16 Septembre 1993

JORFTEXT000000727477 (source JORF)

De:	Souzy (Jean-Pierre)
Objet:	correspondant du Médiateur de la République et de la commission pour la simplification des formalités au titre du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:	Commission pour la simplification des formalités

désignation

JORFTEXT000000727477 (source JORF)

De:	Souzy (Jean-Pierre) directeur de l'administration générale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	développer les actions du ministère des anciens combattants et victimes de guerre en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
Remplace:	M. Gal (Christian)

charge

JORFTEXT000000727476 (source JORF)

De:	Gastaldi (Jacques, Edouard, Léon)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite à'compter du 3 octobre 1993 ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000727475 (source JORF)

De:	Bocher (Yvon)
Objet:	membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture au titre de représentant de la produc tion
Remplace:	M. Thomas (Edouard)
Groupe:	Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)

nomination

JORFTEXT000000727470 (source JORF)

De:	Magne (Yves) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur

nomination

JORFTEXT000000727468 (source JORF)

De:	Renie (Christian)
Objet:	représentants suppléants du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:	M. Michon (Jean-Pierre)
Groupe:	Commission des marchés de bâtiment et de génie civil

suppleant

nomination

JORFTEXT000000727468 (source JORF)

De:	Grille (Anne)
Objet:	représentants suppléants du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:	M. Michon (Jean-Pierre)
Groupe:	Commission des marchés de bâtiment et de génie civil

suppleant

nomination

JORFTEXT000000727467 (source JORF)

De:	Saillard (Jean-Charles)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1994-03-07"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000727466 (source JORF)

De:	Cresson (Solange)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1994-02-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sénégal"

De:	René Ala ministre plénipotentiaire hors classe, en mission à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur, haut représentant de la République française en République, du Sénégal
Remplace:	M. Dominique Perreau

JORFTEXT000000727465 (source JORF)

nomination

De:	Rabenascolo (Manga, Andrianony)
Objet:	le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement aux élèves qui ont satisfait aux conditions imposées Les officiers de 3e classe du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:	École d'administration de l'armement

diplome

De:	Lafourcade (Philippe, Etienne)
Objet:	le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement aux élèves qui ont satisfait aux conditions imposées Les officiers de 3e classe du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:	École d'administration de l'armement

diplome

De:	Gandiol (Xavier, Jean, Pierre)
Objet:	le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement aux élèves qui ont satisfait aux conditions imposées Les officiers de 3e classe du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:	École d'administration de l'armement

diplome

De:	Coat (Pascal)
Objet:	le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement aux élèves qui ont satisfait aux conditions imposées Les officiers de 3e classe du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:	École d'administration de l'armement

diplome

De:	Rouzeau (Jean-François)
Objet:	le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement aux élèves qui ont satisfait aux conditions imposées Les officiers de 2e classe du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:	École d'administration de l'armement

diplome

De:	Plaindoux (Alain, Elie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement aux élèves qui ont satisfait aux conditions imposées Les officiers de 2e classe du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:	École d'administration de l'armement

diplome

De:	Montéro (Thierry, Sylvain)
Objet:	le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement aux élèves qui ont satisfait aux conditions imposées Les officiers de 2e classe du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:	École d'administration de l'armement

diplome

De:	Prunier (Isabelle, Monique)
Objet:	le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement aux élèves qui ont satisfait aux conditions imposées Les officiers de 3e classe du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:	École d'administration de l'armement

diplome

De:	Picq (Isabelle, Marie-Louise, Mireille), épouse Ros
Objet:	le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement aux élèves qui ont satisfait aux conditions imposées Les officiers de 3e classe du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:	École d'administration de l'armement

diplome

De:	Fabregas (Isabelle, Alice)
Objet:	le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement aux élèves qui ont satisfait aux conditions imposées Les officiers de 3e classe du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:	École d'administration de l'armement

diplome

De:	Ducasse (Corinne, Hélène)
Objet:	le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement aux élèves qui ont satisfait aux conditions imposées Les officiers de 3e classe du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:	École d'administration de l'armement

diplome

De:	Brian (Danièle, Lydie), épouse Lacoste
Objet:	le diplôme de l'Ecole d'administration de l'armement aux élèves qui ont satisfait aux conditions imposées Les officiers de 3e classe du corps technique et administratif de l'armement
Groupe:	École d'administration de l'armement

diplome

De:	Quinqueton (Patrick) auditeur au Conseil d'Etat
Objet:	rapporteurs devant la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévu par l'article 12 de la loi n° 91-1409 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social
Groupe:	Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique

nomination

De:	Morelle (Aquilin) inspecteur adjoint à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	rapporteurs devant la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévu par l'article 12 de la loi n° 91-1409 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social
Groupe:	Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique

nomination

De:	Gervasoni (Stéphane) auditeur au Conseil d'Etat
Objet:	rapporteurs devant la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévu par l'article 12 de la loi n° 91-1409 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social
Groupe:	Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique

nomination

De:	Rosier (Guy) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévus à l'article 12 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 Comme président
Groupe:	Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique

nomination

De:	Parrot (Jean) représentant du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:	membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévus à l'article 12 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 Comme membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévu par l'article 12 de la loi n° 91-1409 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social
Groupe:	Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique

nomination

De:	Motel (Pierre) représentant du conseil central A de l'ordre des pharmaciens
Objet:	membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévus à l'article 12 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 Comme membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévu par l'article 12 de la loi n° 91-1409 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social
Groupe:	Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique

