07 Septembre 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Zduniak (François)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Grand (Lionel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Giangualano (Jean-Marc)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ghio (Christophe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gaillardo (Régis)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
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duree="deux ans"
ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Delamotte (Pascal)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cauderlier (Christophe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Seguin (Colette)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
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duree="deux ans"
ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Saliou (Isabelle)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dufayet (Géraldine), épouse Lebreton
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
les candidats reçus
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sepetjan (Bruno)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Corre (Didier)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Karl (Bruno)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Duchene (Jérôme)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dhennin (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
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ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Danielou (Joël)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
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ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Conesa (Rémi)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
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ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chenaf (Mourad)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
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ecole
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admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cavaillez (Serge)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Barbieux (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bachelard (Jacques)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sautron (Marie-Lisette)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Reeb (Sabine)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pernot (Valérie), épouse Burckel
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Isard (Marie-Frédérique), épouse Whitley
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Deprade (Cécile)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cazals (Anne-Marie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Carrasco (Valérie)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Berniard (Florence)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bart (Marie-Josèphe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000745088(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ladreit de Lacharrière (Pierre)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000745049(source JORF)
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ladreit de Lacharrière (Pierre)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000000745049(source JORF)
affectation
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sarah Farcy
Objet:
attachée de presse au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la francophonie
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000744914(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Hélène Roques
Objet:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000744914(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199607/09/1996
De: Veyradier (Fabien, Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vamparys (Matthieu, Dany, Eric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vaillant (Christophe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thery (Pierre, Raoul, Emile)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Serrand (Alain, Armand, Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Schultz (Thierry, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Roé (Gwenaël, Henri)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rouzaud (Jean-Pierre, André, Baptiste)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rigal (Laurent, Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Prunier (Luc, Noël, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Platelle (Simon, Guy, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Perat (Cédric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Peltraux (Emmanuel, Michel, Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Patinec (Régis, Jean-François)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pascale (Cristofe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pams (Sylvain, Steve)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Osty (Jean-Philippe, André, Joseph)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Nicolas (Jean-Alain)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ménard (Yannick)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Morvan (Jean-Gaël)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Moreau (Ghislain, René)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Montabord (David, Samuel, Loïc, Erwan)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Monnier (Eric, Joël)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Marlin (Stéphane, Michel, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Markarian (Franck, Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Manouvel (Christi)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Malterre (Thibaud, Paul)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Malbec (Nicolas, René, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lécuyer (Bruno, Régis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lohr (Yvan, Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ling (Stéphane, Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lietard (Christophe, Alain, Christian)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Leroux (Antoine, Liouba)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lemiere (David, Philippe, Sébastien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Tutour (Christophe, Joseph, Emile)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Poutre (Sébastien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Pincart (Marc, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Bris du Rest (Pierre, Alain, Marie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lavanan (Gweltaz, Tanguy, Guillaume)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Launay (Olivier, Arthur, Toussaint)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lagrange (François, Marie, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lager (Lionel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Jeuffrault (Cyrille, Jimmy)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Jayko (Frédéric, Patrick)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Jacquier (Grégory, Stéphane)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Jacques (Christophe, André, Basile)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Grimal (Olivier, Jean-Marc, Roland)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Grillet-Aubert (Lionel, Jean, Joseph)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gonzales (Frédéric, Alain, Roger)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Geffard (Nicolas, Jérôme)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Garigon (François, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Garcia (Jean-Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gallais (Nicolas, Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ferron (Régis, Didier, Marcel, Joseph)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Eickmayer (Thomas, Jérôme)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dutournier (Fabrice, Christian)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Duffet (Michaël, Jean, Christian)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Drouy (Stéphane, Laurent)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Djeloyan (Jean-Michel, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Di Masso (Frédéric, Jean-Louis, Fabrice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dewas (Gauthier, Jacques, Marie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Delahaye (Vincent, Henri, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Daviau (Thierry, Franck, Michel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dauchin (Jeremy, Lionel, Jean-Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dalstein (Nicolas, Pierre, Frédéric)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Coudrey (Philippe, Noël)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Coubronne (Vincent, Olivier)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Costantino (Jérôme)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chéron (Bruno, Marc)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chollet (Loïc, Roger, Roland)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chevallier (François, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chanut (Jérôme)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Cariès (Lionel, Marc, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Caritey (Hervé)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Béthune (Julien, Léonard, Seymour)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bureau (Cédrik, Cyril)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Breton (Olivier, Henri, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Boudehent (Antoine, Alexandre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Boucher (Hugues, Joffrey, Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Blé (Olivier)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Blomme (Jean-Philippe, Georges, Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bigot (Jean-François)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bescond (Ronan, Jakez)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bertolissio (Nicolas, Benoît)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bernard (Jean-Jacques, Louis)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bellier (Raphaël, Patrick, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bauquis (Olivier)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Barbu (David, Francis)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Amoréna (Pantxoa)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Sansot (Emmanuelle, Fabienne, Florence)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ruffier (Laetitia, Denise, Jeanne)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Plouzennec (Caroline)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Penchenat (Claire, Nathalie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Laroche (Claire, Isabelle, Aline)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gruffaz (Stéphanie, Marie, Antoinette)
