13 Juillet 2006


De: Bruno DUCASSE
Objet:
attaché à la direction régionale, pour les actes qui concernent
JUSF0650142A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Jean-Jacques DUPUY
Objet:
directeur départemental du Gard
JUSF0650142A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Michel DELISLE
Objet:
directeur départemental de l'Hérault, à
JUSF0650142A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De:
Nicole
Objet:
JUSF0650142A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Alain SOMMACAL
Objet:
directeur régional adjoint de la région Lorraine Champagne Ardenne pour les actes qui concernent
JUSF0650137A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Jérôme LUCIEN
Objet:
attaché à la direction régionale de Lorraine Champagne Ardenne pour les actes qui concernent
JUSF0650137A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Harry PARMENTIER
Objet:
directeur départemental des Vosges
JUSF0650137A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Denis MALLINGER
Objet:
directeur départemental des Ardennes : pour les actes qui concernent l'octroi des congés annuels et le suivi du compte épargne temps des personnels titulaires et stagiaires ainsi que des personnels non titulaires
JUSF0650137A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Laurent CHARRET
Objet:
directeur départemental de la Moselle
JUSF0650137A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Joël RIVAT
Objet:
directeur départemental de la Meuse
JUSF0650137A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Benoît BERTHELEMY
Objet:
directeur départemental de la Meurthe et Moselle
JUSF0650137A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Claude SLODZIAN
Objet:
directeur départemental de la Marne
JUSF0650137A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Francine PERRON FAURE
Objet:
directrice départementale de la Haute Marne
JUSF0650137A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Claire MARSAL
Objet:
directrice départementale de l'Aube
JUSF0650137A(source BOMJ)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Burstin (Anne)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
adjointe au directeur général
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2006-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000818899(source JORF)
détachement
13 Juillet 200613/07/2006
De: Gilbert Dupraz
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne, précédemment en congé de fin d'activité
Groupe:
Direction du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne, précédemment en congé de fin d'activité
date_debut="2006-11-18"
depart_retraite
JORFTEXT000000818898(source JORF)
radiation
13 Juillet 200613/07/2006
De: Bertin (Thomas, Ghislain, Marc)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, et maintenu dans son emploi de spécialiste des affaires politiques
trois mois et onze jours
date_debut="2006-07-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000818897(source JORF)
promotion
13 Juillet 200613/07/2006
De: Sabrina Belkhiri-Fadel
administratrice territoriale hors classe
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2006-07-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000818896(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Franck Eric Retiere
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dudit corps
date de fin de ses droits à disponibilité pour convenance personnelle
date_debut="1996-05-31"
JORFTEXT000000818895(source JORF)
radiation
13 Juillet 200613/07/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint, et de
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint, de
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Arnaud Decker
directeur des études et de la prospective
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Arnaud Decker
directeur des études et de la prospective
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Christian Colin
directeur administratif et financier
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Christian Colin
directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Manuel Vazquez
directeur général adjoint, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Christian Colin
directeur administratif et financier
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Sylvie Clement-Cuzin
directrice juridique
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Sylvie Clement-Cuzin
directrice juridique
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Sylvie Clement-Cuzin
directrice juridique, et de
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 26 à 35 du règlement intérieur
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Annick Picollet
chef du département des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Denis Rapone
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, tous actes relatifs au fonctionnement du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
JORFTEXT000000816265(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 200613/07/2006
De: Chiffot (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-10-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000816264(source JORF)
admission
13 Juillet 200613/07/2006
De: Celeste (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-10-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000816263(source JORF)
admission
13 Juillet 200613/07/2006
De: François Touret de Coucy
juge des enfants au tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller résident de jumelage auprès du Gouvernement slovène, à Ljubljana
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2006-04-01"
date_fin="2007-03-31"
JORFTEXT000000816262(source JORF)
détachement
13 Juillet 200613/07/2006
De: Martine Charrier
Objet:
directrice départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Aube
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de l'Aube
date_debut="2006-08-15"
JORFTEXT000000638830(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Hervé Carrere
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Vosges
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative des Vosges
date_debut="2006-08-01"
JORFTEXT000000638829(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Daniel Pépin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Bernard Mahiou
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000638828(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Bernard Mahiou
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des différentes catégories d'usagers
Electricité de France
Titulaire
Remplace:M. Pierre Roux
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000638828(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Marc Bernier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des départements
Pays de la Loire
Mayenne
Suppléant
Remplace:M. Michel Nicolas
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000638635(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Michel Cadot
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2006-07-11"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000635016(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 200613/07/2006
De: Gilles Duval
