16 Février 1999


De: Jean de Gliniasty
ministre plénipotentiaire, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République du Sénégal
Remplace:M. André Lewin
Groupe:
République du Sénégal
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sénégal"
JORFTEXT000000759702(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Le Drian (Claude)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Mulhouse
date_debut="1999-01-06"
duree="cinq ans"
ecole
JORFTEXT000000759701(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Panzani (Alexandre)
université Aix - Marseille-II, école de journalisme et de communication
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000759700(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Nouchi (François)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000759700(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Demaiziere (Thierry)
université Lyon-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000759700(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Paoli (Marie-Claude), épouse Grisoli
université Aix-Marseille-II, école de journalisme et de communication
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000759700(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Paoli (Marie-Claude), épouse Grisoli
université Aix-Marseille-II, école de journalisme et de communication
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000759700(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Carré (Marie-Agnès), épouse Poyet
université d'Angers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000759700(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Aubert (Christiane), épouse Bourbonnaud
université d'Avignon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000759700(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Zampa (Edmond, Charles, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, en fonction à l'Office national des forêts, service départemental de l'Isère
Groupe:
Office national des forêts, service départemental de l'Isère
date_debut="1999-03-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000575751(source JORF)
admission
16 Février 199916/02/1999
De: Tissot (Nicolas)
inspecteurs des finances de 3e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000575746(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Lechantre (Marc)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000575746(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Bonnet (Pierre-Yves)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000575746(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Badré (Bertrand)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000575746(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Heilbronner-Lahoud (Anne-Gabrielle)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1999-03-01"
JORFTEXT000000575746(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Thierry Reynard
ministre plénipotentiaire, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République orientale de l'Uruguay
Remplace:M. Jean-François Nougarede
Groupe:
Uruguay
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Uruguay"
JORFTEXT000000575745(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Rebourg (Eric, Georges, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Levy et Marie-Odile Gantois, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vittel (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000575744(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Levy (Bernard, Alexis, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Levy et Marie-Odile Gantois, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vittel (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000575744(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 199916/02/1999
De: Texier (Jérôme, Jean-Noël)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Le Guennec (Yvette, Maria, Joséphine)
notaire
notaire_residence="Jugon-les-Lacs (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000575743(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Bosquet (Colette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 24 (I, 3o) du code des pensions civiles et militaires de retraite et de la loi du
18 août 1936
à être maintenue
en activité en surnombre
non renouvelable
en application des dispositions des articles 8 et 9 de la loi no 87-1127 du
31 décembre 1987
modifiée par l'article 81 de la loi no 95-125 du
8 février 1995
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="1999-04-13"
duree="trois ans"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel à la cour administrative d'appel de Paris"
cour_administrative_appel="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000575742(source JORF)
admission
16 Février 199916/02/1999
De: Rabot (Jean, Henri, Paul, Marie)
Administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1999-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000575713(source JORF)
admission
16 Février 199916/02/1999
De: Borgiali (Raymond, Antoine, Joseph)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000575712(source JORF)
promotion
16 Février 199916/02/1999
De: Carré (Bernard)
Commissaire général de brigade
nommé directeur du service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000575712(source JORF)
promotion
16 Février 199916/02/1999
De: Chiffaut (Claude, Georges, Emile)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000575712(source JORF)
promotion
16 Février 199916/02/1999
De: Besombes (Adrien, Joseph)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000575712(source JORF)
promotion
16 Février 199916/02/1999
De: Douguedroit (René, Joseph)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="1999-05-17"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000575712(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Vincent (Jean-Louis)
Général de division
Objet:
directeur central du service national
Groupe:
Direction centrale du service national
date_debut="1999-03-19"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000575712(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Rocher (Paul, Edouard, Marie)
Général de division
Objet:
commandant la région de gendarmerie Nord-Est et la circonscription de gendarmerie de Metz
Groupe:
Gendarmerie Nord-Est et la circonscription de gendarmerie de Metz
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000575712(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Lepetit (Claude, Francisque, Hugues)
Général de brigade
Objet:
inspecteur technique de la gendarmerie nationale
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000575712(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Lefèvre (Jean-François, Gérard)
Général de brigade
Objet:
chef du « service des plans et moyens » de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000575712(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Fossey (Pierre, François)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