nomination

De:	Moitrier (Jean) inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévus à l'article 12 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 Comme membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévu par l'article 12 de la loi n° 91-1409 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social
Groupe:	Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique

nomination

De:	Michelin (Robert) conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévus à l'article 12 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 Comme membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévu par l'article 12 de la loi n° 91-1409 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social
Groupe:	Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique

nomination

De:	Faidherbe (Alain) représentant de la fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:	membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévus à l'article 12 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 Comme membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévu par l'article 12 de la loi n° 91-1409 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social
Groupe:	Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique

nomination

De:	Chantepy (Christophe) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévus à l'article 12 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 Comme membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévu par l'article 12 de la loi n° 91-1409 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social
Groupe:	Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique

nomination

De:	Chanal (Philippe) représentant de l'Union nationale des pharmacies de France
Objet:	membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévus à l'article 12 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 Comme membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévu par l'article 12 de la loi n° 91-1409 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social
Groupe:	Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique

nomination

De:	Aubourg (Elisabeth) inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévus à l'article 12 de la loi n° 91-1406 du 31 décembre 1991 Comme membres de la commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique prévu par l'article 12 de la loi n° 91-1409 du 31 décembre 1991 portant diverses dispositions d'ordre social
Groupe:	Commission chargée d'octroyer les aides versées par le fonds d'entraide de l'officine pharmaceutique

nomination

JORFTEXT000000727462 (source JORF)

De:	Dupré (Michel) directeur d'établissement social et, médicosocial public, directeur de 2e classe de l'institut médicopédagogique de Liévin (Pas-de-Calais)
Objet:	au poste de direction de l'institut médicopédagogique d'Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:	La Poste

a_sa_demande

mutation

JORFTEXT000000727427 (source JORF)

De:	Courtial (Claudia) éducatrice-chef au foyer départemental de l'enfance de Nîmes (Gard)
Objet:	directrice stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Direction stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics

nomination

JORFTEXT000000727427 (source JORF)

De:	Courtial (Claudie)
Objet:	sur l'emploi de directeur adjoint au foyer départemental de l'enfance de Nîmes (Gard)
Groupe:	Direction au foyer départemental de l'enfance de Nîmes (Gard)

affectation

JORFTEXT000000727426 (source JORF)

De:	Lere (Mireille) éducatrice-chef au foyer départemental de l'enfance de Saint-Egrève (Isère)
Objet:	directrice stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Direction stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics

nomination

ecole="École de la Bouchatte, à Chazemais"

De:	Lere (Mireille)
Objet:	à la maison d'enfants à caractère social Ecole de la Bouchatte, à Chazemais (Allier)
Groupe:	Maison d'enfants à caractère social École de la Bouchatte, à Chazemais (Allier)

JORFTEXT000000727426 (source JORF)

affectation

JORFTEXT000000727425 (source JORF)

De:	Burel (Denis)
Objet:	sur le poste de direction du centre départemental de travail protégé et d'hébergement à Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées)
Groupe:	La Poste

nomination

date_debut="1990-11-17"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics"

De:	Burel (Denis)
Objet:	dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Établissements sociaux et médicosociaux publics

JORFTEXT000000727425 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000727424 (source JORF)

De:	Dauch (Patrick) éducateur-chef au foyer de l'enfance de Villepinte (Seine-Saint-Denis)
Objet:	directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Direction stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics

nomination

JORFTEXT000000727424 (source JORF)

De:	Dauch (Patrick)
Objet:	au foyer de l'enfance de Villepinte (Seine-Saint-Denis)
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 6°, et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales

affectation

JORFTEXT000000727423 (source JORF)

De:	Yves Kodderitzsch administrateur civil hors classe, conseiller auprès du ministre
Objet:	haut fonctionnaire de défense auprès du ministre délégué aux relations avec le Sénat, chargé des rapatriés
Groupe:	Ministre délégué aux relations avec le Sénat

nomination

De:	Guy-Noël Lebel
Objet:	au nom du Premier ministre, tous arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:	Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale

délégation de signature

De:	Jean-Louis Guigou directeurs à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, de
Objet:	au nom du Premier ministre, tous arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:	Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale

délégation de signature

De:	Bruno Chavanat administrateur civil, et de
Objet:	au nom du Premier ministre, tous arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:	Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale

délégation de signature

De:	Lysiane Orsero agent contractuel
Objet:	au nom du Premier ministre, tous arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:	Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale

délégation de signature

De:	Nathalie Colin attaché principal d'administration centrale
Objet:	au nom du Premier ministre, tous arrêtés et décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:	Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale

délégation de signature

JORFTEXT000000545789 (source JORF)

De:	Etienne (Lydie) éducatrice-chef à l'institut médicoéducatif de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Objet:	directrice stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Direction stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics

nomination

JORFTEXT000000545789 (source JORF)

De:	Etienne (Lydie)
Objet:	à l'institut médicoéducatif de Saint-Omer (Pas-de-Calais)
Groupe:	Institut médicoéducatif de Saint-Omer (Pas-de-Calais)

affectation

JORFTEXT000000545788 (source JORF)

De:	Merlhe (France) éducatrice-chef au foyer de l'enfance de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:	directrice stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Direction stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics

nomination

JORFTEXT000000545788 (source JORF)