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
fonctionnaire des Communautés européennes
administrateur principal
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2006-04-16"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000635012(source JORF)
détachement
13 Juillet 200613/07/2006
De: Michel Iogna-Prat
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller résident de jumelage auprès du Gouvernement croate, à Zagreb
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2006-01-10"
date_fin="2007-07-09"
JORFTEXT000000635011(source JORF)
détachement
13 Juillet 200613/07/2006
De: Pierre Espieu
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Digne
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller du Gouvernement auprès du ministère de la justice du Cambodge, à Phnom Penh
inclus
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2006-03-15"
date_fin="2008-03-14"
JORFTEXT000000635010(source JORF)
détachement
13 Juillet 200613/07/2006
De: Plusquellec (Daniel)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes pour un second mandat de cinq ans
Groupe:
École Nationale Supérieure de Chimie de Rennes
date_debut="2006-06-27"
ecole="École nationale supérieure de chimie de Rennes pour un second mandat de cinq ans"
JORFTEXT000000635009(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Daniel Ratier
administrateur civil
Objet:
sous-directeur
sous-directeur des personnels spécialisés et à gestion déconcentrée au sein de la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction des personnels spécialisés et à gestion déconcentrée au sein de la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
duree="trois ans"
JORFTEXT000000635008(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Masson (Jean-Paul)
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000635007(source JORF)
réintégration
13 Juillet 200613/07/2006
De: Masson (Jean-Paul)
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
à la position hors cadres
date_debut="2004-12-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000635007(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 200613/07/2006
De: Yves Bertrand
inspecteur général de l'administration
Objet:
correspondant du Médiateur de la République
Remplace:M. Louis Le Gouriérec
JORFTEXT000000635006(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Michel Cadot
préfet
Objet:
conseiller auprès du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000635005(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Vincent Jacquet
Objet:
directeur du CREPS de Franche-Comté
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Franche-Comté
date_debut="2006-11-01"
JORFTEXT000000458777(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Pierre Oudot
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
Groupe:
Direction de l'École nationale de ski et d'alpinisme
date_debut="2006-09-01"
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
JORFTEXT000000458776(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Parent (Cécile)
attachée principale de 2e classe d'administration centrale des services du Premier ministre
Objet:
directrice des études et des stages de l'institut régional d'administration de Lille
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille
date_debut="2006-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000458775(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Rochetaing (Josiane)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2007-01-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000458590(source JORF)
admission
13 Juillet 200613/07/2006
De: Augier (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-10-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000458589(source JORF)
admission
13 Juillet 200613/07/2006
De: Pierre Mongin
Objet:
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000458588(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Anne-Marie Idrac
Objet:
présidente du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000458587(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Lucienne Dirheimer
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2006-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000458585(source JORF)
radiation
13 Juillet 200613/07/2006
De: Spinoza (Jérôme)
Objet:
au grade de capitaine
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de spécialiste des affaires politiques
date_debut="2006-07-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000458581(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Denis Poncelin
Objet:
directeur du CREPS de Voiron
Groupe:
Direction du CREPS de Voiron
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000268616(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Jean Almazan
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'Eure-et-Loir
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative d'Eure-et-Loir
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000268615(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Danielle Nicolas
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentante des différentes catégories d'usagers
Industrie
PME-PMI ou activités artisanales
raccordées aux réseaux publics d'assainissement
Suppléante
Remplace:M. Silvio Zanfonato
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000268614(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006
De: Alexandrine Condou
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche et intégrée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
attachée d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000268441(source JORF)
radiation
13 Juillet 200613/07/2006
De: Alexandrine Condou
attachée d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Objet:
au détachement
date_debut="2005-10-01"
JORFTEXT000000268441(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 200613/07/2006
De: Thevenin (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2006-12-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000268440(source JORF)
admission
13 Juillet 200613/07/2006
De: Guy Le Bonhomme
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, détaché
Groupe:
Direction régionale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2007-01-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000268439(source JORF)
réintégration
13 Juillet 200613/07/2006
De: Roberte Mathieu
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction générale de la mer et des transports
Groupe:
Direction générale de la mer et des transports
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000268438(source JORF)
promotion
13 Juillet 200613/07/2006
De: Delaroche (Marcelle), épouse Baron
ingénieure d'études et de fabrications stagiaire au centre d'expertise parisien
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000268437(source JORF)
titularisation
13 Juillet 200613/07/2006
De: Bruno Le Maire
conseiller auprès du Premier ministre
Objet:
directeur du cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Pierre Mongin
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000268436(source JORF)
nomination
13 Juillet 200613/07/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.