24 Juin 2011


De: Lagrange (Richard)
Objet:
directeur du Centre national des arts plastiques
Groupe:
Centre national des arts plastiques
date_debut="2011-07-01"
renouvellement
JORFTEXT000024244370(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Eric de Backer
chargé de mission au conseil général des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024244368(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Bernard Morel
professeur des universités émérite, conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur, délégué à l'enseignement supérieur, à la recherche et à l'innovation, conseiller d'arrondissements de Marseille et vice-président de la communauté urbaine de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024244368(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: André Jollivet
architecte-urbaniste, ancien président du conseil régional de l'ordre des architectes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, président de la maison de l'architecture et de la ville de Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024244368(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Jérôme Dubois
professeur des universités, directeur de l'institut d'urbanisme et d'aménagement régional, département de la faculté de droit et de science politique, université Paul Cézanne Aix-Marseille-III
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024244368(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Jean-Luc Brisson
enseignant à l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles, à Marseille
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024244368(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Sandrine Dujardin
architecte-urbaniste de l'Etat, directrice du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marseille
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Marseille
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024244368(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Alain Chaudron
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Groupe:
Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE)
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024244365(source JORF)
admission
24 Juin 201124/06/2011
De: SHAH KARAMI (Zahara)
à Arak (Iran)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie-obstétrique »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="gynécologie-obstétrique"
JORFTEXT000024244361(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: CRACIUN (Calin Octavian)
à Oradea (Roumanie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000024244358(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: POPESCU (Doina)
à Bucarest (Roumanie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000024244358(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: ALDESCU (Carmen Gabriela), épouse POINT
à Bucarest (Roumanie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4141-3-1 du code de la santé publique
JORFTEXT000024244358(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: HEQIMI (Mihallaq)
à Berat (Albanie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I bis) du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
JORFTEXT000024244355(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: EL MOUTIA (Kawtar)
à Sale (Maroc)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I bis) du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
JORFTEXT000024244355(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: KASSAR (Alexandre Ayham)
à Damas (Syrie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000024244352(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: ALKHOUDARI (Mouhannad Marc)
à Damas (Syrie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000024244352(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: BAHBOUH (Wasim)
à Damas (Syrie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000024244352(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: ALMOUNAYZEL (Abdallah)
à Nahteh (Syrie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000024244352(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: BERNEDO CHAVEZ (Anabel Blanca), épouse LENIER
à Arequipa (Pérou)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000024244352(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: AMARANTE NORONHA (Fernanda)
à Porto Alegre (Brésil)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000024244352(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: DE BERAIL (Gabrielle Béatrice), épouse BIDAULT
à Libertad (Uruguay)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000024244352(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: QUILARQUE (Yris Del Valle)
à Carupano (Venezuela)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
JORFTEXT000024244352(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: Jilali REMAOUN
à Tahala (Maroc)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « neurochirurgie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="neurochirurgie"
JORFTEXT000024244349(source JORF)
autorisation
24 Juin 201124/06/2011
De: Catherine GRAS
administratrice civile hors classe, directrice générale adjointe de la direction de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
chef de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:
Chef de mission de contrôle général économique et financier
JORFTEXT000024244346(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Marie-Anne Lévêque
administratrice civile hors classe, chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
chef de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:
Chef de mission de contrôle général économique et financier
JORFTEXT000024244344(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Jeanne-Marie Prost Lemierre
administratrice civile hors classe
Objet:
expert de haut niveau (classé en groupe III)
médiateur délégué auprès du médiateur du crédit aux entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Classé en groupe III
duree="un an"
JORFTEXT000024244342(source JORF)
renouvellement
24 Juin 201124/06/2011
De: Catherine Gras
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice, directrice générale adjointe de la compétitivité, de l'industrie et des services
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024244334(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: HAUSSWALT (Pierre)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000024244332(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: GARCIN (Cédric)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000024244332(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: COUTARD (Justine)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000024244332(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: BONAMY (Julie)
Objet:
inspecteurs des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2011-04-01"
JORFTEXT000024244332(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: CABROL (Danièle, Françoise)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Neuvic-sur-L'Isle (Dordogne)"
huissier_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000024244329(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: ROBOT (Laetitia), épouse JOSSIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christiane DARONNAT, Emmanuelle PORAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ambérieu-en-Bugey (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000024244325(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: HAZARD (Fabrice, Marcel, Maurice, Daniel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe MOULIN et Pierre-Yves PICOT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Dié (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000024244323(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: MOULIN (Philippe, Michel, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe MOULIN et Pierre-Yves PICOT, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Dié (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000024244323(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: RIPERT (Pascale, Andrée), épouse DURAND
