07 Septembre 1996


De: Zduniak (François)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Grand (Lionel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Giangualano (Jean-Marc)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ghio (Christophe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gaillardo (Régis)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Delamotte (Pascal)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cauderlier (Christophe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Seguin (Colette)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Saliou (Isabelle)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dufayet (Géraldine), épouse Lebreton
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sepetjan (Bruno)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Corre (Didier)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Karl (Bruno)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Duchene (Jérôme)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dhennin (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Danielou (Joël)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Conesa (Rémi)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chenaf (Mourad)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cavaillez (Serge)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Barbieux (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bachelard (Jacques)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sautron (Marie-Lisette)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Reeb (Sabine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pernot (Valérie), épouse Burckel
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Isard (Marie-Frédérique), épouse Whitley
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Deprade (Cécile)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cazals (Anne-Marie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Carrasco (Valérie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Berniard (Florence)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bart (Marie-Josèphe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ladreit de Lacharrière (Pierre)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-09-01"
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ladreit de Lacharrière (Pierre)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
affectation
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sarah Farcy
Objet:
attachée de presse au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la francophonie
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Hélène Roques
Objet:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
07 Septembre 199607/09/1996
De: Veyradier (Fabien, Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vamparys (Matthieu, Dany, Eric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vaillant (Christophe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thery (Pierre, Raoul, Emile)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Serrand (Alain, Armand, Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Schultz (Thierry, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Roé (Gwenaël, Henri)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rouzaud (Jean-Pierre, André, Baptiste)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rigal (Laurent, Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Prunier (Luc, Noël, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Platelle (Simon, Guy, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Perat (Cédric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Peltraux (Emmanuel, Michel, Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Patinec (Régis, Jean-François)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pascale (Cristofe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pams (Sylvain, Steve)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Osty (Jean-Philippe, André, Joseph)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Nicolas (Jean-Alain)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ménard (Yannick)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Morvan (Jean-Gaël)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Moreau (Ghislain, René)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Montabord (David, Samuel, Loïc, Erwan)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Monnier (Eric, Joël)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Marlin (Stéphane, Michel, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Markarian (Franck, Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Manouvel (Christi)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Malterre (Thibaud, Paul)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Malbec (Nicolas, René, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lécuyer (Bruno, Régis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lohr (Yvan, Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ling (Stéphane, Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lietard (Christophe, Alain, Christian)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Leroux (Antoine, Liouba)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lemiere (David, Philippe, Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Tutour (Christophe, Joseph, Emile)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Poutre (Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Pincart (Marc, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Bris du Rest (Pierre, Alain, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lavanan (Gweltaz, Tanguy, Guillaume)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Launay (Olivier, Arthur, Toussaint)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lagrange (François, Marie, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lager (Lionel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jeuffrault (Cyrille, Jimmy)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jayko (Frédéric, Patrick)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jacquier (Grégory, Stéphane)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jacques (Christophe, André, Basile)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Grimal (Olivier, Jean-Marc, Roland)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Grillet-Aubert (Lionel, Jean, Joseph)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gonzales (Frédéric, Alain, Roger)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Geffard (Nicolas, Jérôme)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Garigon (François, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Garcia (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gallais (Nicolas, Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ferron (Régis, Didier, Marcel, Joseph)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Eickmayer (Thomas, Jérôme)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dutournier (Fabrice, Christian)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Duffet (Michaël, Jean, Christian)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Drouy (Stéphane, Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Djeloyan (Jean-Michel, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Di Masso (Frédéric, Jean-Louis, Fabrice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dewas (Gauthier, Jacques, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Delahaye (Vincent, Henri, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Daviau (Thierry, Franck, Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dauchin (Jeremy, Lionel, Jean-Maurice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dalstein (Nicolas, Pierre, Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Coudrey (Philippe, Noël)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Coubronne (Vincent, Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Costantino (Jérôme)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chéron (Bruno, Marc)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chollet (Loïc, Roger, Roland)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chevallier (François, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chanut (Jérôme)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cariès (Lionel, Marc, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Caritey (Hervé)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Béthune (Julien, Léonard, Seymour)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bureau (Cédrik, Cyril)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Breton (Olivier, Henri, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Boudehent (Antoine, Alexandre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Boucher (Hugues, Joffrey, Maurice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Blé (Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Blomme (Jean-Philippe, Georges, Maurice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bigot (Jean-François)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bescond (Ronan, Jakez)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bertolissio (Nicolas, Benoît)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bernard (Jean-Jacques, Louis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bellier (Raphaël, Patrick, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bauquis (Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Barbu (David, Francis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Amoréna (Pantxoa)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sansot (Emmanuelle, Fabienne, Florence)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ruffier (Laetitia, Denise, Jeanne)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Plouzennec (Caroline)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Penchenat (Claire, Nathalie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Laroche (Claire, Isabelle, Aline)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gruffaz (Stéphanie, Marie, Antoinette)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dumont-D'Ayot (Cécile)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Destin (Yona, Natacha)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Casanova (Séverine, Bernadette)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Wintrebert (Wilfried, Emile, Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Tarnowski (Philippe, Valéry, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Soriano (Stéphane, Serge, Yves, Jérôme)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Robert (Olivier, Gilbert, Maurice)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Quivouron (Cédric)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Privas (Jean-Philippe, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Oliver (Ronald, Chris)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Moreau de Montcheuil (Nicolas, Marie, Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Monnet (Hervé, Dominique, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Martinez de Castilla (Jean-Sébastien, Francis)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Linard (Pierre, Robert)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Leveque (Emmanuel, Nicolas)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Texier (Maxime, Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lamarre (Vincent, Mathieu)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Koudinoff (Nicolas, Claude)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Herpers (Frédérick, Roger, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Hannecart (Louis, Yves, Myriam, René)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Guerder (Olivier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gros (Richard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Grangier (Nicolas, Jean, Eugène)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gortais (Noël, Nominoé)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gautier (Jean-Paul, René, Gérard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dufey (Christophe, Pierre, Pascal)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: De Poulpiquet de Brescanvel (Benoît, Marie, Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dagorn (Yann, Christophe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: D'Escrivan (Hugues, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Coudeville (Damien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Colonna d'Istria (Jérôme, Jean, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Clerget-Gurnaud (Nicolas, Charles)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chilèse (Christophe, Gilles)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cazal (Romain, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Buisson (Hugues, Francis, Gauthier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Botella (Alberic, Emeric)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bonnemains (Grégory, Alain)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ambrosi (Nicolas, Mircko, Roger)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Adoux (Benjamin, Ulrick, Rodolphe, Laurent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rasamison (Chrystelle, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Doublet (Aude, Céline, Michèle)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chandivert (Sandra, Rolande, Germaine)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cadet (Laurette, Roseline)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Philippe Lapierre
Objet:
directeur de l'agence d'insertion de la Réunion
Remplace:M. Jean-Marc Bédier
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Berthier (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du Conseil national de l'information géographique
Remplace:M. Pasquet (André)
Groupe:
president
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Metz (Moselle)
Objet:
au centre hospitalier régional de Metz-Thionville pour exercer la chirurgie cardiaque à l'hôpital Notre-Dame-du-Bon-Secours, 1, place Philippe-de-Vigneulles, à
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Julliard (David)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dartois (Marianne)
attaché d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radiée du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
attaché principal de 2e classe
date_debut="1995-05-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Juy (Marie-Germaine)
directeur adjoint du travail de classe normale à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Haute-Garonne et de l'Ariège
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1996-09-01"
promotion
07 Septembre 199607/09/1996
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au centre hospitalier régional universitaire de Toulouse pour exercer la chirurgie cardiaque au sein de deux unités, actuellement installées dans le bloc opératoire de chirurgie cardio-vasculaire de l'hôpital Rangueil, avenue Jean-Poulhès, à
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lalande (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1996-06-24"
affectation
07 Septembre 199607/09/1996
De: Périssat (Frédéric)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Inglebert (Xavier)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Caïla (Philippe)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bacquaert (Gilles)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Malivoire de Camas (Thibaud)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1995-09-05"
duree="cinq ans"
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vales (Claude)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
intégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gorrée (Agnès)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-09-01"
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gorrée (Agnès)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
affectation
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bruand (Thierry)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-09-01"
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bruand (Thierry)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
affectation
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lafouge (Philippe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
conseiller d'Etat en service ordinaire
Groupe:
date_debut="1996-04-30"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Garde (François)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration
conseiller hors classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance
vice-président
Groupe:
president
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jallet (Pierre)
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance
président
Groupe:
president
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Garnier (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
toxicologue
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Audhoui (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien d'officine
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Brient (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thomas (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Coutant (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
médecin généraliste
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gross (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Durand-Gasselin (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bougaud (André)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Safran (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Fleur (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Eloy (Rosy)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Colchen (Arlette)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Boulangé (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
cadre infirmier hospitalier
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lambert (Henri)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
toxicologue
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Grimandi (Gaël)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Levaux (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Terver (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Honnorat (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
médecin généraliste
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Guey (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dubourg (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Delaby (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Piwnica (Armand)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jallet (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Brandon (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Keller-Didier (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien d'officine
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Hannaire (Danielle)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bressand (Michelle)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
cadre infirmier hospitalier
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Munos (Christian)
administrateur territorial détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
date_debut="1996-10-01"
sous-prefet
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Munos (Christian)
administrateur territorial détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Yonne
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Yonne"
grade="Directeur"
cessation de fonction
07 Septembre 199607/09/1996
De: Saissac (Michel)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Missaire (Yves)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pabot (Bernard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Fortune (Michel)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cyroulnik (Alain)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Castelli (Gilbert)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Simmer (Bernard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lamarque (Francis)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gamblin (Gérard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Fourgassie (Jean-Bernard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Duhem (Marc)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chaintron (François)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Trehin (Daniel)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Terrisse (Gilbert)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Siriex (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rèche (Emile)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Leblic (Pierre)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dupont (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: André (Jean-Paul)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bonillo (Antoine)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Avignon (Pierre)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Putfin (Guy)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Marien (Gérard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Guittet (Philippe)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dauvergne (Charles)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Contremoulin (Gérard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: André (Robert)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: de Torquat (Christian)
ingénieur général des mines
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vigouroux (Denys)
adjoint au directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Soutou (Pierre)
directeur de l'administration et de la modernisation des services au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Serradji (Christian)
directeur des gens de mer et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Septours (Georges)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pointud (André)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pistolet (Jean-Paul)
inspecteur général, chef du service des personnels et des activités sociales à la direction générale des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Picon-Dupré (René)
chef de service, adjoint au directeur de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pain (Jean-Luc)
chef de service à la direction du budget au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Moulin (Yves)
chef de service, adjoint au directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Morisseau (Frank)
chargé des ressources humaines à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Mordacq (Frank)
sous-directeur à la direction du budget au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Moisselin (Gérard)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Millet (Denys)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale de l'équipement au ministère de la justice
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Luciani (Christophe)
chef de service à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lecomte (Alain)
chef de service, adjoint au directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Puloc'h (François)
sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Laurent (Jean-Luc)
directeur général de l'administration et du développement au ministère de l'environnement
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lacambre (Dominique)
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Klein (René)
administrateur civil à la direction de l'administration générale au ministère de la culture
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Igonin (André)
sous-directeur à la direction générale de l'administration et des finances au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gaudin (Michel)
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Darcy (François)
directeur de l'administration générale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Céas (Yvon)
directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cèbe (Philippe)
directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Comet (Henri-Michel)
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer au ministère de l'outre-mer
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cervel (Jean-François)
chef de service, adjoint au directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Carcenac (Yves)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bobillo (Pierre)
directeur de l'administration générale au ministère de la coopération
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bloch-Lainé (Jean-Michel)
inspecteur général des finances
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Benoist (Gilles)
directeur, secrétaire général du groupe Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bargas (Didier)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Baladier (Louis)
directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Antoine (Dominique)
directeur de l'administration du personnel au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pungier (Marie-Suzie)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Manouvriez (Thérèse)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lorin (Sylvie)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Labay (Marie-Claire)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Viel (Dominique)
chef de service, adjoint au directeur général de l'administration et des finances au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Renou-Fages (Claudine)
chef de service des ressources humaines à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Mariani-Ducray (Francine)
directeur de l'administration générale au ministère de la culture
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gras (Catherine)
sous-directeur à la direction du personnel et de l'administration au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Escard (Jacqueline)
chef de service à la direction du personnel et de l'administration au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Belliard (Edwige)
directeur des ressources humaines à la direction générale de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Toussenel (Pierre)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Deschamps (Michel)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dupaquier (Jacky)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lemercier (Jacques)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lefèbvre (Jean)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gaillard (Roland)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Courant (Christian)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bonissol (Charles)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Roux (Jean-Paul)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Masson (Lucien)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Néouannic (Guy)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Baro (Hervé)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Paulot (Jean-Marie)
directeur de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Parini (Philippe)
directeur du personnel et de l'administration au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lott (Francis)
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Conort (Dominique)
directeur de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Blangy (Michel)
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bertrand (Jean-Marie)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Andrès (Philippe)
directeur général de l'administration et des finances au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Viet (Claude)
directeur général adjoint, directeur du courrier à La Poste
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
2. Deux personnalités choisies
en raison de leur compétence
dont l'une notamment en matière de droits des femmes
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Roché (Jacques)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Péchère (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Massot (Jean)
président de la section des finances au Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lemoine (Jean-Pierre)
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Join-Lambert (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Aubin (Claire)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
2. Deux personnalités choisies
en raison de leur compétence
dont l'une notamment en matière de droits des femmes
Groupe:
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cousin (Jean-François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefecture_departement_code="973"
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jacques Taranger
directeur adjoint
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de la sous-direction de l'informatique, des services et des études
délégation de signature
07 Septembre 199607/09/1996
De: François Cavaignac
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de la sous-direction de l'informatique, des services et des études
délégation de signature
07 Septembre 199607/09/1996
De: Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extra-corporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital Gabriel-Montpied
Objet:
au centre hospitalier universitaire de
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vié (Bertrand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur financier de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Azam-Pradeilles (Anne)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Warner (Melroy, Maurice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Touzet (Frédéric, Gilbert)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sola (Yann, Jérôme, Eric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Schermann (Gilles, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rigollet (Sébastien, Cyril)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Raynaud (Benoît, Nicolas)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Puglia (Cédric, Alain)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pubert (Laurent, Ghislain, Louis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Mourrat (Xavier, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Milanesi (Benoît, Jean-Charles)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Milan (Frédéric, Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Michel (Damien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lucien (Fabrice, Michel, Simon)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Leroy (Vivien, Ernest, Jean-Paul)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lemaistre (Manuel, Boris, Yann)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lasciouve (Sébastien, Claude)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Largant (Emmanuel, Ludovic)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lamy (Cédric, Paul, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lachguer (Mohamed)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Henry (Laurent, Daniel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Guguen (Stéphane, Jean, Paul)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gasri (Anice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Fusibet (Frédéric, Alexandre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Drouilly (Cyril, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Demolin (Stéphane)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Delmas (Cyrille, Jean, Xavier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Debise (Henri, Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: De Pinho Ferreira (Manuel, Antonio)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Da Graça Baptista (Marc)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cornec (Eric, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Claret (Davy)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chevreux (Olivier, Jérôme, Charles)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chalet (David, Jocelyn, René)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Certier (Yannick, Jean-Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Camus (Stéphane, Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Breysse (Olivier, Alain, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Blanchard (Jérôme, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Beaugnier (Grégoire)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Afilal (Abdelhafid)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ribeiro (Sandrine, Marie, Caroline)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Boussen (Sophie, Fatma)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thomann (Olivier, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ouazragh (M'Barek)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Laffond (Cyrille, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Feraille (Matthieu, Denis, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bonhomme (François, Georges, Roger)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Wattiaux (Jean-Marc, René)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Voiselle (Eric, Lucien, Georges)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Visat (Alexandre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vidal (Thibault, Roland)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Viallet (Nicolas, Pierre, Marc)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Veyradier (Fabien, Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vamparys (Matthieu, Dany, Eric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Tréguer (Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Théry (Pierre, Raoul, Emile)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thony Lamberti (Jérôme)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Taillieu (Fabrice, Eric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sécher (David, Guy)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Streiff (Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Stervinou (Alexandre, Marc, Sylvain)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Soyris (Philippe, Henri, Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sibard (Thomas, Lionel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Serrand (Alain, Armand, Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Serra (Marc, Gilberto)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Schultz (Thierry, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Schott (Nicolas, Jean, Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sarlatte (Bruno, Henri, Robert)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Santucci (Charles, Xavier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Santos (Paul, Georges)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sabatier (Stéphane, Georges)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Roé (Gwenaël, Henri)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Rouzaud (Jean-Pierre, André, Baptiste)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Rousset (Emmanuel, Michel, Daniel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Rezig (Tarak)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Renier (Frédéric, Joël, Jérôme)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ranvier (Martial, Pierre, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Raby (Hervé, Alfred, Etienne)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Quaireau (Maxime, Jean, Albert)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pérat (Cédric)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Prunier (Luc, Noël, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Proïetto (Gregory, Xavier-Boris)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pourrier (Christophe, Emmanuel, Vincent)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Platelle (Simon, Guy, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Plateaux (Laurent, Michel, Francis)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Piétin (David, René)
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De: Pierret (Philippe)
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De: Phuez (Erwan, Arnaud)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pessel (Arnaud, Hervé, Armand)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pervis (Sébastien, Emmanuel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Person (Gwenaël, Jacques, Arnaud)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Person (Gregory, Bernard)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pern (Thierry, Marcel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Peltriaux (Emmanuel, Michel, Dominique)
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De: Peltier (Justin, Marie, Jacques)
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De: Patinec (Régis, Jean-François)
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De: Paternotte (Jérôme, Bruno)
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De: Pascale (Cristofe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Parizot (Julien, Jérôme)
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De: Paquet (Arnaud, Marie, René)
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De: Pams (Sylvain, Steve)
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De: Pallu (Xavier)
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De: Paintendre (Frédéric, Claude, Charles)
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De: Osty (Jean-Philippe, André, Joseph)
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De: Osmont (Vincent, Pierre, Emile)
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De: Nouvel (Jean-François, Régis)
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De: Noirel (Pierre, Michel)
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De: Nison (Benoist, Jean-Marc)
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De: Nicolas (Jean-Alain)
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De: Narboux (Laurent)
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De: Métais (Antoine, Constant, Philippe)
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De: Ménard (Yannick)
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De: Munsch (Stéphane)
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De: Muller (Philippe, Rémy)
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De: Mudrinic (Milijan)
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De: Mousseron-Dufort (Nathaniel, Jean-Patrice)
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De: Moréno (Michel)
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De: Montaufier (Julien, Jean-Marie)
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De: Montanier (Eric, Jean, Patrick)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Montabord (David, Samuel, Loïc, Erwan)
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De: Monnier (Eric, Joël)
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De: Mocard (Laurent, Henri, Jean)
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De: Michel (Gérald, Bernard)
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De: Metzger (Laurent, André, Auguste)
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De: Merly (Fabien, Francis, Marie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Menini (Clément, Henri, Norbert)
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De: Masson (Pierre-Alexandre, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Martin (Samuel, Pascal)
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De: Martin (Alexandre, Jocelyn, Enogat, William)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Marlin (Stéphane, Michel, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Markarian (Franck, Jacques)
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De: Malterre (Thibaud, Paul)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Maillols (Bruno, Raymond)
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De: Magère (Patrice, Daniel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lécuyer (Bruno, Régis)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lurot (Jean-Claude, Alexandre, François)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Loye (Bertrand, Gérard, Alexandre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lohr (Yvan, Frédéric)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lobjois (Jérôme, Jean-Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Liétard (Christophe, Alain, Christian)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ling (Stéphane, Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lhez (Nicolas, Jacques, Claude)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Leroy de la Brière (Luc)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Leroux (Antoine, Liouba)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lemoine (Jérôme, René)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lemière (David, Philippe, Sébastien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Leclère (Stéphane, Emile, Henri)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Tutour (Christophe, Joseph, Emile)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Lann (Sylvain, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Bris du Rest (Pierre, Alain, Marie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Borgne (Gaël, Pascal, Léopold)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Bihan (Victor, Emmanuel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Bec (Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Laurent (Hervé, Jull-Mari, Charles)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Launay (Olivier, Arthur, Toussaint)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Laugier (Phillippe, Arnaud, Gwenolé)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Laprade (Laurent, Daniel, Marc)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Laouénan (Mathieu)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Landreau (René)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lachasse (Sébastien, Francis, Stéphane)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Labayrade (Raphaël, Paul)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Kieken (Bertrand, Gérard, Michel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Joly (Emmanuel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Jeuffrault (Cyrille, Jimmy)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Jayko (Frédéric, Patrick)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Jacques (Christophe, André, Basile)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Hugon (Bertrand, Yves, Henri)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Holle (Hubert, Henri)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Herry (Michel, Joseph, Minh, Ngoc)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Guibet (Vincent, Benoît, Cyril)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Guerard (Jérôme, Félix, Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Grimal (Olivier, Jean-Marc, Roland)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Granier (Fabrice, Roch, Lionel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gouret (Pierre-François)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gonzales (Frédéric, Alain, Roger)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Geffard (Nicolas, Jérôme)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gavignet (Alexandre, Jean, François)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Garcia (Jean-Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gandelot (Vivian, Jocelyn)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gallais (Nicolas, Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Fuchs (Sébastien, Philippe, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Fontaine (David)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Foissey (Laurent, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ferreira (Yann, Bernard)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dutournier (Fabrice, Christian)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Duhamel (Vincent, Pierre, Michel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Duffet (Michaël, Jean, Christian)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dubreil (Jean-François, Paul, Marie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Djéloyan (Jean-Michel, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Djenadi (Djamale)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ditchi (Nicolas, Vittorio)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Di Perno (Antoine, Pierre, Manuel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Di Masso (Frédéric, Jean-Louis, Fabrice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dewas (Gauthier, Jacques, Marie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Deilles (Sébastien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dehainault (Hervé, François)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: De Luzy de Pelissac (Alexandre, Guillaume, Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Daviau (Thierry, Franck, Michel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dauchin (Jeremy, Lionel, Jean-Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dalstein (Nicolas, Pierre, Frédéric)
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De: Cygan (Hervé)
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De: Cuny (David, Pierre, Raymond)
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De: Cuillandre (Cédric)
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De: Cuenca (Alain, Claude)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Craver (Gaël, Joseph, René)
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De: Courtois (Antoine)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Coudrey (Philippe, Noël)
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De: Coubronne (Vincent, Olivier)
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De: Costantino (Jérôme)
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De: Corus (Mathieu, Georges, Albert)
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De: Cornet (David, Yves)
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De: Corbinaud (Cédric, Jacky)
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De: Connen (Matthieu, Johann)
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De: Coloos (Jérémie)
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De: Claux (Julien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chrzestek (Tomasz, Piotr)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chollet (Loïc, Roger, Roland)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chazelle (Philippe, Daniel, Roland)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chane-Pane (Patrice, Hervé)
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De: Castillo (Jérôme, Laurent, José)
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De: Caritey (Hervé)
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De: Carasco (Cédric, Michel, Luc)
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De: Caillon (Sébastien, Louis)
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De: Béthune (Julien, Léonard, Seymour)
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De: Burel (Sylvain)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bureau (Cédrik, Cyril)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Buhot (Thomas, Régis, Gilbert)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bruyère (Lilian, Henri, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bruggeman (Joffray)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Brossay (Nicolas, Jérôme, Sébastien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Breton (Olivier, Henri, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Brenot (Damien, Daniel, Noël)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Brajon (Benoît, Robert)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Braem (Guillaume, Claude)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bouzzo (Vincent, Marcel, Jean, Paul)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Boutor (Jeremy, Claude)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bousquet (Gaël, Laurent)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bourdot (Jérôme)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Boulicot (Pierre, Jacques, Cyrille)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Boudehent (Antoine, Alexandre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bouchereau (Richard)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Boucher (Hugues, Joffrey, Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bouchardeau (Raphaël, Georges)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bottin (Alexandre, Daniel, Albert)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Blé (Olivier)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Blomme (Jean-Philippe, Georges, Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bletterie (Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bescond (Ronan, Jakez)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bertrand (Frédéric)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bertolissio (Nicolas, Benoît)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bernard (Thierry, Georges)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bernard (Jean-Jacques, Louis)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bernard (Guillaume, Georges, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Berlemont (David, Jacques)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Benzaquen (Tanguy, Jérémie, Aurélien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Benfenati (Nicolas, Boris)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bellot (Jérôme, Sébastien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bellier (Raphaël, Patrick, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bazin (Frédéric, Yvon, Georges)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bauquis (Olivier)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Barreaud (Vincent, Mathieu)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bardet (Christophe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Barbu (David, Francis)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Balduini (Arnaud, Claude)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Auvray (David, Jean, Charles)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Autret (Frédéric)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Aubry (Ludovic, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Asseman (Olivier, Gérard, Marc)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Armbruster (Christian, Georges)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Araujo (Tony)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Amoréna (Pantxoa)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Alèbe (Lionel, Georges)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Absil (Laurent)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Poulichet (Pascale)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Plouzennec (Caroline)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Plateel (Delphine, Stéphanie, Sophie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Peyrottes (Florence, Patricia, Ginette)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Penchenat (Claire, Nathalie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Peaudeau (Marzhina, Monique)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Néros (Aurore, Yvonne, Denise)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Nguyen (Ngoc, Thanh, Lan)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Luk (King, Wa)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lorgouilloux (Nathalie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Rhun (Rozenn, Marie, Catherine)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ikeda (Kaori)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gruffaz (Stéphanie, Marie, Antoinette)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gripon (Anne, Françoise, Claire)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Egreteau (Emmanuelle, Marie, Thérèse)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dégobert (Muriel, Sonia)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dumont-d'Ayot (Cécile)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Del Piccolo (Anne)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Casanova (Séverine, Bernadette)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Borgne (Nolwenn, Clémence)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bernard (Alexandra, Catherine, Vanessa)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bannier (Anne, Sophie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bagland (Nathalie, Stéphanie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Wintrebert (Wilfried, Emile, Jean-Louis)
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élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Tréhein (Hervé, François, Eric)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Tinseau (Laurent, Pierre, Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Quivouron (Cédric)
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sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Oliver (Ronald, Chris)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Morvan (Jean-Gaël)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Moreau (Ghislain, René)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Moreau de Montcheuil (Nicolas, Marie, Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Monnet (Hervé, Dominique, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Malbec (Nicolas, René, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lévêque (Emmanuel, Nicolas)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Linard (Pierre, Robert)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Texier (Maxime, Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Poutre (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lavanan (Gweltaz, Tanguy, Guillaume)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lager (Lionel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Koudinoff (Nicolas, Claude)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Guerder (Olivier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gros (Richard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gortais (Gaël, Nominoé)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Glatigny (Olivier, Frédéric, Marc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gautier (Jean-Paul, René, Gérard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Garigon (François, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ferron (Régis, Didier, Marcel, Joseph)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Delahaye (Vincent, Henri, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: De Poulpiquet de Brescanvel (Benoît, Marie, Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dagorn (Yann, Christophe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Colonna d'Istria (Jérôme, Jean, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Clerget-Gurnaud (Nicolas, Charles)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chilèse (Christophe, Gilles)
Objet:
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élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chevallier (François, Jean)
Objet:
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élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chanut (Jérôme, Antoine)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Cazal (Romain, Jean)
Objet:
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ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Buisson (Hugues, Francis, Gauthier)
Objet:
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élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
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ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Botella (Albéric, Emeric)
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élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
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ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ambrosi (Nicolas, Mircko, Roger)
Objet:
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élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
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ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Adoux (Benjamin, Ulrick, Rodolphe, Laurent)
Objet:
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élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ruffier (Laetitia, Denise, Jeanne)
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élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
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ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rasamison (Chrystelle, Marie)
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élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
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ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Madec (Lena, Alice, Annick)
Objet:
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élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
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ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Doublet (Aude, Céline, Michèle)
Objet:
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élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dondelle (Marie, Monique)
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élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
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ecole
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Destin (Yona, Natacha)
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élève