la direction générale de l'armement, direction des ressources humaines, en position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans son administration d'origine
date_debut="2007-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000022324612(source JORF)
réintégration
10 Juin 201010/06/2010
De: Lemière (Yves)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, rattaché pour sa gestion à la direction générale de l'armement, direction des ressources humaines, placé en position hors cadres auprès de la société DCNS (DCNS établissement Cherbourg)
Objet:
dans son administration d'origine
date_debut="2009-12-01"
duree="dix mois"
JORFTEXT000022324610(source JORF)
réintégration
10 Juin 201010/06/2010
De: Lemière (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres du ministère de la défense
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, rattaché pour sa gestion à la direction générale de l'armement, direction des ressources humaines, placé en position hors cadres auprès de la société DCNS (DCNS établissement Cherbourg)
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324610(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Dupuy (Evelyne, Bernadette)
épouse Raynaud
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense la lauréate du concours exceptionnel du
12 mars 2009
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000022324608(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Gazon (Alain)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais propulseurs de Saclay
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
JORFTEXT000022324606(source JORF)
radiation
10 Juin 201010/06/2010
De: Gazon (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction technique, DGA essais propulseurs de Saclay
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2010-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324606(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Broncy (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des contrôles du ministère de la défense
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense, rattaché pour sa gestion auprès de la direction générale de l'armement, direction des ressources humaines
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2010-08-25"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324604(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Le Hir (Marcel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, placé en cessation anticipée d'activité depuis le
1er octobre 2006
Objet:
des cadres du ministère de la défense
JORFTEXT000022324602(source JORF)
radiation
10 Juin 201010/06/2010
De: Le Hir (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, placé en cessation anticipée d'activité depuis le
1er octobre 2006
date_debut="2010-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324602(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Winandy (Michel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, laboratoire de recherches balistique et aéronautique, à Vernon
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
JORFTEXT000022324600(source JORF)
radiation
10 Juin 201010/06/2010
De: Winandy (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, laboratoire de recherches balistique et aéronautique, à Vernon
Groupe:
Direction générale de l'armement, laboratoire de recherches balistique et aéronautique, à Vernon
date_debut="2010-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324600(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Lejon (Jean-Claude)
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction des plans, des programmes et du budget, à Bagneux
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
JORFTEXT000022324598(source JORF)
radiation
10 Juin 201010/06/2010
De: Lejon (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction des plans, des programmes et du budget, à Bagneux
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2010-06-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324598(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Lecesne (Maurice)
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction technique, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, à Vernon
Objet:
des cadres du ministère de la défense
JORFTEXT000022324596(source JORF)
radiation
10 Juin 201010/06/2010
De: Lecesne (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction technique, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, à Vernon
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2010-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324596(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Peguet (Jean-Michel)
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, à Arcueil
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
JORFTEXT000022324594(source JORF)
radiation
10 Juin 201010/06/2010
De: Peguet (Jean-Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, à Arcueil
Groupe:
Direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, sous-direction des systèmes d'information, à Arcueil
date_debut="2010-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324594(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Auneau (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des contrôles du ministère de la défense
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, rattaché pour sa gestion auprès de la délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2009-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324592(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Heuzé (Samuel, Jean, François)
commissaire en chef de 2e classe du corps des commissaires de la marine
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2010-05-01"
JORFTEXT000022324588(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Castillon (Delphine, Jeanne, Madeleine, Marie)
commissaire lieutenante-colonelle du corps des commissaires de l'armée de terre
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2010-05-01"
JORFTEXT000022324588(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Aubard (Virginie, Paule)
commissaire commandante du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2010-05-01"
JORFTEXT000022324588(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Dominique GARREAU
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle auprès du délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle auprès du délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2010-11-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324585(source JORF)
radiation
10 Juin 201010/06/2010
De: Raphaël HACQUIN
administrateur civil
Objet:
sous-directeur de l'urbanisme et de la construction à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement à la préfecture de Paris
Groupe:
Sous-direction de l'urbanisme et de la construction à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement à la préfecture de Paris
JORFTEXT000022324582(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Michel CHPILEVSKY
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la politique de l'habitat à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement à la préfecture de Paris
Groupe:
Sous-direction de la politique de l'habitat à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement à la préfecture de Paris
JORFTEXT000022324580(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Serge SYNAKIEWICZ
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat de police de la police nationale
date_debut="2010-12-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022324578(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Michel GILBERT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="2010-08-02"
a_sa_demande
sous-prefet
depart_retraite
JORFTEXT000022324576(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: DUHAMEL (Mathieu)
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé des collectivités territoriales
Remplace:M. DIEUDONNE (Philippe)
