31 Août 2000


De: Gouait (Gabriel)
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Orne
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Orne
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000767696(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Forin (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000767695(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Fleury (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2000-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000767694(source JORF)
réintégration
31 Août 200031/08/2000
De: Bras (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000767693(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Cadilhon (Yves)
conseiller commercial hors classe, placé en service détaché sur un emploi de directeur régional du commerce extérieur
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger et affecté à Téhéran
chef des services d'expansion économique en Iran
Groupe:
Expansion économique en Iran
corps="Expansion économique à l'étranger et"
JORFTEXT000000767692(source JORF)
réintégration
31 Août 200031/08/2000
De: Lecourtier (Christophe)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Buenos Aires
chef des services d'expansion économique en Argentine
Groupe:
Expansion économique en Argentine
JORFTEXT000000767691(source JORF)
affectation
31 Août 200031/08/2000
De: Lapierre (Dominique)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Bratislava
chef des services d'expansion économique en Slovaquie
Groupe:
Expansion économique en Slovaquie
JORFTEXT000000767690(source JORF)
affectation
31 Août 200031/08/2000
De: Samson (Yves)
Objet:
directeur du CREPS de Dinard
Groupe:
Direction du CREPS de Dinard
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000767689(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Poncelin (Denis)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
Groupe:
Direction de l'École nationale de ski et d'alpinisme
date_debut="2001-01-01"
ecole="École nationale de ski et d'alpinisme"
JORFTEXT000000767688(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Dubois de Fresnoy (Brigitte)
Objet:
régisseuse de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement de la Drôme par
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Drôme par
JORFTEXT000000767168(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 200031/08/2000
De: Dubois de Fresnoy (Alain)
Objet:
régisseur de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Ardèche par
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Ardèche par
JORFTEXT000000767167(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 200031/08/2000
De: Giblin (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
président de la 3e section du conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
date_debut="2000-07-12"
president
JORFTEXT000000767122(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Leloup (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date de son intégration dans le corps des administrateurs de la ville de Paris
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="2000-06-01"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"
JORFTEXT000000767121(source JORF)
réintégration
31 Août 200031/08/2000
De: Dubois de Fresnoy (Alain)
contrôleur principal des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Privas (Ardèche)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Privas (Ardèche)
JORFTEXT000000766698(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Bahon (Denis)
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bretagne pour exercer ses fonctions au service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Direction du travail de 2e classe, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Bretagne
date_debut="2001-01-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000766539(source JORF)
radiation
31 Août 200031/08/2000
De: Deroche (Yves)
inspecteur-élève du travail
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affecté sur un poste relevant du ministère de l'agriculture et de la pêche à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Loir-et-Cher pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
chef du service
Groupe:
Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2000-07-11"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000000766538(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Hermant (Anne), épouse Desrumeaux
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
5 novembre 1997
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1999-11-05"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000766537(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Roudart (Laurence)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
23 décembre 1998
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1999-12-23"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000766536(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Monod (Patrick)
sous-directeur de l'archéologie
Objet:
représentants du ministère de la culture et de la communication au sein du conseil d'administration de la Société d'économie mixte nationale Mont-Beuvray
Remplace:M. Scanvic (Frédéric)
Groupe:
Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
conseil_administration
JORFTEXT000000766535(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Le Corre (Jean-Yves)
directeur régional des affaires culturelles de Bourgogne
Objet:
représentants du ministère de la culture et de la communication au sein du conseil d'administration de la Société d'économie mixte nationale Mont-Beuvray
Remplace:M. Scanvic (Frédéric)
Groupe:
Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
conseil_administration
JORFTEXT000000766535(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Barré (François)
directeur de l'architecture et du patrimoine
Objet:
représentants du ministère de la culture et de la communication au sein du conseil d'administration de la Société d'économie mixte nationale Mont-Beuvray
Remplace:M. Scanvic (Frédéric)
Groupe:
Société d'économie mixte du Mont-Beuvray
conseil_administration
JORFTEXT000000766535(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Pathié (Françoise), épouse Bercé
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2000-09-12"
JORFTEXT000000765733(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Raymond Riquier
Objet:
inspecteur de l'académie de Paris
Groupe:
Académie de Paris
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000765732(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Guillaume Naud
élève de l'institut régional d'administration de Bastia
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000000765730(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Jean de L'Hermite
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en détachement
au titre de la mobilité
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000765728(source JORF)
réintégration
31 Août 200031/08/2000
De: de L'Hermite
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur sur un emploi de sous-préfet de 1re classe
