31 Mars 2009

De:	Blaise GOURTAY administrateur civil au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:	membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentant de l'administration Membre suppléant
Remplace:	M. Jean Luc GUILLEMOTO
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000020460451 (source JORF)

nomination

De:	Mauclair (Michel) professeur de chaire supérieure
Objet:	correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Lussault (Alain) professeur de chaire supérieure
Objet:	correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Ladaique (Jean-Baptiste) inspecteur de l'éducation nationale hors classe
Objet:	correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Giraud (Jean-Claude) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Devillers (Pascal) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

De:	Baas (Geneviève) professeure agrégée
Objet:	correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

désignation

JORFTEXT000020460447 (source JORF)

De:	Philippe MARTINEZ inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Internat de la réussite de la fondation La Garaisonnienne »
Remplace:	M. Francis KUNTZ
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Internat de la réussite de la fondation La Garaisonnienne »

nomination

JORFTEXT000020460445 (source JORF)

De:	Pascal REGARD directeur des services douaniers de 2e classe de 5e échelon, à Lyon (direction interrégionale des douanes de Lyon)
Objet:	pour une durée maximale de cinq ans directeur régional des douanes et droits indirects et nommé à Dijon (direction régionale des douanes de Bourgogne)
Remplace:	M. JEAN-BAPTISTE
Groupe:	Direction régionale des douanes et droits indirects et nommé à Dijon (direction régionale des douanes de Bourgogne)

date_debut="2009-04-20"

détachement

JORFTEXT000020460443 (source JORF)

De:	Guy JEAN-BAPTISTE directeur régional des douanes et droits indirects à Dijon (direction régionale des douanes de Bourgogne)
Objet:	directeur régional des douanes et droits indirects à Lille (direction régionale des douanes de Lille)
Remplace:	M. COURTECUISSE
Groupe:	Direction régionale des douanes et droits indirects à Lille (direction régionale des douanes de Lille)

date_debut="2009-04-20"

nomination

JORFTEXT000020460440 (source JORF)

De:	Jean-Claude Babut
Objet:	dans son corps d'origine et admis à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite chef de service comptable, chargé de la recette des finances de Marseille Assistance publique (Bouches-du-Rhône) receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

date_debut="2009-04-30"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000020460438 (source JORF)

De:	Eric DUPONT-DUTILLOY directeur régional des douanes et droits indirects à Rouen (direction régionale garde-côtes de Rouen)
Objet:	directeur régional des douanes et droits indirects au Havre (direction régionale des douanes du Havre)
Remplace:	M. OLLIVIER
Groupe:	Direction régionale des douanes et droits indirects au Havre (direction régionale des douanes du Havre)

date_debut="2009-02-10"

nomination

De:	Jean-Marie DIONET directeur des services douaniers de 2e classe de 6e échelon, attaché douanier à La Haye (direction régionale des douanes de Lille)
Objet:	pour une durée maximale de cinq ans directeur régional des douanes et droits indirects et nommé à Rouen (direction régionale garde-côtes de Rouen)
Remplace:	M. DUPONT-DUTILLOY
Groupe:	Direction régionale des douanes et droits indirects et nommé à Rouen (direction régionale garde-côtes de Rouen)

JORFTEXT000020460436 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000020460434 (source JORF)

De:	Christine DUFEIL attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:	agent comptable secondaire du lycée français Alexandre Yersin, à Hanoi
Groupe:	Lycée français Alexandre Yersin, à Hanoi

nomination

JORFTEXT000020460432 (source JORF)

De:	Joëlle RIBON attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:	agent comptable secondaire titulaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, lycée français Victor Hugo, à Francfort
Groupe:	Agence pour l'enseignement français à l'étranger

