29 Août 2006

JORFTEXT000000817518 (source JORF)

De:	Ho Si Fat (Frank) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès de la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:	Cour de justice des Communautés européennes

date_debut="2006-10-07"
date_fin="2007-02-28"

détachement

De:	Jean-Paul Chassaing
Objet:	par ancienneté d'âge et de services à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

date_debut="2007-09-15"
depart_retraite

admission

De:	Jean-François Grandbastien
Objet:	par ancienneté d'âge et de services à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

date_debut="2007-09-02"
depart_retraite

admission

De:	Serge Thévenet
Objet:	par ancienneté d'âge et de services à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

admission

De:	Jean-Louis Rollot
Objet:	par ancienneté d'âge et de services à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

admission

De:	Pierre Malléus
Objet:	par ancienneté d'âge et de services à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

admission

De:	Jean-Georges Kuhn
Objet:	par ancienneté d'âge et de services à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

admission

De:	Hélène Belletto-Sussel
Objet:	par ancienneté d'âge et de services à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

date_debut="2007-08-01"
depart_retraite

admission

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"

De:	Michaud (Jean-Luc)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

JORFTEXT000000817349 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000817348 (source JORF)

De:	Philippe Genier agent contractuel de catégorie A
Objet:	à la direction régionale du commerce extérieur de la Réunion (Sainte-Clotilde) chargé des fonctions de directeur régional du commerce extérieur
Groupe:	Direction régionale du commerce extérieur de la Réunion (Sainte-Clotilde)

affectation

date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Jean-Pierre Tutin
Objet:	conseillers des affaires étrangères Cadre général
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Laurent Souquiere
Objet:	conseillers des affaires étrangères Cadre général
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Didier Larroque
Objet:	conseillers des affaires étrangères Cadre général
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Eric Lamouroux
Objet:	conseillers des affaires étrangères Cadre général
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Yann Hwang
Objet:	conseillers des affaires étrangères Cadre général
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Denis François
Objet:	conseillers des affaires étrangères Cadre général
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Hédi Picquart
Objet:	conseillers des affaires étrangères Cadre d'Orient
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Catherine Mancip
Objet:	conseillers des affaires étrangères Cadre général
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Sylvie Gravelle, épouse Bachelot
Objet:	conseillers des affaires étrangères Cadre général
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Laurence Dubreuil, épouse Beau
Objet:	conseillers des affaires étrangères Cadre général
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Frédérique Dubois
Objet:	conseillers des affaires étrangères Cadre général
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

date_debut="2006-04-04"
conseiller_affaire_etrangeres

De:	Christine Bellet, épouse Foucart
Objet:	conseillers des affaires étrangères Cadre général
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

nomination

De:	Caroline Cavadini-Malotaux agent contractuel dans la limite des attributions du bureau de l'infrastructure, des systèmes d'information et de la logistique et
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets 3° A

date_debut="2006-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"

délégation de signature

De:	Sylvie Gautier attachée principale d'administration centrale dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines et
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

date_debut="2006-09-01"
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"

délégation de signature

De:	Jean Mafart administrateur civil
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la division des affaires générales

délégation de signature

De:	Rafaï Mourad Madani dans la limite des attributions du bureau de l'infrastructure, des systèmes d'information et de la logistique
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets 3° A

délégation de signature

De:	Thomas Pivert à
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets 3° A

délégation de signature

De:	Rafaï Mourad Madani agent contractuel dans la limite des attributions du bureau de l'infrastructure, des systèmes d'information et de la logistique
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets 3° A

délégation de signature

De:	Guillaume Denis dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets 3° A

délégation de signature

De:	Guillaume Denis administrateur civil, à
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets 3° A

délégation de signature

De:	Frédéric Potier administrateur civil dans la limite des attributions du bureau des affaires politiques et des libertés publiques
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Christophe Marot administrateur civil dans la limite des attributions du bureau des collectivités locales
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Rodolphe Juy-Birmann magistrat, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des affaires politiques dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires politiques, ainsi que tous actes d'état civil établis dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du 21 avril 1912 susvisé
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Pierre Manavella attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes d'état civil établis dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du 21 avril 1912 susvisé

délégation de signature

De:	Rodolphe Juy-Birmann
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes d'état civil établis dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du 21 avril 1912 susvisé

délégation de signature

De:	Véronique Lenoir dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Sylvie Gautier attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Céline Sautecoeur attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets 3° A

délégation de signature

De:	Lisa Bokobza attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets 3° A

délégation de signature

De:	Véronique Lenoir administratrice civile dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