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000000765728(source JORF)
détachement
31 Août 200031/08/2000
De: Pedoussaut (Anne-Marie)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000765725(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Fouque (Eliette)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000765724(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Romaneix (François)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
administrateur civil de 1re classe, adjoint au conseiller pour les affaires sociales auprès de l'Union européenne à Bruxelles
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1999-11-01"
date_fin="2000-06-30"
JORFTEXT000000765723(source JORF)
détachement
31 Août 200031/08/2000
De: Celtier (Nadine)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000584398(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Menucourt (Val-d'Oise)
géré par l'association La Châtaigneraie, bois de l'Orient, 95180 Menucourt
Objet:
à participer au service public hospitalier
Groupe:
Service public hospitalier
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000584397(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Dubois de Fresnoy (Brigitte)
contrôleuse des transports terrestres
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Valence (Drôme)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Valence (Drôme)
JORFTEXT000000584395(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Javaudin (Véronique)
Objet:
pharmacienne des hôpitaux à temps partiel
chef de service de pharmacie au centre hospitalier de Châteaubriant (Loire)
Groupe:
Chef de service de pharmacie au Centre hospitalier de Châteaubriant (Loire)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000584394(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Lorme (Catherine)
Objet:
pharmacienne des hôpitaux à temps partiel
chef de service de pharmacie au centre de pédiatrie et de rééducation de Bullion (Yvelines)
Groupe:
Chef de service de pharmacie au Centre de pédiatrie et de rééducation de Bullion (Yvelines)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000584394(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Leriche (Benoît)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Bourg-en-Bresse (Ain)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Bourg-en-Bresse (Ain)
JORFTEXT000000584354(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Roux (Mathieu)
Objet:
régisseur de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement de la Loire par
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Loire par
JORFTEXT000000584353(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 200031/08/2000
De: Bertrand (Bernard)
Objet:
régisseur de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Ain par
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Ain par
JORFTEXT000000584350(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 200031/08/2000
De: Philippe Dhenein
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000584213(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 200031/08/2000
De: Picaud (Maryse)
contrôleuse des transports terrestres
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Bretagne, à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Remplace:M. Guichaoua (Christian)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Bretagne, à Rennes (Ille-et-Vilaine)
JORFTEXT000000584212(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Moutte (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-01-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000584175(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Colin (Joël)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="2001-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000583834(source JORF)
réintégration
31 Août 200031/08/2000
De: Barjon (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-12-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000583833(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Albertelli (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-12-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000583832(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Bonnet (Marie)
administratrice civile de 2e classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Bangkok
conseillère commerciale de 2e classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Thaïlande
Groupe:
Conseil commerciale de 2e classe
JORFTEXT000000583831(source JORF)
affectation
31 Août 200031/08/2000
De: Lambert (André)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Oslo
chef des services d'expansion économique en Norvège
Groupe:
Expansion économique en Norvège
JORFTEXT000000583830(source JORF)
affectation
31 Août 200031/08/2000
De: Berron (Patrick)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à Jakarta
chef des services d'expansion économique en Indonésie
Groupe:
Expansion économique en Indonésie
JORFTEXT000000583829(source JORF)
affectation
31 Août 200031/08/2000
De: Besseau (Marc)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Rhône, à Lyon
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la pêche de Champagne-Ardenne
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la pêche de Champagne-Ardenne
date_debut="2000-07-31"
JORFTEXT000000583828(source JORF)
promotion
31 Août 200031/08/2000
De: Bourgeois (Eric)
à Courcouronnes (Essonne)
Objet:
membre du comité national des produits laitiers
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Jaquet (Chantal)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000583827(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Thuillier (Martine)
inspectrice-élève du travail
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affectée sur un poste relevant du ministère de l'agriculture et de la pêche à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Eure-et-Loir, à Chartres, pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
chef du service
Groupe:
Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2000-07-11"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000000583826(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Gafsi (Mohamed)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er septembre 1997
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="1999-09-01"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000583825(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Laprand (Dominique)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: de Bourgies (Nicolas)
expert en aménagement du territoire
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: de Bossoreille de Ribou (Stéphan)
sous-préfet
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Warfman (Daniel)
directeur d'entreprise
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Waguet (Philippe)
administrateur du Sénat
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Vuelta Simon (Samuel)
magistrat
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Voisin (Michel)
député
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Servot (Jérôme)
responsable action prévention