nomination

De:	François PETITJEAN détaché
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Françoise MIRLAND détaché
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Michel MARQUIS DDASS d'Ille-et-Vilaine
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Pierre HUGUET détaché
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Jean-Pierre GUL DDASS du Nord
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Jean-François DONNARD DRASS d'Alsace
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Jacques BACHER DDASS de la Loire-Atlantique
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Georges ALVADO DSDS de la Martinique
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Marie-Pierre VILLARUBIAS détachée
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Anne-Marie VIANNEZ-GAIDE DDASS de la Drôme
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Maryannick PRAT DRASS des Pays de la Loire
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Marie-Claude PONSSARD détachée
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Agnès PONGE DDASS de la Loire-Atlantique
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Christine PIAU DDASS de la Haute-Garonne
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Françoise MERLE direction générale de la santé
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Marie-Dominique MARTIN direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Annie MACARRY DSS de Corse
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Isabelle LOENS DRASS du Nord - Pas-de-Calais
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Elisabeth LACHAMP DRASS de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Agnès JEANNOT DRASS de Franche-Comté
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Brigitte HELYNCK détachée
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Catherine FRANCOIS DDASS de Lot-et-Garonne
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Odile DUFRICHE détachée
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Odile DIEDERICHS DDASS de la Corrèze
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Marie-José DAGOURY DDASS d'Indre-et-Loire
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Monique COUSTILLAS DDASS de la Dordogne
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Martine CHARRON DRASS d'Aquitaine
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Lucie BRUNET DSDS de la Martinique
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Marie Josée BOURET détachée
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Carole BEN BRAHIM DRASS de Nord - Pas-de-Calais
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Béatrice BARATCHART-SAIDAH DRASS d'Aquitaine
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Liliane ACHARD DDASS du Puy-de-Dôme
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Marie-José ABOU-SALEH DDASS des Pyrénées-Atlantiques
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin général de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins inspecteurs en chef de santé publique

nomination

De:	Dominique VAILLANT DDASS de la Nièvre
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Laurent STIEN détaché
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Grégory RUCK détaché
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Denis REFAIT DDASS des Alpes-Maritimes
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Thierry PROST DDASS de la Haute-Savoie
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Nicolas PRISSE direction générale de la santé
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Manuel MUNOZ-RIVERO DDASS des Bouches-du-Rhône
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Thierry MATHIEU DDASS des Alpes-Maritimes
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Francis GOUX DDASS des Yvelines
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Bruno GIUNTA DDASS du Var
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Thierry FOUERE DDASS de la Loire-Atlantique
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Patrice FERRE DRASS d'Alsace
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Henri BRUN détaché
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Patrick BENOIT DDASS de l'Isère
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Pascale TISSERAND DDASS des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Brigitte TILMONT DRASS de Nord - Pas-de-Calais
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Astrid THIEBAUT DRASS de Picardie
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Laurence TERZAN détachée
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Marie-Françoise STACHOWSKI DRASS d'Auvergne
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Sophie SIROT DDASS de l'Oise
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Roxane SIMON-PREL détachée
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Armelle SAUTEGEAU DDASS de l'Essonne
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Françoise OMEZ DDASS du Cantal
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Dominique MEFFRE DDASS des Hauts-de-Seine
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Béatrice LE TOURNEAU DDASS du Nord
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Catherine HERVY DDASS de Tarn-et-Garonne
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Monique HABIB-RAPPOPORT DRASS d'Ile-de-France
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Pascale FRITSCH DRASS d'Alsace
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Marie-George FLEISCHMANN DDASS du Rhône
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Marie-Christine BACHELET DDASS de l'Aveyron
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Isabelle ANNAHEIM-JAMET DRASS d'Aquitaine
Objet:	par inscription au tableau d'avancement au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique au titre de l'année 2009, les médecins-inspecteurs de santé publique

nomination

De:	Le Menn (Gérald) direction des ressources humaines de l'armée de l'air, Tours
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

date_debut="2008-11-01"

