13 Janvier 2009

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De: Denis Charissoux
chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime du Havre
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Grand port maritime du Havre
JORFTEXT000020080786(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Patrick Gatin
trésorier-payeur général des Bouches-du-Rhône
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Port autonome de Marseille
JORFTEXT000020080782(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Jean-Loup Beneton
trésorier-payeur général de la Loire-Atlantique
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
Grand port maritime de Nantes - Saint-Nazaire
JORFTEXT000020080780(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Jean-Michel Doki-Thonon
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Côtes-d'Armor
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080777(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Irène Delforge
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale et départementale des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne et de la Marne
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Aube
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Aube
date_debut="2009-01-15"
JORFTEXT000020080775(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Pierre Le Ray
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Orne
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Côtes-d'Armor
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Côtes-d'Armor
date_debut="2009-01-05"
JORFTEXT000020080773(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Véronique Beaussillon
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Calvados
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Orne
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Orne
date_debut="2009-01-06"
JORFTEXT000020080771(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Sarah Gaubert
Objet:
au cabinet de la ministre au sein du pôle « accompagnement politique et diplomatique de la ministre »
conseillère technique pour les relations avec le Parlement
cabinet="Ministre au sein du pôle « accompagnement politique et diplomatique de la ministre »"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020080766(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Marc Chauveau
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Deux-Sèvres
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Deux-Sèvres
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080764(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Chamaillard (Régis)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du centre administratif de la gendarmerie nationale
Groupe:
Centre administratif de la gendarmerie nationale
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080760(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Lourdaux (Philippe)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du centre administratif territorial de la gendarmerie de Lille
Groupe:
Centre administratif territorial de la gendarmerie de Lille
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080757(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Moreau (Didier)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du centre administratif territorial de la gendarmerie de Metz
Groupe:
Centre administratif territorial de la gendarmerie de Metz
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080751(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Clervil (Daniel)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de l'école des officiers de la gendarmerie nationale et du centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie nationale
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
date_debut="2009-01-01"
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale et du Centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie nationale"
JORFTEXT000020080748(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Gonzalez (François)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du centre administratif et territorial de la gendarmerie de Rennes
Groupe:
Centre administratif et territorial de la gendarmerie de Rennes
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080745(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Vidal (Christophe)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de l'école de gendarmerie de Fontainebleau
Groupe:
École de gendarmerie de Fontainebleau
date_debut="2009-01-01"
ecole
JORFTEXT000020080742(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Audibert (Yannick)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie à Saint-Astier
Groupe:
Centre national d'entraînement des forces de gendarmerie, à Saint-Astier
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080739(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Carre (Jean)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du commandement de la gendarmerie de la Guadeloupe
Groupe:
Commandement de la gendarmerie de la Guadeloupe
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080736(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Deroo (Jean-Michel)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie, à Gramat
Groupe:
Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie, à Gramat
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080733(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Murail (Laëtitia)
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès du commandement de la gendarmerie pour la Polynésie française
Groupe:
Commandement de la gendarmerie pour la Polynésie française
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080730(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Rica (Franck)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du commandement de la gendarmerie de la Guyane française
Groupe:
Commandement de la gendarmerie de la Guyane française
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080727(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Frédéric (Raymond)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du commandement de la gendarmerie de la Martinique
Groupe:
Commandement de la gendarmerie de la Martinique
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080724(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Grimaud (Frédéric)
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès du commandement de la gendarmerie de Mayotte
Groupe:
Commandement de la gendarmerie de Mayotte
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080721(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Beaumont (Stéphane)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de l'école des fourriers de Querqueville
Groupe:
École des fourriers
date_debut="2009-01-01"
ecole
JORFTEXT000020080718(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Golfetto (Pierrick)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier
Groupe:
Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080715(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Cotard (Jean-Yves)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du centre d'instruction naval de Brest
Groupe:
Centre d'instruction naval de Brest
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080712(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: André (Yvon)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de l'école navale de Lanvéoc-Poulmic
Groupe:
École navale
date_debut="2009-01-01"
ecole
JORFTEXT000020080709(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Trinquier (Jacques, Michel, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Bertrand, Monique Bertrand-Comaills, Jacques Trinquier, Jean-Charles Gouvernaire et Cécile Marty, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millas (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000020080706(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Arnaud (Alain, Jean-Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Arnaud, Delphine Arnaud, Laurence Franco, Jacques Figasso, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000020080704(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Sempietro (Marie-Pierre), épouse Murat
