Tribunal d'instance de Belley


De: Mélanie BRANCHE
(ROUILLE)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Belley
Groupe:
Tribunal d'instance de Belley
tribunal
tribunal_instance="Belley"
suppleant
JUSB1716271A(source BOMJ)
nomination
24 Mai 201724/05/2017
De: Laurent THOMAS
greffier principal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Belley
Groupe:
Tribunal d'instance de Belley
tribunal
tribunal_instance="Belley"
JUSB1716271A(source BOMJ)
nomination
24 Mai 201724/05/2017
De: Céline DESMARIS
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Belley
Groupe:
Tribunal d'instance de Belley
date_debut="2015-08-21"
tribunal
tribunal_instance="Belley"
JUSB1519507A(source BOMJ)
nomination
06 Août 201506/08/2015
De: Hélène BACHELLERIE
Objet:
greffière du 1 er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Belley
Groupe:
Tribunal d'instance de Belley
date_debut="2015-08-21"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Belley"
JUSB1519507A(source BOMJ)
cessation de fonction
06 Août 201506/08/2015
De: Elisabeth PERNOD, épouse BORREL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Gaudens
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Belley
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Belley
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Belley"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Yann CATTIN
vice-président au tribunal de grande instance de Basse-Terre chargé du service du tribunal d'instance de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Belley
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Belley
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Belley
Tribunal d'instance de Belley
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belley"
tribunal_instance="Belley"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Viviane Forel, épouse Caullireau
juge au tribunal de grande instance de Mâcon chargée du service du tribunal d'instance de Charolles
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Belley
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Belley
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Belley
Tribunal d'instance de Belley
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belley"
tribunal_instance="Belley"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Thomas (Laurent)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Belley
Remplace:Mme Folleat (Florence)
Groupe:
Tribunal d'instance de Belley
date_debut="2003-11-12"
tribunal
tribunal_instance="Belley"
suppleant
JORFTEXT000000247983(source JORF)
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Bachellerie (Hélène), épouse Longuemare
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Belley
Remplace:M. Lambert
Groupe:
Tribunal d'instance de Belley
tribunal
tribunal_instance="Belley"
JORFTEXT000000766216(source JORF)
nomination
19 Juillet 200019/07/2000
De: Folleat (Florence)
greffière du premier grade
Objet:
à compter du premier novembre 1999, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Belley
Groupe:
Tribunal d'instance de Belley
tribunal
tribunal_instance="Belley"
suppleant
JORFTEXT000000213823(source JORF)
nomination
16 Décembre 199916/12/1999
De: Anne Gloanec
juge des enfants au tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Tribunal de grande instance de Belley
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Belley
Groupe:
Tribunal de grande instance de Belley
Tribunal d'instance de Belley
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Belley"
tribunal_instance="Belley"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Rebeyrol (Catherine), épouse Leboulleux
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Belley
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Belley
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_instance="Belley"
suppleant
JORFTEXT000000563857(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Berlioz (Maryse), épouse Lambert
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Belley
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Belley
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_instance="Belley"
JORFTEXT000000563857(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Rebeyrol (Catherine), épouse Leboulleux
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Belley
Remplace:
M. Leboulleux
Groupe:
Tribunal d'instance de Belley
tribunal
tribunal_instance="Belley"
suppleant
JORFTEXT000000714127(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.