promotion

De:	Rousselet (Marie-Bernard) établissement technique d'Angers
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Michaud (Claude) établissement technique d'Angers
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Le Garrec (Dominique) DCNS, Lorient
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Jahan (Dominique) centre d'expertise parisien, Bagneux
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Gicquel (Dominique) direction locale du commissariat de la marine, Toulon
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Duclos (Dominique) direction de la qualité et du progrès, Nantes
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Bernardini (Dominique) service de soutien de la flotte, Brest
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Zapata (Pierre) centre d'essais de lancement de missiles, Biscarrosse
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Youx (Christian) base aérienne 705, Tours
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Weimann (François) atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Vilain (François) établissement technique de Bourges
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Veyrat (Pierre) établissement d'infrastructure de la défense, Tours
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Ventura (Serge) DCNS ingénierie, Lorient
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Vennekens (Philippe) 8e régiment du matériel de l'armée de terre, Mourmelon
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Vaccaro (Pascal) direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Rennes
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Uzan (David) direction des essais, Paris
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Seon (René) direction des approvisionnements du service de santé des armées, Chanteau
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Scourzic (Jean-Marc) DCNS ingénierie, Lorient
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Saugier (Eric) direction des ressources humaines du ministère de la défense, Paris
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Sas (Jean-Luc) centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Rouby (Yvon) direction de la qualité et du progrès, Saint-Etienne
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Roche (Michel) atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Raud (Christian) centre de formation de Lorient
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Raimbault (Michel) DCNS propulsion, La Montagne
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Psaila (Sylvain) direction régionale du service d'infrastructure de la défense, Toulon
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Pouliquen (Pierre) direction de la qualité et du progrès, Saint-Médard-en-Jalles
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Poirier (Patrick) DCNS équipements navals, Ruelle
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Pierrefite (Bernard) Etat-major de la région terre Ile-de-France, Saint Germain-en-Laye
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Petitfourt (Pascal) direction régionale du matériel de la région terre nord-est, Metz
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Petit (Philippe) 13e bataillon de soutien du matériel de l'armée de terre, Clermont-Ferrand
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Payage (Jean-Marie) direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Ollivier (Jean-Christophe) direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Cherbourg
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Ménager (Jean-Philippe) centre d'expertise parisien, Bagneux
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Mourlon (Didier) direction de la qualité et du progrès, Salon-de-Provence
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Motte (Patrice) Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement, Brest
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

promotion

De:	Morizur (Pascal) centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en Jalles
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Montbel (Jean-Louis) atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Merlot (André) direction locale des systèmes d'armement de la marine, Toulon
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Mauguen (Eric) service du soutien de la flotte, Brest
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Martineau (Thierry) Ecole supérieure et d'application des transmissions, Cesson-Sévigné
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Marcucci (Thierry) centre d'analyse de défense, Arcueil
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Marcon (Francis) centre d'essais aéronautiques, Toulouse
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Malet (Laurent) centre de formation interarmées au renseignement, Strasbourg
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Maillet (Jean-Louis) direction de la qualité et du progrès, Toulon
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Lozach (Thierry) DCNS armes sous-marines, Saint-Tropez
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Louvet (Alain) centre d'études du Bouchet
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Longuepee (Gilles) direction régionale du service d'infrastructure de la défense, Rennes
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Lesueur (Jean-Paul) base aérienne 125, Istres
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Lebas (Denis) DCNS, Cherbourg
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Le Romancer (Louis) DCNS, Toulon
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Le Menn (Marc) service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Le Haguez (Daniel) commissariat de la marine, Cherbourg
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Le Gal (Nicolas) direction centrale du service d'infrastructure de la défense, Versailles
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Le Floch (Pierrick) centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Le Chenadec (Pierre-Yves) centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Languebien (Christian) établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l'armée de terre, Saint-Etienne
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Landi (Michel) état-major de la région terre sud-ouest, Lyon
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Jezequel (Gérard) direction de la qualité et du progrès, Clermont-Ferrand
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Jaouen (Christian) DCNS ingénierie, Brest
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Granié (Eric) centre d'expertise parisien, Bagneux
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Gourmelon (Jean-Paul) centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Gautier (Alain) état-major de la région terre nord-ouest, Rennes
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Floch (Serge) DCNS, Brest
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Filoni (Didier) centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Dussau (Didier) établissement d'infrastructure de la défense, Bordeaux
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Dumas (Daniel) établissement technique de Bourges
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Dubessay (Fabrice) direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Dréant (Jean-Yves) antenne du service de soutien de la flotte de Nouméa
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Diamantini (Maurice) Ecole nationale supérieure des techniques avancées, Paris
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Deudon (Jean-Paul) direction de l'expertise technique, groupe d'études sous-marines de l'Atlantique, Brest
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Desvergez (Serge) centre d'identification des matériels de la défense, Bruz
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Dessenne (Eric) direction régionale du service d'infrastructure de la défense, Brest
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Deplante (Alain) Nexter systems, Versailles
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Degiovanni (Eric) direction de l'expertise technique, centre technique des systèmes navals, Toulon
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Daulhac (Jean-Paul) service des moyens généraux, pôle graphique, Tulle
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	D'Angelo (Rémy) DCNS, Lorient
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Couchoux (Jean-Luc) direction de la qualité et du progrès, Saclay
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Commercon (Thierry) atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Collaudin (François) centre d'essais de lancement de missiles, Biscarrosse
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Chabrolle (Eric) 9e bataillon du matériel de l'armée de terre, Poitiers
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Briandet (Eric) centre d'instruction navale, Saint-Mandrier
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Brechenmacher (Philippe) direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, Metz
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Bourrut (Pierre) centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Bouquet (Michel) centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Bosseur (Hubert) direction régionale des systèmes d'information, Brest
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Bossard (Philippe) direction de l'expertise technique, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Boisseau (Alain) direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Billard (Bruno) centre des archives de l'armement et du personnel de Châtellerault
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Besset (Pascal) centre de lancement de missiles, Biscarrosse
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Bergero (Gérard) direction des systèmes d'armes, Toulon
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Barguil (Michel) 12e bataillon de soutien du matériel de l'armée de terre, Bruz
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Auffret (Yannick) DCNS, Lorient
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Auburtin (Martial) 1er régiment du matériel de l'armée de terre, Metz
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Arhay (Daniel) atelier industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Ardouin (Jean-Claude) institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées, Brétigny-sur-Orge
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Adriao (José) établissement technique de Bourges
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Simler (Nadine) centre de recherches du service de santé des armées, La Tronche
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Gai (Catherine) centre d'électronique de l'armement, Bruz
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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De:	Cadiou (Elizabeth) centre d'essais des propulseurs de Saclay
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à la date indiquée en regard de leur nom

