07 Septembre 1996 - JORFSearch

07 Septembre 1996

De:	Zduniak (François)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature les candidats reçus au titre de la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole

JORFTEXT000000745088 (source JORF)

admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Grand (Lionel)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature les candidats reçus au titre de la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Giangualano (Jean-Marc)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature les candidats reçus au titre de la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ghio (Christophe)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature les candidats reçus au titre de la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gaillardo (Régis)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature les candidats reçus au titre de la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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duree="deux ans"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Delamotte (Pascal)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature les candidats reçus au titre de la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cauderlier (Christophe)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature les candidats reçus au titre de la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Seguin (Colette)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature les candidats reçus au titre de la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Saliou (Isabelle)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature les candidats reçus au titre de la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dufayet (Géraldine), épouse Lebreton
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature les candidats reçus au titre de la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Sepetjan (Bruno)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Corre (Didier)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Karl (Bruno)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1997-10-31"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Duchene (Jérôme)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1997-10-31"
ecole

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dhennin (Philippe)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1997-10-31"
ecole

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Danielou (Joël)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1997-10-31"
ecole

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Conesa (Rémi)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1997-10-31"
ecole

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chenaf (Mourad)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1997-10-31"
ecole

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cavaillez (Serge)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

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date_fin="1997-10-31"
ecole

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Barbieux (Philippe)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bachelard (Jacques)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Sautron (Marie-Lisette)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Reeb (Sabine)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pernot (Valérie), épouse Burckel
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Isard (Marie-Frédérique), épouse Whitley
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Deprade (Cécile)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cazals (Anne-Marie)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

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admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Carrasco (Valérie)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

JORFTEXT000000745088 (source JORF)

admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Berniard (Florence)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

JORFTEXT000000745088 (source JORF)

admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bart (Marie-Josèphe)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

JORFTEXT000000745088 (source JORF)

admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ladreit de Lacharrière (Pierre) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="1996-09-01"

JORFTEXT000000745049 (source JORF)

réintégration

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ladreit de Lacharrière (Pierre) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	au tribunal administratif de Melun
Groupe:	Tribunal administratif de Melun

tribunal
tribunal_administratif="Melun"

JORFTEXT000000745049 (source JORF)

affectation

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Sarah Farcy
Objet:	attachée de presse au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la francophonie

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000744914 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Hélène Roques
Objet:

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel

JORFTEXT000000744914 (source JORF)

cessation de fonction

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Veyradier (Fabien, Yves)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Vamparys (Matthieu, Dany, Eric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Vaillant (Christophe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Thery (Pierre, Raoul, Emile)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Serrand (Alain, Armand, Yves)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Schultz (Thierry, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Roé (Gwenaël, Henri)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Rouzaud (Jean-Pierre, André, Baptiste)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Rigal (Laurent, Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Prunier (Luc, Noël, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Platelle (Simon, Guy, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Perat (Cédric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Peltraux (Emmanuel, Michel, Dominique)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Patinec (Régis, Jean-François)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pascale (Cristofe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pams (Sylvain, Steve)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Osty (Jean-Philippe, André, Joseph)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Nicolas (Jean-Alain)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ménard (Yannick)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Morvan (Jean-Gaël)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Moreau (Ghislain, René)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Montabord (David, Samuel, Loïc, Erwan)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Monnier (Eric, Joël)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Marlin (Stéphane, Michel, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Markarian (Franck, Jacques)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Manouvel (Christi)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Malterre (Thibaud, Paul)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Malbec (Nicolas, René, Marie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lécuyer (Bruno, Régis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lohr (Yvan, Frédéric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ling (Stéphane, Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lietard (Christophe, Alain, Christian)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Leroux (Antoine, Liouba)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lemiere (David, Philippe, Sébastien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Tutour (Christophe, Joseph, Emile)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Poutre (Sébastien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Pincart (Marc, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Bris du Rest (Pierre, Alain, Marie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lavanan (Gweltaz, Tanguy, Guillaume)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Launay (Olivier, Arthur, Toussaint)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lagrange (François, Marie, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lager (Lionel)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Jeuffrault (Cyrille, Jimmy)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Jayko (Frédéric, Patrick)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Jacquier (Grégory, Stéphane)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Jacques (Christophe, André, Basile)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Grimal (Olivier, Jean-Marc, Roland)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Grillet-Aubert (Lionel, Jean, Joseph)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gonzales (Frédéric, Alain, Roger)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Geffard (Nicolas, Jérôme)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Garigon (François, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Garcia (Jean-Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gallais (Nicolas, Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ferron (Régis, Didier, Marcel, Joseph)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Eickmayer (Thomas, Jérôme)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dutournier (Fabrice, Christian)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Duffet (Michaël, Jean, Christian)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Drouy (Stéphane, Laurent)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Djeloyan (Jean-Michel, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Di Masso (Frédéric, Jean-Louis, Fabrice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dewas (Gauthier, Jacques, Marie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Delahaye (Vincent, Henri, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Daviau (Thierry, Franck, Michel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dauchin (Jeremy, Lionel, Jean-Maurice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dalstein (Nicolas, Pierre, Frédéric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Coudrey (Philippe, Noël)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Coubronne (Vincent, Olivier)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Costantino (Jérôme)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chéron (Bruno, Marc)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chollet (Loïc, Roger, Roland)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chevallier (François, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chanut (Jérôme)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cariès (Lionel, Marc, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Caritey (Hervé)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Béthune (Julien, Léonard, Seymour)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bureau (Cédrik, Cyril)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Breton (Olivier, Henri, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Boudehent (Antoine, Alexandre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Boucher (Hugues, Joffrey, Maurice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Blé (Olivier)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Blomme (Jean-Philippe, Georges, Maurice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bigot (Jean-François)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bescond (Ronan, Jakez)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bertolissio (Nicolas, Benoît)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bernard (Jean-Jacques, Louis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bellier (Raphaël, Patrick, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bauquis (Olivier)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Barbu (David, Francis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Amoréna (Pantxoa)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Sansot (Emmanuelle, Fabienne, Florence)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ruffier (Laetitia, Denise, Jeanne)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Plouzennec (Caroline)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Penchenat (Claire, Nathalie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Laroche (Claire, Isabelle, Aline)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gruffaz (Stéphanie, Marie, Antoinette)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dumont-D'Ayot (Cécile)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Destin (Yona, Natacha)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Casanova (Séverine, Bernadette)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Wintrebert (Wilfried, Emile, Jean-Louis)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Tarnowski (Philippe, Valéry, François)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Soriano (Stéphane, Serge, Yves, Jérôme)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Robert (Olivier, Gilbert, Maurice)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Quivouron (Cédric)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Privas (Jean-Philippe, Marie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Oliver (Ronald, Chris)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Moreau de Montcheuil (Nicolas, Marie, Yves)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Monnet (Hervé, Dominique, Jean)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Martinez de Castilla (Jean-Sébastien, Francis)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Linard (Pierre, Robert)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Leveque (Emmanuel, Nicolas)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Texier (Maxime, Jean-Marc)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lamarre (Vincent, Mathieu)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Koudinoff (Nicolas, Claude)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Herpers (Frédérick, Roger, Daniel)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Hannecart (Louis, Yves, Myriam, René)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Guerder (Olivier)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gros (Richard)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Grangier (Nicolas, Jean, Eugène)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gortais (Noël, Nominoé)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gautier (Jean-Paul, René, Gérard)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dufey (Christophe, Pierre, Pascal)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	De Poulpiquet de Brescanvel (Benoît, Marie, Emmanuel)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dagorn (Yann, Christophe)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	D'Escrivan (Hugues, François)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Coudeville (Damien)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Colonna d'Istria (Jérôme, Jean, Jacques)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Clerget-Gurnaud (Nicolas, Charles)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chilèse (Christophe, Gilles)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cazal (Romain, Jean)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Buisson (Hugues, Francis, Gauthier)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Botella (Alberic, Emeric)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bonnemains (Grégory, Alain)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ambrosi (Nicolas, Mircko, Roger)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Adoux (Benjamin, Ulrick, Rodolphe, Laurent)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Rasamison (Chrystelle, Marie)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Doublet (Aude, Céline, Michèle)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chandivert (Sandra, Rolande, Germaine)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cadet (Laurette, Roseline)
Objet:	sur la liste d'admission élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000744913 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Philippe Lapierre
Objet:	directeur de l'agence d'insertion de la Réunion
Remplace:	M. Jean-Marc Bédier
Groupe:	Agence d'insertion de la Réunion