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Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dumont-D'Ayot (Cécile)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Destin (Yona, Natacha)
Objet:
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Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Casanova (Séverine, Bernadette)
Objet:
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Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Wintrebert (Wilfried, Emile, Jean-Louis)
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élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Tarnowski (Philippe, Valéry, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Soriano (Stéphane, Serge, Yves, Jérôme)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Robert (Olivier, Gilbert, Maurice)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Quivouron (Cédric)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Privas (Jean-Philippe, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Oliver (Ronald, Chris)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Moreau de Montcheuil (Nicolas, Marie, Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Monnet (Hervé, Dominique, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Martinez de Castilla (Jean-Sébastien, Francis)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Linard (Pierre, Robert)
Objet:
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élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Leveque (Emmanuel, Nicolas)
Objet:
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élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Texier (Maxime, Jean-Marc)
Objet:
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élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lamarre (Vincent, Mathieu)
Objet:
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élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Koudinoff (Nicolas, Claude)
Objet:
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élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Herpers (Frédérick, Roger, Daniel)
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Groupe:
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Hannecart (Louis, Yves, Myriam, René)
Objet:
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élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Guerder (Olivier)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gros (Richard)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Grangier (Nicolas, Jean, Eugène)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gortais (Noël, Nominoé)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gautier (Jean-Paul, René, Gérard)
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JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dufey (Christophe, Pierre, Pascal)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: De Poulpiquet de Brescanvel (Benoît, Marie, Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dagorn (Yann, Christophe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: D'Escrivan (Hugues, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Coudeville (Damien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Colonna d'Istria (Jérôme, Jean, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Clerget-Gurnaud (Nicolas, Charles)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chilèse (Christophe, Gilles)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cazal (Romain, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Buisson (Hugues, Francis, Gauthier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Botella (Alberic, Emeric)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bonnemains (Grégory, Alain)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ambrosi (Nicolas, Mircko, Roger)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Adoux (Benjamin, Ulrick, Rodolphe, Laurent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rasamison (Chrystelle, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Doublet (Aude, Céline, Michèle)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chandivert (Sandra, Rolande, Germaine)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cadet (Laurette, Roseline)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000744913(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Philippe Lapierre
Objet:
directeur de l'agence d'insertion de la Réunion
Remplace:M. Jean-Marc Bédier
Groupe:
Agence d'insertion de la Réunion
JORFTEXT000000744912(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Berthier (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du Conseil national de l'information géographique
Remplace:M. Pasquet (André)
Groupe:
Conseil national de l'information géographique
president
JORFTEXT000000744875(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Metz (Moselle)
Objet:
au centre hospitalier régional de Metz-Thionville pour exercer la chirurgie cardiaque à l'hôpital Notre-Dame-du-Bon-Secours, 1, place Philippe-de-Vigneulles, à
Groupe:
Centre hospitalier régional de Metz-Thionville
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000744687(source JORF)
renouvellement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Julliard (David)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
JORFTEXT000000744609(source JORF)
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dartois (Marianne)
attaché d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radiée du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
attaché principal de 2e classe
date_debut="1995-05-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000744608(source JORF)
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Juy (Marie-Germaine)
directeur adjoint du travail de classe normale à la subdivision de l'inspection du travail des transports de la Haute-Garonne et de l'Ariège
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000744607(source JORF)
promotion
07 Septembre 199607/09/1996
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
au centre hospitalier régional universitaire de Toulouse pour exercer la chirurgie cardiaque au sein de deux unités, actuellement installées dans le bloc opératoire de chirurgie cardio-vasculaire de l'hôpital Rangueil, avenue Jean-Poulhès, à
Groupe:
Deux unités, actuellement installées dans le bloc opératoire de chirurgie cardio-vasculaire de l'hôpital Rangueil, avenue Jean-Poulhès, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000743830(source JORF)
renouvellement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lalande (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1996-06-24"
JORFTEXT000000743829(source JORF)
affectation
07 Septembre 199607/09/1996
De: Périssat (Frédéric)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
JORFTEXT000000561752(source JORF)
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Inglebert (Xavier)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
JORFTEXT000000561751(source JORF)
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Caïla (Philippe)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
JORFTEXT000000561750(source JORF)
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bacquaert (Gilles)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
JORFTEXT000000561749(source JORF)
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Malivoire de Camas (Thibaud)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1995-09-05"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000561748(source JORF)
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vales (Claude)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1996-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000561747(source JORF)
intégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gorrée (Agnès)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000561744(source JORF)
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gorrée (Agnès)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000000561744(source JORF)
affectation
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bruand (Thierry)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000561743(source JORF)
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bruand (Thierry)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000000561743(source JORF)
affectation
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lafouge (Philippe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
conseiller d'Etat en service ordinaire
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1996-04-30"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000561608(source JORF)
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Garde (François)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration
conseiller hors classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Ce corps
date_debut="1996-07-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000561607(source JORF)