De:	Corinne Chauvin administratrice civile, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des affaires administratives et financières dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires administratives et financières
Objet:	au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000637874 (source JORF)

De:	François Moreau
Objet:	conseiller technique au cabinet de la ministre

date_debut="2006-09-01"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000637873 (source JORF)

De:	Luc Liogier
Objet:	au cabinet du ministre conseiller technique

date_debut="2006-09-01"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000637872 (source JORF)

De:	Grégoire Parmentier
Objet:	conseiller technique

cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000637871 (source JORF)

De:	Nouffert (Romain)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

JORFTEXT000000637871 (source JORF)

De:	Desbouis (Kareen)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures au titre de représentants du commerce
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	d'Anselme (Alain)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants du commerce, et des industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Thieblin (Xavier)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants du commerce, et des industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Soubestre (Philippe)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants du commerce, et des industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Rostand (Frédéric)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants du commerce, et des industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Duval (Philippe)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants du commerce, et des industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Rousseau (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Haillet (Francis)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Grosmaire (Gaël)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Fievez (Dominique)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Ducroquet (Dominique)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Darras (Laurent)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Blombou (Gérard)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Huck (Freddy)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentant des organisations syndicales de salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Ibatici (Dominique)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentant des associations de défense des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Empinet (Marie-Laure)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière du sucre de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants du commerce, et des industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

JORFTEXT000000637865 (source JORF)

De:	Marc Courvoisier professeur des universités
Objet:	administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur
Groupe:	Académie de Toulouse

date_debut="2006-09-01"

nomination

JORFTEXT000000637865 (source JORF)

De:	Marc Courvoisier professeur des universités
Objet:	directeur de l'institut de formation des maîtres de l'académie de Toulouse
Groupe:	Académie de Toulouse

date_debut="2006-09-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000637651 (source JORF)

De:	Sylvain Picard Docteur
Objet:	inspecteur général des affaires sociales
Remplace:	Mme Thérèse Roquel
Groupe:	Conseil de discipline des praticiens hospitaliers

inspecteur_general="Affaires sociales"

nomination

JORFTEXT000000637190 (source JORF)

De:	Morvan (Michel) professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:	directeur d'études cumulant à l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année scolaire 2005-2006
Groupe:	École des hautes études en sciences sociales (EHESS)

ecole

nomination

JORFTEXT000000637189 (source JORF)

De:	Pascal Dusapin
Objet:	professeur du Collège de France associé à temps plein sur la chaire de création artistique compositeur
Groupe:	Compositeur Collège de France associé à temps plein

duree="douze mois"
professeur="Compositeur"

nomination

professeur="Conservatoire national des arts et métiers"

De:	Francis Guillemard
Objet:	professeur du Conservatoire national des arts et métiers à compter de la date de son installation, sur la chaire de travaux publics et bâtiments
Groupe:	Conservatoire national des arts et métiers

JORFTEXT000000637188 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000637187 (source JORF)

De:	Michel Delafosse-Guiramand agent contractuel de catégorie A
Objet:	à la direction régionale du commerce extérieur de Champagne-Ardenne (Châlons-en-Champagne) chargé des fonctions de directeur régional du commerce extérieur
Groupe:	Direction régionale du commerce extérieur de Champagne-Ardenne (Châlons-en-Champagne)

affectation

JORFTEXT000000637029 (source JORF)

De:	Philippe Caillon inspecteur du travail en position de service détaché auprès du groupement d'intérêt public de l'agglomération toulousaine
Objet:	au grade de directeur adjoint du travail directeur du plan local d'insertion et d'emploi
Groupe:	Direction du plan local d'insertion et d'emploi

date_debut="2006-09-01"

promotion

JORFTEXT000000637025 (source JORF)

De:	Isabelle Duhamel-Costes magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:	sous-préfète hors classe, sous-préfète de Jonzac
Groupe:	Sous-préfecture de Jonzac

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Jonzac"
sous-prefecture_departement_code="17"

nomination

JORFTEXT000000637024 (source JORF)

De:	David (Gilles) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:	Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

date_debut="2006-09-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

date_debut="2007-09-03"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite

De:	Armand-Ghislain de Maigret
Objet:	par ancienneté d'âge et de services à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

JORFTEXT000000523715 (source JORF)

admission

autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Soubeyran (Romain) faisant fonction de chef de service, adjoint au directeur général
Objet:	au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction générale de la recherche et de l'innovation
Groupe:	Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Serris (Jacques) faisant fonction de chef de service, adjoint au directeur de la stratégie
Objet:	au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la direction de la stratégie
Groupe:	Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Imbert (Philippe) faisant fonction de sous-directeur de l'appui à la tutelle et des affaires européennes
Objet:	au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la sous-direction de l'appui à la tutelle et des affaires européennes
Groupe:	Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Buisson (Laurent) faisant fonction de chef du service de l'innovation et de l'action régionale
Objet:	au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du service de l'innovation et de l'action régionale
Groupe:	Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	Chevallier-Le Guyader (Marie-Françoise) directrice de recherche, chef de la mission de l'information et de la culture scientifiques et techniques
Objet:	au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions de la mission de l'information et de la culture scientifiques et techniques
Groupe:	Direction générale de la recherche et de l'innovation (DGRI)

délégation de signature

JORFTEXT000000457371 (source JORF)

De:	Jean-Marc Giraud administrateur civil hors classe
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre

date_debut="2006-09-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

De:	Peyraube (Daniel)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les producteurs de céréales b) Au titre des comités régionaux, et interrégionaux des céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Grenot (Michel)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les producteurs de céréales b) Au titre des comités régionaux, et interrégionaux des céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Doublier (Paul-Henri)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les producteurs de céréales b) Au titre des comités régionaux, et interrégionaux des céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Defloraine (Michel)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les producteurs de céréales b) Au titre des comités régionaux, et interrégionaux des céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Belouard (Bernard)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les producteurs de céréales b) Au titre des comités régionaux, et interrégionaux des céréales
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Terrain (Christophe)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les producteurs de céréales a) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Pinta (Philippe)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les producteurs de céréales a) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Peenaert (Antoine)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les producteurs de céréales a) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Jaquet (Nicolas)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les producteurs de céréales a) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Haquin (Rémi)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les producteurs de céréales a) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Dupouy (Thierry)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les producteurs de céréales a) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Callet (François)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les producteurs de céréales a) Au titre des organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Retournard (Christian)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les organisations syndicales de salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Julien (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant les associations de défense des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Picard (Denis)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant le secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Grallet (Hubert)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant le secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Fosseprez (Michel)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant le secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Thomas (Adolphe)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Soufflet (Michel)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Roquette (Marc)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Nédélec (Didier)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Lepicard (Alain)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Gautier (Philippe)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Deloingce (Michel)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Delessard (Gérard)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Bregliano (Jean-Victor)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière céréalière de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Représentant le commerce, et les industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

JORFTEXT000000457369 (source JORF)

De:	Lamia Amirat, épouse Briand fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er octobre 2004
Objet:	maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale

date_debut="2005-10-01"
maitre_de_conference

titularisation

JORFTEXT000000457367 (source JORF)

De:	Arnaud Basdevant
Objet:	expert rapporteur auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

JORFTEXT000000457366 (source JORF)

De:	Laurichesse (Jean-Jacques)
Objet:	expert rapporteur auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

nomination

JORFTEXT000000457365 (source JORF)

De:	Weber (Alain) administrateur civil hors classe, affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:	sous-directeur à la Caisse des dépôts de consignations en vue d'exercer les fonctions de directeur interrégional pour le Centre-Est
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="2006-06-27"
duree="trois ans"

détachement

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"

De:	Vol (Patrice)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) à l'université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

JORFTEXT000000457364 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000457363 (source JORF)

De:	Torrent (Gérard)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Clermont-Ferrand-II
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000457362 (source JORF)

De:	Gilles Bouillet directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or
Objet:	au grade de directeur du travail

date_debut="2006-07-01"

promotion

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aix-en-Provence"
sous-prefecture_departement_code="13"

De:	Hubert Derache administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Aix-en-Provence (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture - Aix-en-Provence

JORFTEXT000000457199 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000457198 (source JORF)

De:	Parmentier (Grégoire) administrateur civil hors classe
Objet:	sous-directeur de la gestion des ressources humaines dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:	Direction générale de l'administration et de la fonction publique

duree="trois ans"

nomination

De:	André Hussenet
Objet:	à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

date_debut="2007-07-22"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Philippe Bassinet
Objet:	à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

date_debut="2007-07-19"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Louis Baladier
Objet:	à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

date_debut="2007-07-16"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

De:	Jean-Claude Dufresne
Objet:	à faire valoir leurs droits à une pension de retraite à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

date_debut="2007-03-27"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000270772 (source JORF)

De:	Renaud (Arnaud)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-I
Groupe:	Université Paris-I