JORFTEXT000000744912 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Berthier (Jean) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	président du Conseil national de l'information géographique
Remplace:	M. Pasquet (André)
Groupe:	Conseil national de l'information géographique

JORFTEXT000000744875 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Metz (Moselle)
Objet:	au centre hospitalier régional de Metz-Thionville pour exercer la chirurgie cardiaque à l'hôpital Notre-Dame-du-Bon-Secours, 1, place Philippe-de-Vigneulles, à
Groupe:	Centre hospitalier régional de Metz-Thionville

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000744687 (source JORF)

renouvellement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Julliard (David) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1996-05-29"

JORFTEXT000000744609 (source JORF)

détachement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dartois (Marianne) attaché d'administration centrale
Objet:	dans son corps d'origine et radiée du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales attaché principal de 2e classe

date_debut="1995-05-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"

JORFTEXT000000744608 (source JORF)

réintégration

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Juy (Marie-Germaine) directeur adjoint du travail de classe normale à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Haute-Garonne et de l'Ariège
Objet:	sur place au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle

date_debut="1996-09-01"

JORFTEXT000000744607 (source JORF)

promotion

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:	au centre hospitalier régional universitaire de Toulouse pour exercer la chirurgie cardiaque au sein de deux unités, actuellement installées dans le bloc opératoire de chirurgie cardio-vasculaire de l'hôpital Rangueil, avenue Jean-Poulhès, à
Groupe:	Deux unités, actuellement installées dans le bloc opératoire de chirurgie cardio-vasculaire de l'hôpital Rangueil, avenue Jean-Poulhès, à

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000743830 (source JORF)

renouvellement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lalande (Michel) administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:	au ministère de l'intérieur

date_debut="1996-06-24"

JORFTEXT000000743829 (source JORF)

affectation

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Périssat (Frédéric) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1996-05-29"

JORFTEXT000000561752 (source JORF)

détachement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Inglebert (Xavier) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1996-05-29"

JORFTEXT000000561751 (source JORF)

détachement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Caïla (Philippe) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1996-05-29"

JORFTEXT000000561750 (source JORF)

détachement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bacquaert (Gilles) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1996-05-29"

JORFTEXT000000561749 (source JORF)

détachement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Malivoire de Camas (Thibaud) inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1995-09-05"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000561748 (source JORF)

détachement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Vales (Claude) attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme attaché principal d'administration centrale de 2e classe

date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"

JORFTEXT000000561747 (source JORF)

intégration

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gorrée (Agnès) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="1996-09-01"

JORFTEXT000000561744 (source JORF)

réintégration

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gorrée (Agnès) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	au tribunal administratif de Melun
Groupe:	Tribunal administratif de Melun

tribunal
tribunal_administratif="Melun"

JORFTEXT000000561744 (source JORF)

affectation

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bruand (Thierry) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="1996-09-01"

JORFTEXT000000561743 (source JORF)

réintégration

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bruand (Thierry) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	au tribunal administratif de Melun
Groupe:	Tribunal administratif de Melun

tribunal
tribunal_administratif="Melun"

JORFTEXT000000561743 (source JORF)

affectation

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lafouge (Philippe) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa nomination conseiller d'Etat en service ordinaire
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1996-04-30"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000561608 (source JORF)

réintégration

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Garde (François) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de son intégration conseiller hors classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Ce corps

date_debut="1996-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

JORFTEXT000000561607 (source JORF)

réintégration

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:	président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance vice-président
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Jallet (Pierre)
Objet:	président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance président
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Garnier (Robert)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique toxicologue Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Thiveaud (Dominique)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique pharmacien hospitalier Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Audhoui (Jean-Luc)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique pharmacien d'officine Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Brient (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique personnalité scientifique représentant des fabricants de dispositifs médicaux Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Thomas (François)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique personnalité scientifique représentant des distributeurs de dispositifs médicaux Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Coutant (Daniel)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique médecin généraliste Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gross (Christian)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique ingénieur biomédical hospitalier Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Durand-Gasselin (François)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique ingénieur biomédical hospitalier Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bougaud (André)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique ingénieur biomédical hospitalier Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Safran (Denis)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique clinicien Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Passuti (Norbert)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique clinicien Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Fleur (Françoise)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique pharmacien hospitalier Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Eloy (Rosy)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique personnalité scientifique proposée par le ministre chargé de la consommation Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Colchen (Arlette)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique clinicien Membres suppléants
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Boulangé (Françoise)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique cadre infirmier hospitalier Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lambert (Henri)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique toxicologue Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Grimandi (Gaël)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique pharmacien hospitalier Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Levaux (Gérard)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique personnalité scientifique représentant des distributeurs de dispositifs médicaux Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Terver (Sylvain)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique personnalité scientifique proposée par le ministre chargé de la consommation Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Honnorat (Charles)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique médecin généraliste Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Guey (Alain)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique ingénieur biomédical hospitalier Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dubourg (Yves)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique ingénieur biomédical hospitalier Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Delaby (Philippe)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique ingénieur biomédical hospitalier Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Piwnica (Armand)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique clinicien Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Jallet (Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique clinicien Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique clinicien Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Brandon (Marie-Thérèse)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique pharmacien hospitalier Membres titulaires
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Keller-Didier (Colette)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique pharmacien d'officine Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Hannaire (Danielle)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique personnalité scientifique représentant des fabricants de dispositifs médicaux Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bressand (Michelle)
Objet:	membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique cadre infirmier hospitalier Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale de matériovigilance

duree="trois ans"

JORFTEXT000000561569 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Munos (Christian) administrateur territorial détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

date_debut="1996-10-01"
sous-prefet

JORFTEXT000000561568 (source JORF)

réintégration

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Munos (Christian) administrateur territorial détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet de l'Yonne sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Préfecture de l'Yonne

a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Yonne"
grade="Directeur"

JORFTEXT000000561568 (source JORF)

cessation de fonction

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Saissac (Michel)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de la fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Missaire (Yves)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de la fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pabot (Bernard)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Fortune (Michel)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cyroulnik (Alain)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Castelli (Gilbert)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Simmer (Bernard)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lamarque (Francis)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gamblin (Gérard)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Fourgassie (Jean-Bernard)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Duhem (Marc)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chaintron (François)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Trehin (Daniel)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Terrisse (Gilbert)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Siriex (Jean-Claude)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Rèche (Emile)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Leblic (Pierre)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dupont (Jean-Pierre)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	André (Jean-Paul)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bonillo (Antoine)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Avignon (Pierre)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Putfin (Guy)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Marien (Gérard)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Guittet (Philippe)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Geniez (Marc)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dauvergne (Charles)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Contremoulin (Gérard)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	André (Robert)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	de Torquat (Christian) ingénieur général des mines
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Vigouroux (Denys) adjoint au directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Soutou (Pierre) directeur de l'administration et de la modernisation des services au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Serradji (Christian) directeur des gens de mer et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Septours (Georges) directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pointud (André) ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pistolet (Jean-Paul) inspecteur général, chef du service des personnels et des activités sociales à la direction générale des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Picon-Dupré (René) chef de service, adjoint au directeur de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pain (Jean-Luc) chef de service à la direction du budget au ministère de l'économie et des finances
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Moulin (Yves) chef de service, adjoint au directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Morisseau (Frank) chargé des ressources humaines à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Mordacq (Frank) sous-directeur à la direction du budget au ministère de l'économie et des finances
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Moisselin (Gérard) directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Millet (Denys) chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale de l'équipement au ministère de la justice
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Luciani (Christophe) chef de service à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lecomte (Alain) chef de service, adjoint au directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Puloc'h (François) sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Laurent (Jean-Luc) directeur général de l'administration et du développement au ministère de l'environnement
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lacambre (Dominique) sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Klein (René) administrateur civil à la direction de l'administration générale au ministère de la culture
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Igonin (André) sous-directeur à la direction générale de l'administration et des finances au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gaudin (Michel) directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Darcy (François) directeur de l'administration générale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Céas (Yvon) directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cèbe (Philippe) directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Comet (Henri-Michel) directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer au ministère de l'outre-mer
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cervel (Jean-François) chef de service, adjoint au directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Carcenac (Yves) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bobillo (Pierre) directeur de l'administration générale au ministère de la coopération
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bloch-Lainé (Jean-Michel) inspecteur général des finances
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Benoist (Gilles) directeur, secrétaire général du groupe Caisse des dépôts et consignations
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bargas (Didier) chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Baladier (Louis) directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Antoine (Dominique) directeur de l'administration du personnel au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pungier (Marie-Suzie)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Manouvriez (Thérèse)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lorin (Sylvie)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Labay (Marie-Claire)
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Viel (Dominique) chef de service, adjoint au directeur général de l'administration et des finances au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Renou-Fages (Claudine) chef de service des ressources humaines à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Mariani-Ducray (Francine) directeur de l'administration générale au ministère de la culture
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gras (Catherine) sous-directeur à la direction du personnel et de l'administration au ministère de l'économie et des finances
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Escard (Jacqueline) chef de service à la direction du personnel et de l'administration au ministère de l'économie et des finances
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Belliard (Edwige) directeur des ressources humaines à la direction générale de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:	membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 1 représentants de l'administration
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Toussenel (Pierre)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Deschamps (Michel)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dupaquier (Jacky)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lemercier (Jacques)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lefèbvre (Jean)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gaillard (Roland)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Courant (Christian)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bonissol (Charles)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Roux (Jean-Paul)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Masson (Lucien)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Néouannic (Guy)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Baro (Hervé)
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires (U.N.S.A.)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Tyvaert (Michel) directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Santel (Gilbert) directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pomel (Bernard) directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Paulot (Jean-Marie) directeur de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Parini (Philippe) directeur du personnel et de l'administration au ministère de l'économie et des finances
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lott (Francis) directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Conort (Dominique) directeur de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Blangy (Michel) directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bertrand (Jean-Marie) directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Andrès (Philippe) directeur général de l'administration et des finances au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Viet (Claude) directeur général adjoint, directeur du courrier à La Poste
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 2. Deux personnalités choisies en raison de leur compétence dont l'une notamment en matière de droits des femmes
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Roson (Henri) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances membres de droit
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) Direction générale de l'administration et de la fonction publique Direction du budget

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Roché (Jacques) conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances membres de droit
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) Direction générale de l'administration et de la fonction publique Direction du budget

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Péchère (Michel) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances membres de droit
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) Direction générale de l'administration et de la fonction publique Direction du budget

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Massot (Jean) président de la section des finances au Conseil d'Etat
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances membres de droit
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) Direction générale de l'administration et de la fonction publique Direction du budget

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lemoine (Jean-Pierre) inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances membres de droit
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) Direction générale de l'administration et de la fonction publique Direction du budget

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Join-Lambert (Christian) conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances membres de droit
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE) Direction générale de l'administration et de la fonction publique Direction du budget

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Aubin (Claire) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat représentants de l'administration 2. Deux personnalités choisies en raison de leur compétence dont l'une notamment en matière de droits des femmes
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

JORFTEXT000000561566 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cousin (Jean-François) conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Groupe:	Sous-préfecture de Saint-Laurent-du-Maroni

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefecture_departement_code="973"

JORFTEXT000000561565 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Jacques Taranger directeur adjoint
Objet:	tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de la sous-direction de l'informatique, des services et des études

JORFTEXT000000561564 (source JORF)

délégation de signature

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	François Cavaignac administrateur civil
Objet:	tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de la sous-direction de l'informatique, des services et des études

JORFTEXT000000561564 (source JORF)

délégation de signature

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme) pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extra-corporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital Gabriel-Montpied
Objet:	au centre hospitalier universitaire de
Groupe:	Centre hospitalier universitaire

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000378774 (source JORF)

renouvellement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Vié (Bertrand)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite contrôleur financier de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances

date_debut="1996-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000378627 (source JORF)

admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Azam-Pradeilles (Anne) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1996-05-29"

JORFTEXT000000378626 (source JORF)

détachement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Warner (Melroy, Maurice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Touzet (Frédéric, Gilbert)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Sola (Yann, Jérôme, Eric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Schermann (Gilles, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Rigollet (Sébastien, Cyril)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Raynaud (Benoît, Nicolas)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Puglia (Cédric, Alain)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pubert (Laurent, Ghislain, Louis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Mourrat (Xavier, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Milanesi (Benoît, Jean-Charles)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Milan (Frédéric, Jacques)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Michel (Damien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lucien (Fabrice, Michel, Simon)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Leroy (Vivien, Ernest, Jean-Paul)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lemaistre (Manuel, Boris, Yann)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lasciouve (Sébastien, Claude)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Largant (Emmanuel, Ludovic)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lamy (Cédric, Paul, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lachguer (Mohamed)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Henry (Laurent, Daniel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Guguen (Stéphane, Jean, Paul)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gasri (Anice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Fusibet (Frédéric, Alexandre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Drouilly (Cyril, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Demolin (Stéphane)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Delmas (Cyrille, Jean, Xavier)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Debise (Henri, Frédéric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	De Pinho Ferreira (Manuel, Antonio)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Da Graça Baptista (Marc)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cornec (Eric, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Claret (Davy)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chevreux (Olivier, Jérôme, Charles)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chalet (David, Jocelyn, René)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Certier (Yannick, Jean-Michel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Camus (Stéphane, Michel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Breysse (Olivier, Alain, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Blanchard (Jérôme, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Beaugnier (Grégoire)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Afilal (Abdelhafid)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ribeiro (Sandrine, Marie, Caroline)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Boussen (Sophie, Fatma)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Thomann (Olivier, Michel)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ouazragh (M'Barek)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Laffond (Cyrille, Daniel)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Feraille (Matthieu, Denis, Jacques)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bonhomme (François, Georges, Roger)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378449 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Wattiaux (Jean-Marc, René)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Voiselle (Eric, Lucien, Georges)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Visat (Alexandre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Vidal (Thibault, Roland)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Viallet (Nicolas, Pierre, Marc)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Veyradier (Fabien, Yves)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Vamparys (Matthieu, Dany, Eric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Tréguer (Laurent)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Théry (Pierre, Raoul, Emile)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Thony Lamberti (Jérôme)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Taillieu (Fabrice, Eric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Sécher (David, Guy)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Streiff (Frédéric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Stervinou (Alexandre, Marc, Sylvain)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Soyris (Philippe, Henri, Jacques)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Sibard (Thomas, Lionel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Serrand (Alain, Armand, Yves)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Serra (Marc, Gilberto)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Schultz (Thierry, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Schott (Nicolas, Jean, Sébastien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Sarlatte (Bruno, Henri, Robert)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Santucci (Charles, Xavier)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Santos (Paul, Georges)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Sabatier (Stéphane, Georges)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Roé (Gwenaël, Henri)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Rouzaud (Jean-Pierre, André, Baptiste)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Rousset (Emmanuel, Michel, Daniel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Rezig (Tarak)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Renier (Frédéric, Joël, Jérôme)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ranvier (Martial, Pierre, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Raby (Hervé, Alfred, Etienne)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Quaireau (Maxime, Jean, Albert)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pérat (Cédric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Prunier (Luc, Noël, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Proïetto (Gregory, Xavier-Boris)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pourrier (Christophe, Emmanuel, Vincent)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Platelle (Simon, Guy, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Plateaux (Laurent, Michel, Francis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Piétin (David, René)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pierret (Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Phuez (Erwan, Arnaud)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pessel (Arnaud, Hervé, Armand)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pervis (Sébastien, Emmanuel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Person (Gwenaël, Jacques, Arnaud)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Person (Gregory, Bernard)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pern (Thierry, Marcel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Peltriaux (Emmanuel, Michel, Dominique)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Peltier (Justin, Marie, Jacques)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Patinec (Régis, Jean-François)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Paternotte (Jérôme, Bruno)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pascale (Cristofe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Parizot (Julien, Jérôme)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Paquet (Arnaud, Marie, René)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pams (Sylvain, Steve)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pallu (Xavier)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Paintendre (Frédéric, Claude, Charles)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Osty (Jean-Philippe, André, Joseph)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Osmont (Vincent, Pierre, Emile)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Nouvel (Jean-François, Régis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Noirel (Pierre, Michel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Nison (Benoist, Jean-Marc)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Nicolas (Jean-Alain)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Narboux (Laurent)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Métais (Antoine, Constant, Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ménard (Yannick)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Munsch (Stéphane)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Muller (Philippe, Rémy)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Mudrinic (Milijan)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Mousseron-Dufort (Nathaniel, Jean-Patrice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Moréno (Michel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Montaufier (Julien, Jean-Marie)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Montanier (Eric, Jean, Patrick)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Montabord (David, Samuel, Loïc, Erwan)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Monnier (Eric, Joël)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Mocard (Laurent, Henri, Jean)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Michel (Gérald, Bernard)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Metzger (Laurent, André, Auguste)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Merly (Fabien, Francis, Marie)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Menini (Clément, Henri, Norbert)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Masson (Pierre-Alexandre, André)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Martin (Samuel, Pascal)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Martin (Alexandre, Jocelyn, Enogat, William)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Marlin (Stéphane, Michel, Pierre)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Markarian (Franck, Jacques)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Malterre (Thibaud, Paul)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Maillols (Bruno, Raymond)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Magère (Patrice, Daniel)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lécuyer (Bruno, Régis)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lurot (Jean-Claude, Alexandre, François)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Loye (Bertrand, Gérard, Alexandre)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lohr (Yvan, Frédéric)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lobjois (Jérôme, Jean-Pierre)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Liétard (Christophe, Alain, Christian)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ling (Stéphane, Philippe)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lhez (Nicolas, Jacques, Claude)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Leroy de la Brière (Luc)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Leroux (Antoine, Liouba)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lemoine (Jérôme, René)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lemière (David, Philippe, Sébastien)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Leclère (Stéphane, Emile, Henri)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Tutour (Christophe, Joseph, Emile)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Lann (Sylvain, Pierre)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Bris du Rest (Pierre, Alain, Marie)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Borgne (Gaël, Pascal, Léopold)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Bihan (Victor, Emmanuel)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Bec (Philippe)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Laurent (Hervé, Jull-Mari, Charles)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Launay (Olivier, Arthur, Toussaint)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Laugier (Phillippe, Arnaud, Gwenolé)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Laprade (Laurent, Daniel, Marc)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Laouénan (Mathieu)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Landreau (René)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lachasse (Sébastien, Francis, Stéphane)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Labayrade (Raphaël, Paul)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Kieken (Bertrand, Gérard, Michel)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Joly (Emmanuel)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Jeuffrault (Cyrille, Jimmy)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Jayko (Frédéric, Patrick)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Jacques (Christophe, André, Basile)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Hugon (Bertrand, Yves, Henri)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Holle (Hubert, Henri)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Herry (Michel, Joseph, Minh, Ngoc)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Guibet (Vincent, Benoît, Cyril)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Guerard (Jérôme, Félix, Maurice)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Grimal (Olivier, Jean-Marc, Roland)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Granier (Fabrice, Roch, Lionel)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gouret (Pierre-François)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gonzales (Frédéric, Alain, Roger)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Geffard (Nicolas, Jérôme)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gavignet (Alexandre, Jean, François)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Garcia (Jean-Philippe)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gandelot (Vivian, Jocelyn)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gallais (Nicolas, Philippe)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Fuchs (Sébastien, Philippe, Jean)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Fontaine (David)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Foissey (Laurent, André)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ferreira (Yann, Bernard)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dutournier (Fabrice, Christian)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Duhamel (Vincent, Pierre, Michel)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Duffet (Michaël, Jean, Christian)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dubreil (Jean-François, Paul, Marie)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Djéloyan (Jean-Michel, André)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Djenadi (Djamale)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ditchi (Nicolas, Vittorio)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Di Perno (Antoine, Pierre, Manuel)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Di Masso (Frédéric, Jean-Louis, Fabrice)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dewas (Gauthier, Jacques, Marie)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Deilles (Sébastien)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dehainault (Hervé, François)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	De Luzy de Pelissac (Alexandre, Guillaume, Maurice)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Daviau (Thierry, Franck, Michel)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dauchin (Jeremy, Lionel, Jean-Maurice)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dalstein (Nicolas, Pierre, Frédéric)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cygan (Hervé)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cuny (David, Pierre, Raymond)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cuillandre (Cédric)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cuenca (Alain, Claude)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Craver (Gaël, Joseph, René)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Courtois (Antoine)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Coudrey (Philippe, Noël)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Coubronne (Vincent, Olivier)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Costantino (Jérôme)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Corus (Mathieu, Georges, Albert)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cornet (David, Yves)
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Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Corbinaud (Cédric, Jacky)
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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Connen (Matthieu, Johann)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Coloos (Jérémie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Claux (Julien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chrzestek (Tomasz, Piotr)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chollet (Loïc, Roger, Roland)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chazelle (Philippe, Daniel, Roland)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chane-Pane (Patrice, Hervé)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Castillo (Jérôme, Laurent, José)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Caritey (Hervé)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Carasco (Cédric, Michel, Luc)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Caillon (Sébastien, Louis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Béthune (Julien, Léonard, Seymour)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Burel (Sylvain)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bureau (Cédrik, Cyril)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Buhot (Thomas, Régis, Gilbert)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bruyère (Lilian, Henri, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bruggeman (Joffray)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Brossay (Nicolas, Jérôme, Sébastien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Breton (Olivier, Henri, Pierre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Brenot (Damien, Daniel, Noël)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Brajon (Benoît, Robert)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Braem (Guillaume, Claude)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bouzzo (Vincent, Marcel, Jean, Paul)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Boutor (Jeremy, Claude)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bousquet (Gaël, Laurent)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bourdot (Jérôme)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Boulicot (Pierre, Jacques, Cyrille)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Boudehent (Antoine, Alexandre)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bouchereau (Richard)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Boucher (Hugues, Joffrey, Maurice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bouchardeau (Raphaël, Georges)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bottin (Alexandre, Daniel, Albert)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Blé (Olivier)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Blomme (Jean-Philippe, Georges, Maurice)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bletterie (Philippe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bescond (Ronan, Jakez)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bertrand (Frédéric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bertolissio (Nicolas, Benoît)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bernard (Thierry, Georges)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bernard (Jean-Jacques, Louis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bernard (Guillaume, Georges, André)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Berlemont (David, Jacques)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Benzaquen (Tanguy, Jérémie, Aurélien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Benfenati (Nicolas, Boris)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bellot (Jérôme, Sébastien)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bellier (Raphaël, Patrick, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bazin (Frédéric, Yvon, Georges)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bauquis (Olivier)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Barreaud (Vincent, Mathieu)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bardet (Christophe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Barbu (David, Francis)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Balduini (Arnaud, Claude)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Auvray (David, Jean, Charles)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Autret (Frédéric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Aubry (Ludovic, Jean)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Asseman (Olivier, Gérard, Marc)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Armbruster (Christian, Georges)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Araujo (Tony)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Amoréna (Pantxoa)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Alèbe (Lionel, Georges)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Absil (Laurent)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Poulichet (Pascale)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Plouzennec (Caroline)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Plateel (Delphine, Stéphanie, Sophie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Peyrottes (Florence, Patricia, Ginette)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Penchenat (Claire, Nathalie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Peaudeau (Marzhina, Monique)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Néros (Aurore, Yvonne, Denise)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Nguyen (Ngoc, Thanh, Lan)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Luk (King, Wa)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lorgouilloux (Nathalie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Rhun (Rozenn, Marie, Catherine)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ikeda (Kaori)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gruffaz (Stéphanie, Marie, Antoinette)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gripon (Anne, Françoise, Claire)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Egreteau (Emmanuelle, Marie, Thérèse)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dégobert (Muriel, Sonia)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dumont-d'Ayot (Cécile)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Del Piccolo (Anne)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Casanova (Séverine, Bernadette)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Borgne (Nolwenn, Clémence)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bernard (Alexandra, Catherine, Vanessa)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bannier (Anne, Sophie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bagland (Nathalie, Stéphanie)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Wintrebert (Wilfried, Emile, Jean-Louis)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Tréhein (Hervé, François, Eric)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Tinseau (Laurent, Pierre, Philippe)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Quivouron (Cédric)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Oliver (Ronald, Chris)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Morvan (Jean-Gaël)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Moreau (Ghislain, René)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Moreau de Montcheuil (Nicolas, Marie, Yves)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Monnet (Hervé, Dominique, Jean)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Malbec (Nicolas, René, Marie)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lévêque (Emmanuel, Nicolas)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Linard (Pierre, Robert)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Texier (Maxime, Jean-Marc)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Poutre (Sébastien)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lavanan (Gweltaz, Tanguy, Guillaume)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lager (Lionel)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Koudinoff (Nicolas, Claude)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Guerder (Olivier)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gros (Richard)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gortais (Gaël, Nominoé)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Glatigny (Olivier, Frédéric, Marc)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gautier (Jean-Paul, René, Gérard)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Garigon (François, Pierre)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ferron (Régis, Didier, Marcel, Joseph)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Delahaye (Vincent, Henri, Pierre)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	De Poulpiquet de Brescanvel (Benoît, Marie, Emmanuel)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dagorn (Yann, Christophe)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Colonna d'Istria (Jérôme, Jean, Jacques)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Clerget-Gurnaud (Nicolas, Charles)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chilèse (Christophe, Gilles)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chevallier (François, Jean)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chanut (Jérôme, Antoine)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cazal (Romain, Jean)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Buisson (Hugues, Francis, Gauthier)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Botella (Albéric, Emeric)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ambrosi (Nicolas, Mircko, Roger)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Adoux (Benjamin, Ulrick, Rodolphe, Laurent)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ruffier (Laetitia, Denise, Jeanne)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Rasamison (Chrystelle, Marie)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Madec (Lena, Alice, Annick)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Doublet (Aude, Céline, Michèle)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

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07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dondelle (Marie, Monique)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Destin (Yona, Natacha)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chandivert (Sandra, Rolande, Germaine)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Cadet (Laurette, Roseline)
Objet:	sur la liste d'admission élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

JORFTEXT000000378448 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Leclere (Annick) directeur, maison de retraite de Verrières-le-Buisson (Essonne)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-12-17"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Girard (Jean-Louis) directeur, maison de retraite de Castelnau-de-Médoc (Gironde)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-12-15"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Wach (Odile) adjoint au directeur, hôpital local de Montfort-l'Amaury (Yvelines)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-10-16"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pandini (Liliane) directeur, maison de retraite de Saint-Sauveur-en-Puisaye (Yonne)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-09-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Heurtier (Michèle) directeur, hôpital local de Saint-Geoire-en-Valdaine (Isère)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-09-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Wagner (Bernard) directeur, hôpital local de Brumath (Bas-Rhin)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Villeneuve (Célestin) directeur de 4e classe, centre hospitalier de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Tobie (Henri) directeur, maison de retraite de Richelieu (Indre-et-Loire)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Tison (Bertrand) directeur de 4e classe, centre hospitalier de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Thevenin (Alain) directeur, maison de retraite de Verzenay (Marne)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Sue (Raymond) directeur, hôpital local de Pélussin (Loire)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Sebaici (Alain) directeur, maison de retraite de Coutras (Gironde)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Salnot (Maurice) directeur, maison de retraite de Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Richaud (Alain) directeur, hôpital local d'Aiguilles (Hautes-Alpes)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ramin (Fred) adjoint au directeur, hôpital local de Saint-Martin-de-Ré (Charente-Maritime)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pacaud (Michel) directeur, maison de retraite de Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Oppenheimer (Benjamin) adjoint au directeur, centre hospitalier d'Autun (Saône-et-Loire)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Michalak (Stephan) directeur de 4e classe, centre hospitalier de Cognac-et-Jarnac (Charente)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Marquant (Claude) adjoint au directeur, maison de retraite de Podensac (Gironde)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Manrique (Joseph) directeur, centre hospitalier d'Allauch (Bouches-du-Rhône)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lebot (Gilbert) directeur, maison de retraite de Casseneuil (Lot-et-Garonne)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Bars (Jean-Yves) directeur, maison de retraite de Coron (Maine-et-Loire)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Lameth (Gilbert) directeur, maison de retraite de Courthezon-et-Jonquières (Vaucluse)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Kohon (Léo) directeur, maison de retraite des Ormes-sur-Voulzie (Seine-et-Marne)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Juillien (Jean-Claude) directeur, maison de retraite d'Hem (Nord)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Jean (Joseph) directeur, maison de retraite d'Ille-sur-Têt (Pyrénées-Orientales)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Hajdukiewicz (François) directeur, maison de retraite de Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Habault (Jean-Pierre) directeur, maison de retraite de Vizille (Isère)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Guinebault (Paul) directeur, hôpital local de Saint-Brice-en-Coglès (Ille-et-Vilaine)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ginolin (Yves) directeur, maison de retraite de Moulins-Engilbert (Nièvre)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gadrat (Jean-Marie) directeur, maison de retraite d'Eymet (Dordogne)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gabillard (Gérard) directeur, maison de retraite de Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Fouchard (Jean-Paul) adjoint au directeur, hôpital local de Port-Louis (Morbihan)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Destrem (Philippe) directeur de 4e classe, centre hospitalier de Feurs (Loire)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Derrives (Gilbert) directeur, hôpital local d'Oraison (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dammarez (Jean-Marc) directeur, maison de retraite de Bollezeele-et-Esquelbecq (Nord)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Conesa (Max) directeur, maison de retraite de Salses-le-Château (Pyrénées-Orientales)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Comte (René) directeur, maison de retraite de Trélon (Nord)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chovaux (Jacques) directeur, maison de retraite de Bray-sur-Somme (Somme)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Champeaux (Pierre) directeur, maison de retraite d'Attichy (Oise)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Calve (Christian) adjoint au directeur, hôpital local de Craon (Mayenne)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Callewaert (Michel) directeur, maison de retraite de Croix (Nord)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Boutin (Lionel) directeur, maison de retraite de Maulevrier (Maine-et-Loire)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Boucarut (Gérard) directeur, maison de retraite de Serrières (Ardèche)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Berger (Bernard) directeur, maison de retraite de Coligny (Ain)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bahl (Gérard) adjoint au directeur, centre hospitalier de Wissembourg (Bas-Rhin)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Baher (Désiré) adjoint au directeur, centre hospitalier d'Issoudun (Indre)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Angonin (Emile) directeur de 4e classe, centre hospitalier d'Etampes (Essonne)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Andrieux (Jean-Pierre) directeur, hôpital local d'Orbec-en-Auge (Calvados)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Allio (André) directeur de 4e classe, C.H.S. en psychiatrie de Saint-Avé (Morbihan)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Soyez (Edith) directeur, maison de retraite de Marcq-en-Baroeul-et-Neuville (Nord)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Saramito (Mireille) directeur, hôpital local de Castellane (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Renond (Françoise) adjoint au directeur, centre de long et moyen séjour de Chambon-Feugerolles (Loire)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ramond (Annie) directeur, maison de retraite d'Antilly (Oise)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pelloux (Colette) directeur, maison de retraite de Moirans (Isère)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Palaprat (Marie-France) directeur, maison de retraite de Rabastens (Tarn)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Monmouton (Marie-Thérèse) directeur, maison de retraite de Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Mangin (Noémie) directeur, maison de retraite d'Houplines (Nord)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Litou (Josette) directeur, maison de retraite de Montjean-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Leschaeve-Lucchinacci (Renée) directeur, maison de retraite de Lillers (Pas-de-Calais)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Le Goff (Georgette) directeur de 4e classe, centre hospitalier de Lorient (Morbihan)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

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inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Kiffer-Demesy (Alodie) directeur, hôpital local de Soultz (Haut-Rhin)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Grasset (Elisabeth) directeur de 4e classe, Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Fauvel (Odette) directeur, maison de retraite d'Ecouché (Orne)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Falcucci (Jacqueline) directeur, maison de retraite du Perreux-et-Champigny (Val-de-Marne)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dufaure (Raymonde) directeur, centre de long séjour d'Uzerche (Corrèze)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dreano (Suzanne) directeur, maison de retraite d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Collet (Marie-Hélène) adjoint au directeur, centre de cure médicale d'Hauteville-Lompnes (Ain)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Caltot (Claudine) directeur, maison de retraite de La Fare-les-Oliviers (Bouches-du-Rhône)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Blumenfeld (Marie-Claude) directeur, maison de retraite de Montgeron (Essonne)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Belot (Marie-Thérèse) directeur de 4e classe, centre hospitalier de Cambrai (Nord)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Arnould (Françoise) adjoint au directeur, hôpital local de Beaugency-et-Meung-Loire (Loiret)
Objet:	au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:	Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux

date_debut="1995-08-01"

JORFTEXT000000378414 (source JORF)

inscription

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Mans (Sarthe)
Objet:	à l'exclusion concernant la pratique des actes d'angiographie coronaire prévue à l'article 1er de la décision du ministre chargé de la santé du 16 décembre 1991 autorisant le docteur Moron à installer un appareil d'angiographie numérisée dans les locaux de la clinique Pontlieu, au

JORFTEXT000000378272 (source JORF)

cessation de fonction

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Vandoeuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:	au centre hospitalier régional et universitaire de Nancy pour exercer la chirurgie cardiaque et utiliser un appareil de circulation sanguine extra-corporelle installé dans le service de chirurgie cardiaque à l'hôpital d'adultes du Brabois, sis 2, rue du Morvan, à
Groupe:	Centre hospitalier régional et universitaire de Nancy

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000377527 (source JORF)

renouvellement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Blanchard (Serge)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Tahiri-Cloarec (Soukaïna)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Rieu-Fichot (Christine)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres suppléants
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ricaud-Dussarget (Paul) inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue vice-président du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Huteau (Michel) professeur des universités
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue président du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Soncarrieu (Thierry)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Roux (Patrick)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Rogowski (Serge)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Porlier (Jean-Claude)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Méjean (Patrick)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Kaleka (Charles)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Gilles (Pierre-Yves)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Forner (Yann)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Debarge (Jean)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Daver (Claude)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bachy (Jean-Paul)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Arnould (Francis)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Wiss (Annick)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Vouillot (Françoise)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Volvey (Claude)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Prunier (Françoise)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Peylet (Mireille)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Dufrenoy (Nicole)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Deplanque (Dominique)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Demersseman (Andrée)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

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nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Chignier (Jacqueline)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Benlian (Christiane)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Belle (Micheline)
Objet:	membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue membres titulaires
Groupe:	Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue

JORFTEXT000000194230 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Angers (Maine-et-Loire) pour exercer la chirurgie cardiaque
Objet:	au centre hospitalier régional et universitaire d'
Groupe:	Centre hospitalier régional et universitaire d'

duree="cinq ans"

JORFTEXT000000194069 (source JORF)

renouvellement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Rigoulet-Roze (Fabrice) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1996-05-29"

JORFTEXT000000193651 (source JORF)

détachement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Levannier (Eric)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature le candidat reçu au titre de la seconde série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole

JORFTEXT000000193647 (source JORF)

admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ramassamy (Georges-André)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

JORFTEXT000000193647 (source JORF)

admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Bruttin (Jean)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

JORFTEXT000000193647 (source JORF)

admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Fortin (Laurence)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

JORFTEXT000000193647 (source JORF)

admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Betton (France)
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

JORFTEXT000000193647 (source JORF)

admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Baudet (Véronique), épouse Muller
Objet:	à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour une durée d'une année les candidats reçus au titre de la première série
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole

JORFTEXT000000193647 (source JORF)

admission

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Alain (Yvon) administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:	sous-préfet pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1996-05-29"

JORFTEXT000000193613 (source JORF)

détachement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Jourdain-Menninger (Danièle) inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	auprès de la Mutuelle générale de l'éducation nationale conseiller du président
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1996-01-01"
duree="cinq ans"

JORFTEXT000000193612 (source JORF)

détachement

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Ledru (Joëlle)
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense attaché d'administration centrale

date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"

JORFTEXT000000193611 (source JORF)

nomination

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Pre (Jean-Wilfrid) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture
Groupe:	Ministère de la culture

date_debut="1996-09-01"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000193608 (source JORF)

réintégration

07 Septembre 1996 07/09/1996

De:	Beffre (Lionel) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1996-09-05"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000193607 (source JORF)

réintégration

07 Septembre 1996 07/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.