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Rouverol (Jean-Yves)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Robert (Jean-Louis)
responsable du service sécurité dans une entreprise
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Ribar (Maxime)
directeur de centre de détention
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Reina (Pierre)
directeur d'un groupement bancaire
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Pourny (Christian)
colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Ponsard-Chareyre (Michel)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Pierre (Cyrille)
magistrat à la Cour des comptes
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Petit (Jean-Loup)
administrateur civil
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Petit (Christian)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Pelchat (Michel)
sénateur
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Paulus (Pierre-Alain)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Monteil (Jocelyn)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Montastier (Pierre)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Michelot (Jacques)
administrateur civil
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Maucourant (Roland)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Mangiapan (Philippe)
cadre supérieur dans une entreprise publique
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Luthun (Jean-François)
responsable d'entreprise
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Louis (Erik)
inspecteur d'académie adjoint
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Lothion (Christian)
commissaire divisionnaire
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Lindström (Jérôme)
directeur général d'entreprise
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Leschi (Didier)
sous-préfet
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Lemesre (Alain)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Lemaire (Gérard)
administrateur territorial
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Lamontagne (François)
premier conseiller de tribunal administratif
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Laffargue (Bruno)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Kottler (Christian)
praticien hospitalier
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Jan (Michel)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Irjud (Christian)
lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Huberson (Laurent)
journaliste
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Guerin (Guy)
cadre technique
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Gex (Christian)
directeur d'un centre hospitalier
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Gaudard (Michel)
avocat
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Garcia-Bosch-Morales (Richard)
directeur adjoint d'une maison d'arrêt
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Dutheil (Jean-François)
directeur adjoint des douanes
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Durand (Pierre-André)
administrateur civil
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Dunat (Jean)
chargé de mission pour l'informatique industrielle
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Degiron (André)
directeur régional des douanes
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Decourtis (Michel)
colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Daugy (Bruno)
administrateur civil
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Darne (Jacky)
député
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Crouvizier (Guy)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Condemine (Jean-Pierre)
sous-préfet
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Conchaudron (Yves)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Colin (Yves)
colonel de sapeurs-pompiers
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Claustres (Georges)
directeur régional des douanes
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Chavanne (Jean-Noël)
sous-préfet
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Charriou (Jean-Yves)
cadre civil du ministère de la défense
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Catto (Bernard)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Carrer (Francesco)
conseiller-chercheur italien
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Cam (Jean)
directeur d'entreprise
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Caillol (Philippe)
administrateur civil
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Cadiot (Bernard)
sous-préfet
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Cachat (Guy)
lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Browne (Gérard)
colonel de gendarmerie
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Bouchite (Joël)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Borel-Garin (Jean-Claude)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Bonavita (Michel)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Bobin (Jean-Bernard)
administrateur civil
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Bianchi (Alain)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Bergen (Patrice)
administrateur civil
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Bataille (Christian)
député
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Barsac (Philippe)
chargé de sécurité dans une banque
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Ballet (Jean-Marie)
administrateur civil
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Baillot (Alain)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Ayrault (Jean)
proviseur
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Aymes (Eric)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Andre (Gérard)
sous-préfet
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Schlunck (Angelika)
magistrate allemande
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Pozuelo Roldan (Julia)
cadre civile du corps national de la police espagnole
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Michel (Marie-Laure)
journaliste
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Martini (Hélène)
commissaire divisionnaire de police
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Martin-Lecuyer (Bernadette)
magistrate
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Le Roy (Fabienne)
magistrate
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Le Moing (Marie-Françoise)
administratrice civile
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Lanly (Claire)
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Hernu (Hélène)
chef du service de sécurité civile
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Helleisen (Anne-Marie)
sous-directrice d'administration centrale
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Guillemer (Laurence)
chargée de mission SGDN
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Guegan (Muriel)
directrice adjointe d'une maison d'arrêt
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Erlingsen (Hélène)
journaliste
