26 Novembre 2021


De: Annick BONNEVILLE
ingénieure générale des mines
Objet:
coordonnatrice de la mission d'inspection générale territoriale de Bordeaux du CGEDD
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: État (DAE)
la programmation, la stratégie d'achats, la conduite et la sécurisation juridique du processus de passation
Objet:
Le bureau des marchés, du voyage d'affaires et du pilotage budgétaire du programme Note d'organisation SG – validée en CT DGAC du 08/07/21support (SDF/2)
la division « déplacements professionnels », d'un chargé de mission « voyage d'affaires », du pôle « achats courants » et d'un chargé de mission « contrôle interne et budget »
Le bureau SDF/2
• contribue aux actions d'animation et de modernisation de la fonction financière/achats (en particulier, professionnalisation, sécurisation, performance, qualité de service)
Au sein du bureau SDF2, le pôle achats courants
Groupe:
composition
26 Novembre 202126/11/2021
De: État (FSPOEIE)
la gestion des dossiers retraites et a un rôle d'expertise dans l'étude des cas particuliers et d'information des agents. Elle gère les fonctions de chef d'équipe et de responsable logistique. Elle assure le secrétariat et la préparation des différentes instances paritaires
Objet:
la gestion des ouvriers d'Etat de l'aviation civile
En liaison avec les services compétents du ministère dans le cadre de la gestion partagée des personnels à statut « développement durable » affectés à la direction générale de l'aviation civile, il pilote la gestion des ouvriers des parcs et ateliers
Le centre de gestion comporte
 La division de la gestion individuelle et collective
Groupe:
charge
26 Novembre 202126/11/2021
De: de l'Etat (FSPOEIE)
Objet:
l'élaboration du plan d'affectation des recrutements, de la gestion de la mobilité et des avancements des personnels de la DGAC et de Météo-France
sous réserve des attributions conférées à d'autres services. Dans ce cadre, elle est responsable de l'organisation des commissions administratives et consultatives paritaires relevant de la DGAC
Elle assure la veille réglementaire ainsi qu'un rôle d'expertise dans l'étude des cas particuliers et l'information des agents
Groupe:
charge
26 Novembre 202126/11/2021
De: SNA Sud-Est
Objet:
l'exécution et de la gestion de proximité des activités et des moyens mutualisés en matière de ressources humaines, financière, d'informatique et de logistique au bénéfice des services de la DGAC du bassin géographique sur lequel ils sont implantés
Un contrat de service et des conventions de délégation de gestion permettent de formaliser les engagements réciproques des parties (SIR et services bénéficiaires) sur chaque bassin géographique, ainsi que la déclinaison précise des activités et l'exécution des activités confiées aux SIR
Note d'organisation SG – validée en CT DGAC du 08/07/21Présentation des SIR et services bénéficiaires par bassin géographique SIR Grand Paris SIR Nord SIR Ouest SIR Est Les services DSAC Nord DSAC Ouest DSAC Nord-Est implantés au siège SNA RP CRNA Ouest SNA Nord-Est de la DGAC SNA Nord SNA Ouest CRNA Est SNIA DO
STAC DNUM
SDRH
SIR Centre-Est SIR Sud-Est SIR Sud SIR Sud-Ouest DSAC Centre-Est DSAC Sud-Est DSAC Sud DSAC Sud-Ouest SNA Centre-Est CRNA Sud-Est SNA Sud SNA Grand Sud-
SNA Sud Sud-Est DTI Ouest
Groupe:
charge
26 Novembre 202126/11/2021
De: de l'Etat (SRE)
Objet:
l'élaboration du plan d'affectation des recrutements, de la gestion de la mobilité et des avancements des personnels de la DGAC et de Météo-France
sous réserve des attributions conférées à d'autres services. Dans ce cadre, elle est responsable de l'organisation des commissions administratives et consultatives paritaires relevant de la DGAC
Elle est en outre responsable pour l'ensemble des personnels de la DGAC, de la gestion des congés bonifiés, de l'indemnisation des comptes épargne-temps, de l'autorisation des cumuls d'activité, des reconnaissances et transferts de centres des intérêts matériels et moraux (CIMM), Note d'organisation SG – validée en CT DGAC du 08/07/21des relevés individuels des services aériens commandés (RISAC), des rentes et primes outre-mer ainsi que
sous réserve des attributions conférées à la direction des services de la navigation aérienne et de l'Ecole nationale de l'aviation civile, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission management du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international
 La division des pensions
Groupe:
ecole="École nationale de l'aviation civile, de la gestion des accidents de service. En relation avec la mission management du changement et des compétences et la direction du transport aérien et, le cas échéant, avec la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, elle assure la gestion des personnels à l'international"
charge
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sébastien NICOLAS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union des Syndicats FORCE OUVRIERE de la Justice
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Yoan KARAR
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union des Syndicats FORCE OUVRIERE de la Justice
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dominique GOMBERT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union des Syndicats FORCE OUVRIERE de la Justice
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Luciano DUCCESCHI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Daniel CARRE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Marc BERTRAND
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Stéphane BARRAUT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Christy NICOLAS
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Syndicat Pénitentiaire des Surveillants non gradés
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nicolas PEYRIN
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• La Confédération Générale du Travail Pénitentiaire
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Farida ED-DAFIRI
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
• Union des Syndicats FORCE OUVRIERE de la Justice
Groupe:
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Emmanuel BAUDIN
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Union des Syndicats FORCE OUVRIERE de la Justice
Groupe:
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-François FORGET
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Emmanuel CHAMBAUD
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: David CALOGINE
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: David BESSON
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSa
Groupe:
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De:
JérômeMASSIP
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Syndicat Pénitentiaire des Surveillants non gradés
Groupe:
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Samuel GAUTHIER
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• La Confédération Générale du Travail Pénitentiaire
Groupe:
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Emmanuel GUIMARAES
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
M.PaulBONO
Groupe:
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Philippe CABAL
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
M.PaulBONO
Groupe:
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alice MORRO
greffière stagiaire
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Versailles
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Versailles"
suppleant
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Olivier Rietmann
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Christian Redon-Sarrazy
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Jacques Michau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre Louault
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Daniel Gremillet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Fabien Gay
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laurent Duplomb
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre Cuypers
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Rémi Cardon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Henri Cabanel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bernard Buis
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: André Villiers
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nicolas Turquois
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Bernard Sempastous
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dominique Potier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Patrice Perrot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jérôme Nury
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mickaël Nogal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Adrien Morenas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Philippe Huppé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Michel Clément
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sophie Primas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Françoise Férat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marie-Christine Chauvin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bénédicte Taurine
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Anne-Laurence Petel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre-Jean Verzelen
(RTLI)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre Laurent
(CRCE)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Michel Laugier
(UC)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Raymond Hugonet
(LR)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bernard Fialaire
(RDSE)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Max Brisson
(LR)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Julien Bargeton
(RDPI)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: David Assouline
(SER)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Rapporteur
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laurent Lafon
(UC)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Président
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Monique de Marco
(GEST)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sylvie Robert
(SER)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lise Joseph
(LR)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » (Sénat)"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mouvement Démocrate (MoDem)
Objet:
Démocrates apparentés
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Luc Lamirault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Christophe Lagarde
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Christophe Euzet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Philippe Dunoyer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nicole Sanquer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alexandra Louis
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre Morel-À-L'Huissier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Philippe Latombe
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Luc Lamirault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Christophe Lagarde
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dimitri Houbron
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Christophe Euzet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Philippe Dunoyer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre-Yves Bournazel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Christophe Blanchet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nicole Sanquer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alexandra Louis
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Patricia Lemoine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Louis-Xavier COLAS
Objet:
conseiller social-emploi-formation chargé de la mise en œuvre des réformes au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
date_debut="2021-12-01"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mehdi AOUAT
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au sein du collège des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Frédéric de CARMOY
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Guillaume CASSIER
adjoint au chef du bureau du financement du logement et activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au sein du collège des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Etienne FLORET
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Valérie de BREM
directrice générale d'ELOGIE-SIEMP et de SOREQA
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national des aides à la pierre (FNAP)
Au sein du collège des représentants d'organismes intervenant dans le domaine du logement social
représentante de la fédération des entreprises publiques locales
Remplace:M. Serge CONTAT
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre VIEILLARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Raphaël URFIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Théo MEIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Simon GAY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lucas FLOQUET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Albert DOMBRET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Axel DIAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Côme COURAU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Antoine CORNET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Thomas COPIE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Hector BRUNEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Thibault BOURGEOIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Félix BARBIER-CHEBBAH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Titouan MOUILLERON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Simon DIMA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Johann ASNACIOS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Cyriaque AMEREIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alexis WIETZKE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Louis VASSAUX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Aimeric TUFFAL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jason TRIDON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Hugo