conseiller diplomatique

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

)

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux

au titre de l'année 2006

professeur en neurologie

membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3111-9 susvisé

au titre du 5° de l'article R. 3111-25

professeur en médecine interne

membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3111-9 susvisé

au titre du 5° de l'article R. 3111-25

conseiller d'Etat

vice-présidente de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3111-9 du code de la santé publique

professeure de médecine légale

membres de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3111-9 susvisé

au titre du 5° de l'article R. 3111-25

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean Petruccelli, Magali Marchioni-Petruccelli et Philippe Marchioni, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

huissier de justice

notaire salarié au sein de l'office de notaire

inspecteur principal du Trésor public de 2e classe, de 1er échelon, auditeur à la trésorerie générale du Nord

auprès de la Commission européenne

administrateur de l'Union

premier conseiller de chambre régionale des comptes

auprès du Syndicat des transports d'Ile-de-France

secrétaire général

conseiller des affaires étrangères (cadre général)

du corps des conseillers des affaires étrangères

date de son admission à faire valoir ses droits à retraite

ministre plénipotentiaire de 1re classe

directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

au grade de médecin

officier recruté

au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en médecine physique et réadaptation

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire divisionnaire de police de la police nationale

colonel de l'armée de terre, ainsi que

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

anciens auditeurs étrangers

colonel de l'armée de terre

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

directeur du contrôle de gestion, groupe Süd-Chemie (Autriche)

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

colonel de l'armée de l'air

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

attaché à l'ambassade d'Espagne à Paris (Espagne)

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

colonel de l'armée de terre (Allemagne)

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

colonel de l'armée de terre

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

sous-directeur du droit international et du droit européen, ministère de la défense

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

colonel de la gendarmerie nationale

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

directeur du pôle ressources humaines et formation, CEA

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

colonel de l'armée de terre

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

directeur de cabinet d'un président de commission, Assemblée nationale

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

responsable de programme, UNESCO (Italie)

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

colonel de la gendarmerie nationale

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

colonel de la gendarmerie nationale

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

chef de la mission des très grandes infrastructures de recherche

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

chef de bureau, Agence spatiale européenne (Italie)

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

colonel de l'armée de terre (Grande-Bretagne)

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

conseil en stratégie (Liban)

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

rédacteur en chef, Challenges

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

capitaine de vaisseau

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

député de Paris

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

responsable de la gestion des caisses de retraites, Crédit agricole

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

maître de conférences Paris-IV

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

colonel de l'armée de terre

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

chef du service international, La Croix

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

professeur de médecine

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

directeur défense, Euriware, groupe AREVA

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

directeur de recherche, Sony CSL

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

directeur de recherche au CNRS

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

directeur des ressources humaines, Fréquence Plus

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

colonel de l'armée de terre

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

directeur, Banque de développement du Conseil de l'Europe

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

colonel de l'armée de l'air

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

administrateur du Sénat

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

directeur général délégué stratégie et développement, Radio France

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

colonel de l'armée de terre

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

inspecteur des finances

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

adjoint au maire du XVe arrondissement de Paris

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

journaliste, grand reporter, RFI

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

directeur de la sûreté du groupe La Poste

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

contrôleur des armées

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

colonel de l'armée de l'air

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

député de la Charente

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

capitaine de vaisseau

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

sous-préfet

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

colonel de l'armée de l'air

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

secrétaire national, CFDT

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

directeur adjoint des affaires internationales, groupe Safran

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

directeur des relations internationales et des affaires institutionnelles, Airbus

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

conseiller pour les affaires politiques et institutionnelles, Dassault Aviation

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

capitaine de vaisseau

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

colonel de l'armée de l'air

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

journaliste, Radio France

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

responsable activités de défense France et sécurité, EADS Astrium

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

marketing commercial, direction des ventes et du marketing, EADS test et services

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

directeur de l'aumônerie protestante

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

président, Dassault Multimédia

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

médecin chef des services, service de santé des armées

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

député de l'Oise

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

capitaine de vaisseau

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

chargé de mission auprès du directeur des ressources humaines, ministère des affaires étrangères

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

colonel de l'armée de l'air

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

capitaine de vaisseau

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

avocat

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

colonel de l'armée de terre

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

colonel de l'armée de terre

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

président de la cour administrative d'appel de Versailles

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

député du Val-de-Marne

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

colonel de l'armée de terre

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

chef du bureau des relations internationales, SGDN

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

chef de projet stratégie et marketing, Barclays Bank

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

directrice de l'audit, DCN (Espagne)

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

présidente-directrice générale, Tech'Advantage

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

inspectrice générale, ministère de l'agriculture

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

avocate

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

sous-directrice du développement professionnel, ministère de l'équipement

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

directrice de société de conseil

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

chargée des mémoriaux privés (Etats-Unis)

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

Père Olivier Poquillon, dominicain

directrice de la prospective stratégique et de l'innovation, groupe L'Oréal

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

rédactrice en chef adjointe, TF1

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

responsable de zone, Comité international de la Croix-Rouge

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

cadre du ministère de la défense

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

conseillère communication du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

directrice exécutive de l'autorité européenne de sécurité des aliments

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

directrice des ressources humaines, groupe AGF

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

chargée d'études, ministère de la justice

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

chargée de mission auprès du haut fonctionnaire de défense, ministère de l'éducation nationale