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance
vice-président
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jallet (Pierre)
Objet:
président et vice-président de la Commission nationale de matériovigilance
président
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
president
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Garnier (Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
toxicologue
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thiveaud (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Audhoui (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien d'officine
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Brient (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thomas (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Coutant (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
médecin généraliste
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gross (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Durand-Gasselin (François)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bougaud (André)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Safran (Denis)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Passuti (Norbert)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Fleur (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien hospitalier
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Eloy (Rosy)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Colchen (Arlette)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Boulangé (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
cadre infirmier hospitalier
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lambert (Henri)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
toxicologue
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Grimandi (Gaël)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Levaux (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des distributeurs de dispositifs médicaux
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Terver (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
proposée par le ministre chargé de la consommation
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Honnorat (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
médecin généraliste
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Guey (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dubourg (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Delaby (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
ingénieur biomédical hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Piwnica (Armand)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jallet (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cazalaa (Jean-Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
clinicien
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Brandon (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien hospitalier
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Keller-Didier (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
pharmacien d'officine
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Hannaire (Danielle)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
personnalité scientifique
représentant des fabricants de dispositifs médicaux
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bressand (Michelle)
Objet:
membres de la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 655-55 du code de la santé publique
cadre infirmier hospitalier
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000561569(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Munos (Christian)
administrateur territorial détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
date_debut="1996-10-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000561568(source JORF)
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Munos (Christian)
administrateur territorial détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Yonne
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
Préfecture de l'Yonne
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Yonne"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000561568(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199607/09/1996
De: Saissac (Michel)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Missaire (Yves)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pabot (Bernard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Fortune (Michel)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cyroulnik (Alain)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Castelli (Gilbert)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Simmer (Bernard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lamarque (Francis)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gamblin (Gérard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Fourgassie (Jean-Bernard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Duhem (Marc)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chaintron (François)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Trehin (Daniel)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Terrisse (Gilbert)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Siriex (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rèche (Emile)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Leblic (Pierre)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dupont (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: André (Jean-Paul)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bonillo (Antoine)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Avignon (Pierre)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Putfin (Guy)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Marien (Gérard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Guittet (Philippe)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Geniez (Marc)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dauvergne (Charles)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Contremoulin (Gérard)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: André (Robert)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: de Torquat (Christian)
ingénieur général des mines
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vigouroux (Denys)
adjoint au directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Soutou (Pierre)
directeur de l'administration et de la modernisation des services au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Serradji (Christian)
directeur des gens de mer et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Septours (Georges)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pointud (André)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pistolet (Jean-Paul)
inspecteur général, chef du service des personnels et des activités sociales à la direction générale des postes et télécommunications au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Picon-Dupré (René)
chef de service, adjoint au directeur de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pain (Jean-Luc)
chef de service à la direction du budget au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Moulin (Yves)
chef de service, adjoint au directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Morisseau (Frank)
chargé des ressources humaines à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Mordacq (Frank)
sous-directeur à la direction du budget au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Moisselin (Gérard)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Millet (Denys)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale de l'équipement au ministère de la justice
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Luciani (Christophe)
chef de service à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lecomte (Alain)
chef de service, adjoint au directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Puloc'h (François)
sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Laurent (Jean-Luc)
directeur général de l'administration et du développement au ministère de l'environnement
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lacambre (Dominique)
sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales à la direction de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Klein (René)
administrateur civil à la direction de l'administration générale au ministère de la culture
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Igonin (André)
sous-directeur à la direction générale de l'administration et des finances au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gaudin (Michel)
directeur de l'administration de la police nationale au ministère de l'intérieur
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Darcy (François)
directeur de l'administration générale au ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Céas (Yvon)
directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cèbe (Philippe)
directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Comet (Henri-Michel)
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer au ministère de l'outre-mer
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cervel (Jean-François)
chef de service, adjoint au directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Carcenac (Yves)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bobillo (Pierre)
directeur de l'administration générale au ministère de la coopération
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bloch-Lainé (Jean-Michel)
inspecteur général des finances
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Benoist (Gilles)
directeur, secrétaire général du groupe Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bargas (Didier)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Baladier (Louis)
directeur des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Antoine (Dominique)