De:	Merlhe (France)
Objet:	au foyer de l'enfance de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 6°, et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales

affectation

JORFTEXT000000545787 (source JORF)

De:	Autier (Claude) éducateur-chef au foyer de l'enfance de Saint-Etienne (Loire)
Objet:	directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Direction stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics

nomination

JORFTEXT000000545787 (source JORF)

De:	Autier (Claude)
Objet:	au foyer de l'enfance de Saint-Etienne (Loire)
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 6°, et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales

affectation

JORFTEXT000000545786 (source JORF)

De:	Langlinay (Denis) assistant social chef au centre d'accueil pour famille monoparentale à Hérouville-Saint-Clair (Calvados)
Objet:	directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Direction stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics

nomination

JORFTEXT000000545786 (source JORF)

De:	Langlinay (Denis)
Objet:	sur l'emploi de directeur adjoint au centre d'accueil pour famille monoparentale à Hérouville-Saint-Clair (Calvados)
Groupe:	Direction au Centre d'accueil pour famille monoparentale à Hérouville-Saint-Clair (Calvados)

affectation

De:	Michel Habillon sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Michel Habillon sous-directeur
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Septours
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

De:	Myriem Mazodier chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Myriem Mazodier chef de service, et de
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Myriem Mazodier chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Georges Septours directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Guy-Noël Lebel
Objet:	tous les documents visés à l'article 1er

délégation de signature

De:	Guy-Noël Lebel
Objet:	tous les documents visés à l'article 1er

délégation de signature

De:	Jean-Louis Guigou directeurs
Objet:	tous les documents visés à l'article 1er

délégation de signature

De:	Jean-Louis Guigou directeurs à la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:	tous les documents visés à l'article 1er

délégation de signature

De:	Jean-Louis Guigou de
Objet:	tous les documents visés à l'article 1er

délégation de signature

De:	Bruno Chavanat administrateur civil
Objet:	tous les documents visés à l'article 1er

délégation de signature

De:	Bruno Chavanat
Objet:	tous les documents visés à l'article 1er

délégation de signature

De:	Nathalie Colin attaché principal d'administration centrale
Objet:	tous les documents visés à l'article 1er

délégation de signature

De:	Pierre-Henri Paillet délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:	au nom du Premier ministre, tous arrêtés ou décisions relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrat de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:	Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale

délégation de signature

JORFTEXT000000545114 (source JORF)

De:	Houssin (Didier) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belgique"

De:	Jacques Bernière ministre plénipotentiaire hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Belgique
Remplace:	M. Alain Pierret

JORFTEXT000000545112 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique

De:	Alain Pierret ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Belgique
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française près le Saint-Siège à Rome
Remplace:	M. René Ala

JORFTEXT000000545111 (source JORF)

nomination

De:	Meksi (Karim) qui a satisfait aux conditions imposées
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement à l'ingénieur des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000545110 (source JORF)

diplome

JORFTEXT000000545108 (source JORF)

De:	Bourrousse (Jean) directeur d'établissement social et médicosocial public, directeur de 2e classe de la maison d'accueil spécialisée Le Hameau du Fraîche Pasquier, à Coueron (Loire-Atlantique)
Objet:	au poste de direction de l'institut médicoéducatif de Plémet (Côtes-d'Armor)
Groupe:	La Poste

a_sa_demande

mutation

JORFTEXT000000545107 (source JORF)

De:	Souchet (Jean-Paul) directeur d'établissement social et médicosocial public, directeur du foyer d'accueil pour adultes handicapés Château de Neuvic Entier, à Châteauneuf-la-Forêt (Haute-Vienne)
Objet:	pour convenances personnelles
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés l'article 2 [4°, 5°, 6° et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales

date_debut="1994-01-03"
duree="six mois"

disponibilité

JORFTEXT000000545106 (source JORF)

De:	Ernaux (Maurice)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite radié des cadres directeur de 1re classe au centre départemental de l'enfance Leclerc-Chauvin, à Angoulême (Charente)
Groupe:	Direction de 1re classe au Centre départemental de l'enfance Leclerc-Chauvin, à Angoulême (Charente)

date_debut="1994-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000544877 (source JORF)

De:	Laurence Tardy, épouse Jaccard de nationalité française
Objet:	professeur associé à mi-temps (discipline Lettres et sciences humaines) à l'université Paris-VIII
Groupe:	Université de Paris-VIII

date_debut="1993-05-01"
duree="trois ans"

nomination

De:	Claude Sibert chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et juridiques

délégation de signature

De:	Claude Sibert chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

De:	Balle
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

De:	Mathilde Baéza attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et juridiques

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Francis Balle directeur de l'information et des technologies nouvelles
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000362819 (source JORF)