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000022324574(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: BOURGOIS (Jacques)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des écoles des mines de classe exceptionnelle, du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2010-11-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022324571(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Paul Esmein
commissaire contrôleur des assurances
Objet:
secrétaire général adjoint du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Remplace:Mme Maya Atig
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000022324569(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Noël Chamboduc de Saint Pulgent
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
conseil_administration
JORFTEXT000022324567(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Catherine GARDAVAUD-MYSLAKOWSKI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée économique (direction générale du Trésor)
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2010-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324565(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Alain GALLIANO
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller économique de classe exceptionnelle (direction générale du Trésor)
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2010-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022324563(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Barilari (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2010-06-22"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022324561(source JORF)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Christophe Sammartano
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000022324557(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jean-Louis Georgelin
Général d'armée
grand'croix de la Légion d'honneur
Objet:
grand chancelier de la Légion d'honneur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000022324551(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Martine SENEE
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances (budget annexe) auprès du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest à Mérignac (Gironde)
Remplace:Mme Jacqueline POUYANNE
Groupe:
Centre en route de la navigation aérienne sud-ouest
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022324548(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Monique LEJEUNE
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur suppléant
date_debut="2010-07-01"
suppleant
JORFTEXT000022324548(source JORF)
désignation
10 Juin 201010/06/2010
De: Amar (Lionel, Pierre, Elian)
major, gendarmerie nationale ; 31 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 12 janvier 2010
Objet:
militaires appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 janvier 2010
GENDARMERIE
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022324027(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Le Briero (Laurent, Pierre, Jean)
adjudant-chef, gendarmerie nationale ; 22 ans de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 12 janvier 2010
Objet:
militaires appartenant à l'armée active
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
26 janvier 2010
GENDARMERIE
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022324027(source JORF)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Pascal Louvet
professeur d'université
Objet:
directeur de l'École supérieure des affaires de l'université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
duree="cinq ans"
ESRS1000232A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: André Rouquie
Objet:
membre de la commission scientifique permanente du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRS1000231A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Michel Zink
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Olivier Wieviorka
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Daniel Roche
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Albert Rigaudière
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Benoît Lecoq
conservateur général des bibliothèques, chargé de mission d'inspection générale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe Durey
conservateur général du patrimoine, directeur de l'École du Louvre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe Contamine
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe Boutry
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jacques-Olivier Boudon
professeur des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jean-Pierre Babelon
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles lettres)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Geneviève Étienne
conservateur général du patrimoine
membre de l'inspection des patrimoines
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Catherine Vincent
professeure des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Mireille Pastoureau
conservateur général des bibliothèques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Catherine Bertho-Lavenir
professeure des universités
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Marianne Bastid-Bruguière
membre de l'Institut (Académie des sciences morales et politiques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ESRS1000220A(source BOESR)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Michèle RUZE
agente contractuelle
Objet:
représentante du personnel suppléante au comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. Moïse NEGROBAR
Groupe:
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
suppleant
DEVU1012447S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Gaël CHICHEREAU
attaché d'administration de l'équipement
Objet:
représentants du personnel titulaire au comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:M. Jean-Yves RAMELLI
Groupe:
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
DEVU1012447S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jacques BAZ
attaché d'administration de l'équipement
Objet:
représentants du personnel titulaire au comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Remplace:Mme Annick JAOUEN
Groupe:
Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN)
DEVU1012447S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: VEILLARD (Stéphane)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: VALETTE (Romain)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: SORIANO (Raphaël)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: OTTMANN (Claude)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: MARTINEZ (Jean-Marc)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: MALPELI (Grégory)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: LEFEBVRE (Eric)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: GIMENO (Gilles)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: GASTEAU (Baptiste)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: FRADET (Guillaume)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: FLOBERT (Jérôme)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: DYBA (Françoix-Xavier)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: DUMAS (Arnaud)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: DELAHAYE (Sébastien)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: COURTENS (Michaël)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: BOILEAU (Damien)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: BELCHEN (Philippe)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: ZAROUALI (Aïcha)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: ZAMMITH (Annie), épouse BENOIT
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: STAWNIAK (Tatiana)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: RICHE (Mélanie)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: PUJEAUT (Stéphanie)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: MESURE (Marie), épouse BRIAN