directeur de l'administration du personnel au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pungier (Marie-Suzie)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Manouvriez (Thérèse)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lorin (Sylvie)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union générale des fédérations de fonctionnaires (U.G.F.F.-C.G.T.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Labay (Marie-Claire)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Viel (Dominique)
chef de service, adjoint au directeur général de l'administration et des finances au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Renou-Fages (Claudine)
chef de service des ressources humaines à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Mariani-Ducray (Francine)
directeur de l'administration générale au ministère de la culture
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gras (Catherine)
sous-directeur à la direction du personnel et de l'administration au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Escard (Jacqueline)
chef de service à la direction du personnel et de l'administration au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Belliard (Edwige)
directeur des ressources humaines à la direction générale de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Toussenel (Pierre)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Deschamps (Michel)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de la Fédération syndicale unitaire (F.S.U.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dupaquier (Jacky)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lemercier (Jacques)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lefèbvre (Jean)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gaillard (Roland)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Courant (Christian)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique (F.O.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bonissol (Charles)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E.-C.G.C.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Roux (Jean-Paul)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Masson (Lucien)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Néouannic (Guy)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Baro (Hervé)
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires
(U.N.S.A.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Tyvaert (Michel)
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pomel (Bernard)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Paulot (Jean-Marie)
directeur de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Parini (Philippe)
directeur du personnel et de l'administration au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lott (Francis)
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Conort (Dominique)
directeur de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Blangy (Michel)
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bertrand (Jean-Marie)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Andrès (Philippe)
directeur général de l'administration et des finances au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3. Dix directeurs d'administration centrale
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Viet (Claude)
directeur général adjoint, directeur du courrier à La Poste
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
2. Deux personnalités choisies
en raison de leur compétence
dont l'une notamment en matière de droits des femmes
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Roson (Henri)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Roché (Jacques)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Péchère (Michel)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Massot (Jean)
président de la section des finances au Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lemoine (Jean-Pierre)
inspecteur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Join-Lambert (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie et des finances
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Aubin (Claire)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
2. Deux personnalités choisies
en raison de leur compétence
dont l'une notamment en matière de droits des femmes
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000561566(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cousin (Jean-François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Laurent-du-Maroni
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Laurent-du-Maroni"
sous-prefecture_departement_code="973"
JORFTEXT000000561565(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jacques Taranger
directeur adjoint
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de la sous-direction de l'informatique, des services et des études
JORFTEXT000000561564(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 199607/09/1996
De: François Cavaignac
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions relevant des attributions de la sous-direction de l'informatique, des services et des études
JORFTEXT000000561564(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 199607/09/1996
De: Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extra-corporelle installés dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital Gabriel-Montpied
Objet:
au centre hospitalier universitaire de
Groupe:
Centre hospitalier universitaire
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000378774(source JORF)
renouvellement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vié (Bertrand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur financier de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000378627(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Azam-Pradeilles (Anne)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
JORFTEXT000000378626(source JORF)
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Warner (Melroy, Maurice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000378449(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Touzet (Frédéric, Gilbert)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000378449(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sola (Yann, Jérôme, Eric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000378449(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Schermann (Gilles, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000378449(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rigollet (Sébastien, Cyril)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000378449(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Raynaud (Benoît, Nicolas)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000378449(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Puglia (Cédric, Alain)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pubert (Laurent, Ghislain, Louis)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Mourrat (Xavier, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Milanesi (Benoît, Jean-Charles)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Milan (Frédéric, Jacques)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Michel (Damien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lucien (Fabrice, Michel, Simon)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Leroy (Vivien, Ernest, Jean-Paul)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lemaistre (Manuel, Boris, Yann)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lasciouve (Sébastien, Claude)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Largant (Emmanuel, Ludovic)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lamy (Cédric, Paul, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lachguer (Mohamed)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Henry (Laurent, Daniel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Guguen (Stéphane, Jean, Paul)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gasri (Anice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Fusibet (Frédéric, Alexandre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Drouilly (Cyril, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Demolin (Stéphane)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Delmas (Cyrille, Jean, Xavier)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Debise (Henri, Frédéric)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: De Pinho Ferreira (Manuel, Antonio)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Da Graça Baptista (Marc)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Cornec (Eric, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Claret (Davy)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chevreux (Olivier, Jérôme, Charles)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chalet (David, Jocelyn, René)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Certier (Yannick, Jean-Michel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Camus (Stéphane, Michel)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Breysse (Olivier, Alain, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Blanchard (Jérôme, Pierre)
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sur la liste complémentaire
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Beaugnier (Grégoire)
Objet:
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Afilal (Abdelhafid)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ribeiro (Sandrine, Marie, Caroline)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000378449(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Boussen (Sophie, Fatma)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000378449(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thomann (Olivier, Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ouazragh (M'Barek)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378449(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Laffond (Cyrille, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378449(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Feraille (Matthieu, Denis, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bonhomme (François, Georges, Roger)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Wattiaux (Jean-Marc, René)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Voiselle (Eric, Lucien, Georges)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Visat (Alexandre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vidal (Thibault, Roland)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Viallet (Nicolas, Pierre, Marc)