De:	René Bonte
Objet:	professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) au cours de l'année universitaire 1992-1993 à compter de la date de son installation à l'université Lille-III
Groupe:	Université Lille-III

duree="trois ans"

nomination

De:	Schmitt (Vincent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Yvelines

inscription

De:	Château (Sylvain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Yvelines

inscription

De:	Wibaux (Damien)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Vendée

inscription

De:	Petitgas (Jérôme)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Vendée

inscription

De:	Larignon (Thibault)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Vendée

inscription

De:	Arnaud (Karim)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Vendée

inscription

De:	Jay (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Vaucluse

inscription

De:	Brard (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Vaucluse

inscription

De:	Ramu (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Var

inscription

De:	Leclerc (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Val-de-Marne

inscription

De:	Berlin (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Val-de-Marne

inscription

De:	Rigaud (Xavier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Val-d'Oise

inscription

De:	Delaval (Frédéric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Val-d'Oise

inscription

De:	Maraval (Denis)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Tarn

inscription

De:	Belzanne (Hervé)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Seine-et-Marne

inscription

De:	Lelong (Cyril)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Seine-Saint-Denis

inscription

De:	Ambroise (Xavier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Seine-Maritime

inscription

De:	Mohamed (Mahmoud)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Saône-et-Loire

inscription

De:	Auloy (Yannick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Saône-et-Loire

inscription

De:	Dutel (Frédéric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Savoie

inscription

De:	Seve (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Rhône

inscription

De:	Guironnet (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Rhône

inscription

De:	Gay (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Rhône

inscription

De:	Ferres (Jean-Louis)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Pyrénées-Orientales

inscription

De:	Beringuier (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Pyrénées-Atlantiques

inscription

De:	Faure (Richard)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Puy-de-Dôme

inscription

De:	Benedict (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Puy-de-Dôme

inscription

De:	Winckel (Yann)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Pas-de-Calais

inscription

De:	Gavelle (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Pas-de-Calais

inscription

De:	Herreboudt (Rodolf)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Oise

inscription

De:	Feuillet (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Oise

inscription

De:	Chilly (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Oise

inscription

De:	Buchart (Hervé)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Oise

inscription

De:	Lemeltier (Rodolphe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Nord

inscription

De:	Clarisse (Jacques)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Nord

inscription

De:	Bidon (Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Nord

inscription

De:	Alloucherie (Sébastien)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Nord

inscription

De:	Imbert (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Nièvre

inscription

De:	Watrin (Frédéric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Moselle

inscription

De:	Kihl (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Moselle

inscription

De:	Pain (Frédéric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Morbihan

inscription

De:	Girard (Cyrille)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Morbihan

inscription

De:	Herbillon (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Meuse

inscription

De:	Devay (Willy)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Mayenne

inscription

De:	Pichavant (Michaël)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Marne

inscription

De:	Griseur (Jérôme)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Marne

inscription

De:	Colibert (Hervé)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Marne

inscription

De:	Trublet (Michaël)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Manche

inscription

De:	Trevien (Fabrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Loiret

inscription

De:	Mader (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Loire

inscription

De:	Gabion (Hervé)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Loire

inscription

De:	Cognet (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Loire

inscription

De:	Cizeron (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Loire

inscription

De:	Bonnier (Thierry)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Loire-Atlantique

inscription

De:	Sellier (Jean-Marc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Loir-et-Cher

inscription

De:	Maris (Michel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Loir-et-Cher

inscription

De:	Lecomte (Laurent)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Loir-et-Cher

inscription

De:	Boudenne (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Landes

inscription

De:	Faivre (Raphaël)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Jura

inscription

De:	Siauve (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Isère

inscription

De:	Motel (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Isère

inscription

De:	Lambert (Laïc)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Isère

inscription

De:	Bourguignon (Serge)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Isère

inscription

De:	Poulain (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Indre

inscription

De:	Bourdin (Sébastien)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Indre

inscription

De:	Terracher (François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Indre-et-Loire

inscription

De:	Frette (Joël)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Indre-et-Loire

inscription

De:	Bruneau (Xavier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Indre-et-Loire

inscription

De:	Blanchet (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Indre-et-Loire

inscription

De:	Le Hetet (Alain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Hérault

inscription

De:	Laprevote (Denis)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Haute-Saône

inscription

De:	Guimaraes (Eric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Haute-Savoie

inscription

De:	Foissotte (Martial)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Haute-Savoie

inscription

De:	Durupt (David)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Haute-Marne

inscription

De:	Dufaur (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Haute-Garonne

inscription

De:	Cazassus (Lionel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Haute-Garonne

inscription

De:	Caudron (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Haute-Garonne

inscription

De:	Peres (Jean-François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Haute-Corse

inscription

De:	Canale (Dominique)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Haute-Corse

inscription

De:	Weckel (Bertrand)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Haut-Rhin

inscription

De:	Marchal (Hervé)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Haut-Rhin

inscription

De:	Detappe (Bruno)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Haut-Rhin

inscription

De:	Gumbs (Cléo)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Guadeloupe

inscription

De:	Pinaud (Frédéric)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Gironde

inscription

De:	Dubos (Gilles)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Gironde

inscription

De:	Conte (Nicolas)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Gironde

inscription

De:	Caumontat (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Gironde

inscription

De:	Castel (Sébastien)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Gironde

inscription

De:	Boudin (Patrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Gironde

inscription

De:	Tudela (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Gard

inscription

De:	Picaut (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Finistère

inscription

De:	Regnault (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Eure

inscription

De:	Estepa (Patrick)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Eure-et-Loir

inscription

De:	Baton (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Eure-et-Loir

inscription

De:	Thievent (David)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Drôme

inscription

De:	Maillefaud (David)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Drôme

inscription

De:	Baret (Fabrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Dordogne

inscription

De:	Onillon (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Deux-Sèvres

inscription

De:	Faucheron (Christophe)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Deux-Sèvres

inscription

De:	Cousseau (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Deux-Sèvres

inscription

De:	Denoual (Claude)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Côtes-d'Armor

inscription

De:	Cloarec (Erwan)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Côtes-d'Armor

