12 Mai 2006


De: Branka Andric
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000792828(source JORF)
autorisation
12 Mai 200612/05/2006
De: Fadi Rifai
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000792827(source JORF)
autorisation
12 Mai 200612/05/2006
De: Gilles Hayem
Objet:
expert auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000792680(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Philippe Coupard
inspecteur du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
date_debut="2006-05-01"
JORFTEXT000000789501(source JORF)
promotion
12 Mai 200612/05/2006
De: Blondon (Hugues, Jean, François)
Objet:
au grade de médecin en chef
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en gastro-entérologie et hépatologie
onze mois
date_debut="2006-05-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000789500(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Chatelain (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Ministère de l'agriculture
date_debut="2006-06-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000789499(source JORF)
admission
12 Mai 200612/05/2006
De: Robine (Franck)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2006-03-20"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000789498(source JORF)
réintégration
12 Mai 200612/05/2006
De: Valérie Bepoix
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Bas-Rhin
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000789411(source JORF)
promotion
12 Mai 200612/05/2006
De: Daniel Calippe
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Pas-de-Calais
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Somme
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Somme
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000789410(source JORF)
promotion
12 Mai 200612/05/2006
De: Desgrandchamps (François)
Objet:
expert rapporteur auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
JORFTEXT000000789202(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Dominique Fletcher
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
JORFTEXT000000789201(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Albert Bensman
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire
JORFTEXT000000789201(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Christian Leroy
contrôleur du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la subdivision de l'inspection du travail et des transports de la Haute-Garonne à Toulouse
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
affecté à la subdivision de l'inspection du travail et des transports du Var à Toulon
Groupe:
Subdivision de l'inspection du travail et des transports du Var à Toulon
date_debut="2006-05-09"
JORFTEXT000000789200(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Alban de Nervaux
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000789199(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Jérôme Marchand-Arvier
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000789199(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Alexandre Lallet
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000789199(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Florian Blazy
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000789199(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Philippe Barbat
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000789199(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à l'article 44 (b) du décret du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin de continuer à exercer la profession d'avocat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000789198(source JORF)
disponibilité
12 Mai 200612/05/2006
De: Nizard (Alain)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (mathématiques)
Objet:
inspecteur d'académie adjoint
dans le département de la Martinique
Remplace:M. Zabulon (Pierre)
Groupe:
Inspecteur d'académie adjoint
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000789197(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Laurence (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section : langues et littératures anciennes
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Minnaert (Jean-Baptiste)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Sabria (Richard)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Stoskopf (Nicolas)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Mulhouse
Groupe:
Université de Haute Alsace
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Allée (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Chevaillier (Thierry)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Verdoni (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
73e section : cultures et langues régionales
université de Corte
Groupe:
Université de Corse
professeur="Université de Corte"
professeur_section="73"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Jacquier (Pascale), épouse Planche
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Brest
Groupe:
Université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Valléry (Gérard)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Décuré (Nicole)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Nardone (Jean-Luc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Toulouse-II
Groupe:
Université Toulouse-II
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Hubert (Laurence), épouse Moy
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Rennes-II
Groupe:
Université Rennes-II
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Rouquet (Catherine), épouse Sarlandie de La Robertie
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Combès (Yolande)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Boivin (Jeanne-Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section : langue et littérature françaises
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Binet (Christiane), épouse Montandon
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Brice (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Chenour (Marie-Claude), épouse Perrin
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Barles (Sabine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Dargent (Claude)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Varikas (Eleni), épouse Lowy
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Merchant (Jennifer)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Gontier (Thierry)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université Lyon-III
Groupe:
Université Lyon-III
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Granet-Abisset (Anne-Marie), épouse Abisset
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Trement (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Martinot (Delphine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Drouot (Guy)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Groupe:
Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence (IEP Aix)
professeur="Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Liogier (Raphaël)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Groupe:
Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence (IEP Aix)
