Préfecture du Territoire de Belfort


De: Emmanuel ACCHIARDI
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet du Territoire de Belfort, secrétaire général adjoint de la préfecture du Territoire de Belfort (groupe IV)
pour une durée initiale de trois ans
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000053649899(source JORF)
nomination
11 Mars 202611/03/2026
De: Maxime GUTZWILLER
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Territoire de Belfort (groupe V)
pour une durée initiale de trois ans
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
cabinet="Préfet du Territoire de Belfort - M. GUTZWILLER "
JORFTEXT000051956827(source JORF)
nomination
25 Juillet 202525/07/2025
De: Jean-Marie WENDLING
sous-préfet d'Altkirch (groupe IV)
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort (groupe IV)
pour une durée initiale de trois ans
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000051384581(source JORF)
nomination
28 Mars 202528/03/2025
De: Laurence BEGUIN
commissaire générale de police
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet du Territoire de Belfort, secrétaire générale adjointe de la préfecture du Territoire de Belfort (groupe IV)
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000051300336(source JORF)
cessation de fonction
07 Mars 202507/03/2025
De: Alain CHARRIER
sous-préfet de Mulhouse
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000050456689(source JORF)
nomination
07 Novembre 202407/11/2024
De: Raphaël SODINI
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000050456689(source JORF)
cessation de fonction
07 Novembre 202407/11/2024
De: Laurence BEGUIN
commissaire générale de police
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet du Territoire de Belfort, secrétaire générale adjointe de la préfecture du Territoire de Belfort (groupe IV)
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
duree="trois ans"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000047541399(source JORF)
nomination
13 Mai 202313/05/2023
De: Cécilia MOURGUES
inspectrice de santé publique vétérinaire hors classe détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet du Territoire de Belfort (groupe V)
sous-préfète hors classe, sous-préfète chargée de mission, sous-préfète à la relance auprès du préfet du Cantal
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
Préfecture du Cantal
duree="trois ans"
sous-prefet
cabinet="Préfet du Territoire de Belfort "
grade="Directeur"
JORFTEXT000046968067(source JORF)
nomination
11 Janvier 202311/01/2023
De: Christophe DUVERNE
sous-préfet hors classe
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
a_sa_demande
cabinet="Préfet du Territoire de Belfort - M. DUVERNE "
grade="Directeur"
JORFTEXT000046968065(source JORF)
cessation de fonction
11 Janvier 202311/01/2023
De: Raphaël SODINI
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet des Yvelines
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
date_debut="2022-03-07"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000045174932(source JORF)
nomination
16 Février 202216/02/2022
De: Renaud NURY
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Creuse
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000044154681(source JORF)
nomination
02 Octobre 202102/10/2021
De: Mathieu GATINEAU
conseiller référendaire à la cour des comptes détaché
Objet:
secrétaire général des services de l'Etat
responsable de la coordination des politiques publiques, auprès du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture de Guyane
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000044044882(source JORF)
nomination
16 Septembre 202116/09/2021
De: Christophe DUVERNE
administrateur territorial détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Territoire de Belfort
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Sarrebourg-Château-Salins
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg-Château-Salins"
sous-prefecture_departement_code="57"
cabinet="Préfet du Territoire de Belfort - M. DUVERNE "
grade="Directeur"
JORFTEXT000043087895(source JORF)
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Jean-Marie GIRIER
directeur de cabinet du président de l'Assemblée nationale
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000042171136(source JORF)
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: Mathieu GATINEAU
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000041810839(source JORF)
nomination
21 Avril 202021/04/2020
De: Elise DABOUIS
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée
Objet:
directrice de cabinet de la préfète de la région Bretagne, préfète de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfète d'Ille-et-Vilaine
sous-préfète hors classe, secrétaire générale de la préfecture du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfète de la région Bretagne, préfète de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfète d'Ille-et-Vilaine "
grade="Directeur"
JORFTEXT000041810829(source JORF)
nomination
21 Avril 202021/04/2020
De: David PHILOT
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000039196578(source JORF)
nomination
10 Octobre 201910/10/2019
De: Magali MARTIN
attachée principale d'administration de l'Etat détachée
Objet:
directrice de cabinet de la préfète du Territoire de Belfort
sous-préfète, sous-préfète de Sarrebourg-Château-Salins
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg-Château-Salins"
sous-prefecture_departement_code="57"
cabinet="Préfète du Territoire de Belfort - Mme MARTIN "
grade="Directeur"
JORFTEXT000038471516(source JORF)
nomination
15 Mai 201915/05/2019
De: Matthieu BLET
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer détaché
Objet:
sous-préfet de Lunéville
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète du Territoire de Belfort
Groupe:
Sous-préfecture de Lunéville
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lunéville"
sous-prefecture_departement_code="54"
cabinet="Préfète du Territoire de Belfort"
JORFTEXT000038449790(source JORF)
nomination
08 Mai 201908/05/2019
De: Elise DABOUIS
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Jonzac
Groupe:
Sous-préfecture de Jonzac
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Jonzac"
sous-prefecture_departement_code="17"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000037446378(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Sophie ELIZEON
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Hauts-de-France, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Objet:
préfète du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000035880213(source JORF)
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Hugues BESANCENOT
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000035658514(source JORF)
détachement
28 Septembre 201728/09/2017
De: Sabine OPPILLIART
détachée
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
cabinet="Préfet du Territoire de Belfort"
JORFTEXT000035450847(source JORF)
nomination
24 Août 201724/08/2017
De: Matthieu BLET
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
cabinet="Préfet du Territoire de Belfort - M. BLET "
JORFTEXT000035450839(source JORF)
nomination
24 Août 201724/08/2017
De: Hugues Besancenot
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-Saint-Denis
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000032673326(source JORF)
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Sabine OPPILLIART
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
cabinet="Préfet du Territoire de Belfort - Mme OPPILLIART "
JORFTEXT000031108265(source JORF)
nomination
28 Août 201528/08/2015
De: Joël DUBREUIL
sous-préfet, sous-préfet de Péronne
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000030959545(source JORF)
nomination
01 Août 201501/08/2015
De: Richard-Daniel BOISSON
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Autun
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000029107313(source JORF)
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Pascal JOLY
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