THOMAS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dylan THEVENET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Timothée ROCQUET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Timothé RINGEARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Xavier PIGÉ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Colin PIERNOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Hugo NOUAILLE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jules MAS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mouad M'GHARI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Victor LEQUIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Benjamin KALFA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Rémi GUÉNET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Léo GRATIEN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Thomas GERODOU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Luigi FOGLIANI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alexandre DUPLESSIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alexandre DEMOULIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Maurice DEBRAY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nathan DE MONTGOLFIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Guillaume DE CARPENTIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gaspard CHONE-DUCASSE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sylvain CHABREDIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Hector BOUTON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Naïl BOUBERBACHENE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Victor BOTEZ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alain BONVALET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alexandre BERTOLINO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marius BERTHOUMIEUX
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Emile AVÉROUS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Florian AULARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Florian TOUSNAKHOFF
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Hugo PEYRAUD-MAGNIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Vincent PETH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Victor MIQUEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Félix LEBRAT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Théotime LE HELLARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Luis KUFFNER PIÑEIRO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sylvain GAY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Oscar GARNIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Samuel COULOMB
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lubin BAILLY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre AYANIDES
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Matéo VAUCOULEUR
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Anton PLANCHOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Yanis HEMERAY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mathis DRIEU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Emile DENISE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mathis DARNAULT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Stan DANIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Hugues BRIERE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marius ALLOMBERT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Baptiste AINESI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Adrien SOUCHE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Antoine RUMEAU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bastien RUCINSKI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Thomas RIQUE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Félix RANSON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Erwan PIVET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sacha NASS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Louis MOUCHOTTE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Hugo MEDORI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Maxime MARTEAU-BAZOUNI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Arthur MALLORDY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Vincent JUGE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Tamas JAKAB
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Emmanuel JACQUEMAIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Oscar DEPERROIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: François CITTON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Louis CASENAVE DIT MILHET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sabri BEN BOUZID
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jules ARNAUD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Octave VASSEUR BENDEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Raphaël TACCOEN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Quentin REGNAUD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marius POUPINEAU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Samuel POULAIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Aliocha PIECHAUD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nicolas PICHON-LOEVENBRUCK
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Virgile PERRIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Victor PASSÉ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Martin OLIVIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marin MOULARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Etienne MEUNIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Philippe MAÏGA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Loïck MASSONNAUD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Côme MARIE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Léon LUCHART
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Luc LECLERE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Elias HÉRODY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Calann HEURTIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Esteban GEOFFRAY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Clément GAUFRÈS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Louis FORESTIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Arthur EDOUARD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Matthieu DUPRAT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Victor DEMARE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Antoine DAUVERGNE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Guillaume DAUDÉ
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Elias COHEN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alexandre CHEVALIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Grégory CAPARROS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Louis CAILLAT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gaspard BONALDI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gabriel ARDUIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Robinson ADAMY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Astrid THOLLET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Juliette SAVOYE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ambre PALOTAI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Louise NATAF