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: MAILLET (Stéphanie)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: LETERRE (Gaëlle)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: LE CHAPELAIN (Liliane)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: HORTEMEL (Sylvie)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: GUILLARD (Marion)
ET DE LA MER
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: GONCALVES (Christine)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: DUBOURG (Marie)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: DELCEY (Magali), épouse GRESSET
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: CRABU (Angélina), épouse LECA
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: CORCUFF (Sophie), épouse VIGOUROUX
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: BUNDY (Laurence), épouse HOARAU
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: BERTROU (Sandrine), épouse NOËL
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: ANTHIER (Laurence), épouse EL AZHARI
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A(source BODD)
admission
10 Juin 201010/06/2010
De: Michel LAMALLE
ingé nieur en chef des ponts, des eaux et forêts, affecté à la sécurité défense de la DRE Île-de-France
Objet:
membre du comité de domaine « transports et sécurité »
Groupe:
Comité de domaine « transports et sécurité »
DEVK1013392S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Éric PLAISANT
commissaire divisionnaire de la police nationale, en charge de la sous-direction de la sûreté et de la défense de la direction du transport aérien de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
fonctionnaire de sécurité de défense en ce qui concerne la direction générale de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
DEVK1012549S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Luc BODINATE
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants suppléants
Syndicat UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Éric VACHET
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants suppléants
Syndicat FO
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jean-François LEROUX
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants suppléants
Syndicat FO
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Maxime JEBALI
ET DE LA MER
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants suppléants
Syndicat FO
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Arnaud DEMAY
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants suppléants
Syndicat CGT
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Alain POULLEAU
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants suppléants
Syndicat CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Françoise LEFEVRE
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants suppléants
Syndicat FO
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Colette WATELLIER
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants suppléants
Syndicat CGT
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Marie-Christine VAN MARLE
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants suppléants
Syndicat CGT
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Ève CALO
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants suppléants
Syndicat CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Giovanni PROVINI
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants titulaires
Syndicat UNSA
Groupe:
Comité technique paritaire central
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Christian LEMOINE
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants titulaires
Syndicat FO
Groupe:
Comité technique paritaire central
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Gérard COSTIL
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants titulaires
Syndicat FO
Groupe:
Comité technique paritaire central
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Francis COMBROUZE
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants titulaires
Syndicat CGT
Groupe:
Comité technique paritaire central
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Gaël CHICHEREAU
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants titulaires
Syndicat CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire central
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Pascale VIZY
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants titulaires
Syndicat FO
Groupe:
Comité technique paritaire central
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jacqueline BALZA
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants titulaires
Syndicat FO
Groupe:
Comité technique paritaire central
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Claudine MULLER
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants titulaires
Syndicat CGT
Groupe:
Comité technique paritaire central
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Patricia CERISAY
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants titulaires
Syndicat CGT
Groupe:
Comité technique paritaire central
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Josiane PEBREL
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants titulaires
Syndicat CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire central
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: PIERRON (Dominique)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Suppléant
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
suppleant
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: FEISCHMEISTER (Mathieu)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé des transports et des ports maritimes
(direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Suppléant
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
suppleant
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: BOESCH (Jean)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de la sécurité industrielle
(direction générale de la prévention des risques)
Suppléant
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: MAILLOT (Hugues)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de la défense
(état-major des armées)
Suppléant
Groupe:
État-major des armées
suppleant
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: LAMBROUT (Alain)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (direction générale de la prévention des risques)
Suppléant
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
suppleant
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: PHILIP (Éric)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de l'intérieur
(direction de la sécurité civile)
Suppléant
Groupe:
Direction de la sécurité civile
suppleant
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: BERSANI (François)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Suppléant
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
suppleant
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: JUSSELME (Michelle)
ET DE LA MER
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique (direction générale des douanes et droits indirects)
Suppléante
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
suppleant
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: LEFEVRE (Barbara)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de la santé
(direction générale de la santé)
Suppléante
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
suppleant
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: MONTCHO (Ginette)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de l'économie
(direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)
Suppléante
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
suppleant
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: DUCAMIN (Laurent)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: NOEL (Stéphane)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de la sécurité industrielle
(direction générale de la prévention des risques)
Titulaire