Direction du commissariat de l'armée de terre en circonscription militaire de défense de Bordeaux
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000575712(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Marchal (Xavier, Maurice, Marie, François)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1999-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000575712(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Cazala (François-Roger)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques
administrateur principal
Groupe:
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
date_debut="1998-11-01"
date_fin="2000-12-31"
cour_comptes
JORFTEXT000000575711(source JORF)
détachement
16 Février 199916/02/1999
De: Elbaum (Mireille)
administratrice civile hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
date à laquelle
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="1998-12-03"
a_sa_demande
JORFTEXT000000575600(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 199916/02/1999
De: Musika (Stéphan)
Objet:
directeur de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes
Groupe:
Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA)
date_debut="1999-02-01"
JORFTEXT000000392160(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Manon (Patrick)
Objet:
conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:
Conseil commerciaux de 2e classe stagiaires
JORFTEXT000000392159(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Lallemand (Michel)
Objet:
conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:
Conseil commerciaux de 2e classe stagiaires
JORFTEXT000000392159(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Dumasy (Jacques)
Objet:
conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:
Conseil commerciaux de 2e classe stagiaires
JORFTEXT000000392159(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Causse (Dominique)
Objet:
conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:
Conseil commerciaux de 2e classe stagiaires
JORFTEXT000000392159(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Gouyette (Alain)
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, précédemment détaché dans le corps des professeurs des universités (39e section : Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques)
Objet:
dans ce corps
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000392158(source JORF)
intégration
16 Février 199916/02/1999
De: Noury (Guy, Sébastien, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy Noury et Patrice Noury, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Leuc (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000000392157(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 199916/02/1999
De: Couchard (Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Jean-Claude Desmaris, Régine Salvignol, Jean-Jacques Hermant, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000392155(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: TITRE Ier
Objet:
le droit d'encadrer, d'animer, d'enseigner et d'entraîner le ski nordique de fond sous toutes les formes définies à l'article 2, dans toutes leurs applications pédagogiques, ainsi que dans toutes les classes de la progression d'enseignement du ski nordique de fond, y compris la classe Compétition, définie par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne
Son obtention donne le droit de porter le titre de moniteur national
Ces prérogatives s'appliquent également aux autres disciplines nordiques
Groupe:
Commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne
JORFTEXT000000208786(source JORF)
conféré
16 Février 199916/02/1999
De: Mayer (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : Chimie des matériaux
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Colombier (Nelly), épouse Plé
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : Chimie organique, minérale, industrielle
université de Rouen, institut universitaire de technologie de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Popoff (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : Terre solide
géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="36"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Nguyen (Thien-Phap)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : Milieux denses et matériaux
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Cavin (Jean-François)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : Biologie cellulaire
université de Dijon, Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Galland (Danielle), épouse Ciosmak
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : Chimie théorique, physique, analytique
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Jullien (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : Milieux denses et matériaux
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Mazau (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : Physiologie
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Baudracco (Joseph-François)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : Structure et évolution de la Terre, et des autres planètes
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Hameurlain (Abdelkader)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : Informatique
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Testemale (Claudette), épouse Cayrol
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : Informatique
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Lett (Marie-Claire)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : Biologie cellulaire
université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Rebours (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : Météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement
université Rennes-I, institut universitaire de technologie de Lannion
Groupe:
Université Rennes-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Boullet (Françoise), épouse Texier
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : Chimie organique, minérale, industrielle
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Courbage (Maurice)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : Constituants élémentaires
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Denoulet (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : Biochimie et biologie moléculaire
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Valery (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : Chimie organique, minérale, industrielle
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Boissel (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : Milieux dilués et optique
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Vaugon (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : Mathématiques
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Deloume (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : Chimie organique, minérale, industrielle