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Zoé HERSON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique, chimie (PC)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Oriane DEVIGNE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laureline LEGROS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Léonie KITTEL
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Adèle DEBERGE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Valentine BLANPAIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe mathématiques, physique, informatique (MPI)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laura GRUSON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe informatique (INFO)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ciana XU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Anouk VIRY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lila SAUGIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Leïla PETIT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Camille PAOLETTI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Juliette MERRHEIM
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Louise MAUDUECH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Coailinn EGAN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Zoé DUBOIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Clotilde DESCOMBES
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Elodie CUVILLIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
II. - SECTION DES SCIENCES
Groupe biologie, chimie, physique, sciences de la vie et de la terre (BCPST)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Chiara TRIBOTTÉ-PETIT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Capucine DULAU
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Diane CHEVALIER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ombeline BROUILLAUD
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Loraine BARBE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Vivienne BALICKI
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe sciences sociales (B/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Louise ZATON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Louise WAMPFLER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Agathe VIEILLARD-BARON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mathilde SCOTTO D'ARDINO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Coline SAUER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marie SALLOUM
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Axelle RÉUS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Emma ROUMAT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Garance RECOING
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sarah RAMALHO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Louise PERROTIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laura PARENT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Kalia NLEND
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Noémie MURCIANO
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Charlotte MONLUC
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Blanche MERCURY
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Manon MARIOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lilou MARBAIS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jeanne MAGNE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Clarisse KALFON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Charlotte HEYNER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marine HESTIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Eve-Marie GROSSET-BOURBANGE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Thaïs GODET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gabrielle GENIN
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pauline FUNK
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Joséphine DROUHOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Zohra DESGOUTTE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Noa DERRIDA
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Thérèse D'ORLÉANS
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Périne COURTOT
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jeanne CHARVET
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marine CARDON
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pauline CAMPS VAQUER
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Inès BENRAMDANE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Charlotte ANKE
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Camille ALPEROVITCH
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
I. - SECTION DES LETTRES
Groupe lettres (A/L)
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Ulm"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Michel BEAUVAL
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Audrey WALKOWIAK
divorcée VERHOEVEN
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Viviane PETIT, épouse BENESSIANO
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Anne MOYNIEZ, épouse DUFOUR
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Isabelle JOUANNIN, épouse VALENDUC
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marie-Françoise BATAILLE, épouse TAQUET
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Lille
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lille"
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Florelle LEGER veuve OBOEUF
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer sa fonction
dans la juridiction ci-dessous
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal pour enfants de Saint-Omer
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Omer"
suppleant
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Solange MORACCHINI
avocate générale à la chambre criminelle de la Cour de cassation
Objet:
magistrat chargé de contrôler le traitement automatisé prévu à l'article 763-13 du code de procédure pénale
duree="trois ans"
magistrat
désignation
26 Novembre 202126/11/2021
De: RICARD (Catherine, Octavie, Hélène), épouse BERGES
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Patrice MEYNARD et Marie-José BEUTON-STUTTER titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Soulac-sur-Mer (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: VOINET (Guylaine, Françoise)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « LEGI NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: RAUD (Maxime, René, Léon)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Arnaud VIOSSANGE et Julien LATOUR, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Saint-André-de-Cubzac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: AMIGUES (Pascaline, Stéphanie, Svetlana), épouse JENSEN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BERNIE, PELLOUX-BOUCHER et Associée, Notaires »
notaire