Objet:
sur la liste complémentaire
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Veyradier (Fabien, Yves)
Objet:
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Vamparys (Matthieu, Dany, Eric)
Objet:
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Tréguer (Laurent)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Théry (Pierre, Raoul, Emile)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Thony Lamberti (Jérôme)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Taillieu (Fabrice, Eric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Sécher (David, Guy)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Streiff (Frédéric)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Stervinou (Alexandre, Marc, Sylvain)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Soyris (Philippe, Henri, Jacques)
Objet:
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Sibard (Thomas, Lionel)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Serrand (Alain, Armand, Yves)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Serra (Marc, Gilberto)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Schultz (Thierry, André)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Schott (Nicolas, Jean, Sébastien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Sarlatte (Bruno, Henri, Robert)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Santucci (Charles, Xavier)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Santos (Paul, Georges)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Sabatier (Stéphane, Georges)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Roé (Gwenaël, Henri)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Rouzaud (Jean-Pierre, André, Baptiste)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Rousset (Emmanuel, Michel, Daniel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Rezig (Tarak)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Renier (Frédéric, Joël, Jérôme)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ranvier (Martial, Pierre, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Raby (Hervé, Alfred, Etienne)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Quaireau (Maxime, Jean, Albert)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pérat (Cédric)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Prunier (Luc, Noël, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Proïetto (Gregory, Xavier-Boris)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pourrier (Christophe, Emmanuel, Vincent)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Platelle (Simon, Guy, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Plateaux (Laurent, Michel, Francis)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Piétin (David, René)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pierret (Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Phuez (Erwan, Arnaud)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pessel (Arnaud, Hervé, Armand)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pervis (Sébastien, Emmanuel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Person (Gwenaël, Jacques, Arnaud)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Person (Gregory, Bernard)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pern (Thierry, Marcel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Peltriaux (Emmanuel, Michel, Dominique)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Peltier (Justin, Marie, Jacques)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Patinec (Régis, Jean-François)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Paternotte (Jérôme, Bruno)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pascale (Cristofe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Parizot (Julien, Jérôme)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Paquet (Arnaud, Marie, René)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pams (Sylvain, Steve)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Pallu (Xavier)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Paintendre (Frédéric, Claude, Charles)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Osty (Jean-Philippe, André, Joseph)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Osmont (Vincent, Pierre, Emile)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Nouvel (Jean-François, Régis)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Noirel (Pierre, Michel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Nison (Benoist, Jean-Marc)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Nicolas (Jean-Alain)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Narboux (Laurent)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Métais (Antoine, Constant, Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ménard (Yannick)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Munsch (Stéphane)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Muller (Philippe, Rémy)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Mudrinic (Milijan)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Mousseron-Dufort (Nathaniel, Jean-Patrice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Moréno (Michel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Montaufier (Julien, Jean-Marie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Montanier (Eric, Jean, Patrick)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Montabord (David, Samuel, Loïc, Erwan)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Monnier (Eric, Joël)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Mocard (Laurent, Henri, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Michel (Gérald, Bernard)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Metzger (Laurent, André, Auguste)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Merly (Fabien, Francis, Marie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Menini (Clément, Henri, Norbert)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Masson (Pierre-Alexandre, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Martin (Samuel, Pascal)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Martin (Alexandre, Jocelyn, Enogat, William)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Marlin (Stéphane, Michel, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Markarian (Franck, Jacques)
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De: Malterre (Thibaud, Paul)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Maillols (Bruno, Raymond)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Magère (Patrice, Daniel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lécuyer (Bruno, Régis)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lurot (Jean-Claude, Alexandre, François)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Loye (Bertrand, Gérard, Alexandre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lohr (Yvan, Frédéric)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lobjois (Jérôme, Jean-Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Liétard (Christophe, Alain, Christian)
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De: Ling (Stéphane, Philippe)
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De: Lhez (Nicolas, Jacques, Claude)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Leroy de la Brière (Luc)
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De: Leroux (Antoine, Liouba)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lemoine (Jérôme, René)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lemière (David, Philippe, Sébastien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Leclère (Stéphane, Emile, Henri)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Tutour (Christophe, Joseph, Emile)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Lann (Sylvain, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Bris du Rest (Pierre, Alain, Marie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Borgne (Gaël, Pascal, Léopold)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Bihan (Victor, Emmanuel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Bec (Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Laurent (Hervé, Jull-Mari, Charles)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Launay (Olivier, Arthur, Toussaint)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Laugier (Phillippe, Arnaud, Gwenolé)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Laprade (Laurent, Daniel, Marc)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Laouénan (Mathieu)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Landreau (René)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lachasse (Sébastien, Francis, Stéphane)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Labayrade (Raphaël, Paul)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Kieken (Bertrand, Gérard, Michel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Joly (Emmanuel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Jeuffrault (Cyrille, Jimmy)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Jayko (Frédéric, Patrick)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Jacques (Christophe, André, Basile)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Hugon (Bertrand, Yves, Henri)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Holle (Hubert, Henri)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Herry (Michel, Joseph, Minh, Ngoc)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Guibet (Vincent, Benoît, Cyril)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Guerard (Jérôme, Félix, Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Grimal (Olivier, Jean-Marc, Roland)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Granier (Fabrice, Roch, Lionel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gouret (Pierre-François)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gonzales (Frédéric, Alain, Roger)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Geffard (Nicolas, Jérôme)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gavignet (Alexandre, Jean, François)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Garcia (Jean-Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gandelot (Vivian, Jocelyn)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gallais (Nicolas, Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Fuchs (Sébastien, Philippe, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Fontaine (David)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Foissey (Laurent, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ferreira (Yann, Bernard)