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Jacquin (Martine), épouse Stern
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : Constituants élémentaires
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Maillot (Henry)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : Mathématiques
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Desplanques (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : Electronique, optronique et systèmes
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Brogniez (Colette)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : Météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="37"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Pinchemel (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : Milieux dilués et optique
université Lille-I, institut universitaire de technologie A
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Galey (Daniel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section : Neurosciences
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Cassand (Pierrette)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : Biochimie et biologie moléculaire
université Bordeaux-I, école d'ingénieurs des sciences et techniques des aliments de Bordeaux
Groupe:
Université Bordeaux-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École d'ingénieurs des sciences et techniques des aliments de Bordeaux"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Bauderon (Jean, Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : Informatique
université Bordeaux-I, institut universitaire de technologie A
Groupe:
Université Bordeaux-I
date_debut="1998-11-01"
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Plantureux (Sylvain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : Biologie des organismes
Institut national polytechnique de Nancy, Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires
Groupe:
Institut national polytechnique de Nancy
Institut national polytechnique de Nancy, École nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires
date_debut="1998-11-01"
professeur="Institut national polytechnique de Nancy"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Marignac (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : Structure et évolution de la Terre, et des autres planètes
Institut national polytechnique de Nancy, école des mines de Nancy
Groupe:
Institut national polytechnique de Nancy
Institut national polytechnique de Nancy, école des mines de Nancy
date_debut="1998-11-01"
professeur="Institut national polytechnique de Nancy"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École des mines de Nancy"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Cheilletz (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : Structure et évolution de la Terre, et des autres planètes
Institut national polytechnique de Nancy, Ecole nationale supérieure des industries chimiques
Groupe:
Institut national polytechnique de Nancy
École nationale supérieure des industries chimiques de Nancy (ENSIC)
date_debut="1998-11-01"
professeur="Institut national polytechnique de Nancy"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Saint-Yves (Françoise), épouse Voillot
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : Electronique, optronique et systèmes
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
date_debut="1998-11-01"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Le Huede (Monique), épouse Savignac
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : Chimie organique, minérale, industrielle
Ecole nationale supérieure de chimie de Paris
Groupe:
Chimie ParisTech
date_debut="1998-11-01"
professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Paris"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Djelveh (Gholamreza)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : Energétique, génie des procédés
Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand
date_debut="1998-11-01"
professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000208567(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Engel (Laurence)
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès de la société anonyme Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi (La Cinquième)
chargée de mission du président de la chaîne
Groupe:
Société anonyme Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi (La Cinquième)
date_debut="1998-06-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000208269(source JORF)
détachement
16 Février 199916/02/1999
De: Peyre (Odile), épouse Danguy
contrôleuse principale du Trésor public
Objet:
régisseur d'avances de la régie instituée auprès de la direction générale de la comptabilité publique
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
JORFTEXT000000208268(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Claude Villain
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de réalisation de défaisance
Groupe:
Établissement public de réalisation de défaisance (EPRD)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000208267(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Falconi (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, auprès de la Commission européenne
Objet:
à la mise à disposition
date_debut="1999-01-11"
JORFTEXT000000208266(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 199916/02/1999
De: Louis Mapou
Objet:
directeur général de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier
Remplace:M. Gérard Vladyslav
Groupe:
Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)
JORFTEXT000000208265(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Jeanmaire (Frédéric, Louis, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Gosse, Jean Coornaert et Jean Heurtefeu, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Dié (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000208226(source JORF)
nomination
16 Février 199916/02/1999
De: Coornaert (Jean, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Gosse, Jean Coornaert et Jean Heurtefeu, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Dié (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000000208226(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 199916/02/1999
De: Gayet (Gérard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1999-02-01"
JORFTEXT000000208225(source JORF)
réintégration
16 Février 199916/02/1999
De: Gayet (Gérard)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000208225(source JORF)
affectation
16 Février 199916/02/1999
De: Hayem (Jérôme)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1999-01-04"
ecole
JORFTEXT000000208224(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 199916/02/1999
De: Gentilhomme (Marc)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
Groupe:
Ce corps
date_debut="1995-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000208223(source JORF)
réintégration
16 Février 199916/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.