professeur="Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000789196(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Cadorel (Jean-Yves)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Orléans, institut polytechnique d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans (Institut universitaire de technologie d'Orléans)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000789195(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Claramunt-Casamiquela (Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Groupe:
École nationale supérieure de la nature et du paysage
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
ecole
JORFTEXT000000789194(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Raynaud (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Perpignan
Groupe:
Université de Perpignan
duree="trois ans"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000000789193(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Simon (François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Chambéry
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
duree="trois ans"
professeur="Université de Chambéry"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000000789193(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Simon (François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université de Chambéry
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
duree="trois ans"
professeur="Université de Chambéry"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000000789193(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Cheval (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
duree="trois ans"
professeur="Université Lille-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000000789193(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Gormand (Didier)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000789192(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Philippe Sold
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Bas-Rhin
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000789027(source JORF)
promotion
12 Mai 200612/05/2006
De: Marianne Guilhou
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services pour exercer ses fonctions à la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés
Groupe:
Direction de l'administration générale et de la modernisation des services
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000789026(source JORF)
promotion
12 Mai 200612/05/2006
De: Marie-Hélène Pillon
chargée d'études documentaires principale de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2006-09-21"
JORFTEXT000000607961(source JORF)
admission
12 Mai 200612/05/2006
De: Christian Randon
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
date_debut="2006-06-01"
JORFTEXT000000607960(source JORF)
promotion
12 Mai 200612/05/2006
De: Pascal Richette
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000607959(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Didier Aubert
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000607959(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Dominique Tosetti
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000607959(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Véronique Forin
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5121-50 à R. 5121-60 du code de la santé publique, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000607959(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Daniele Vitali
Objet:
professeur du Collège de France associé à temps plein, sur la chaire internationale
professeur à l'université de Bologne (Italie)
Groupe:
Professeur à l'université de Bologne
Collège de France associé à temps plein
duree="douze mois"
professeur="Professeur à l'université de Bologne"
JORFTEXT000000607956(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Blachier (Pascal)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Savoie
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000607955(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Marchetti (Patrick)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'université Paris-IV
Groupe:
Université Paris-IV
duree="six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000607954(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Perin (Patrick)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000607953(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Bourgeois (Florent)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
duree="vingt mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000607952(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Pham-Trong (Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000607951(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Lacan (François)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (lettres)
Objet:
inspecteur d'académie adjoint
dans le département du Val-d'Oise
Remplace:M. Tach (Patrick)
Groupe:
Inspecteur d'académie adjoint
date_debut="2006-03-03"
JORFTEXT000000607950(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Crosnier (Jacqueline), épouse Monteard
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université d'Angers
Groupe:
Université d'Angers
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000607949(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Stéphane Fratacci
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
afin de continuer à exercer les fonctions de directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Conseil d'État
date_debut="2006-05-28"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000607811(source JORF)
détachement
12 Mai 200612/05/2006
De: Brusini (Hervé)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Institut d'études politiques de Paris
Groupe:
Institut d'études politiques de Paris
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000607810(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Evelyne Druot-Lheritier
contrôleuse du travail de classe exceptionnelle à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Cantal
Objet:
au grade d'inspectrice du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Loire pour y être chargée d'une section d'inspection du travail
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Loire
date_debut="2006-05-09"
JORFTEXT000000607809(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
Société de gestion de participations aéronautiques (SOGEPA)
conseil_administration
JORFTEXT000000607808(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: HQ (Royaume-Uni)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel sur le territoire français pour approvisionner la catégorie de clients suivante : les fournisseurs de gaz naturel
Groupe:
Société Merrill Lynch Commodities Europe Limited à exercer l'activité de fourniture de gaz naturel
JORFTEXT000000607648(source JORF)
autorisation
12 Mai 200612/05/2006
De: Cornelia Bartolini
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000605447(source JORF)
autorisation
12 Mai 200612/05/2006
De: Autoun Chiniara
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000605446(source JORF)
autorisation
12 Mai 200612/05/2006