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Villeurbanne (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000020080702(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Teffaud (Gérard, Louis, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Teffaud, Laurent Teffaud et Céline Teffaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Tranche-sur-Mer (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000020080700(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: SOYEZ (François-Xavier, Henri, Gérard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000020080698(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: BROSSAUD (Laurent)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000020080698(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: BOURDON (Guillaume, Bruce, Hervé)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000020080698(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: BEGOT (Hervé, Jean, Georges)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000020080698(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: SOUBISE (Sophie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000020080698(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: MAMERT (Sandra, Annie), épouse LECLERC
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000020080698(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: LEFRANCOIS (Marie-Pierre, Agnès), épouse LEPY
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000020080698(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: BIDEL (Aurélie, Sophie), épouse BUOT
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000020080698(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: SOYEZ (François-Xavier, Henri, Gérard)
Objet:
de
Groupe:
2 janvier 2009 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la suppression de quatre offices d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000020080698(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: BOURDON (Guillaume, Bruce, Hervé)
Objet:
de
Groupe:
2 janvier 2009 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la suppression de quatre offices d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000020080698(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: BIDEL (Jean-Paul, Raymond, Michel, Léon)
Objet:
de
Groupe:
2 janvier 2009 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la suppression de quatre offices d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000020080698(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: MAMERT (Sandra, Annie), épouse LECLERC
Objet:
de
Groupe:
2 janvier 2009 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la suppression de quatre offices d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000020080698(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: BIDEL (Aurélie, Sophie), épouse BUOT
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Paul BIDEL, Sandra MAMERT et Aurélie BIDEL, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vire (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000020080698(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: LEFRANCOIS (Marie-Pierre, Agnès), épouse LEPY
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Thury-Harcourt (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000020080698(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: BROSSAUD (Laurent)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle François-Xavier SOYEZ et Laurent BROSSAUD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Condé-sur-Noireau (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000020080698(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: SOUBISE (Sophie)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Caen (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000020080698(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: BEGOT (Hervé, Jean, Georges)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Guillaume BOURDON et Hervé BEGOT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bayeux (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000020080698(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Barbe (Françoise, Geneviève, Renée)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Maîtres Alain Guerin, Pierre Leperre, Guy Levy, Françoise Barbe et Marc Bignell, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000020080696(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Beaujard (Xavier, Christian, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean Duval de Laguierce, Olivier Martini, François Martini et Nicolas Chevron, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fondettes (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000020080694(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Ponticq (Bernard, Pierre, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Caron, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000020080692(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Ponticq (Bernard, Pierre, Marie)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000020080692(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Lenglart (Jean-Pierre, Marie, Ignace)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Lenglart, Marie-Alix Lenglart-Le Bec et Antoine Teitgen, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Chapelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000020080690(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Roumaneix (Bertrand, Victor, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Auray, Jean-Claude Billet, Nathalie Martin-Rivoire et Jean-Michel Odo, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thizy (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000020080688(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Auray (Patrick, Henri, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Auray, Jean-Claude Billet, Nathalie Martin-Rivoire et Jean-Michel Odo, notaires associés
notaire
notaire_residence="Thizy (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000020080688(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Rosay (Blaise)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Buffard, Jacques Rosay et Brigitte Perrillat-Mercerot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thônes (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000020080686(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Rosay (Jacques, Joseph, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Buffard, Jacques Rosay et Brigitte Perrillat-Mercerot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Thônes (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000020080686(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Decieux (Nicolas, François, Guy)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Michaux et Claribel Lovy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fontaines-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000020080684(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Michaux (Jean-Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Michaux et Claribel Lovy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Fontaines-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000020080684(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Prenat (Justin, Gérard, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier Guichard, notaire associé
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000020080682(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Douzon (Denis, Pierre, Marius)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000020080680(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Gilles Taviaux
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de Tarn-et-Garonne
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Tarn-et-Garonne
date_debut="2008-11-01"
JORFTEXT000020080678(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Louis (Marie-Josèphe), épouse Lepoittevin
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Neufchâtel-en-Bray
Groupe:
Tribunal d'instance de Neufchâtel-en-Bray
tribunal
tribunal_instance="Neufchâtel-en-Bray"
JORFTEXT000020080676(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Louis (Marie-Josèphe), épouse Lepoittevin
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Neufchâtel-en-Bray
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020080676(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Corinne Martin
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Ain
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Ain
date_debut="2008-11-01"
JORFTEXT000020080674(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Baccard (Odile)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:
Tribunal d'instance de Chambéry
tribunal
tribunal_instance="Chambéry"
JORFTEXT000020080672(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Choulet (Chantal), épouse Voltzenlogel
