contrôleur de 2e classe

régisseur d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal d'Ile-de-France ouest

administrateur civil hors classe

contrôleur financier de 1re classe

membres du Comité national d'évaluation de la recherche

3°

membre du Conseil d'Etat

membres du Comité national d'évaluation de la recherche

1° Au titre des représentants de la communauté scientifique et technique

membres du Comité national d'évaluation de la recherche

1° Au titre des représentants de la communauté scientifique et technique

président du Comité national d'évaluation de la recherche

membres du Comité national d'évaluation de la recherche

2° Au titre des personnalités qualifiées choisies

en raison de leur compétence dans les domaines économique, social, culturel, scientifique et technique

membres du Comité national d'évaluation de la recherche

2° Au titre des personnalités qualifiées choisies

en raison de leur compétence dans les domaines économique, social, culturel, scientifique et technique

membres du Comité national d'évaluation de la recherche

4°

membre de la Cour des comptes

directeur de l'Institut d'histoire du temps présent

au comité pour l'histoire des anciens combattants

membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants

le directeur de l'Institution nationale des invalides

Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre

directeur du centre d'études d'histoire de la défense

au comité pour l'histoire des anciens combattants

membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants

le directeur de l'Institution nationale des invalides

Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre

inspecteur général à l'éducation nationale

au comité pour l'histoire des anciens combattants

membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants

le directeur de l'Institution nationale des invalides

Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre

professeur émérite de l'université Paris-I

au comité pour l'histoire des anciens combattants

membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants

le directeur de l'Institution nationale des invalides

Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre

directeur adjoint de l'Institut historique allemand à Paris

au comité pour l'histoire des anciens combattants

membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants

le directeur de l'Institution nationale des invalides

Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre

professeur à l'université de Dublin

au comité pour l'histoire des anciens combattants

membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants

le directeur de l'Institution nationale des invalides

Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre

conservatrice générale chargée des archives du xxe siècle aux Archives nationales

au comité pour l'histoire des anciens combattants

membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants

le directeur de l'Institution nationale des invalides

Le colonel Frédéric Guelton, directeur des recherches du services historique de l'armée de terre

professeur à l'université Paris-IV

au comité pour l'histoire des anciens combattants

membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants

le directeur de l'Institution nationale des invalides

personnalités qualifiées choisies

en raison de leur compétence

directrice de la Bibliothèque de documentation internationale contemporaine

au comité pour l'histoire des anciens combattants

membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants

le directeur de l'Institution nationale des invalides

personnalités qualifiées choisies

en raison de leur compétence

professeure à l'université Parix-X

au comité pour l'histoire des anciens combattants

membres de droit représentant l'administration en charge des anciens combattants

le directeur de l'Institution nationale des invalides

personnalités qualifiées choisies

en raison de leur compétence

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Marc Prevot et Marie-Paule Houppe, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

huissier de justice

notaires associés

notaires associés

notaire

administratrice civile hors classe

sous-directrice des marchés de l'emploi et de la formation professionnelle à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

comme régisseuses suppléantes

comme régisseuses suppléantes

régisseuse titulaire de la régie de recettes auprès du cabinet du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

administrateur civil détaché

directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris

sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Cher

l'exécution de la présente décision, qui

Fait à Paris, le

Le président

à faire valoir ses droits à la retraite

radié des cadres

directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur au centre départemental de l'enfance à Canteleu (Seine-Maritime), placé en congé de fin d'activité

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur des ponts et chaussées

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

IV. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Nantes

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

III. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines de Douai

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

II. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Alès

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en troisième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en deuxième année

élèves stagiaires de deuxième année et de troisième année (formation initiale) des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines, à la suite du recrutement de 2002

par ordre alphabétique

I. - Ecole nationale supérieure des techniques industrielles, et des mines d'Albi-Carmaux

Admission en deuxième année

notaire

notaire

administrateur civil hors classe

membre de la mission économique et financière du pétrole, de la chimie et des recherches géologiques

administrateur civil hors classe

contrôleur financier de 2e classe

à faire valoir ses droits à la retraite

magistrate du premier grade

huissier de justice

notaire

précédemment conseiller technique

conseiller auprès du ministre

contrôleur d'Etat de 1re classe

chef de mission de contrôle économique et financier

au grade de lieutenant-colonel de réserve

spécialiste

en vue d'occuper un emploi de juriste auprès du cabinet du général commandant la légion étrangère

au grade de médecin en chef (3e échelon)

spécialiste

en vue d'occuper un emploi de chirurgien auprès de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, à Marseille

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Jacques Teboul, Alain Nivollet et Franck Jakubowicz, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Jacques Teboul, Alain Nivollet et Franck Jakubowicz, huissiers de justice associés

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Claude Bourde, Daniel Boulet et Philippe Bourde, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Claude Bourde, Daniel Boulet et Philippe Bourde, notaires associés

dans le corps judiciaire

pour être admise

à faire valoir ses droits à la retraite

magistrate du premier grade, placée en position de disponibilité

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

au titre de l'année scolaire 2002-2003

commissaire divisionnaire de la police nationale, détaché

directeur du cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris

sous-préfet hors classe

cadastré section CM n° 3, d'une superficie de 131 155 mètres carrés, tel que cet immeuble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)

à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un immeuble domanial sis au lieudit Pointe du Toulinguet, à

cadastrés section AB n°s 46 et 47, d'une superficie respective de 163 mètres carrés et 102 mètres carrés, tels que ces immeubles figurent sur le plan annexé au présent arrêté (1)

à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres deux immeubles domaniaux sis au lieudit La Pointe du Raz, à

l'exécution de la présente décision, qui

Fait à Paris, le

Le président

administrateur civil hors classe

sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, à l'administration centrale du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

contrôleur d'Etat

membres de la mission de contrôle économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle des entreprises privées aidées

administratrice civile

membres de la mission de contrôle économique et financier chargée des audits généraux et du contrôle des entreprises privées aidées

contrôleur d'Etat

pour exercer le contrôle économique et financier de l'Etat organisé par le

sur les sociétés suivantes

contrôleur d'Etat

membre de la mission de contrôle économique et financier « construction aéronautique ou spatiale et industries d'armement »

commissaire divisionnaire de la police nationale

sous-directeur des études et des logiciels à la direction des systèmes d'information et de communication à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

contrôleur d'Etat

membre de la mission de contrôle économique et financier auprès de La Poste

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite

attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DGCCRF)

au grade de médecin principal (1er échelon)

spécialiste

en vue d'occuper un emploi d'allergologue auprès de l'hôpital d'instruction des armées Legouest, à Metz

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Maurice Eskenazi, André Hadjedj et Didier ben Hamou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Maurice Eskenazi, André Hadjedj et Didier ben Hamou, huissiers de justice associés

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Robert Teisseire, José-Marie Ripoll, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice