Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)


De: Pinchon (Jean)
à Epaignes (Eure)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Leroy (André)
à Damigny (Orne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Lapeyre (Jacques)
à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Gremillet (Daniel)
à Deycimont (Vosges)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Georgelet (Paul)
à Villemain (Deux-Sèvres)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Debaudre (Jean-Claude)
au Locheur (Calvados)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Boutonnat (Yves)
à Paris (8e)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Borne (Christian)
à Rungis (Val-de-Marne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Blay (Bernard)
à Annecy (Haute-Savoie)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Besson (Daniel)
à Thônes (Haute-Savoie)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Bellot (Claude)
à Paris (13e)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Scoupe (Janine)
à Paris (9e)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Jaquet (Chantal)
à Evry (Essonne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
duree="six ans"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 199709/09/1997
De: Paly (Christian)
à Tavel (Gard)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie
au titre de représentant
Au titre du secteur de la production
Remplace:M. Quiot (Jérôme)
Groupe:
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Herout (Marie-Agnès)
à Auvers (Manche)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie
au titre de représentant
Au titre du secteur de la production
Remplace:M. Ulmschneider (Jean)
Groupe:
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Tinlot (Robert)
à (Paris)
Objet:
membres du comité national des vins et eaux-de-vie
au titre de représentant
Au titre de personnalité qualifiée
Remplace:M. Graille (Jean)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Dutournier (Alain)
14, rue de Castiglione, Paris (1er)
Objet:
membres du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
1. Au titre des représentants du secteur Production
Remplace:M. Guerard (Philippe)
Groupe:
nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Foures (Sophie), épouse Foures-Villers
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Institut national des appellations d'origine
directeur adjoint sur un poste de chef de service
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
date_fin="2000-05-31"
détachement
20 Mars 199620/03/1996
De: Benard (Jean-Daniel)
Objet:
directeur de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Berger (Alain)
Groupe:
nomination
21 Février 199621/02/1996
De: Triballat (Hugues)
à Rians (Cher)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers
au titre des représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Pene (Maurice)
Groupe:
nomination
16 Janvier 199616/01/1996
De: Chamaillard (Renaud)
à Aurillac (Cantal)
Objet:
membres du Comité national des produits laitiers
au titre des représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Lavergne (Michel)
Groupe:
nomination
16 Janvier 199616/01/1996
De: Benard (Yves)
à Reims (Marne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie
Au titre de représentant du secteur du négoce
Groupe:
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Feneuil (Philippe)
à Chamery (Marne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie
Au titre de représentant du secteur de la production
Remplace:M. Brugnon (Marc)
Groupe:
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Brugnon (Marc)
à Ecueil (Marne)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Ducellier (Jean-Michel)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 199521/07/1995
De: Pinchon (Jean)
Objet:
membre du comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bechet (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
27 Janvier 199527/01/1995
De: Teulade (Christian)
au titre des représentants du secteur Production, négoce ou transformation
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Rouit (Raoul)
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Beranger (Claude)
au titre des personnalités qualifiées
Objet:
membres du Comité national des produits agroalimentaires autres que les vins, eaux-de-vie et produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
nomination
09 Août 199409/08/1994
De: Valadier (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
Au titre de représentant de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Aurand (Jean-Marie)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service de la production et des marchés au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Mai 199404/05/1994
De: Quiot (Jérôme)
Objet:
président du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Pinchon (Jean)
Groupe:
duree="six ans"
president
nomination
09 Janvier 199409/01/1994
De: Toussain (Rémi)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service de la production et des marchés au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Septembre 199204/09/1992
De: DE LA COMMISSION PERMANENTE DU COMITE NATIONAL DES PRODUITS AGRO-ALIMENTAIRES DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE (INAO)
Objet:
membre
Groupe:
nomination
02 Juin 199202/06/1992
De: DE LA COMMISSION PERMANENTE DU COMITE NATIONAL DES PROUDITS LAITIERS DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE (INAO)
Objet:
membre
Groupe:
nomination
10 Avril 199210/04/1992
De: Masson (Joseph)
ingénieur général d'agronomie, chargé des fonctions de chef du service de la production et des marchés au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Avril 199128/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.