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Chambéry
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020080672(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Kacioui (Louisa), épouse Beltran
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Asnières
Groupe:
Tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
tribunal
tribunal_instance="Asnières"
JORFTEXT000020080670(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Yahyaoui (Fouzia)
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Kacioui (Louisa), épouse Beltran
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000020080670(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Yahyaoui (Fouzia)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Asnières
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020080670(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200913/01/2009
De: Pouille (Kelly), épouse Sitkowski
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Senlis
Remplace:Mme Hugo (Christiane)
Groupe:
Tribunal de grande instance de Senlis
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
suppleant
JORFTEXT000020080668(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Anne-Laure Chesneau
Objet:
au cabinet du ministre
attachée parlementaire
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020080662(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Guillaume Cadiou
Objet:
au cabinet du ministre
directeur adjoint du cabinet, conseiller budgétaire
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020080662(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Hugues de Balathier
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge du soutien exceptionnel à l'activité économique et à l'emploi
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020080662(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Alexandre Valot
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge du patrimoine, de l'outre-mer, des investissements territoriaux, du FCTVA, de l'agriculture durable, de l'enseignement supérieur et de la recherche
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020080662(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Frédéric Ebling
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge des élus et du Parlement
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020080662(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Jean-Noël Chavanne
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge des comptes rendus, de l'évaluation et du suivi
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020080662(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Pierre Lahbabi
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge de l'effort exceptionnel en faveur du logement et de la solidarité, de la santé et de la simplification
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020080662(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Bénédicte Constans
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère presse et communication
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020080662(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Katayoune Panahi-Calmen
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère en charge des infrastructures et équipements civils, équipements de défense et sécurité
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020080662(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Céline Guillemaut
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère en charge des affaires internationales et européennes
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020080662(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Marie-Cécile Guillaume
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère auprès du ministre
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020080662(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Rachida El Harouat
Objet:
au cabinet du ministre
chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000020080662(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Peltekian (Roland)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
affectés dans les ministères suivants
date_debut="2008-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000020080659(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200913/01/2009
De: Masviel (Frédéric)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
affectés dans les ministères suivants
date_debut="2008-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000020080659(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200913/01/2009
De: Lefèvre (Guillaume)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
affectés dans les ministères suivants
date_debut="2008-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000020080659(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200913/01/2009
De: Lebrun (Christophe)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
affectés dans les ministères suivants
date_debut="2008-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000020080659(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200913/01/2009
De: Galmot (Eric)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
affectés dans les ministères suivants
date_debut="2008-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000020080659(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200913/01/2009
De: Entzer (Alexander)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
affectés dans les ministères suivants
date_debut="2008-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000020080659(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200913/01/2009
De: Briand (Jean-François)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
affectés dans les ministères suivants
date_debut="2008-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000020080659(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200913/01/2009
De: Auger (Jérôme)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
affectés dans les ministères suivants
date_debut="2008-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000020080659(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200913/01/2009
De: Thévenin (Virginie)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
affectés dans les ministères suivants
date_debut="2008-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000020080659(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200913/01/2009
De: Renard (Marie-Christine)
ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
affectés dans les ministères suivants
date_debut="2008-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000020080659(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200913/01/2009
De: Hansemann (Manon)
ministère de la culture et de la communication
Objet:
architectes et urbanistes de l'Etat dans le corps des architectes et urbanistes de l'Etat
affectés dans les ministères suivants
date_debut="2008-09-01"
corps="Architectes et urbanistes de l'Etat"
JORFTEXT000020080659(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200913/01/2009
De: Stora (Florent-Serge)
Ministère de l'éducation nationale., Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Girard-Reydet (Dominique)
Ministère de l'éducation nationale., Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Dumont (Claude)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Dufour (Dominique)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Bazile (Claude)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: de Gasquet (Sébastien)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Wroblewski (Jean-Michel)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Voiry (Philippe)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Vilbois (Michel)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Treglia (Marc)
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (aviation civile)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Tonnaire (Hervé)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Tison (Eric)
Secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Tilly (Hervé)
Ministère de l'éducation nationale., Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Tagger (Christophe)
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Stoskopf (Etienne)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Simeon-Drevon (Philippe)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Samson (Julien)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Rigal (Patrick)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Regnaut (Judikaël)