inscription

De:	Messager (Emmanuel)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Côte-d'Or

inscription

De:	Verriest (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Creuse

inscription

De:	Lachaud (Pascal)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Corrèze

inscription

De:	Labbat (J.-François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Corrèze

inscription

De:	Gaury (Didier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Cher

inscription

De:	Berrod (Cyrille)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Cher

inscription

De:	Crouseaud (Sylvain)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Charente

inscription

De:	Julhe (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Cantal

inscription

De:	Tsalichis (Jean)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Bouches-du-Rhône

inscription

De:	Machingorena (Franck)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Bouches-du-Rhône

inscription

De:	Franck (Nicolas)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Bouches-du-Rhône

inscription

De:	Kieger (Christian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Bas-Rhin

inscription

De:	Bayol (Guillaume)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Aveyron

inscription

De:	Alzy (Fabrice)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Aveyron

inscription

De:	Ferradou (Fabian)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Aude

inscription

De:	Blanco (Olivier)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Ariège

inscription

De:	Quaglino (Fabien)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Alpes-de-Haute-Provence

inscription

De:	Augier (Pierre)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Alpes-de-Haute-Provence

inscription

De:	Barety (François)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Alpes-Maritimes

inscription

De:	Philipps (Stéphane)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Ain

inscription

De:	Juillard (Charles)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Ain

inscription

De:	Guirouilh (Marie-Françoise)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Pyrénées-Atlantiques

inscription

De:	Verbrugghe (Anne)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Nord

inscription

De:	Décoopman (Isabelle)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Nord

inscription

De:	Dardart (Myriam)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Meuse

inscription

De:	Rui (Catherine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Hérault

inscription

De:	Lopere (Sandrine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Finistère

inscription

De:	Pedrola (Sandrine)
Objet:	par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude lieutenant de 2e classe de sapeurs-pompiers professionnels admis au concours externe sur épreuves de lieutenant de 2e classe Aude

inscription

JORFTEXT000000362765 (source JORF)

De:	Caron-Hue (Paulette) éducatrice-chef au foyer d'hébergement pour adultes handicapés Grand Large, à Outreau (Pas-de-Calais)
Objet:	directrice stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Direction stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics

nomination

JORFTEXT000000362765 (source JORF)

De:	Caron-Hue (Paulette)
Objet:	au foyer d'hébergement pour adultes handicapés Grand Large, à Outreau (Pas-de-Calais)
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 6°, et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales

affectation

JORFTEXT000000362764 (source JORF)

De:	Magne (Yves) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie, des postés et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:	Ministère de l'industrie, des postés et télécommunications et du commerce extérieur

date_debut="1988-11-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

De:	Dominique Ponsard attaché principal d'administration centrale. »
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Patrick Juré administrateurs civils, et à
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Charley Chetrit
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Manuel Bamberger
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

De:	Marie-Claude Baby
Objet:	dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

délégation de signature

JORFTEXT000000181273 (source JORF)

De:	Pages (Jean-Claude) éducateur-chef au foyer de l'enfance de Privas (Ardèche)
Objet:	directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Direction stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics

nomination

JORFTEXT000000181273 (source JORF)

De:	Pages (Jean-Claude)
Objet:	au foyer de l'enfance de Moulins (Allier)
Groupe:	Personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 [4°, 6°, et 7°] du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales

affectation

JORFTEXT000000181272 (source JORF)

De:	Cretin (Paul) éducateur-chef au foyer-accueil familial Le Charmeyran à La Tronche (Isère)
Objet:	directeur stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Direction stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publics

nomination

JORFTEXT000000181272 (source JORF)

De:	Cretin (Paul)
Objet:	sur l'emploi de directeur adjoint à l'institut départemental des aveugles de Saint-Mandé (Val-de-Marne). Cette nomination prend effet à la date d'installation de
Groupe:	Institut départemental des aveugles de Saint-Mandé (Val-de-Marne)

affectation

De:	Yves Moulin chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

De:	Yves Moulin chef de service
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

De:	Duhamel
Objet:	à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Marcel Duhamel directeur des écoles
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"

De:	Louis Baladier directeur des personnels d'inspection et de direction
Objet:	au nom du ministre de l'éducation nationale dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000181261 (source JORF)