De: Jalel Ben Hamida
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000605445(source JORF)
autorisation
12 Mai 200612/05/2006
De: Yahia Samir Saheb
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000605444(source JORF)
autorisation
12 Mai 200612/05/2006
De: Puigserver (Frédéric)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Pilczer (Jean-Sébastien)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Laubriat (Alain)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Jouno (Thurian)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Janin (Simon)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Gilles (Dominique)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Abou (Alexandre)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Nguyên-Duy (Pearl)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Marienstras (Nadine)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Margerit (Diane)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Geffroy (Brigitte)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Ferré (Cécile)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Conesa (Emmanuelle)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2004-2006)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2006-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000427464(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Amara (Rachid)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université du Littoral
Groupe:
Université du Littoral
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Cherdieu (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université des Antilles et de la Guyane
Groupe:
Université des Antilles et de la Guyane
professeur="Université des Antilles et de la Guyane"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Dogheche (Elhadj)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université de Valenciennes, institut universitaire de technologie de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Duittoz (Anne)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Cresson (Jacky)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Pau
Groupe:
Université de Pau
professeur="Université de Pau"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Berard (Alain)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université de Metz
Groupe:
Université de Metz
professeur="Université de Metz"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Leprat (Patrick)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Tristant (Pascal)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Gasque (Philippe)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université de La Réunion
Groupe:
Université de la Réunion
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Sghir (Abdelghani)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Chemat (Farid)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université d'Avignon
Groupe:
Université d'Avignon
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Wirquin (Eric)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Rohr (Olivier)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université Strasbourg-I, institut universitaire de technologie
Groupe:
Université Strasbourg-I
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Bessis (Natacha)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Paris-XIII
Groupe:
Université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Mora (Philippe)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Foulon (Thierry)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Kierlik (Edouard)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Zuber (Jean-Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Lamotte (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Coutin (Laure), épouse Laporte
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Paris-V
Groupe:
Université Paris-V
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Rodet (Laure), épouse Tougne
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Lyon-II
Groupe:
Université Lyon-II
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Tremblay (Christelle), épouse Goutaudie
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Taki (Abdelmajid)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Vanherreweghe (Kathy), épouse Dujardin
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section : neurosciences
université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Allain (Fabrice)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Abbadie (Corinne)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Du Perron De Revel (Gilles)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université Bordeaux-II
Groupe:
Université Bordeaux-II
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Medail (Frédéric)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Labbe (Eric)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
institut universitaire de formation des maîtres de Paris
Groupe:
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Paris
professeur="Institut universitaire de formation des maîtres de Paris"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Viguier (Bernard)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
Institut national polytechnique de Toulouse, Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques"
JORFTEXT000000427463(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Bailly (Jean-Christophe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
Groupe:
École nationale supérieure de la nature et du paysage
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
ecole
JORFTEXT000000427462(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Caujolle (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Ecole nationale supérieure Louis Lumière
Groupe:
École nationale supérieure Louis Lumière
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
ecole
JORFTEXT000000427461(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Roucou (Philippe)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VIII, institut universitaire de technologie de Montreuil
Groupe:
Université Paris-VIII (institut universitaire de technologie de Montreuil)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000427460(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Page (Guylène)
Objet:
professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
date_debut="2006-02-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="41"
JORFTEXT000000427459(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Terme (Thierry)
Objet:
professeur des universités et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Aix-Marseille-II
Groupe:
Université Aix-Marseille-II
date_debut="2006-02-01"
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000427459(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Bayard (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Orléans, institut universitaire de technologie de Chartres
Groupe:
Université d'Orléans, Institut universitaire de technologie de Chartres
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000427458(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Cazaux (Jean-Bernard)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Montpellier