Ministère de l'éducation nationale., Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Rebeyrol (Pierre)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Ratier (Daniel)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Randriamanantena (Tantely)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Pyronnet (Jean-Michel)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Prestat (Vincent)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Perocheau (Didier)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Pellegrin (Laurent)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Pelle (Thierry)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Otheguy (Pascal)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Neiertz (Nicolas)
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Morel (Jean-François)
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Moreau (Vincent)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Masseret (Olivier)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Marion (Julien)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Marcus (Edouard)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Mafart (Jean)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Leprince-Granger (André)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Lauga (Arnaud)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Laheurte (Renaud)
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Lagrange (Jean-Pierre)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Lacroix (Marc-Antoine)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Jumez (Jean-Michel)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Jacob (Serge)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Hess (Bertrand)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Heckmann (Jean-Daniel)
Secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Guyot (Patrick)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Guillemoto (Jean-Luc)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Guilbaud (Serge)
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (aviation civile)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Gueydan (Alain)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Guerin (Xavier)
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Gourmelon (Mathieu)
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Gaume (Bertrand)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Gas (Serge)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Forest (Frédéric)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Dumont (Bertrand)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Dieudonne (Philippe)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Dietrich (Guy)
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Denecheau (François)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Deguelle (Etienne)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Deffieux (Nicolas)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: De Rocquigny (Antoine)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: De Lestrange (Cédric)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Daziano (Sébastien)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: D'Abbadie (Guillaume)
Ministère de la culture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Courtin (Stéphane)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Coudroy (Christophe)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Clergeot (Philippe)
Secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Chrebor (Richard)
Secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Chevrier (Vincent)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Chevremont (Pascal)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Chevallereau (Jean-François)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Charles (Julien)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Chamoux (Christophe)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Bouvier (Laurent)
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Boulissiere (Thierry)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Bornier (Gérard)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Bonamy (Michel)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Bologna (Guillaume)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Boero (Yves)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Blanc (François)
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Bieuville (François-Xavier)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Beranger (Gautier)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Barrois (Xavier)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: André-Bernavon (Philippe)
Secrétariat général du Gouvernement
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Amat (Jean-Louis)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Waquet (Cécile)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Van Herzele (Annick)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Vaillant (Corinne)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Tuchman (Françoise)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Prevot (Annie)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Perret (Anne)
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Pelletier (Véronique)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Pelata (Marie-Thérèse)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Nativelle (Véronique)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Lemaitre (Marie-Françoise)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Legrand (Sophie)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Lautman (Sophie)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Lacoue-Labarthe (Muriel)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Kozar (Eliane)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Guilbaud (Nadine)
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Gerbal (Frédérique)
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (aviation civile)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Gaye-Macabies (Valérie)
Ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Gadou (Caroline)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Ferrier (Catherine)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Domenach (Muriel)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Dermenonville (Laurence)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Demiguel (Marie-Paule)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Delaugerre (Frédérique)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Cheremetinski (Claire)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Buisson (Marie-Claude)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Boussin-Dautant (Fabienne)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Billaud (Véronique)
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité., Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Berbach (Marie-Laure)
Ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Bellulo (Liza)
Ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Avot (Béatrice)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Auclair-Rabinovitch (Anne)
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Amigues (Anne-Marie)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Wattignies (Nord)
cadastré section AS n° 1, d'une superficie totale de 163 840 mètres carrés, tel que cet ensemble figure délimité sur le plan annexé au présent arrêté (1). Cet ensemble immobilier
Objet:
au tableau général des propriétés de l'Etat sous le numéro 591-03386, à la rubrique « Centre d'éducation populaire et de sport (CREPS) de Wattignies »
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport (CREPS) de Wattignies
JORFTEXT000020080596(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Martin Hirsch
haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté
Objet:
en outre haut-commissaire à la jeunesse
Groupe:
Haut-commissariat à la jeunesse
JORFTEXT000020080349(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Bernard Laporte
Objet:
secrétaire d'Etat chargé des sports
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
JORFTEXT000020080349(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Roselyne Bachelot-Narquin
Objet:
ministre de la santé et des sports
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la santé"
JORFTEXT000020080349(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.