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian DEBELROUTE, Pascale RIPERT-DURAND et Delphine DEBELROUTE-CANITROT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baraqueville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000024244321(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: Francis BUCHHEIT
Objet:
Groupe:
14 juin 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000024244319(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: BUCHHEIT (Francis, Julien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000024244319(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: Sylvie KARST-LEDY
Objet:
notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sarreguemines (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000024244319(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: PINGUET (Gatien-Marie, François, Hubert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Guignen (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000024244317(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: de POULPIQUET de BRESCANVEL (Guillaume, Jean, Joseph, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Guignen (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000024244317(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: de POULPIQUET de BRESCANVEL (Guillaume, Jean, Joseph, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Guignen (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000024244317(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: RIPERT (Pascale, Andrée), épouse DURAND
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Thierry LOCQUENEUX, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, dissoute
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000024244315(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: LOCQUENEUX (Thierry, Pierre, Gilbert, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thierry LOCQUENEUX, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000024244315(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: AUGER (Samuel, Thierry)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle André BEGON, Philippe HERBERT, Cécile BOUGEARD et Jean-Pierre BRULON, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000024244313(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024244304(source JORF)
réintégration
24 Juin 201124/06/2011
De: Emmanuel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
des cadres
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024244304(source JORF)
radiation
24 Juin 201124/06/2011
De: Emmanuel Guillaume
Objet:
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024244304(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: Bethânia Gaschet
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (premier tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000024244302(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Alexis Rouque
directeur adjoint du cabinet
Objet:
directeur du cabinet
Remplace:Mme Nadia Bouyer
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000024244294(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Petit (Jean-Loup)
directeur adjoint des affaires maritimes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Jouffray (Jean-François)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024244291(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Houttemane (Jean-Paul)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
inspecteur de l'armement
en remplacement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024244291(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Denais (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024244291(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Menissier (Laure)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentante des étudiants civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024244291(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Ghassan Salamé
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Groupe:
Institut français
conseil_administration
JORFTEXT000024244288(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Rama Yade
Objet:
ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture
Groupe:
Organisation des Nations unies (ONU)
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000024244285(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: LAVIGNE (Philippe)
Objet:
sous-directeur « exportation de matériel de guerre », de la direction des affaires internationales, stratégiques et technologiques dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
duree="trois ans"
JORFTEXT000024244282(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Le Bourg (Hervé)
Objet:
sous-directeur, adjoint au chef du service de l'administration générale dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
duree="trois ans"
JORFTEXT000024244280(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: GRINTCHENKO (Michel)
Objet:
sous-directeur de la non-prolifération des sciences et technologies de la direction des affaires internationales, stratégiques et technologiques dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
duree="trois ans"
JORFTEXT000024244278(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Marie-Laure Berbach
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes (1er tour)
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000024244276(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Lionel Vareille
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes (4e tour)
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000024244274(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Emmanuel Marcovitch
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire (1er tour)
Groupe:
Conseil référendaire (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000024244272(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Simon Fetet
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire
cour_comptes
JORFTEXT000024244272(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Marie Message
auditrice de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire
cour_comptes
JORFTEXT000024244272(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Nadia Bouyer
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
conseillère référendaire à la Cour des comptes (4e tour)
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000024244270(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Jérôme Brouillet
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire
cour_comptes
JORFTEXT000024244268(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Dominique Braye
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
Groupe:
Une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
JORFTEXT000024244263(source JORF)
charge
24 Juin 201124/06/2011
De: Adrien Gouteyron
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
JORFTEXT000024244258(source JORF)
charge
24 Juin 201124/06/2011
De: Dominique Baudis
Objet:
Défenseur des droits
Groupe:
Défenseur des droits
conseil_des_ministres
JORFTEXT000024244253(source JORF)
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Maud Guerin
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des finances de la paie et de la prévision et de son adjoint
Objet:
toutes pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Georges Pinard
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des pensions et allocations d'invalidité
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Jérôme Normand
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel et chef du bureau des politiques sociales et du handicap
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: François Moreddu
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des personnels techniques et spécialisés