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: SAPORI (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de la santé
(direction générale de la santé)
Titulaire
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: WEBER (Rémi)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de la défense
(état-major des armées)
Titulaire
Groupe:
État-major des armées
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: THONIER (Axel)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de l'économie
(direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)
Titulaire
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: BOURILLET (Cédric)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer (direction générale de la prévention des risques)
Titulaire
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: DEL GRANDE (Marc)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
Commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: DEDEREN (Guillaume)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé de l'intérieur
(direction de la sécurité civile)
Titulaire
Groupe:
Direction de la sécurité civile
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: ABORD DE CHATILLON (Renaud)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Titulaire
Groupe:
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET)
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: PEROZ (Isabelle)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique (direction générale des douanes et droits indirects)
Titulaire
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: MOOSBRUGGER (Katrin)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
représentant du ministre chargé des transports et des ports maritimes
(direction générale des infrastructures, des transports et de la mer)
Titulaire
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVE1013110A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe AUSSOURD
Objet:
vice-président du comité technique de l'électricité
Groupe:
Comité technique de l'électricité
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe CRUCHON
Objet:
président du comité technique de l'électricité
Groupe:
Comité technique de l'électricité
president
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jean-Paul NEMBI
FO énergie et mines
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants du personnel des industries électriques et gazières
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Guy MARCHETTI
Fédération chimie énergie – CFDT
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants du personnel des industries électriques et gazières
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Laurent THABUSSOT
responsable études et recherches de la SNET
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe TAURIN
EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Thierry ROUSSEAU
EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Johann PRECHT
directeur général de Poweo
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Louis PAVAGEAU
Dalkia, Fédération des services énergie environnement
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Stéphane MUYARD
animateur du comité réseaux électriques de SER-SOLER, directeur des opérations de Sunnco
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe LIENHART
directeur adjoint CIST, EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jean-Yves GRANDIDIER
président de la commission raccordement de SER-FEE
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Xavier CASIOT
responsable des relations avec les producteurs
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Guy VILARD
directeur adjoint de la direction transport d'électricité
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Claude RUDELLE
directeur de la gestion du réseau de SICAE-Oise., ET DE LA MER
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Christian PAOLINI
chef de la mission performance du réseau au sein de la même direction
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Denis MATHIEU
chef du service travaux et développement d'URM
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Benoît KIRBA
directeur de cabinet de la délégation régionale Alsace d'EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Alain KINDER
directeur des investissements de SOREGIES RD
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Olivier de VAUGIRARD
chef de la mission ingénierie réseau au sein de la même direction
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Yves BARLIER
délégué réseaux à la direction SEI d'EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Étienne ANSELM
chef du département exploitation d'Électricité de Strasbourg
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Pierre MALLET
directeur adjoint de la direction réseaux d'ERDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe QUENAUDON
chef du groupe accès au réseau au sein du même département
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des entreprises soumises à obligations de service public en lien avec le fonctionnement du système électrique
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Frédéric MAYOUX
EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des entreprises soumises à obligations de service public en lien avec le fonctionnement du système électrique
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Yves HARMAND
directeur du département performance du système et accès au réseau
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des entreprises soumises à obligations de service public en lien avec le fonctionnement du système électrique
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Bruno FERRIER
EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des entreprises soumises à obligations de service public en lien avec le fonctionnement du système électrique
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Pierre CASTAGNÉ
EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des entreprises soumises à obligations de service public en lien avec le fonctionnement du système électrique
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Gérard BEZAT
directeur délégué du même département
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des entreprises soumises à obligations de service public en lien avec le fonctionnement du système électrique
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Didier SOUILLARD
ingénieur électricité, Arkema
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des consommateurs d'énergie
Suppléant
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Serge VOLUT
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Olivier TROUSSE
chargé de la commission de normalisation à l'UTE
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe TAILHADES
Gimélec
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Bernard PIERRON
chargé de la commission de normalisation à l'UTE
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: François GALLON
AREVA T&D
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jean-Claude FREBAULT
conseiller du président de Prysmian câbles et systèmes France
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Schneider Electric
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Éric DEVELEY
directeur commercial de SILEC Câble
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Roland BAIL
responsable du secteur énergie du Sycabel
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Pierre-Mary LE PERSON
Fédération française des entreprises de génie électrique et énergé tique
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Suppléant
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jacques FILLOUX
secrétaire technique du SERCE
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Suppléant
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Thibaud SOURTY
responsable technique de la régie du syndicat électrique intercommunal du pays chartrain
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autorités organisatrices des réseaux publics de distribution d'électricité et de leurs régies