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De: Dutournier (Fabrice, Christian)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Duhamel (Vincent, Pierre, Michel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Duffet (Michaël, Jean, Christian)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dubreil (Jean-François, Paul, Marie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Djéloyan (Jean-Michel, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Djenadi (Djamale)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ditchi (Nicolas, Vittorio)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Di Perno (Antoine, Pierre, Manuel)
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De: Di Masso (Frédéric, Jean-Louis, Fabrice)
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De: Dewas (Gauthier, Jacques, Marie)
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De: Deilles (Sébastien)
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De: Dehainault (Hervé, François)
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De: De Luzy de Pelissac (Alexandre, Guillaume, Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Daviau (Thierry, Franck, Michel)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dauchin (Jeremy, Lionel, Jean-Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dalstein (Nicolas, Pierre, Frédéric)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Cygan (Hervé)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Cuny (David, Pierre, Raymond)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Cuillandre (Cédric)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Cuenca (Alain, Claude)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Craver (Gaël, Joseph, René)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Courtois (Antoine)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Coudrey (Philippe, Noël)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Coubronne (Vincent, Olivier)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Costantino (Jérôme)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Corus (Mathieu, Georges, Albert)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Cornet (David, Yves)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Corbinaud (Cédric, Jacky)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Connen (Matthieu, Johann)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Coloos (Jérémie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Claux (Julien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chrzestek (Tomasz, Piotr)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chollet (Loïc, Roger, Roland)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chazelle (Philippe, Daniel, Roland)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Chane-Pane (Patrice, Hervé)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Castillo (Jérôme, Laurent, José)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Caritey (Hervé)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Carasco (Cédric, Michel, Luc)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Caillon (Sébastien, Louis)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Béthune (Julien, Léonard, Seymour)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Burel (Sylvain)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bureau (Cédrik, Cyril)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Buhot (Thomas, Régis, Gilbert)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bruyère (Lilian, Henri, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bruggeman (Joffray)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Brossay (Nicolas, Jérôme, Sébastien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Breton (Olivier, Henri, Pierre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Brenot (Damien, Daniel, Noël)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Brajon (Benoît, Robert)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Braem (Guillaume, Claude)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bouzzo (Vincent, Marcel, Jean, Paul)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Boutor (Jeremy, Claude)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bousquet (Gaël, Laurent)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bourdot (Jérôme)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Boulicot (Pierre, Jacques, Cyrille)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Boudehent (Antoine, Alexandre)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bouchereau (Richard)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Boucher (Hugues, Joffrey, Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bouchardeau (Raphaël, Georges)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bottin (Alexandre, Daniel, Albert)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Blé (Olivier)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Blomme (Jean-Philippe, Georges, Maurice)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bletterie (Philippe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bescond (Ronan, Jakez)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bertrand (Frédéric)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bertolissio (Nicolas, Benoît)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bernard (Thierry, Georges)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bernard (Jean-Jacques, Louis)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bernard (Guillaume, Georges, André)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Berlemont (David, Jacques)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Benzaquen (Tanguy, Jérémie, Aurélien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Benfenati (Nicolas, Boris)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bellot (Jérôme, Sébastien)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bellier (Raphaël, Patrick, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bazin (Frédéric, Yvon, Georges)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bauquis (Olivier)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Barreaud (Vincent, Mathieu)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Bardet (Christophe)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Barbu (David, Francis)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Balduini (Arnaud, Claude)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Auvray (David, Jean, Charles)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Autret (Frédéric)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Aubry (Ludovic, Jean)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Asseman (Olivier, Gérard, Marc)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Armbruster (Christian, Georges)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Araujo (Tony)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Amoréna (Pantxoa)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Alèbe (Lionel, Georges)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Absil (Laurent)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Poulichet (Pascale)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Plouzennec (Caroline)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Plateel (Delphine, Stéphanie, Sophie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Peyrottes (Florence, Patricia, Ginette)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Penchenat (Claire, Nathalie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Peaudeau (Marzhina, Monique)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Néros (Aurore, Yvonne, Denise)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Nguyen (Ngoc, Thanh, Lan)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Luk (King, Wa)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Lorgouilloux (Nathalie)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Rhun (Rozenn, Marie, Catherine)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ikeda (Kaori)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gruffaz (Stéphanie, Marie, Antoinette)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Gripon (Anne, Françoise, Claire)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Egreteau (Emmanuelle, Marie, Thérèse)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dégobert (Muriel, Sonia)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Dumont-d'Ayot (Cécile)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Del Piccolo (Anne)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Casanova (Séverine, Bernadette)
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Borgne (Nolwenn, Clémence)