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Charles Mirman
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du bureau des personnels administratifs, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des personnels administratifs
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Jean-Luc Guillemoto
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur du recrutement et de la formation et chef du bureau des formations
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Michaël Griffaud
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du bureau des affaires financières et de l'évaluation de la dépense, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau du bureau des affaires financières et de l'évaluation de la dépense
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Magloire Firmin Gomez
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au chef du bureau des ressources, de l'information et de l'accueil, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des ressources, de l'information et de l'accueil
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Yves Seguy
administrateur civil hors classe, chef du bureau des personnels administratifs, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Stéphane Brunot
administrateur civil, chef du bureau des affaires générales, des études et des statuts, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Philippe Savignat
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Evelyne Streichemberger
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Dominique Pichot
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous arrêtés, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Anne Peny
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau des affaires générales, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, des études et des statuts
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Christine Penard
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des affaires financières et de l'évaluation de la dépense, directement placée sous l'autorité du sous-directeur de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Sophie Migeon
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau des politiques sociales et du handicap, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des politiques sociales et du handicap
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Patricia Magnier-Chanud
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes décisions, correspondances courantes, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Gwladys Fromentin
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau des formations, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des formations
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Carole Dabrigeon
sous-préfète, chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité, directement placée sous l'autorité du sous-directeur de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Nathalie Boudias
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau des finances, de la paie et de la prévision, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions du bureau des finances, de la paie et de la prévision
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Florence Valenza-Paillard
administratrice civile, chef du bureau de la gestion prévisionnelle des ressources humaines, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des personnels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Catherine Quingué-Boppe
administratrice civile, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Muriel Lièvre
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Laure Alexandre-Fuentes
attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Béatrice Perrot-Sauvageot
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des ressources, de l'information et de l'accueil, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Virginie Duhamel-Fouet
administratrice civile, chef du bureau du recrutement et de la promotion professionnelle, directement placées sous l'autorité du sous-directeur du recrutement et de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000024244152(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Stéphane LABROSSE
Objet:
Professeur
DEC111622DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Janne BLICHERT­TOFT
Objet:
Directeur de recherche
DEC111622DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Emanuela MATTIOLI
Objet:
Maître de conférence et Yanick RICARD, Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
DEC111622DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Francis ALBAREDE
directeur de l'unité UMR 5276
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC111622DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Zahia ZENDAGUI
Objet:
technicienne de la recherche de classe normale, gestionnaire aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111378DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Véronique BRISSET­FONTANA
ingénieur d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111378DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Véronique BRISSET­FONTANA
Objet:
ingénieur d'études et
DEC111377DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Franck NEVEU
directeur de l'unité FR2393
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC111377DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Régine DURAN
IE1, Responsable Service Gestion Financière
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111376DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Alain FILIPOWICZ
IRHC, Secrétaire Général
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111376DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Jean ARLAT
directeur par intérim de l'UPR 8001
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC111375DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Alain FILIPOWICZ
Objet:
IRHC, et à
DEC111375DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Régine DURAND
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1”, 1 Soit 125 000 Euros HT au 01/01/2010
DEC111375DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De:
M
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111372DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Luis FARINAS DEL CERRO
DR, Directeur de FIRIT. |
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111372DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Luis FARINAS DEL CERRO
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111372DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Patrick CATTIAUX
PR, Directeur de l'IMT
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC111372DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Josiane MOTHE
Pr, Directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC111372DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De:
M
Objet:
DEC111371DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Jean-Marc COUVEIGNES
directeur de la FR 3424
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC111371DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Patrick CATTIAUX
Objet:
PR
aux fins
mentionnées à l'article 1”
DEC111371DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Luis FARINAS DEL CERRO
Objet:
DR, et à
DEC111371DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Josiane MOTHE
Objet:
Pr, à
DEC111371DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Jean-Sébastien HOFFMAN
Objet:
DR
aux fins
mentionnées à l'article 1°
DEC111369DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Jean-Jacques FOURNIE
directeur de l'ERL 5294
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
DEC111369DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Juin 201124/06/2011
De: Christine D'ARGOUGES
ingénieure de recherche
Objet:
déléguée régionale de la circonscription Paris B
DEC111332DAJ(source BOCNRS)
nomination
24 Juin 201124/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.