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000427457(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Berthon (Jean)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-Dauphine
Groupe:
Université Paris-Dauphine
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000427456(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Jean-Christophe Cayre
directeur départemental du Trésor public
Objet:
auprès de la Régie des transports de Marseille
chargé de mission
Groupe:
Régie des transports de Marseille
date_debut="2006-05-01"
duree="deux mois"
JORFTEXT000000427307(source JORF)
détachement
12 Mai 200612/05/2006
De: Richard Bard
trésorier-payeur général de Nouvelle-Calédonie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Banque calédonienne d'investissement (BCI)
Remplace:M. Stéphane Dumoulin
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la Banque calédonienne d'investissement (BCI)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000427306(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Enjalbert (Isabelle)
administratrice civile hors classe, en position hors cadres, rattachée pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2006-03-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000427305(source JORF)
réintégration
12 Mai 200612/05/2006
De: de Tinguy du Pouët (Marguerite)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2006-03-13"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000427304(source JORF)
réintégration
12 Mai 200612/05/2006
De: Roty (Eric)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000427302(source JORF)
réintégration
12 Mai 200612/05/2006
De: de Ricolfis (François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2006-03-22"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000427301(source JORF)
réintégration
12 Mai 200612/05/2006
De: Marc Fouliard
Objet:
professeur en chef de l'enseignement maritime, chef du bureau de la formation et de l'emploi maritime
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Ernest Cornacchia
Objet:
officier en chef du corps technique et administratif des affaires maritimes, chargé de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Michel Féraud
Objet:
médecin en chef, chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail maritimes
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Francis Rollot
Objet:
médecin chef, chargé du service de santé des gens de mer
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Eric Richet
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des études et de l'accompagnement des projets informatiques
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Christophe Masson
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des opérations contractualisées
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Bertrand James
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'informatique et des systèmes d'information des transports terrestres et maritimes
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Gilles Paquier
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'hébergement des systèmes et de l'assistance informatique
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Daniel Crochemore
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'accès aux professionnels et aux marchés de transports ferroviaires et collectifs
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Henri Peyrafitte
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement, chef du bureau du réseau ferré national et de la synthèse budgétaire
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Jacques Lesne
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef d'arrondissement, chef du bureau des politiques de déplacements, de l'évaluation et des études
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Antoine Cordier
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des services et des opérateurs de transports collectifs
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Thomas Vieillescazes
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des opérations d'infrastructures
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Alain Moussat
Objet:
directeur du travail, chef du bureau du travail maritime
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Thierry Carriol
Objet:
attaché principal d'administration centrale, directement placés sous son autorité
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Olivier Occhipinti
Objet:
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la sécurité et de l'interopérabilité des transports ferroviaires et collectifs
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Eric de Chavanes
Objet:
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du groupe écoles-centre de formation et de documentation des affaires maritimes
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Daniel Silvestre
Objet:
administrateur civil hors classe, chargé de la mission des affaires internationales
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Chrystèle Bréat
Objet:
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de l'assistance à maîtrise d'ouvrage et de la politique d'information
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Pierrette Billard
Objet:
conseillère d'administration de l'équipement, chef du bureau de l'organisation des transports ferroviaires et collectifs
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Sandrine Duchêne
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des établissements maritimes
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Arlette Barrault
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des ressources humaines et des moyens généraux
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Ellen Ouazan
Objet:
agente contractuelle, chef du bureau des politiques de communication et de documentation
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Mireille Viora
Objet:
administratrice civile, chef du bureau des services et des opérateurs ferroviaires
JORFTEXT000000427298(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 200612/05/2006
De: Alain Serrié
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000424776(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Paul-Ursmar Milliez
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000424776(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Jean-François Girmens
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000424776(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Bernard Gattegno
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000424776(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Michèle Kessler
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000424776(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Catherine Kabani
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000424776(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Weerakiat Rukphanichmanee
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000242666(source JORF)
autorisation
12 Mai 200612/05/2006
De: Tarik Oualalou
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000242665(source JORF)