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Dalmais (Christiane)
chargée de mission dans une communauté urbaine
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Bocher (Nathalie)
chargée de mission prévention
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Beneditti-Duffe (Françoise)
magistrate
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Bedier (Laure)
administratrice à l'Assemblée nationale
Objet:
à suivre la 12e session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 2000-2001
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000583824(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Isabelle de Silva
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Edmond Honorat
Groupe:
Conseil d'État
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000583821(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Helary (Jean-Louis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
des fonctions de directeur régional de l'équipement de Bourgogne
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Bourgogne
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000583591(source JORF)
charge
31 Août 200031/08/2000
De: Bethune (Bruno)
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Isère
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Isère
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000583405(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Carasso-Roitman (Ethel)
Objet:
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et des loisirs de Picardie
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Picardie
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000583404(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Daumas (Fabrice)
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs de Basse-Normandie
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Basse-Normandie
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000583403(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Giezendanner (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2001-10-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000583402(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Biben (Maurice)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-12-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000583193(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Oudot (Pierre)
Objet:
directeur du CREPS de Franche-Comté
Groupe:
Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Franche-Comté
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000401758(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Durafour (Christian)
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Côtes-d'Armor
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs des Côtes-d'Armor
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000401757(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Buzens (Pierre)
Objet:
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Sarthe
Groupe:
Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de la Sarthe
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000401756(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Lavail (Alain)
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Aquitaine
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs d'Aquitaine
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000401755(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Ibert (Roland)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-12-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000401754(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Almosnino (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000401753(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Ducrocq (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-12-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000401752(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Egnell (Erik)
conseiller commercial de classe exceptionnelle de 2e catégorie
Objet:
à Dublin
chef des services d'expansion économique en Irlande
Groupe:
Expansion économique en Irlande
JORFTEXT000000401751(source JORF)
affectation
31 Août 200031/08/2000
De: Huet (Corinne)
inspectrice-élève du travail
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affectée sur un poste relevant du ministère de l'agriculture et de la pêche à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ardèche, à Privas, pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
chef du service
Groupe:
Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2000-07-11"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000000401750(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Chiche (Jean-Marc)
inspecteur-élève du travail
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affecté sur un poste relevant du ministère de l'agriculture et de la pêche à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Marne, à Chaumont, pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
chef du service
Groupe:
Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2000-07-11"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000000401749(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Caroline Blocher
élève de l'institut régional d'administration de Metz
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000000401707(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Andres (Catherine)
adjointe administrative des services déconcentrés
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la mission du contrôle des sociétés concessionnaires d'autoroutes
Remplace:M. Metoz (Pierre)
Groupe:
Mission du contrôle des sociétés concessionnaires d'autoroutes
JORFTEXT000000401706(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Leyrit (Bernadette)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000401564(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Hélène Rouzeau
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes pour la région Pays de la Loire
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000401563(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 200031/08/2000