délégation de signature

De:	Zago (Denis, Pierre-Raymond)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Welz (Pascal, Charles)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Watelle (Franck, André, Louis)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Vuillier (François, Jean-Marie, Noé)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Volatier (Claude, Philippe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Villega (François, Jean-Marie, Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Vautier (Vincent, Maurice, Philippe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Troupe (Philippe, Thomas)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Tougeron (Philippe, Claude, Jacques, André)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Tisserand (Jacques, Etienne)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Tige (Christophe, Jean, Georges)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Tachon (Philippe, André, Gérard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Sultan (Jean-David)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Sudit (Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Suaud (Dominique, Bernard, Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Stordeur (Pascal)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Spitz (Olivier, André, Yves)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Soule (Marc, Henri)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Sirodot (Didier, Louis, Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Signol (Thierry, André, Jean)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Setti (Pierre, Henri)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Semakdji (Saïd)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Sebire (Dany, Jean, Philippe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Savattier (Didier, James)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Salle (Rémi, Gérard, Claude)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Salaun (Philippe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Saint-Martin (Bruno, Christian, Daniel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Safar (Olivier, Didier)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Sacramento (Homère, Modeste)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Ruedas (Dominique)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Roy (Thierry, Raymond, Maurice)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Roulet (Jean-Philippe, Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Rouchy (Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Roos (Patrick, Auguste, Paul)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Rhoumy (Pascal, Jean)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Rharbaoui (Abderhaman)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Reymond (Bruno)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Renou (Bruno, Raymond)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Raynal (Jean-Pierre, Marie, Sylvain, André)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Rameau (Jean-François, Joseph)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Rambaud (Jean-Jacques, Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Quiniou (Emmanuel, Jean-Louis, Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Prat dit Hauret (Christian)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Pont (Frédéric, Raymond)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Poitrineau (Philippe, Jacques)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Plantelin (Sylvain, Cyril)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Placek (Lionel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Pinaton (Hervé)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Philippon (Xavier, Marie, René)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Pette (Dominique, Julien, Nicolas, Etienne)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Pepin (Christophe, Jacques)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Pelloux (Jean-Louis, Alain)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Pate (Laurent, Henri)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Parion (Christophe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Paret (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Pallandre (Serge, Louis)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Paciello (Luigi, Gérard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Oulmann (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Nlem Ndongo (Jasper, Léopold, Henri)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Nivet (Marc, Christian)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Negab (Amokrane)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Murcia (Jean-François)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Murat (Philippe, Charles, David)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Muller (Jean-Louis, Etienne)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Morisset (Benoît, Jean, François)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Moisset (Jean-Pierre, Paul)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Mizzi (Joseph, François, Paul)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Mignen (Philippe, Clément, André, Joseph)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Michel (Jocelyn, Jean, Paul)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Mesnage (Dominique, Gérard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Mehouas (Jean-Louis, Francis, Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Medina (Ephraïm)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Maurette (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Maureau (Jacques)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Masson (Georges, Philippe, Gilbert)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Martin (Olivier, Louis, Eric)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Marill (Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Marchesini (Jean-Luc, Yves, André)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Malenge (Pierre, Emile)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Macquaire (Christian, Louis)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Louisy (Valère, Ferdy, Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Louis (Jean-Pierre, Claude, Bernard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Loiseau (Jean-Marie, Guy)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lienard (Henri, Jean, Paul)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lezmy (Albert)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Levy (Laurent)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Levesque (Frédéric, Jean, Claude)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lemaître (Thierry, Jean, Nicolas)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lemaire (Grégoire, Antoine, Hubert)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lejeune (Pascal, Gérard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lefevre (Jean-Pierre, Christophe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lecerf (Eric, Gérard, Henri)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lecanu (Thierry, Henri, Claude, Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Layet (Pascal, Jackie, Albert, Raymond)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lautrette (Olivier, Jean, Alphonse)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Laurentin (Frédéric, André, Léonce)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Laurence (Eric, René, Germain, Marcel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lambard (Hervé, Léon, Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lalbie (Pascal, Achille, Edouard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Laffont (Florian, Robert)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Labourdette (Eric, Bernard, Henri, Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Kuster (Jean-Charles, Georges, Raymond)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Koncina (Jean-Paul, Joseph)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Klejman (Philippe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Jurges (Laurent, Jacques)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Jourdan (Rémi, André, Jean)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Jeannin (Jean-Louis, Daniel, François)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Huguin (Michel, Marcel, Léon, René)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Hodmon (Pierre, Jean-Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Hoarau (Max, Joseph, Apollinaire)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Hazebrouck (Didier, Emile, Albert)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Hazard (Philippe, Jean-Pierre, Alain)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Harang (Bruno. Jean, Denis, Paul)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Guilbaud (Denis, Jean, Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Guignabaudet (François, André, Joseph)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Guibreteau (Yves, Marie, Joseph, Gérard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Guez (Alain, Laurent)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Guerin (Christophe, André, Serge)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Guedj (Eric, Elie, Joseph)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Gref (Xavier, Georges, Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Goulvin (Philippe, René)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Goddyn (Christophe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Girone (Frédéric, Lionel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Girondeau (Patrick, Claude, Robert, Victor)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Ghodbane (Kamel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Ghazarian (Gérald, Yannick)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Garrec (Bernard, Auguste, François)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Friedberg (Jean-Marc)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Fournier (Patrick, Noël, Bernard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Floc'Hlay (François, Germain, Nicolas)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Ferret (Jean, François)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Fermigier (Christophe, Didier, Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Ehling (Vincent, Rodolphe, Jean)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Dugardin (Jean-Marc, Daniel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Dugand (Franck, Claude, Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Dudicourt (Eric, Francis, Serge)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Druelle (Christophe, Frédéric)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Dequeker (Alain, François, Yves)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Deniau (Philippe, Frédéric, Olivier)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Delrieu (Philippe, André)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Delahaye (Philippe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Debusy (Dominique, Jean)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	De