Anne-Laurence Petel


De: Anne-Laurence Petel
Objet:
commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
Le groupe Renaissance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (Assemblée nationale)"
nomination
14 Mai 202414/05/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Bureau de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
15 Février 202415/02/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Février 202415/02/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Février 202415/02/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Février 202414/02/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Février 202414/02/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Février 202401/02/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Février 202401/02/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
31 Janvier 202431/01/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
31 Janvier 202431/01/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
18 Janvier 202418/01/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
commission des affaires européennes
Le groupe Renaissance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
17 Janvier 202417/01/2024
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (Assemblée nationale)"
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Janvier 202326/01/2023
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Janvier 202326/01/2023
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
commissions publiées au Journal officiel du
25 janvier 2023
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Janvier 202326/01/2023
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Janvier 202326/01/2023
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Janvier 202325/01/2023
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Janvier 202325/01/2023
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Août 202207/08/2022
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Bureau de la commission permanente législative
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission permanente législative (Assemblée nationale)"
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Petel Anne-Laurence
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Anne-Laurence Petel
Suppléante
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Anne-Laurence Petel
LaREM
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 202002/10/2020
De: Petel Anne-Laurence
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Anne-Laurence Petel
LaREM
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
06 Novembre 201806/11/2018
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Anne-Laurence Petel
REM
Objet:
Bureau de la commission des affaires économiques
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
08 Février 201808/02/2018
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le
9 novembre 2017
dans différents organismes, les députés
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Octobre 201726/10/2017
De: Anne-Laurence Petel
REM
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Petel Anne-Laurence
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
BOUCHES-DU-RHÔNE
14e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Petel Anne-Laurence
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
BOUCHES-DU-RHÔNE
14e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.