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date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Paquereau (Jérôme) structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense, Brétigny-sur-Orge
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Lointier (Philippe) centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Châtellier (Christophe) centre d'essais en vol, Istres
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Candau (Jean-Luc) centre d'essais en vol, Cazaux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Aullo (Jean-Yves) centre d'essais en vol, Istres
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Andrieux (Nicolas) direction de la qualité et du progrès, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Parisse (Elisabeth) direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-10-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Laure (Agnès) service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Pastol (Yves) service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Milliès-Lacroix (Jacques) direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Corman (David) service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-17"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Beneteau (Didier) service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Secchi (Thomas) service historique de la défense, Vincennes
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Ricolleau (Aurélien) atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Paupert (Frédéric) 1er régiment du matériel, Metz
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Moreau (Nicolas) direction du renseignement militaire, Creil
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Maynadier (Stéphane) direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Le Vilain (Serge) laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Lambert (Marc) direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération, Arcueil
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Kacy (Pascale) service des moyens généraux, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Cordonnier (Françoise) détachement air 204, Bordeaux-Mérignac
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-09-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Avisse (Laure) service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-08-06"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Farina (Jérôme) centre de réalisations informatiques des systèmes de l'armée de terre, Suresnes
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Masson (Jean-Charles) établissement du génie, Châlons-en-Champagne
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Leray (Hugues) direction du renseignement militaire, Creil
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Gerbet (Cédric) atelier industriel de l'aéronautique, Bordeaux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Brinck (Floris) direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-07-16"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Allouis (Alban) 6e régiment du matériel, Gresswiller
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Millet (Pierre) service des moyens généraux, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Guérin (Yves) service hydrographique et océanographique de la marine, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Crance (Xavier) établissement des formations de la marine, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-07-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Alnet (Cyril) service technique des bâtiments, fortifications et travaux, Versailles
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-18"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Lagache (Gauthier) commandement de la marine, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-18"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Lahoucine (Saliha) laboratoire du commissariat de l'armée de terre, Angers
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-13"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Neffar (Amar) détachement air 204, Bordeaux-Mérignac
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-11"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Dumas (Sébastien) détachement air 204, Bordeaux-Mérignac
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Soumaille (Christophe) direction du renseignement militaire, Creil
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Schmitt (Guillaume) direction des ressources humaines de l'armée de terre, Paris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Raynal (Stéphane) établissement central de soutien, Arcueil
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Pfeiffer (Stéphane) laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques, Vernon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Marin (Wilfried) direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Marceau (Emmanuel) direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Madeuf (Jean-Michel) atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Le Callennec (Jérôme) direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Jean-Joseph (Frédéric) commandement de la marine Paris-établissement technique de l'aéronautique navale, Toussus-le-Noble
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Hamdi (Abdelaziz) établissement du génie, Versailles
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Guitard (Xavier) atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Guilbault (Eric) centre d'essais en vol, Aix-en-Provence
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Giraudon (Nicolas) établissement du génie, Metz
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Frichot (Lionel) centre d'essais en vol, Istres
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Finocchiaro (Gilbert) établissement du génie, Marseille
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Eckert (Gilles) 15e base de soutien du matériel, Fourchambault
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Dugue (Yoann) direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Donnadieu (Bertrand) centre interarmées pour l'administration de l'interopérabilité opérationnelle des systèmes d'information et de communication, Arcueil
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Del Volta (Arnaud) centre technique de la gendarmerie nationale, Rosny-sous-bois
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Dehri (Ludovic) centre d'essais de lancement de missiles, Biscarrosse
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Dassing (Jérôme) établissement du génie, Montpellier
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Czaicki (Franck) établissement du génie, Nancy
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Combes (Joël) établissement du génie, Montauban
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Cheize (Stéphane) établissement du génie, Bordeaux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Cexus (Jean-Christophe) Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement, Brest
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Brajon (Cédric) 2e régiment du matériel, Salbris
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Boisserie (Marc) commandement de la formation de l'armée de terre, Tours
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Barreteau (Raphaël) service technique des bâtiments fortifications et travaux, Versailles
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Sturzer (Laure) 12e base de soutien du matériel, Neuvy-Pailloux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Poincelin (Isabelle) centre d'expertise parisien, Bagneux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Peres (Laëticia) centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Pajou (Réjane) direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Ouvry (Estelle) centre d'essais des propulseurs, Saclay
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Idri (Anissa) direction de l'expertise technique, Bagneux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Huguenin (Gaëlle) direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Faillot (Mathilde) service hydrographique et océanographique de la marine, Toulouse
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Fages (Fabienne) direction du commissariat de la marine, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Esdourrubailh (Sylvie) direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Dufour (Juliette) direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Dufey (Valérie) direction du commissariat de la marine, Toulon
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Denize (Natacha) direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Delavie (Aline) direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Dejardin (Pascale) établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense, Ivry
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