La Presle (Antoine, Bernard, Paul)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Dauzats (Claude, Jacques, Joseph)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Célestine (Thierry, Philippe)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Couronne (Patrice, Christian, Gérard)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Chonkel (Max, Laurent)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Chauvey (Jean-Noël, Pierre, Charles)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Chamouleau (Luc, René)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Chambon (Eric, Jean, André)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Chabbal (Michel, Marie, Daniel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Carte (Thierry, Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Carles (Thierry, Jean, Roger)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Caperaa (Pierre, Marcel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Canale (Eric, Gilbert, Stéphane)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Callon (Jean-Philippe, Albert)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Buffière (Christian, François)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Breton (Yvon)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Bragato (Francis, Raymond, Bruno)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Boyrivent (Cédric, Jean, René)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Boyer (Franck, Gabriel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Boyer (Francis, Jean)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Bourrel (Olivier, Jean-Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Bourbon (Jacques, Hubert, Claude)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Boulard (Emmanuel, Maurice, Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Boudoul (Jean-Philippe, Claude, Lucien)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Boudier (Xavier, Pierre, François, Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Borja (Daniel, Gilles, Joël)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Bonfils (Patrick, Gilbert, Michel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Blandino (Pierre-Damien)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Blaess (Joseph, Antoine, Charles)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Biolley (Patrick, Joseph)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Beziac (Claude)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Benech (Eric)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Benattar (Henri, Aaron)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Belly (Bertrand, Pierre)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Baumgartner (Henri, Alain, Yvain)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Basse (Iba)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Barthélémy (René, Xavier, Valère)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Barlet (Jean-Luc, Henri, Noël)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Bardet (Jean-Luc, Louis, Claudie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Balleux (Jean-Luc, Robert, Frédéric)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Baladine (Marc)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Bacquet (Thierry, Georges, Alain)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Aymard (Philippe, Jean, Claude)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Assas (Paul)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Archimbaud (Marc, René)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Alteirac (Nicolas, André)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Allombert (Christian)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Dutoit, épouse Vanneste (Isabelle Marie, Louise)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Campillo, épouse Trebosc (Hélène Marie, Christine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Villalonga, épouse Thibault (Monique )
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Fraize, épouse Solivellas (Nathalie Madeleine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lepinay, épouse Sibi (Sylviane Michèle, Renée)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	So, épouse Sem (Thani )
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Martinez, épouse Screve (Michelle Claude, Marguerite)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Foltete, épouse Schmitt (Isabelle Jacqueline, Marie-Ange)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Baillat, épouse Saint-Etienne (Valérie )
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Castillon, épouse Roth (Anne Julie, Hélène)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Lozano, épouse Pugliese (Laurence Danièle, Martine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Charrière, épouse Perron-Bailly (Nathalie Joëlle, Marguerite)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Tissot, épouse Palmier (Corinne Raymonde, Suzanne)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Bally, épouse Muffat-Es-Jacques (Corinne Patricia, Nadine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Martin, épouse Mouratoglou (Dominique Edith)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Fleury, épouse Moalic (Nathalie Marie, Christine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Boisse, épouse Mazoyer (Anne Claire, Emma, Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Even, épouse Leboulanger (Marie-Christine Marthe, Jeanne)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Kyriakidis, épouse Lardy (Anne Suzanne, Jeanne)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Battaglini, épouse Joly (Agnès Marie, Hélène)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Goyat, épouse Jeanneau (Christine )
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Krummenacker, épouse Hascal (Elisabeth Georgette)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Chalmandrier, épouse Guittat (Ghislaine Henriette)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Piel, épouse Groult (Claire Catherine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Laborde-Dessus, épouse Gout (Isabelle Catherine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Millenet, épouse Freund (Chantal Christine, Danielle)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Beynat, épouse Foucher (Muriel Nathalie, Sophie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Fathi, épouse Essarsari (Saadia )
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Derouvroy, épouse Dutto (Cécile )
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Duplex, épouse Clement (Sandrine Pierrette)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Commercon, épouse Chambon (Claude Maryse)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Guillot, épouse Calmes (Nathalie Danièle)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Nourrisson, épouse Burnel (Adeline Marie-Ange)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Wattecamps, épouse Bourillet (Véronique Marie-Paule, Dominique)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Jolu, épouse Borouchaki (Elisabeth Janine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Aleaume, épouse Bonpunt (Marianne Valérie, Catherine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Chauffaille, épouse Blanc (Cécile )
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Dutau, épouse Berges (Brigitte Paule, Jacqueline)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Dao, épouse Baumgartner (Nathalie Danielle, Thérèse)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Halna du Fretay, épouse Peigne (Isabelle )
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Ursprung (Françoise, Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Tosser (Annie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Tissot (Isabelle, Marie-Claire)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Szusterman (Aline, Muriel)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Schmuck (Christine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Rieublanc (Agnès, Maria)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Reynaud (Françoise, Nathalie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Poletti (Sonia)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Pericat (Fabienne, Claudine, Ginette)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Wong Mye Kune, épouse Riou (Marie Bernadette)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Meunier (Catherine, Jacqueline, Henriette)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Matuszak (Martine, Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Maroukeyan (Christiane, Reine, Jacqueline)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Mallen (Patricia, Renée, Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Loyeux (Catherine, Anne-Marie, Luce)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Limozin (Laurence, Hélène)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Levet (Claire, Agnès, Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Le Mailloux (Guenaelle, Marie, Geneviève)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Joho (Béatrice)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Jeay (Frédérique, Patricia)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	De Haro, épouse Dellinger (Emmanuelle Isabelle, Jeanne)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Genin (Sophie, Sabine, Louise)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Le Fur, épouse Calvar (Marie-Louise )
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Fribourg (Lorraine, Marie-Agnès, Renée)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Fourrage (Françoise, Marie, Jeanne)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Feuillet (Chantal, Catherine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Etienne (Isabelle, Martine, Juliette)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Duhalt (Sylvie, Germaine, Yvonne)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Deddouche (Corinne, Paule, Fortunée)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Curtil (Hélène, Blanche, Madeleine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Courbière (Isabelle, Marie, Germaine)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Cornu (Florence, Bernadette, Monique)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Chanchou (Véronique)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Cassou (Marie-Françoise, Hélène)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Carrere (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Cardoso (Fernanda, Maria)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Buyse (Catherine, Jeanne, Michèle)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Braly (Frédérique, Florence, Danièle)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Boutteville (Valérie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Berte (Isabelle, Marie, Odile)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Bernard (Sandrine, Yvette)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Begaud (Catherine, Gisèle, Marie)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Beaunier (Isabelle, Florence)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Arnaud (Nelle, Françoise)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