De: Touati (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Talizy (Richard, Parfait)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Sanfo (Somati)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Salti (Mahmoud)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Salman (Mahmoud)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Rasendrarijao (David)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Randrianaly (Hery, Nirina)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Ralaiariliva (Andrianina, Marosolo)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Rakotoarison (Prosper, Andriamiadana)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Ragoober (Soomungul)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Rabenja (Gabriel, Ulysse)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Popescu (Sorin)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Ntibatumakamwe (Clément)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Ngangu (Zampuena)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Merabet (Seddik)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Manjone (Mohamed, Saïd)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Makiza (François)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Laribi (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Kherchache (Aïssa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Jadi (El Hassan)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Hovorka (Istvan)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Hidjeb (Djamel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Hammadi (Mohamed, Amokrane)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Hameurlaine (Abdelkader)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Hamdane (Mustapha, Abdelkrim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Hamamouch (Tariq)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Hakam (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Haicheur (Aïssa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Hadjadj (Belkacem)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Ghomari (Mustapha, Kamal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Georgescu (Adrian)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Fernane (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Elbasraoui (Hamid)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: El Ouahchi (Hervé, Hosni)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: El Hassani (Rachid)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Edmar (Abdelhafid)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Ecoe (Assiongbo Zobigbé)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Deriouich (Bouchaïb)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Daoudi (Hichem)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Bramli (Slim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Boumahni (Brahim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Boudaa (Tahar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Bouchlaghem (Kkaled, Karim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Bettayeb (Belkacem)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Benghanem Gharbi (Mouhcine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Atek (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Arab (Mohamed-Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Anseur (Lahouari)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Amaro (José Guido)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Aloui (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Alem (Abdel-Nacer)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Aghnatios (Pierre)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Adnane (Hassen)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Abdul Raouf (Ayman)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Zeggane (Zahia), épouse Mahiout
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Stan (Mihaela)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Seri (Shiraz), épouse Sbih
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Ratsihorimanana (Hantalalao, Aimée), épouse Rabarijaona
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Randrianarivelo (Helisoa, Raymonde), épouse Razakarivony
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Ranaivoarivony (Bakoliarisoa), épouse Rajoely Ravoniarison
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Phan Thi (Anh Thu)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Perez (Edith, Mirta)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Oubouzar (Nadia)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Khalfaoui (Sarah)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Guedegbe (Alice, Espérance, Adefounke), épouse Sanni
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Ghimouz (Seloua), épouse Cachin
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Georgescu (Cornelia), épouse Vasilescu
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Farah (Eviane), épouse Samain
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: El Hirech (Khedidja), épouse Alem
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Benhadj (Naouale), épouse Loisel
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Benazzouz (Niama)
Objet:
en France la profession de médecin
en application de l'article 60 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000401562(source JORF)
autorisation
31 Août 200031/08/2000
De: Andreux (Marie-Thérèse)
Objet:
membre du Comité national des retraités et personnes âgées
au titre du 2o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
instituant ce comité, sur la désignation de l'Union confédérale des retraités CFDT
membre suppléante
Remplace:M. Segonnes (Jean-Claude)
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000000401561(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Nay (Betty)
contrôleuse des transports terrestres
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Saint-Etienne (Loire)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Saint-Etienne (Loire)
JORFTEXT000000401560(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Duquennoy (Gauthier)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Grenoble (Isère)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Grenoble (Isère)
JORFTEXT000000401559(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Gour (Brigitte)
Objet:
pharmacienne des hôpitaux à temps partiel
chef de service de pharmacie à l'hôpital du Vésinet (Yvelines)
Groupe:
Chef de service de pharmacie à l'hôpital du Vésinet (Yvelines)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000401558(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Goguelin (Françoise)
Objet:
pharmacienne des hôpitaux à temps partiel
chef de service de pharmacie au centre hospitalier de Saint-Calais (Sarthe)
Groupe:
Centre hospitalier de Saint-Calais (Sarthe)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000401558(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Raimondi (Bernard)
Objet:
régisseur de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Isère par
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Isère par
JORFTEXT000000401522(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 200031/08/2000
De: Menoret (Bernard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement d'Eure-et-Loir
Groupe:
Direction départementale de l'équipement d'Eure-et-Loir
date_debut="2000-09-11"
JORFTEXT000000401519(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Arathoon (Charles)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Haute-Savoie
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Haute-Savoie
date_debut="2000-08-28"
JORFTEXT000000401365(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Danièle Frager
conseillère technique au cabinet du Premier ministre
Objet:
chef adjointe de cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2000-09-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000401363(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Raymond Riquier
Objet:
chef adjoint de cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2000-09-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000401363(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 200031/08/2000
De: Ourliac (Jean-Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
des fonctions de directeur régional de l'équipement des Pays de la Loire
Groupe:
Direction régionale de l'équipement des Pays de la Loire
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000401362(source JORF)
charge
31 Août 200031/08/2000
De: Talavera (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-01-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000401326(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Bruggeman (Patrick)
Objet:
directeur du CREPS de Mâcon
Groupe:
Direction du CREPS de Mâcon
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000400551(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Daniel (Géraldine)
inspectrice-élève du travail
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affectée sur un poste relevant du ministère de l'agriculture et de la pêche à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales, à Perpignan, pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2000-07-11"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000000219371(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Berthelier (Guillaume)
inspecteur-élève du travail
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affecté sur un poste relevant du ministère de l'agriculture et de la pêche à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Côte-d'Or pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2000-07-11"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000000219370(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Mariotti (Antoine)
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et des loisirs de Corse
Groupe:
Direction régionale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Corse
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000219337(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Goueffon (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-08-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000219336(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Brunel (Philippe)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Berlin
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
JORFTEXT000000219335(source JORF)
affectation
31 Août 200031/08/2000
De: Gallois (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000219334(source JORF)
admission
31 Août 200031/08/2000
De: Bayon (Florence)
inspectrice-élève du travail
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
affectée sur un poste relevant du ministère de l'agriculture et de la pêche à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Loire, au Puy, pour exercer ses fonctions au service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
chef du service
Groupe:
Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
date_debut="2000-07-11"
corps="Inspection du travail"
JORFTEXT000000219333(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Douzals (Jean-Paul)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
27 janvier 1999
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
date_debut="2000-01-27"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000219332(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Jabiol (Bernard)
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le
21 novembre 1998
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
date_debut="1999-11-21"
maitre_de_conference
JORFTEXT000000219331(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Mylène Bernabeu
élève de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000000219330(source JORF)
titularisation
31 Août 200031/08/2000
De: Emmanuelle Prada-Bordenave
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Bruno Martin-Laprade
Groupe:
Conseil d'État
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000219183(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Ourliac (Jean-Paul)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Loire-Atlantique
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000219175(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Helary (Jean-Louis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Bourgogne
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de Bourgogne
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000219174(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Haug (Didier)
directeur adjoint des douanes à Poitiers (direction régionale de Poitiers)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Saint-Germain-en-Laye (direction régionale de Paris-Ouest)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2000-07-04"
JORFTEXT000000219173(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Lanneau (Patrick)
directeur adjoint des douanes à Montpellier (direction régionale de Montpellier)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Valenciennes (direction régionale de Valenciennes)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2000-07-03"
JORFTEXT000000219173(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Mondain (Jean-Luc)
directeur régional de classe normale des douanes à Saint-Germain-en-Laye (direction régionale de Paris-Ouest)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Rennes (direction régionale de Bretagne)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2000-07-04"
JORFTEXT000000219172(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Doussiet (Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Tarn-et-Garonne
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de Tarn-et-Garonne
date_debut="2000-09-11"
JORFTEXT000000219040(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000
De: Peyrou (Brigitte)
administratrice civile hors classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
nommée directrice interrégionale des douanes à Neuilly (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2000-07-03"
JORFTEXT000000219039(source JORF)
détachement
31 Août 200031/08/2000
De: Barrère (Raymond)
directeur interrégional des douanes à Neuilly (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle)
Objet:
en la même qualité
à Rouen (direction interrégionale de Rouen)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2000-07-03"
JORFTEXT000000219039(source JORF)
affectation
31 Août 200031/08/2000
De: Florence Lustman
commissaire contrôleuse en chef des assurances
Objet:
chef du service du contrôle des assurances
Groupe:
Service du contrôle des assurances
JORFTEXT000000219038(source JORF)
désignation
31 Août 200031/08/2000
De: Coutard (Anne)
administratrice civile hors classe, en position de disponibilité, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2000-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000219037(source JORF)
réintégration
31 Août 200031/08/2000
De: Dhenein (Philippe)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
date_debut="2000-09-01"
ecole
JORFTEXT000000219036(source JORF)
nomination
31 Août 200031/08/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.