autorisation
12 Mai 200612/05/2006
De: Chi-Yang Hung
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000242664(source JORF)
autorisation
12 Mai 200612/05/2006
De: Marie-Christine Barbier
chef du bureau de la formation et de l'action sociale à la direction des services administratifs et financiers du secrétariat général du Gouvernement
Objet:
représentante suppléante de l'administration au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:Mme Marie-Odile Goureau
Groupe:
Comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS)
suppleant
JORFTEXT000000242663(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Pérémarty (Guilhem)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000242662(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Girmens (Jean-François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000242662(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Gin (Henri)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000242662(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Desgrandchamps (François)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000242662(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: De Blic (Jacques)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000242662(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Kessler (Michèle)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000242662(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Kabani (Catherine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000242662(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: El Zoghbi (Hadi, Antoine)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Tourbah (Mohamad, Bahige)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Kassab (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Akpoli (Agossa, Constant)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Cherfane (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Fadel (Nicolas)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: El Halabi (Bechara)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Bouattour (Mohamed, Ayman)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Dardas (Joseph)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Saade (Al Khaled)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Bouchama (Ali)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Aboud (Meriem)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Zaghdoudi (Anissa)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Saadaoui (Hind)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Bermond, née Galushka (Nadezda, Ivanovna)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: El Adem (Katia)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Akkouche, née Kabla (Souhila, Amel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Kerbage (Antoinette)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Chachoua, née Laouar (Hassiba)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Rahal (Mireille)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Bouarich (Nabila)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Coudreau, née Marinkovic (Ivanka)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Bouhanik (Baya)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de chirurgien-dentiste à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique
JORFTEXT000000242659(source JORF)
inscription
12 Mai 200612/05/2006
De: Alain Storck
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
date_debut="2006-05-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000242658(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Pasquet (Marc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000242657(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Ravelojaona (Lalao), épouse Bordenet
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Grenoble-I (IUT A)
Groupe:
Université Grenoble-I (IUT A)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000242656(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Bedouani (Mohamed)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000242655(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Malefan (Gilles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) au Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000242496(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Robert (Jean-François)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="2005-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000242495(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Veyrat (Vivien)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="2005-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000242494(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Dellisse (Luc)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000242493(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Chan Yum Wing (Brigitte), épouse Pernod
Objet:
professeure associée à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'IUT de Schiltigheim (université Strasbourg-I)
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="2005-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000242492(source JORF)
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Marcel Monnier
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Groupe:
Direction du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
date_debut="2006-10-12"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000242491(source JORF)
radiation
12 Mai 200612/05/2006
De: Clotilde Bernet
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Rhône-Alpes
date_debut="2006-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000242487(source JORF)
radiation
12 Mai 200612/05/2006
De: Christian Illy
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2006-04-01"
JORFTEXT000000242486(source JORF)
promotion
12 Mai 200612/05/2006
De: Cécile Fontaine
administratrice civile
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2006-04-24"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000242484(source JORF)
cessation de fonction
12 Mai 200612/05/2006
De: Hautchamp (Mikaël)
inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
administrateur général adjoint
inclus, puis placé en position de détachement pour exercer les mêmes fonctions
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2006-03-01"
date_fin="2008-02-29"
JORFTEXT000000242483(source JORF)
mise à disposition
12 Mai 200612/05/2006
De: Otheguy (Pascal)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la mobilité
date_debut="2006-03-13"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000242482(source JORF)
affectation
12 Mai 200612/05/2006
De: Marie Agam-Ferrier
administratrice civile hors classe, en position de détachement, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2006-03-24"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000242481(source JORF)
réintégration
12 Mai 200612/05/2006
De: Freddy Bitan
administrateur civil, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2006-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000242480(source JORF)
réintégration
12 Mai 200612/05/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.