date_debut="2008-06-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"

De:	Castel (Pascaline) direction des systèmes d'armes, Bagneux
Objet:	dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense à compter de la date indiquée en regard de leur nom

titularisation

De:	Robinson (Andrew) directeur des opérations européennes de l'Open University britannique à Londres (Grande-Bretagne)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance II. ― Collège externe 3° personnalités étrangères
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Reis (Carlos) professeur d'université, recteur de l'université ouverte du Portugal à Lisbonne (Portugal)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance II. ― Collège externe 3° personnalités étrangères
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Nickolmann (Freidlhem) directeur des relations internationales, FernUniversität Hagen (Allemagne)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance II. ― Collège externe 3° personnalités étrangères
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Quignaux (Jean-Pierre) chargé de mission pour les nouvelles technologies à l'Union nationale des associations familiales
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance II. ― Collège externe 2° personnalités du monde économique et social
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Dworkin (Paul) directeur général adjoint, ressources humaines et juridiques, MEDIAPOST
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance II. ― Collège externe 2° personnalités du monde économique et social
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Wallet (Jacques) professeur des universités à l'université de Rouen
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance II. ― Collège externe 1° personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Hoog (Emmanuel) président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel (INA)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance II. ― Collège externe 1° personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Derycke (Alain) professeur des universités, université des sciences et technologies Lille-I
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance II. ― Collège externe 1° personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Bergamelli (Serge) président du directoire de CDC numérique, Caisse des dépôts et consignations
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance II. ― Collège externe 1° personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Averous (Michel) ancien président de l'université des sciences humaines et techniques du Languedoc, chargé de mission à la conférence des présidents d'universités (CPU)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance II. ― Collège externe 1° personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Ait Dahmane (Saïd)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 2° représentants des usagers du centre
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Stien (Patrick)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED) Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)

nomination

De:	Meyer (Gérard) suppléant
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED) Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)

nomination

De:	Le Tenaff (Jean-Louis)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED) Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)

nomination

De:	Pignol (Armand)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre a) Six représentants des personnels enseignants Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Le Cozler (Marc) suppléante
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre a) Six représentants des personnels enseignants Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Coudroy (Yves) suppléant
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre a) Six représentants des personnels enseignants Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	de Chanterac-Lamielle (Véronique) ancienne directrice générale de la société d'exploitation du Palais des congrès de Paris
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance II. ― Collège externe 2° personnalités du monde économique et social
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Hingrez (Catherine) responsable compétences et formations SNCF
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance II. ― Collège externe 1° personnalités compétentes en matière d'éducation, d'enseignement supérieur ou de recherche publique
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Velter (Fabienne) suppléante
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 2° représentants des usagers du centre
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Imourig (Nadia)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 2° représentants des usagers du centre
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Gorenstein (Marie-Clémence) suppléante
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 2° représentants des usagers du centre
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Georgel (Wendy)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 2° représentants des usagers du centre
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Dubuc (Stéphanie) suppléant
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 2° représentants des usagers du centre
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Vidal (Joëlle) suppléant
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) - Education
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED) Union nationale des syndicats autonomes (UNSA-Education)