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bernard (Alexandra, Catherine, Vanessa)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bannier (Anne, Sophie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bagland (Nathalie, Stéphanie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Wintrebert (Wilfried, Emile, Jean-Louis)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Tréhein (Hervé, François, Eric)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Tinseau (Laurent, Pierre, Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Quivouron (Cédric)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Oliver (Ronald, Chris)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Morvan (Jean-Gaël)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Moreau (Ghislain, René)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Moreau de Montcheuil (Nicolas, Marie, Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Monnet (Hervé, Dominique, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Malbec (Nicolas, René, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lévêque (Emmanuel, Nicolas)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Linard (Pierre, Robert)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Texier (Maxime, Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Poutre (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lavanan (Gweltaz, Tanguy, Guillaume)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lager (Lionel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Koudinoff (Nicolas, Claude)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Guerder (Olivier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gros (Richard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gortais (Gaël, Nominoé)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Glatigny (Olivier, Frédéric, Marc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gautier (Jean-Paul, René, Gérard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Garigon (François, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
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ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Ferron (Régis, Didier, Marcel, Joseph)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: Delahaye (Vincent, Henri, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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07 Septembre 199607/09/1996
De: De Poulpiquet de Brescanvel (Benoît, Marie, Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dagorn (Yann, Christophe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Colonna d'Istria (Jérôme, Jean, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Clerget-Gurnaud (Nicolas, Charles)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chilèse (Christophe, Gilles)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chevallier (François, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chanut (Jérôme, Antoine)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cazal (Romain, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Buisson (Hugues, Francis, Gauthier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Botella (Albéric, Emeric)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ambrosi (Nicolas, Mircko, Roger)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Adoux (Benjamin, Ulrick, Rodolphe, Laurent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
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inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ruffier (Laetitia, Denise, Jeanne)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rasamison (Chrystelle, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Madec (Lena, Alice, Annick)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Doublet (Aude, Céline, Michèle)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dondelle (Marie, Monique)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Destin (Yona, Natacha)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chandivert (Sandra, Rolande, Germaine)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Cadet (Laurette, Roseline)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000378448(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Leclere (Annick)
directeur, maison de retraite de Verrières-le-Buisson (Essonne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-12-17"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Girard (Jean-Louis)
directeur, maison de retraite de Castelnau-de-Médoc (Gironde)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-12-15"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Wach (Odile)
adjoint au directeur, hôpital local de Montfort-l'Amaury (Yvelines)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-10-16"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pandini (Liliane)
directeur, maison de retraite de Saint-Sauveur-en-Puisaye (Yonne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Heurtier (Michèle)
directeur, hôpital local de Saint-Geoire-en-Valdaine (Isère)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Wagner (Bernard)
directeur, hôpital local de Brumath (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Villeneuve (Célestin)
directeur de 4e classe, centre hospitalier de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Tobie (Henri)
directeur, maison de retraite de Richelieu (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Tison (Bertrand)
directeur de 4e classe, centre hospitalier de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Thevenin (Alain)
directeur, maison de retraite de Verzenay (Marne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sue (Raymond)
directeur, hôpital local de Pélussin (Loire)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Sebaici (Alain)
directeur, maison de retraite de Coutras (Gironde)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Salnot (Maurice)
directeur, maison de retraite de Fresnay-sur-Sarthe (Sarthe)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Richaud (Alain)
directeur, hôpital local d'Aiguilles (Hautes-Alpes)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ramin (Fred)
adjoint au directeur, hôpital local de Saint-Martin-de-Ré (Charente-Maritime)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pacaud (Michel)
directeur, maison de retraite de Pierre-de-Bresse (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Oppenheimer (Benjamin)
adjoint au directeur, centre hospitalier d'Autun (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Michalak (Stephan)
directeur de 4e classe, centre hospitalier de Cognac-et-Jarnac (Charente)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Marquant (Claude)
adjoint au directeur, maison de retraite de Podensac (Gironde)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Manrique (Joseph)
directeur, centre hospitalier d'Allauch (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lebot (Gilbert)
directeur, maison de retraite de Casseneuil (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Bars (Jean-Yves)
directeur, maison de retraite de Coron (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Lameth (Gilbert)
directeur, maison de retraite de Courthezon-et-Jonquières (Vaucluse)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Kohon (Léo)
directeur, maison de retraite des Ormes-sur-Voulzie (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Juillien (Jean-Claude)
directeur, maison de retraite d'Hem (Nord)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jean (Joseph)
directeur, maison de retraite d'Ille-sur-Têt (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Hajdukiewicz (François)
directeur, maison de retraite de Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Habault (Jean-Pierre)
directeur, maison de retraite de Vizille (Isère)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Guinebault (Paul)
directeur, hôpital local de Saint-Brice-en-Coglès (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ginolin (Yves)
directeur, maison de retraite de Moulins-Engilbert (Nièvre)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gadrat (Jean-Marie)
directeur, maison de retraite d'Eymet (Dordogne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gabillard (Gérard)
directeur, maison de retraite de Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Fouchard (Jean-Paul)
adjoint au directeur, hôpital local de Port-Louis (Morbihan)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Destrem (Philippe)
directeur de 4e classe, centre hospitalier de Feurs (Loire)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Derrives (Gilbert)
directeur, hôpital local d'Oraison (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dammarez (Jean-Marc)
directeur, maison de retraite de Bollezeele-et-Esquelbecq (Nord)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Conesa (Max)
directeur, maison de retraite de Salses-le-Château (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Comte (René)
directeur, maison de retraite de Trélon (Nord)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chovaux (Jacques)
directeur, maison de retraite de Bray-sur-Somme (Somme)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Champeaux (Pierre)
directeur, maison de retraite d'Attichy (Oise)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Calve (Christian)
adjoint au directeur, hôpital local de Craon (Mayenne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Callewaert (Michel)
directeur, maison de retraite de Croix (Nord)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Boutin (Lionel)
directeur, maison de retraite de Maulevrier (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Boucarut (Gérard)
directeur, maison de retraite de Serrières (Ardèche)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Berger (Bernard)
directeur, maison de retraite de Coligny (Ain)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bahl (Gérard)
adjoint au directeur, centre hospitalier de Wissembourg (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Baher (Désiré)
adjoint au directeur, centre hospitalier d'Issoudun (Indre)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Angonin (Emile)
directeur de 4e classe, centre hospitalier d'Etampes (Essonne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Andrieux (Jean-Pierre)
directeur, hôpital local d'Orbec-en-Auge (Calvados)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Allio (André)
directeur de 4e classe, C.H.S. en psychiatrie de Saint-Avé (Morbihan)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Soyez (Edith)