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Patrick RUYER
directeur général de URM
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autorités organisatrices des réseaux publics de distribution d'électricité et de leurs régies
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Alain LEMOIGNE
directeur adjoint du syndicat intercommunal d'énergies et d'équipement du Calvados
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autorités organisatrices des réseaux publics de distribution d'électricité et de leurs régies
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Joël LAMBOLEY
vice-président du syndicat départemental d'électricité des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autorités organisatrices des réseaux publics de distribution d'électricité et de leurs régies
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Alexandre DUNOYER
directeur de la régie communale du câble et d'électricité de Montataire
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autorités organisatrices des réseaux publics de distribution d'électricité et de leurs régies
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Gilles LARA
directeur d'Alter Alsace énergie, président du CLER
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des associations de préservation de l'environnement
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Marc JEDLICZKA
directeur d'Hesul, vice-président du CLER
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des associations de préservation de l'environnement
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Anne-Lise DIDIERJEAN
Fédération des industries électriques et gazières – CFE-CGC
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants du personnel des industries électriques et gazières
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: France Hydro-Électricité
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Marie DESCAT
Fédération des services énergie environnement
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Joëlle GUINOT
directrice du syndicat départemental d'énergie de l'Aube
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autorités organisatrices des réseaux publics de distribution d'électricité et de leurs régies
Suppléants
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
suppleant
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Charles NIETO
Fédération nationale des mines et de l'énergie – CGT
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants du personnel des industries électriques et gazières
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Alain VERRY
directeur délégué de la direction production ingénierie thermique d'EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Bruno MATHEX
directeur du pôle industriel et fluvial de la Compagnie nationale du Rhône, Union française de l'électricité
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe COURTES
COFELY, Fédération des services énergie environnement., ET DE LA MER
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Alexandre COURCAMBECK
chargé de mission réseaux électriques, Syndicat des énergies renouvelables
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Antoine ZANELLO
directeur de la SICAE du Sausseron
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jean GALLAND
directeur délégué de la direction SEI d'EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Michel DUBREUIL
directeur délégué de la direction transport d'électricité de RTE
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Marc BUSSIERAS
directeur de la direction réseaux d'ERDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des gestionnaires des réseaux publics d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Emmanuel HUSSON
directeur clients-marchés à la direction optimisation amont-aval trading d'EDF
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des entreprises soumises à obligations de service public en lien avec le fonctionnement du système électrique
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Thierry CAMBAZARD
responsable réseau électrique, Solvay Électrolyse France
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des consommateurs d'énergie
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jacques MUZARD
directeur technique de l'Union technique de l'électricité (UTE)
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Dominique GABRIELLE
Fédération française des entreprises de génie électrique et énergétique
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Hugues de GROMARD
délégué général du Sycabel., ET DE LA MER
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Michel BERGE
conseiller régional du SERCE
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Nadi ASSAF
Gimélec
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Sylvain ROMIEUX
délégué général adjoint de l'ANROC
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autorités organisatrices des réseaux publics de distribution d'électricité et de leurs régies
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Alexis GELLE
chef du service du développement des réseaux de distribution d'énergie de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autorités organisatrices des réseaux publics de distribution d'électricité et de leurs régies
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Raphaël CLAUSTRE
directeur du comité de liaison énergies renouvelables (CLER)
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des associations de préservation de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Brigitte PEYRON
directrice accès au réseau à la direction système électrique de RTE
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des entreprises soumises à obligations de service public en lien avec le fonctionnement du système électrique
Titulaire
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe CRUCHON
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Philippe AUSSOURD
conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Françoise ROURE
conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du comité technique de l'électricité
à compter de la date de parution du présent arrêté au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
représentants des autres entreprises, établissements ou organismes scientifiques, techniques ou professionnels intéressés par l'électricité, les matériels et services associés et leur normalisation
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité technique de l'électricité
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
DEVE1012806A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Damien MATHON
(SER)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:Mme Marion LETTRY
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE1012373A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Emmanuel TILLOUS-BORDE
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. Philippe KEHREN
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE1012373A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Jean-Philippe PERROT
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. Philippe KEHREN
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE1012373A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Stéphane DELPEYROUX
(UNIDEN)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. Philippe KEHREN
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE1012373A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Claude CONRARD
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. Philippe KEHREN
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE1012373A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Claire BERTRAND
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de l'énergie
Remplace:M. Philippe KEHREN
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
suppleant
DEVE1012373A(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.