nomination

De:	Deville (Arlette) suppléante
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Ardouin (Isabelle)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre b) Trois représentants des personnels administratifs et techniques Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Ruant (Viviane) suppléante
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre a) Six représentants des personnels enseignants Syndicat des enseignants - Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Nédélec (Corinne) suppléante
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre a) Six représentants des personnels enseignants Syndicat des enseignants - Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Huet de Guerville (Valérie)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre a) Six représentants des personnels enseignants Syndicat des enseignants - Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Benassat (Nicole)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre a) Six représentants des personnels enseignants Syndicat des enseignants - Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Hattais-Graveleau (Claudine)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre a) Six représentants des personnels enseignants Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Gilbert (Marie-Noëlle) suppléante
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre a) Six représentants des personnels enseignants Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Claveau (Michèle) suppléante
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre a) Six représentants des personnels enseignants Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Chalaye (Christine)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre a) Six représentants des personnels enseignants Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	Bianco (Sabine)
Objet:	membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance I. ― Collège interne 1° représentants élus des personnels du centre a) Six représentants des personnels enseignants Fédération syndicale unitaire (FSU)
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

nomination

De:	de Chanterac-Lamielle (Véronique)
Objet:	présidente du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
Groupe:	Centre national d'enseignement à distance (CNED)

president

nomination

date_debut="2009-01-14"
cabinet="Ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en œuvre du plan de relance"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Régine Leduc
Objet:	au cabinet du ministre conseillère technique (suivi et évaluation)

JORFTEXT000020460413 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000020460410 (source JORF)

De:	Pascal MARECHAL
Objet:	au grade d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement par examen professionnel

date_debut="2008-01-24"

nomination

notaire
notaire_residence="Manzat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"

De:	PRAT (Christine, Denise, Jeanne), épouse RUFFAUD
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Bernard GOURBEYRE, Bruno CHOPARD, Patrick ESPAGNOL, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000020460407 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Manzat (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"

De:	GOURBEYRE (Bernard, Pierre, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Bernard GOURBEYRE, Bruno CHOPARD, Patrick ESPAGNOL, notaires associés

JORFTEXT000020460407 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"

De:	SOUËF (Eric, Raymond)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre MORILLE et Nicolas OUVRARD, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000020460405 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Loudéac (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"

De:	MORILLE (Pierre, François, Elie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre MORILLE et Nicolas OUVRARD, notaires associés

JORFTEXT000020460405 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000020460403 (source JORF)

De:	Malorie BUGUET-CORDIER
Objet:
Groupe:	23 mars 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

JORFTEXT000020460403 (source JORF)

De:	Vincent CORDIER
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Pont-de-Veyle (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"

cessation de fonction

JORFTEXT000020460403 (source JORF)

De:	BUGUET (Marie-Louise, Jeanne, dite Malorie), épouse CORDIER
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle

notaire
notaire_residence="Pont-de-Veyle (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"

cessation de fonction

JORFTEXT000020460401 (source JORF)

De:	BURGEAT (Arnaud)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric AUJAY, Bertrand SOULAT et Fabienne WENDLING-HILLION, notaires associés

notaire
notaire_residence="Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"

nomination

notaire
notaire_residence="Mont-de-Marsan (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"

De:	GINESTA (Laurent, Claude, Jean-Pierre, Georges)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Pierre GINESTA et Karine DUVIGNAC-DELMAS, notaires associés

JORFTEXT000020460399 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000020460397 (source JORF)

De:	PECHINE (Nathalie, Laurence), épouse BALAY
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier GINON et Sébastien GINON, notaires associés (Rhône)

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

nomination

JORFTEXT000020460394 (source JORF)

De:	Nadia BELGACEM inspectrice du travail, en fonction à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour exercer ses fonctions au centre interrégional de formation de Lille
Objet:	au grade de directrice adjointe du travail mutée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Nord - Pas-de-Calais

date_debut="2009-04-01"

promotion

JORFTEXT000020460392 (source JORF)