directeur, maison de retraite de Marcq-en-Baroeul-et-Neuville (Nord)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Saramito (Mireille)
directeur, hôpital local de Castellane (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Renond (Françoise)
adjoint au directeur, centre de long et moyen séjour de Chambon-Feugerolles (Loire)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ramond (Annie)
directeur, maison de retraite d'Antilly (Oise)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pelloux (Colette)
directeur, maison de retraite de Moirans (Isère)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Palaprat (Marie-France)
directeur, maison de retraite de Rabastens (Tarn)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Monmouton (Marie-Thérèse)
directeur, maison de retraite de Verdun-sur-Garonne (Tarn-et-Garonne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Mangin (Noémie)
directeur, maison de retraite d'Houplines (Nord)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Litou (Josette)
directeur, maison de retraite de Montjean-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Leschaeve-Lucchinacci (Renée)
directeur, maison de retraite de Lillers (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Le Goff (Georgette)
directeur de 4e classe, centre hospitalier de Lorient (Morbihan)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Kiffer-Demesy (Alodie)
directeur, hôpital local de Soultz (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Grasset (Elisabeth)
directeur de 4e classe, Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Fauvel (Odette)
directeur, maison de retraite d'Ecouché (Orne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Falcucci (Jacqueline)
directeur, maison de retraite du Perreux-et-Champigny (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dufaure (Raymonde)
directeur, centre de long séjour d'Uzerche (Corrèze)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dreano (Suzanne)
directeur, maison de retraite d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Collet (Marie-Hélène)
adjoint au directeur, centre de cure médicale d'Hauteville-Lompnes (Ain)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Caltot (Claudine)
directeur, maison de retraite de La Fare-les-Oliviers (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Blumenfeld (Marie-Claude)
directeur, maison de retraite de Montgeron (Essonne)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Belot (Marie-Thérèse)
directeur de 4e classe, centre hospitalier de Cambrai (Nord)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Arnould (Françoise)
adjoint au directeur, hôpital local de Beaugency-et-Meung-Loire (Loiret)
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sanitaires et sociaux
date_debut="1995-08-01"
JORFTEXT000000378414(source JORF)
inscription
07 Septembre 199607/09/1996
De: Mans (Sarthe)
Objet:
à l'exclusion concernant la pratique des actes d'angiographie coronaire prévue à l'article 1er de la décision du ministre chargé de la santé du
16 décembre 1991
autorisant le docteur Moron à installer un appareil d'angiographie numérisée dans les locaux de la clinique Pontlieu, au
JORFTEXT000000378272(source JORF)
cessation de fonction
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vandoeuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au centre hospitalier régional et universitaire de Nancy pour exercer la chirurgie cardiaque et utiliser un appareil de circulation sanguine extra-corporelle installé dans le service de chirurgie cardiaque à l'hôpital d'adultes du Brabois, sis 2, rue du Morvan, à
Groupe:
Centre hospitalier régional et universitaire de Nancy
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000377527(source JORF)
renouvellement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Blanchard (Serge)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
suppleant
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Tahiri-Cloarec (Soukaïna)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
suppleant
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rieu-Fichot (Christine)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
suppleant
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ricaud-Dussarget (Paul)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
vice-président du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Huteau (Michel)
professeur des universités
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
président du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Soncarrieu (Thierry)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Roux (Patrick)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rogowski (Serge)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
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nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Porlier (Jean-Claude)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
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nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Méjean (Patrick)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
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nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Kaleka (Charles)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
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nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Gilles (Pierre-Yves)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
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nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Forner (Yann)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
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nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Debarge (Jean)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
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nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Daver (Claude)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
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nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bachy (Jean-Paul)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
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nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Arnould (Francis)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
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nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Wiss (Annick)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Vouillot (Françoise)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Volvey (Claude)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Prunier (Françoise)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Peylet (Mireille)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Dufrenoy (Nicole)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Deplanque (Dominique)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Demersseman (Andrée)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Chignier (Jacqueline)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Benlian (Christiane)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Belle (Micheline)
Objet:
membres du jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
membres titulaires
Groupe:
Jury de l'examen national conduisant à la délivrance du diplôme d'Etat de conseiller d'orientation-psychologue
JORFTEXT000000194230(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Angers (Maine-et-Loire)
pour exercer la chirurgie cardiaque
Objet:
au centre hospitalier régional et universitaire d'
Groupe:
Centre hospitalier régional et universitaire d'
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000194069(source JORF)
renouvellement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Rigoulet-Roze (Fabrice)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
JORFTEXT000000193651(source JORF)
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Levannier (Eric)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le candidat reçu
au titre de la seconde série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1998-10-31"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000193647(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ramassamy (Georges-André)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000193647(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Bruttin (Jean)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000193647(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Fortin (Laurence)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000193647(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Betton (France)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000193647(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Baudet (Véronique), épouse Muller
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1996-11-01"
date_fin="1997-10-31"
ecole
JORFTEXT000000193647(source JORF)
admission
07 Septembre 199607/09/1996
De: Alain (Yvon)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-05-29"
JORFTEXT000000193613(source JORF)
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Jourdain-Menninger (Danièle)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
conseiller du président
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1996-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000193612(source JORF)
détachement
07 Septembre 199607/09/1996
De: Ledru (Joëlle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000193611(source JORF)
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Pre (Jean-Wilfrid)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la culture
Groupe:
Ministère de la culture
date_debut="1996-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000193608(source JORF)
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996
De: Beffre (Lionel)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1996-09-05"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000193607(source JORF)
réintégration
07 Septembre 199607/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.