date_debut="2014-04-07"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000028720887(source JORF)
nomination
14 Mars 201414/03/2014
De: Alexis BEVILLARD
capitaine de l'armée de terre
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
cabinet="Préfet du Territoire de Belfort - M. BEVILLARD "
JORFTEXT000027941412(source JORF)
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Jean-Robert Lopez
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000026252350(source JORF)
nomination
03 Août 201203/08/2012
De: Jean-Marc Bassaget
inspecteur de l'éducation nationale détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet, sous-préfet de Péronne
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Péronne"
sous-prefecture_departement_code="80"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000026208690(source JORF)
nomination
21 Juillet 201221/07/2012
De: Alain Bessaha
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000026208678(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 201221/07/2012
De: Alain BESSAHA
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
Préfecture du Vaucluse
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de Vaucluse"
JORFTEXT000023829974(source JORF)
nomination
09 Avril 201109/04/2011
De: Philippe LERAITRE
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000023829972(source JORF)
cessation de fonction
09 Avril 201109/04/2011
De: Benoît Brocart
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000022331551(source JORF)
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-Benoît Albertini
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000022331543(source JORF)
détachement
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-Benoît Albertini
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
directeur, adjoint au délégué interministériel à l'aménagement et à la compétitivité des territoires
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000019907561(source JORF)
nomination
12 Décembre 200812/12/2008
De: Philippe Leraitre
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
Préfecture de Haute-Savoie
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"
JORFTEXT000019354985(source JORF)
nomination
23 Août 200823/08/2008
De: Joël Mercier
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000019262378(source JORF)
cessation de fonction
29 Juillet 200829/07/2008
De: Joël Mercier
administrateur territorial hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Flour
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Flour
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Flour"
sous-prefecture_departement_code="15"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000467081(source JORF)
nomination
06 Novembre 200706/11/2007
De: Philippe Dieudonné
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000281503(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 200706/11/2007
De: Philippe de Lagune
préfet hors cadre
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000608955(source JORF)
nomination
12 Février 200612/02/2006
De: Philippe Dieudonne
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet, sous-préfet de Rochechouart
Groupe:
Sous-préfecture de Rochechouart
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rochechouart"
sous-prefecture_departement_code="87"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000631245(source JORF)
nomination
26 Juillet 200526/07/2005
De: Xavier Delarue
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000264654(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 200526/07/2005
De: Pierre-André Peyvel
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet du Territoire de Belfort
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Hauts-de-Seine (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000415644(source JORF)
nomination
18 Janvier 200418/01/2004
De: Yves Rousset
administrateur civil, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000237333(source JORF)
cessation de fonction
17 Mai 200317/05/2003
De: Xavier Delarue
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
Préfecture de Vienne
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne"
JORFTEXT000000603323(source JORF)
nomination
14 Mai 200314/05/2003
De: Rousset (Yves)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000579460(source JORF)
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Solly (Laurent)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000579459(source JORF)
cessation de fonction
30 Juin 200130/06/2001
De: Pierre Pouessel
administrateur civil hors classe, en service détaché
Objet:
préfet du territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000400425(source JORF)
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Solly (Laurent)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Var
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
Préfecture du Var
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Var"
JORFTEXT000000762281(source JORF)
nomination
26 Septembre 199926/09/1999
De: Gournay (Denis)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Dié
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Dié-des-Vosges
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dié-des-Vosges"
sous-prefecture_departement_code="88"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000397079(source JORF)
nomination
26 Septembre 199926/09/1999
De: Giuliani (Gilles)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
cabinet="Préfet du territoire de Belfort"
JORFTEXT000000576446(source JORF)
nomination
16 Mai 199916/05/1999
De: Gonthier Friederici
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet du territoire de Belfort
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Germain-en-Laye (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Germain-en-Laye"
sous-prefecture_departement_code="78"
JORFTEXT000000202987(source JORF)
nomination
07 Octobre 199707/10/1997
De: Peraldi (Michel)
administrateur territorial, détaché
Objet:
sous-préfet de Saverne
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saverne"
sous-prefecture_departement_code="67"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000562392(source JORF)
nomination
06 Août 199606/08/1996
De: Gournay (Denis)
administrateur civil, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
Préfecture de Dordogne
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la Dordogne"
JORFTEXT000000562392(source JORF)
nomination
06 Août 199606/08/1996
De: Jacques Reiller
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet du territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000737685(source JORF)
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Peraldi (Michel)
administrateur territorial détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Lorraine, préfet de la Moselle
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
Préfecture de Moselle
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000530276(source JORF)
nomination
28 Juillet 199328/07/1993
De: Robert Pommies
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna
Objet:
préfet du territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000542319(source JORF)
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Mosimann (Michel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ardèche
Objet:
secrétaire général de la préfecture du territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000353100(source JORF)
nomination
24 Janvier 199124/01/1991
De: Falcone (Jean-Marc)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet du territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
sous-prefet
cabinet="Préfet du territoire de Belfort"
JORFTEXT000000160087(source JORF)
nomination
28 Août 199028/08/1990
De: Didier Cultiaux
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
Objet:
préfet du territoire de Belfort
Groupe:
Préfecture du Territoire de Belfort
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000167787(source JORF)
nomination
21 Juillet 199021/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.