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

ingénieure en chef de l'armement, DGA

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

commissaire colonelle

ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)

administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités

auprès de la société BNP Paribas

chargée de mission à la direction des ressources humaines

au titre de l'obligation statutaire de mobilité

administrateur civil, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

sous-préfet territorial de Château-Gontier

pour une durée maximale de deux ans

au titre de la mobilité

au grade de médecin principal

officier recruté

au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Première section

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Première section

président

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Première section

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Première section

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Première section

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Deuxième section

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Deuxième section

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Deuxième section

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Deuxième section

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Deuxième section

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Première section

président

Les deux sections constituées par la commission des sanctions

Deuxième section

de disponibilité pour convenances personnelles, puis admis

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon

trésorier-payeur général de la région Champagne-Ardenne et du département de la Marne, titulaire

représentant du ministre chargé de l'économie

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la

Cour d'appel de Reims

trésorier-payeur général des créances spéciales du Trésor de Châtellerault, suppléant

représentant du ministre chargé de l'économie

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la

Cour d'appel de Poitiers

fondé de pouvoir du trésorier-payeur général du Haut-Rhin, suppléant

représentant du ministre chargé de l'économie

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la

Cour d'appel de Colmar

trésorier-payeur général de la Basse-Normandie et du département du Calvados, titulaire

représentant du ministre chargé de l'économie

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la

Cour d'appel de Caen

trésorier-payeur général de la région Aquitaine et du département de la Gironde, titulaire

représentant du ministre chargé de l'économie

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la

Cour d'appel de Bordeaux

chef du département de l'action économique et financière de la trésorerie générale de la région Aquitaine, suppléante

représentant du ministre chargé de l'économie

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la

Cour d'appel de Bordeaux

trésorier-payeur général de la région Picardie et du département de la Somme, titulaire

représentant du ministre chargé de l'économie

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la

Cour d'appel d'Amiens

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Hervé Chapuis, Denis Eymard, Jean-Paul Gauthier et Caroline Bussac-Deyries, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire

en remplacement de la société civile professionnelle Régis Wilfert, notaire associé, dissoute

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Régis Wilfert, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Dunkerque

président du conseil d'administration du domaine national de Chambord

conseiller technique au cabinet du ministre délégué

expert rapporteur auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006

experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006

experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006

conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

auprès du ministère de la justice

sous-directeur de l'organisation et du fonctionnement des services déconcentrés à la direction de l'administration pénitentiaire

conseillère des affaires étrangères hors classe (cadre général)

du corps des conseillers des affaires étrangères

date de son admission à faire valoir ses droits à retraite

assiste à leurs travaux

La commission a pour objet de définir les règles de hiérarchisation des actes et prestations infirmiers pris en charge ou remboursés par l'assurance maladie et de valider la hiérarchisation qui en résulte

représentants des syndicats représentatifs et de représentants de l'UNCA

suppléant

membres de la commission consultative des polices municipales

au titre du 3° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des agents de police municipale)

suppléant

membres de la commission consultative des polices municipales

au titre du 3° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des agents de police municipale)

suppléant

membres de la commission consultative des polices municipales

au titre du 3° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des agents de police municipale)

titulaire

membres de la commission consultative des polices municipales

au titre du 3° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des agents de police municipale)

titulaire

membres de la commission consultative des polices municipales

au titre du 3° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des agents de police municipale)

administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités

secrétaire générale de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France

au titre de l'obligation statutaire de mobilité

trésorier-payeur général

agent comptable du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

pour une durée maximale de trois ans

inspectrice générale de l'administration, auprès du Conseil d'Etat

au détachement

membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale

représentant des employeurs

sur désignation du Mouvement des entreprises de France

membre titulaire du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine, à titre de représentant de l'Union fédérale maritime CFDT

receveur-percepteur du Trésor public

auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République de Guinée équatoriale

au titre de la coopération technique

pour une durée maximale de deux ans

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire divisionnaire de police de la police nationale

inspecteur des finances

auprès de BNP Paribas pour y exercer des fonctions de direction

au titre de la mobilité

administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités

dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités

inspectrice de l'administration, auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA)

au détachement

administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités

dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps

date de sa nomination

conseiller maître à la Cour des comptes

attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des usagers de la route et de la réglementation des véhicules

au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions

dans la limite de leurs attributions respectives. »

au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions

dans la limite de leurs attributions respectives. »

conseiller technique à la présidence de la République

sur la liste complémentaire

sur la liste complémentaire

au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale

au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale

au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale

au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale

au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale

au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale

au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale

au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale

au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale

au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale

président du tribunal de commerce de Bordeaux, titulaire

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux

personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière

vice-président du tribunal de commerce de Bordeaux, suppléant

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Bordeaux

personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Marc Pichard et Jean-François Caumartin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Marc Pichard et Jean-François Caumartin, notaires associés

conseiller référendaire à la Cour des comptes

rapporteur de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries

de l'Académie des sciences morales et politiques, historien

membres de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries

Professeur

Durham Université

membre correspondant de l'Académie des sciences morales et politiques

membres de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries

de l'Académie française, conseiller d'Etat

membres de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries

ambassadeur de France

membres de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries

président-fondateur du Comité national pour la reconstruction des Tuileries

membres de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries

président de sociétés

membres de la commission d'études de la reconstruction des Tuileries

secrétaire perpétuel honoraire de l'Académie française

président de la commission instituée par le présent arrêté