De:	Amar (Joëlle, Rose)
Objet:	le diplôme d'expertise comptable qui ont satisfait aux épreuves de la première session de 1993

diplome

JORFTEXT000000181161 (source JORF)

De:	Baudelaire (Jean-Pierre, Yves, Marie)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite dont la date d'entrée en jouissance est fixée au 22 septembre 1994 date de son soixantième anniversaire ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, détaché depuis le 19 avril 1982 auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à la Banque internationale pour la reconstruction et 1e développement
Groupe:	Ministère des affaires étrangères pour servir à la Banque internationale pour la reconstruction et 1e développement

date_debut="1993-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000181160 (source JORF)

De:	Le Henaff (Louis, Jean)
Objet:	à temps plein admis à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction de l'agriculture et de la forêt du Finistère, placé en position de temps partiel à 80 p. 100 depuis le 1er mars 1989
Groupe:	Direction de l'agriculture et de la forêt du Finistère, placé en position de temps partiel à 80 p. 100 depuis le

date_debut="1993-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000181154 (source JORF)

De:	Robles (Jean-Pierre) directeur départemental adjoint des impôts
Objet:	auprès du territoire de Polynésie française chef du service des contributions directes pour une durée maximale de trois ans
Groupe:	Direction générale des impôts

date_debut="1993-03-01"

détachement

JORFTEXT000000181153 (source JORF)

De:	Moutier (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, échelon fonctionnel

date_debut="1993-09-21"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000181151 (source JORF)

De:	Hennebelle (Josette) adjoint administratif
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction régionale du Nord-Est du service de la surveillance industrielle de l'armement
Remplace:	Mme Lambin (Patricia)
Groupe:	Direction régionale du Nord-Est du service de la surveillance industrielle de l'armement

date_debut="1993-09-01"

nomination

JORFTEXT000000181150 (source JORF)

De:	François Garde administrateur civil hors classe
Objet:	conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Conseil hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

date_debut="1993-07-01"

nomination

JORFTEXT000000181150 (source JORF)

De:	François Garde
Objet:	administrateur civil hors classe

détachement

JORFTEXT000000180976 (source JORF)

De:	de Araujo (Francis)
Objet:	sur le poste de direction de centre d'aide par le travail du Plateau, à Lanne-Mexan (Hautes-Pyrénées)
Groupe:	La Poste

nomination

date_debut="1993-01-14"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics"

De:	de Araujo (Francis)
Objet:	dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Établissements sociaux et médicosociaux publics

JORFTEXT000000180976 (source JORF)

intégration

JORFTEXT000000180975 (source JORF)

De:	Bourigault (Alain) directeur d'établissement social et médicosocial public, directeur de 1re classe de l'institut médicoéducatif Bel Air, à Plémet (Côtes-d'Armor)
Objet:	au poste de direction du centre d'aide par le travail de Plémet (Côtes-d'Armor)
Groupe:	La Poste

a_sa_demande

mutation

JORFTEXT000000180974 (source JORF)

De:	Fournie (Nicole)
Objet:	directrice et affectée sur l'emploi de directrice adjointe au foyer d'hébergement Le Ruisselet, à Rieux-Volvestre (Haute-Garonne)
Groupe:	Direction et affectée sur l'emploi de directrice au foyer d'hébergement Le Ruisselet, à Rieux-Volvestre (Haute-Garonne)

nomination

JORFTEXT000000180974 (source JORF)

De:	Fournie (Nicole)
Objet:	dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Établissements sociaux et médicosociaux publics

date_debut="1993-06-03"
duree="cinq ans"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics"

détachement

JORFTEXT000000180916 (source JORF)

De:	Montoya (Marie, Josée)
Objet:	directrice et affectée sur l'emploi de directrice adjointe au centre départemental de travail protégé et d'hébergement à CastelnauRivière-Basse (Hautes-Pyrénées)
Groupe:	Centre départemental de travail protégé et d'hébergement à Castelnau-Rivière-Basse (Hautes-Pyrénées)

nomination

JORFTEXT000000180916 (source JORF)

De:	Montoya (Marie, Josée)
Objet:	dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics
Groupe:	Établissements sociaux et médicosociaux publics

date_debut="1993-06-14"
duree="cinq ans"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médicosociaux publics"

détachement

JORFTEXT000000180915 (source JORF)

De:	Collin (Marie-Agnés) éducatrice-chef au foyer départemental de l'enfance de Laxou (Meurthe-et-Moselle)
Objet:	directrice stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publia
Groupe:	Direction stagiaire de 2e classe d'établissements sociaux et médicosociaux publia

nomination

JORFTEXT000000180915 (source JORF)

De:	Collin (Marie-Agnès)
Objet:	sur l'emploi de directeur adjoint au foyer départemental de l'enfance de Laxou (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:	Direction au foyer départemental de l'enfance de Laxou (Meurthe-et-Moselle)

affectation