Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

De:	Valadier (André)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000568311 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Quiot (Jérôme)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000384693 (source JORF)

nomination

18 Septembre 1997 18/09/1997

De:	Valadier (André) à Laguiole (Aveyron)
Objet:	président du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
president

JORFTEXT000000385500 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Veschambre (Michel) à Cheylade (Cantal)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Urion (Marcel) à Laval (Mayenne)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Pinchon (Jean) à Epaignes (Eure)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Leroy (André) à Damigny (Orne)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Lapeyre (Jacques) à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Gremillet (Daniel) à Deycimont (Vosges)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Georgelet (Paul) à Villemain (Deux-Sèvres)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Debaudre (Jean-Claude) au Locheur (Calvados)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Boutonnat (Yves) à Paris (8e)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Borne (Christian) à Rungis (Val-de-Marne)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Blay (Bernard) à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Besson (Daniel) à Thônes (Haute-Savoie)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Bellot (Claude) à Paris (13e)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Scoupe (Janine) à Paris (9e)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Jaquet (Chantal) à Evry (Essonne)
Objet:	membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine II. - Personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200134 (source JORF)

nomination

09 Septembre 1997 09/09/1997

De:	Paly (Christian) à Tavel (Gard)
Objet:	membres du comité national des vins et eaux-de-vie au titre de représentant Au titre du secteur de la production
Remplace:	M. Quiot (Jérôme)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000748675 (source JORF)

nomination

15 Mai 1997 15/05/1997

De:	Herout (Marie-Agnès) à Auvers (Manche)
Objet:	membres du comité national des vins et eaux-de-vie au titre de représentant Au titre du secteur de la production
Remplace:	M. Ulmschneider (Jean)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000748675 (source JORF)

nomination

15 Mai 1997 15/05/1997

De:	Tinlot (Robert) à (Paris)
Objet:	membres du comité national des vins et eaux-de-vie au titre de représentant Au titre de personnalité qualifiée
Remplace:	M. Graille (Jean)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000748675 (source JORF)

nomination

15 Mai 1997 15/05/1997

De:	Dutournier (Alain) 14, rue de Castiglione, Paris (1er)
Objet:	membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine 1. Au titre des représentants du secteur Production
Remplace:	M. Guerard (Philippe)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000748692 (source JORF)

nomination

26 Avril 1997 26/04/1997

De:	Foures (Sophie), épouse Foures-Villers ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'Institut national des appellations d'origine directeur adjoint sur un poste de chef de service
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

date_debut="1995-06-01"
date_fin="2000-05-31"

JORFTEXT000000191941 (source JORF)

détachement

20 Mars 1996 20/03/1996

De:	Benard (Jean-Daniel)
Objet:	directeur de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:	M. Berger (Alain)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000559097 (source JORF)

nomination

21 Février 1996 21/02/1996

De:	Triballat (Hugues) à Rians (Cher)
Objet:	membres du Comité national des produits laitiers au titre des représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:	M. Pene (Maurice)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000558286 (source JORF)

nomination

16 Janvier 1996 16/01/1996

De:	Chamaillard (Renaud) à Aurillac (Cantal)
Objet:	membres du Comité national des produits laitiers au titre des représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:	M. Lavergne (Michel)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000558286 (source JORF)

nomination

16 Janvier 1996 16/01/1996

De:	Benard (Yves) à Reims (Marne)
Objet:	membres du Comité national des vins et eaux-de-vie Au titre de représentant du secteur du négoce
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000370210 (source JORF)

nomination

21 Juillet 1995 21/07/1995

De:	Feneuil (Philippe) à Chamery (Marne)
Objet:	membres du Comité national des vins et eaux-de-vie Au titre de représentant du secteur de la production
Remplace:	M. Brugnon (Marc)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000370210 (source JORF)

nomination

21 Juillet 1995 21/07/1995

De:	Brugnon (Marc) à Ecueil (Marne)
Objet:	membres du Comité national des vins et eaux-de-vie Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:	M. Ducellier (Jean-Michel)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000370210 (source JORF)

nomination

21 Juillet 1995 21/07/1995

De:	Pinchon (Jean)
Objet:	membre du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine au titre des personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000188327 (source JORF)

nomination

06 Mai 1995 06/05/1995

De:	Bechet (Christian)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000551448 (source JORF)

nomination

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Teulade (Christian) au titre des représentants du secteur Production, négoce ou transformation
Objet:	membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000531251 (source JORF)

nomination

09 Août 1994 09/08/1994

De:	Rouit (Raoul)
Objet:	membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000531251 (source JORF)

nomination

09 Août 1994 09/08/1994

De:	Beranger (Claude) au titre des personnalités qualifiées
Objet:	membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000531251 (source JORF)

nomination

09 Août 1994 09/08/1994

De:	Valadier (André)
Objet:	membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000714309 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1994 19/07/1994

De:	Aurand (Jean-Marie) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service de la production et des marchés au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000730094 (source JORF)

nomination

04 Mai 1994 04/05/1994

De:	Quiot (Jérôme)
Objet:	président du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:	M. Pinchon (Jean)
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="six ans"
president

JORFTEXT000000545164 (source JORF)

nomination

09 Janvier 1994 09/01/1994

De:	Toussain (Rémi) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service de la production et des marchés au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000724125 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	DE LA COMMISSION PERMANENTE DU COMITE NATIONAL DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE (INAO)
Objet:	membre
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000873845 (source JORF)

nomination

02 Juin 1992 02/06/1992

De:	DE LA COMMISSION PERMANENTE DU COMITE NATIONAL DES PROUDITS LAITIERS DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE (INAO)
Objet:	membre
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

JORFTEXT000000505993 (source JORF)

nomination

10 Avril 1992 10/04/1992

De:	Masson (Joseph) ingénieur général d'agronomie, chargé des fonctions de chef du service de la production et des marchés au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000354241 (source JORF)

nomination

28 Avril 1991 28/04/1991