De:	Catherine LANCE inspectrice du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille
Objet:	sur place au grade de directrice adjointe du travail

date_debut="2009-04-01"

promotion

De:	Michel AUGARTEN contrôleur du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine
Objet:	inspecteur du travail muté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France

JORFTEXT000020460390 (source JORF)

nomination

De:	Violette LUX contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonctions à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Bas-Rhin
Objet:	sur place inspecteur du travail

JORFTEXT000020460388 (source JORF)

nomination

De:	Eric SANCHEZ contrôleur du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Hérault
Objet:	inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gard
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gard

JORFTEXT000020460386 (source JORF)

nomination

De:	Michèle ROBINET contrôleuse du travail de classe exceptionnelle, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Vaucluse
Objet:	sur place inspecteur du travail

JORFTEXT000020460384 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000020460381 (source JORF)

De:	Ramon Fernandez directeur général du Trésor et de la politique économique
Objet:	membre du conseil d'administration de la société GDF Suez SA représentant de l'Etat
Remplace:	M. Xavier Musca
Groupe:	Engie

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000020460379 (source JORF)

De:	François CARDOT
Objet:	d'office à faire valoir ses droits à la retraite attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

date_debut="2009-07-11"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Alexandra Goujon
Objet:	conseillère technique, porte-parolat (économie et finances), auprès du secrétaire d'Etat

JORFTEXT000020460374 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000020460371 (source JORF)

De:	GAUTHIER (Gilles) conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
Objet:	du corps des conseillers des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à retraite

date_debut="2009-07-05"
corps="Conseillers des affaires étrangères"

radiation

date_debut="2009-07-31"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite

De:	BAILLEUL (André)
Objet:	du corps des conseillers des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à la retraite conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Groupe:	Conseil des affaires étrangères (cadre général)

JORFTEXT000020460369 (source JORF)

radiation

date_debut="2009-03-09"
cabinet="Secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Michel Bonneau magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:	conseiller chargé des affaires juridiques au cabinet du secrétaire d'Etat

JORFTEXT000020460362 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000020460353 (source JORF)

De:	Jacques ROUDIER ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	président de la 5e section « sciences et techniques » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Remplace:	M. Christian PARENT
Groupe:	Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)

date_debut="2009-06-20"
president

nomination

JORFTEXT000020460351 (source JORF)

De:	Claude Ferry
Objet:	membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Ain
Remplace:	M. Jacques Berthou
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

JORFTEXT000020460349 (source JORF)

De:	Guilleminot (Bernard)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur des ponts et chaussées

date_debut="2009-04-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000020460344 (source JORF)

De:	Anne-Gaëlle Simon
Objet:	conseillère parlementaire
Remplace:	M. François Desmazière

date_debut="2009-03-16"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

De:	Guillaume Jublot
Objet:	chef de cabinet

JORFTEXT000020460338 (source JORF)

nomination

cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du développement de la région capitale"
cabinet_ministeriel

De:	Stéphane Cormier
Objet:

JORFTEXT000020460338 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Belloeil (Marc) chargé de mission au département « sciences de la Terre et de l'Univers, géo-environnement, aéronautique, transports, espace » à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique représentant du ministre chargé de la recherche Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

nomination

De:	David (Michel) chargé de la sous-direction des méthodes, données et synthèses environnementales au service de l'observation et des statistiques
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique représentant du ministre chargé de l'environnement Suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

nomination

De:	Cavadini-Malotaux (Caroline) chef du département de la statistique et du système d'information outre-mer à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer Suppléante
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

nomination

De:	de Pastor (Raymond) chef du pôle d'analyse des échanges et stratégies d'internationalisation au service des relations bilatérales et du développement international des entreprises à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique représentant du ministre chargé du commerce extérieur Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

nomination

De:	Coudercy (Laurent) coordinateur du contenu des systèmes d'information au service de l'observation et des statistiques
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique représentant du ministre chargé de l'environnement Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

nomination

De:	Monteil (Christian) président du conseil général de la Haute-Savoie
Objet:	membres du Conseil national de l'information géographique président de conseil général Titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

nomination

JORFTEXT000020460331 (source JORF)

De:	Claire Giry
Objet:	conseillère technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

date_debut="2009-04-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000020459790 (source JORF)

De:	France (MEDEF)
Objet:	« Art.D. 3346-1.-Le Conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié trente-cinq membres, répartis « e) Un membre désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:	Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

composition