tribunal_instance="Chambéry" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Corinne PEQUEGNOT magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Chambéry juge d'instance au tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal judiciaire de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
tribunal
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JORFTEXT000039447137 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2019 04/12/2019

De:	Anne RICHARD juge au tribunal de grande instance d'Auxerre chargée du service du tribunal d'instance d'Auxerre
Objet:	COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY Tribunal de grande instance de Chambéry Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
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JORFTEXT000037106668 (source JORF)

nomination

27 Juin 2018 27/06/2018

De:	Myriam ESPARRELL-REAIDY vice-présidente au tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:	COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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magistrat="Vice-président"
tribunal
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JORFTEXT000035104589 (source JORF)

nomination

06 Juillet 2017 06/07/2017

De:	Michel GOURMELEN adjoint administratif principal de 2ème classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Tribunal d'instance de Chambéry

tribunal
tribunal_instance="Chambéry"
suppleant

JUSB1616900A (source BOMJ)

nomination

08 Juin 2016 08/06/2016

De:	Odile BACCARD adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Tribunal d'instance de Chambéry

tribunal
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JUSB1616900A (source BOMJ)

nomination

08 Juin 2016 08/06/2016

De:	Olivier SOULE juge au tribunal de grande instance de Grenoble chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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magistrat="Vice-président"
tribunal
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JORFTEXT000030944006 (source JORF)

nomination

29 Juillet 2015 29/07/2015

De:	Cécile RIQUIN juge d'instruction au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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magistrat="Vice-président"
tribunal
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JORFTEXT000030944006 (source JORF)

nomination

29 Juillet 2015 29/07/2015

De:	Cyrille TREHUDIC juge au tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains chargé du service du tribunal d'instance d'Annemasse
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Juge chargé du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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JORFTEXT000030944006 (source JORF)

nomination

29 Juillet 2015 29/07/2015

De:	Coralie GRENET juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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JORFTEXT000025047610 (source JORF)

nomination

29 Décembre 2011 29/12/2011

De:	Myriam ESPARRELL, épouse REAIDY juge au tribunal de grande instance de Riom chargée du service du tribunal d'instance de Riom
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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JORFTEXT000022748373 (source JORF)

nomination

28 Août 2010 28/08/2010

De:	CHOULET Chantal, épouse VOLTZENLOGEL adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de CHAMBERY
Groupe:	Tribunal d'instance de Chambéry

tribunal
tribunal_instance="Chambéry"

JUSB1015810A (source BOMJ)

nomination

28 Mai 2010 28/05/2010

De:	Céline PARISOT juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Chambéry
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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JORFTEXT000020782491 (source JORF)

nomination

24 Juin 2009 24/06/2009

De:	BACCARD (Odile) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Tribunal d'instance de Chambéry

tribunal
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JORFTEXT000020677662 (source JORF)

nomination

30 Mai 2009 30/05/2009

De:	Baccard (Odile) adjointe administrative de 1re classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes et pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Tribunal d'instance de Chambéry

tribunal
tribunal_instance="Chambéry"

JORFTEXT000020080672 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2009 13/01/2009

De:	Florence FAUVET, épouse BINET vice-présidente au tribunal de première instance de Mamoudzou
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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JORFTEXT000019381857 (source JORF)

nomination

28 Août 2008 28/08/2008

De:	Josiane Danguillaume, épouse Soule juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Riom
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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JORFTEXT000000449304 (source JORF)

nomination

06 Août 2005 06/08/2005

De:	Marie-Pascale Blanchard juge au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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JORFTEXT000000812755 (source JORF)

nomination

28 Juin 2005 28/06/2005

De:	Baccard (Odile) agente administrative de 1re classe
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Chambéry
Remplace:	Mme Raymond (Agnès), épouse Maranzoni
Groupe:	Tribunal d'instance de Chambéry

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tribunal
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suppleant

JORFTEXT000000616821 (source JORF)

nomination

20 Juin 2004 20/06/2004

De:	Nathalie Baratte, épouse Vigny juge au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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JORFTEXT000000611472 (source JORF)

nomination

03 Janvier 2004 03/01/2004

De:	Alyette Fouchard magistrate du second grade
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry

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JORFTEXT000000229723 (source JORF)

nomination

09 Juillet 2003 09/07/2003

De:	Dominique Barthe, épouse Bougenaux juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Juge chargée du service du tribunal d'instance de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry Tribunal de grande instance de Chambéry Tribunal d'instance de Chambéry