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

De:	Gahinet (Frédéric)
Objet:	ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaires les lauréats du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005 Spécialité chimie-minéraux-poudres

nomination

De:	Brauge (Jean-Pierre)
Objet:	ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaires les lauréats du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005 Spécialité chimie-minéraux-poudres

nomination

De:	Poncelet (Patrice)
Objet:	ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaires les lauréats du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005 Spécialité HSCT

nomination

De:	Rouyer (Claire)
Objet:	ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaires les lauréats du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005 Spécialité chimie-minéraux-poudres

nomination

De:	Ramonet (Sophie) épouse de Monti de Rezé
Objet:	ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaires les lauréats du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005 Spécialité achats-marchés

nomination

De:	Faltot (Bérangère)
Objet:	ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense stagiaires les lauréats du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005 Spécialité HSCT

nomination

De:	Zeghichi (Hamid)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : Spécialité génie civil Pour le département du Var

nomination

De:	Riedweg (Didier)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : Spécialité génie civil Pour le département du Finistère

nomination

De:	Pause (Georges)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : Spécialité génie civil Pour le département des Yvelines

nomination

De:	Bouvinet (Eric)
Objet:	techniciens supérieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre : Spécialité génie civil Pour le département de Paris

nomination

De:	Vilmot (Eric, Yann, Hervé)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Pommera (Thomas, Jacques)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Mora (Alexandre, Nicolas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Feugier (Gilles, Jacques, Olivier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Madec (Georges, Joseph, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	de Gayardon de Fenoyl (Amaury, Ghislain, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Férec (Thomas, René, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Miquel (Marjorie, Germaine, Adrienne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bernard (Philippe, André, François, Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Marin (Lionel, Roger, Paul)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Gosio (Jean-Frédéric, Attilio, Myriam)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Juban (Dominique, Marie, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Louis (Joël, Amédée, Albert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Damagnez (Isabelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Sureau (Christophe, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Bruy (Jérôme, Christian, Nicolas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-05-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Jourdain de Muizon (Caroline, Amélie, Jeanne, Pauline, Alix, Bénédicte)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-04-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

nomination

De:	Garandeau (Olivier, Michel, Paul-Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Sajus (Geneviève, Hélène)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Petit (Marianne, Louise, Germaine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-04-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Meur (Pierre, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Leprince (Kévin, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Berne (Vincent, Gilles)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-04-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Jolet (Henri, Léon, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-03-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

nomination

De:	Tesse (Nicolas, Daniel, Enguerran)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-03-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

nomination

De:	Portier (Jean-Jacques, Albert, Henri, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Olivares (Jean-Paul)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Gautret (Philippe, Gérard, Stéphane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Coudier (Philippe, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Collet (Eric)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Rouyer (Mireille, Jeanne, Marcelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES Corps des cadres de santé Au grade de cadre de santé de réserve

date_debut="2006-03-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"

nomination

De:	Berho (Nathalie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-03-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Tourmetz (Christophe, René)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Buosi (Steeve, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Montecucco (Karine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-02-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bonnard (Cédric, Alain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Bailleux (Christophe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-07-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

nomination

De:	Caharel (Christine, Marie, Bernadette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-06-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

nomination

De:	Martrille (Laurent, Jean-Daniel, Roland)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Rouvier (Denis, Hugues)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Pauchard (Thierry, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

JORFTEXT000000270767 (source JORF)

De:	Pierre Breuil préfet hors cadre
Objet:	inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale de l'administration
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

date_debut="2006-08-07"
inspecteur_general="Administration"

nomination

secretaire_general_de_prefecture

De:	Christian Gueydan sous-préfet hors classe, sous-préfet de Narbonne (1re catégorie)
Objet:	secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques (1re catégorie)
Groupe:	Préfecture des Pyrénées-Atlantiques (1re catégorie)

JORFTEXT000000270766 (source JORF)

nomination

De:	Voisin (Jean-Baptiste)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Siret (Jacques)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Picard (Denis)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants du secteur coopératif
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Talpe (Xavier)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Henrion (Antoine)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Cuypers (Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Beulin (Xavier)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Benoist (Antoine)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Baudry (Jean-Luc)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Barnabot (Henri)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Forzy (Guillaume)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Bruyerre (Christophe)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Brinon (Alain)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Becuwe (Pierre)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Barsacq (Jean-Claude)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentants des industries de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	de Carné (Emmanuel)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentante des associations de défense des consommateurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination

De:	Royer (Annie)
Objet:	membres du conseil de direction spécialisé pour la filière des oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétale, plantes textiles et vers à soie de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures Au titre de représentante des organisations syndicales de salariés de la filière
Groupe:	Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)

nomination