notaire_residence="Lavandou (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: PICHON (Jean-Cyrille)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Andrézieux-Bouthéon (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: PICHON (Jean-Cyrille)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: RICHARD-PICHON (Laetitia, Charlotte, Mauricia)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Jean-Cyrille PICHON et Laetitia RICHARD-PICHON, notaires, associés d'une société civile professionnelle », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Andrézieux-Bouthéon (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: LEJOUR (Aline, Anne, Alice), épouse DE TROY
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Sylvain PIGNOL, Notaire »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « ACTIMEMORI NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Fontaine (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: ANNICCHIARICO (Matthieu, Emmanuel, Renan)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Foulques de SABRAN-PONTEVES, Emmanuel DRUJON d'ASTROS notaires associés »
notaire
notaire_residence="Lourmarin (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: CASTILLO (Laura, Elise, Dolorès)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Antoine LUCIANI, Thomas HERMANT, Notaires d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice » à la résidence de Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: MARIE (Pascal, Lionel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Pierre CASTEL et Philippe MAZOYER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Valette-du-Var (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: CASTEL (Pierre, Philippe, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Pierre CASTEL et Philippe MAZOYER, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="La Valette-du-Var (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: MARIE (Pascal, Lionel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Stéphane EYMARD - Pascal MARIE - Karine TEMPLÉ, notaires associés », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cavalaire-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: FREIBURGHAUS (Marie, Angèle)
Objet:
notaire associée
membre de la société à responsabilité limitée « François COUTANT, Elisabeth SEYNHAEVE et Franck LACAPE, notaires associés » pour exercer au sein de l'office de notaire dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Libourne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: FREIBURGHAUS (Marie, Angèle)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « OFFICE NOTARIAL DE L'EUROPE », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Libourne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: DUGA (Xavier, Pierre, Yves, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: MOURRET (Pauline, Monique, Marie), épouse DUGA
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: DUGA (Xavier, Pierre, Yves, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: MOURRET (Pauline, Monique, Marie), épouse DUGA
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: ANDRE (Véronique, Anne, Odette), épouse MANIAUDEIX
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Balaruc-les-Bains (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: ONGARO (Mattea)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Fabien GROLLEMUND, Franck BAGNERES, BERTRAND PATOT notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Val-d'Oingt (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: FAIVRE-PIERRET (Isabelle), épouse MOUGIN
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Morteau (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: BERTHELOT (Lucie, Suzanne, Germaine)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ACTOUEST », anciennement dénommée « ACTOUEST, société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office d'huissier de justice », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Pontivy (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: LE BAIL (Brigitte, Lina), épouse LE POHER
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ACTOUEST »
huissier
huissier_residence="Pontivy (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: PERILHOU (Florence, Danièle), épouse TRIPIER
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: BENICHOU (Béatrice), épouse MEDINA
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: BENICHOU (Béatrice), épouse MEDINA
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
26 Novembre 202126/11/2021
De: RABALLAND (Fabienne, Claudie, Marie), épouse CHARNET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Challans (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Violette FOUILLET
juge des enfants au tribunal judiciaire de Nantes
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié, relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2023-06-30"
a_sa_demande
disponibilité
26 Novembre 202126/11/2021
De: Christian DE ROCQUIGNY DU FAYEL
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
contrôleur général des services actifs de la police nationale, adjoint à la cheffe de l'office anti-stupéfiants à la direction centrale de la police judiciaire à Nanterre
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
duree="trois ans"
détachement
26 Novembre 202126/11/2021
De: Emmanuelle LEGRAND
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de la relance
dans le corps des administrateurs civils
afin d'occuper les fonctions de chargée de mission « intelligence artificielle » à la direction générale des entreprises
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils"
détachement
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marie-Laure de ROHAN CHABOT
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal judiciaire de Créteil
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2024-01-01"
a_sa_demande
disponibilité
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Luc SAUTEREAU
ingénieur civil divisionnaire de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Luc SAUTEREAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur civil divisionnaire de la défense
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lebrun (Elise, Victoire)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Rozenblum (Johanna, Rose)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2021-11-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dupent (Hyacinthe, René, Tehu)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Vienet (Eric, Marie, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Poirier (Jonathan, Pierre, Louis, Maria)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pichon (Bruno, Michel, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Petel (Nicolas, Hubert, Pierre, Gaston)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mougenel (Fabrice, Daniel, André, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Maya-Pérez (Julien, Marie, Patrick, Jean-Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Le Louarn (Eric, Yves, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lamandé-Morant (Thomas, Pierre, Léon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Chabrier (Valentin, Clément)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Boumaza (Yanis, Samir, Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bonafé (Thomas, François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bilger (Loïc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Artu (Maxime, Antonin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Arnal (Michaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Santos (Cassandra)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ripoll (Christelle, Virginie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Passavant (Maéva, Marie-France, Sweety)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Micheels (Caroline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mallem (Manuella, Marie-Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Compain (Aurore, Laetitia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dupire (Hugo, Éric, Olivier, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ramassamy-Ionas (Magaly)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Reboul (Louis, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Quil (François, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alglave (David, Marcel, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2021-10-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Chaplain (Julie, Odette, Simone)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sourisak (Syriananda, Séverin, Sylvestre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sorroche (Guérin, Gautier, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Périn (Camille, Patrick, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mikhed (Mikalaï)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Large (Mérylee, Marie-Astride, Audrey, Coralie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Tran-Van-Doi (Eric, Saint-Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Salis (Sébastien, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sablon (Dimitry, Kévin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ruff (Loïc, Jean-Jacques, Serge)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Roux (Raphaël, Auguste, Félix)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Roudil (Pascal, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Portmann (Grégory, Roger, Léon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Philippe (Bruno, Roger, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mucsi (Grégory)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Montoya (Michaël, Evariste, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Martzolff (Thomas, Philippe, Pierre, Ferdinand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Martin (Damien, Guillaume, Léonard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marchiani (Jean-Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Males (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lorieau (Blaise, Jean, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lafarge (Christophe, John, Billy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Kane (Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jeune (Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gervais (David, Michel, Serge)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gauthier (Eric, Jean, Eugène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Garaix (Thibaut)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Frété (Valentin, Guy, Waclaw)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Feraud (Stéphane, Pierre, Raoul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Edrôm (Julien, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dlubacz (Wojciech)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Deshaires (Tom)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Collin (Bertrand, Jean, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Chabal (Antoine, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Castagnoli (Bruno)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Calvaresi (Jérôme)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Béchu (Alexandre, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bouvet (Antoine, Jean, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Boutier (Benjamin, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Belrhomari (Benjamin, Kaddour, Jean-Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Barbaste (Pascal, Patrick, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Andral (Valentin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Akroum (Mehdi)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Acquaviva (François, André, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Vicente (Angélique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Salley (Cyrielle, Réjane, Corinne, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mhedhbi (Inès)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Franzetti (Astrid, Ines, Emma)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Billy (Lou-Anne, Gisemonde, Hélène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Poli (David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bousseau (Philippe, Jean-Claude, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bosc (Romain, René, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Petitjean (Viridiana)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Cusin-Mermet (Ghislaine, Christiane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Amy de La Breteque (Maud, Agnès, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sadek (Ronald, Walid)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Rouet (Nicolas, André, Noël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Le Toullec (Jérémie, Pierre, Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Destours (Maxence, Gabriel, Robertin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Touzé (Anne-Solveig, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Thépaut (Maëlys, Léa)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Vesco (Olivier, Pierre, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Péron (Léa)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Beranger (Christophe, Jean, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2021-10-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lamorlette (Lillian, Gilbert, David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Branchoux (Luc, Pierre, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Amargil (Lucas, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lentini (Elodie, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jegoux (Maëlle, Ambre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pinatel (Thibauld, Antoine, Olivier, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Michel (Hugo, Jean, Louis, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lesbats (Brieuc, Thierry, Jean-Louis, Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Le Goff (Tom)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Henry (Maxence, Marie, Xavier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gérardin (Maxime, Hubert, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gallant (Thomas, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Eyguesier (Charles, Marie, Jean-Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dubosc de Pesquidoux (Antoine, Marie, Léonce)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dominjon (Mathis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Desgrippes (Timothée, Jean, Léon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bouvart (Antoine, Guy, Léonce)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Aïm (Nathan, Michel, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Augereau (Louis, Pierre-Etienne, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Drion--Dubosc de Pesquidoux (Aglaé, Gabrielle, Coraline, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Debut (Manon, Clémentine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Carpentier (Florence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirantes de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Cadou (Morgane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirantes de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Aloird (Fanny)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirantes de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Kouchakji (Jean-Rémi, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Brock (Cédric, Alan, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ataibi (Nourdine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Delaunet (Inès, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dauberville (Déborah, Elvire, Aude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Chalumeaux--Marly (Marcus-Mehdi, Felix, Kacem)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Guegan (Cécile, Hélène, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirantes de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Augereau (Servane, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirantes de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Anne (Elodie, Marie, Victorine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirantes de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Soleyan (Perrine, Aline, Christine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Verhaeghe (Ugo, Alain, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Servoise (Audrey, Estelle, Laëtitia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Courouble (Camille, Jacqueline, Yvonne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Weghel (Laurie-Lou, Kimberley)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Hainsworth (Edlyn, Georgiana, Ingeborg de Serres)
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Massi (Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Hainsworth (Edlyn, Georgiana, Ingeborg de Serres)
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Martignac (Victor, William, Gérard, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Hainsworth (Edlyn, Georgiana, Ingeborg de Serres)
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ligier (Valentin, Jean-Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Hainsworth (Edlyn, Georgiana, Ingeborg de Serres)
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Julien (Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Hainsworth (Edlyn, Georgiana, Ingeborg de Serres)
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jimenez (Rémy, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Hainsworth (Edlyn, Georgiana, Ingeborg de Serres)
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mohamed (Bénédicte, Christine, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Hainsworth (Edlyn, Georgiana, Ingeborg de Serres)
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mektout (Nahla, Aïcha)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Hainsworth (Edlyn, Georgiana, Ingeborg de Serres)
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Fellah (Alexandre, Chahreddine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dubreu (Benjamin, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Demogue (Mathieu, Pierre, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Cherit (Yannis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Certic (Andréas, Borislav)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Burger (Karl, Albert, Aloïs)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bourgois (Achille, René, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bourges (Clément, Stéphane, Atlan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bonnet (Léo, Philippe, Louis, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bibaud (Benjamin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Guimbelot (Yseult, Héloïse, Marie, Athenaïs)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Boënnec (Aurélia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bouffechoux (Mathilde, Cécile, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bague (Marie-Gabrielle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Schultz (Arnaud, Gilbert, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Roques (Adrien, François, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pasbeau (Laura, Gaby)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mallez (Juliette, Brigitte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Belloir (Séverine, Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Huber (Clément, Victor)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ngadjeu Tchemi (Ange, Guy, Gaëtan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2021-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Kane (Jean-Baptiste, Adama, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sicard (Alix, Béatrice, Armelle, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Le Corre (Swan, Paul, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: d'Halluin (Maxence, Joseph, Pierre, Louis-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Villaamil (Pablo, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Vial (Grégoire, Louis, Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Vasset (Jean-Baptiste, Ambroise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Vanholsbeek (Thomas, Jacques, Jean, Jos)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Thierry (Constantin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Stosskopf (Pierre-François, Olivier, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sinnig (Grégoire)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Scherrier (Hugo, Alexandre, Tarek)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sauvager (Benjamin, Henri, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Rosaire (Thibaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Roche-Poggi (Lucas, Jean, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Rançon (Julien, Jean-Marie, Stanislas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pupier (Yann)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Poyet (Melvin, Alexis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pommateau (Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pauthier (Jonathan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ohanna (Nicolas, Paul, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ober (Nicolas, Jean-Paul, Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nemer (Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mérieult (Albéric, Pierre-Marie, Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Montigny (Romain, Guy, James)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Merlo (Edouard, Jean-Hugue)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marro (Pierre, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Maresq (Matthieu, Edouard, Désiré)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Manroubia (Jean-Baptiste, Emmanuel, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lievre (Albert, Viet-Linh, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lemarié (Thibault, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Le Meute (Simon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Le Guen (Ronan, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Le Gallo (François, Pierre, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Le Bris (Clément, Louis, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laué (Frédérik, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jaurou (Anthony, Jérôme, Elie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jacquemont (Victor, Marie, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ichac (Basile, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Herrbach (Charles, Thibault, Gérard, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Herlicq (Florian, Bruno, Vincent, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Hamot (Bertrand, Guillaume, Francis, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gonzalez (Lucas, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gonzalez Urrego (Santiago)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ginet (Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gay (Anthony, Florian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gauthier (Guillaume, Michel, René, Cornelius)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gauché (Adrien, Pierre, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Gapin--Fréhel (Jean-Malo, André, Benoit)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Filloux (Alban, Marie, Alexis, Loïc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Esteve (Jean, Marie, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Entemeyer (Yann, Georges, Xavier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Duranthon (Charles, François, Henri, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dieudonné (Antoine, Arthur, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Dessalles (David, Yann)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Depreux-Berthelot (Arthur, Pierrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Davril (Maxime, Jacques, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Cornet (Alexandre, Michel, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Coiron (Damien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Chavanne (Simon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ceccaldi (Hugo, Nicolas, Joan, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Carrouset-Bourret (Mickaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bruneau (Tom, Benoît)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Brikh (Harris, Abbas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Braëms (Martin, Robert, Jason)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bizot (Quentin, Arthur, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bizon (Rémy, Jean, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Benoist (Stanislas, Michel, Hubert, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Beaumanoir (Jocelyn, Julien, Tristan, Laurent, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Baux (Morgan, Olivia, Jane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Baron (Pierre, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ballet (Arnaud, Darren)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Attrait (Marvin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Assante Di Capillo (Merri, Alexis, Lucas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ancrenaz (Damien, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alzuyeta (Matthieu, Marie, Gabriel, Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: d'Espalungue d'Arros (Anne-Charlotte, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Teynie (Elisabeth, Marie, Céline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Romero (Joséphine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Phibel (Dalla, Aminata)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nayberg (Judith, Désirée, Hélène, Catherine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Moitry (Solène, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mohamedi (Hamama)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Metais (Solène, Charlotte, Aloïse, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Macé de Gastines (Claire, Marie, Agnès)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lepoil (Aurélie, Jacqueline, Nicole)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laurensou (Lucie, Corinne, Nathalie, Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Desbons (Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Degenne (Zoé, Lucile, Aglaé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Claude (Capucine, Constance, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Chouffot (Luna, Marie, Elisabeth, Gabrielle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Chantreux (Julie, Armandine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ceytre (Clémence, Gaëlle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Cailloux (Marie, Viviane, Yvette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bouchard (Hélène, Simone, Odette, Gabrielle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bardelay (Marine, Simone, Gabrielle, Tiphaine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Aubry (Marie-Charlotte, Amélie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Allard (Léonie, Selom, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Catherine WALTERSKI
administratrice civile hors classe
Objet:
experte de haut niveau (groupe III) auprès du directeur régional des finances publiques de la région Normandie
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2021-12-15"
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Adrien SPERRY
attaché économique du ministère de l'économie, des finances et de la relance (direction générale du Trésor)
Objet:
du corps des attachés économiques
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration
Groupe:
date_debut="2020-10-15"
inspecteur_general="Administration"
corps="Attachés économiques"
radiation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laure GINESTY
Objet:
au conseil d'administration du Laboratoire national de métrologie et d'essais
représentante de l'Etat, représentante de la ministre chargée du travail
Remplace:Mme Catherine MOSMANN
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: APPERT (Pierre-Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant de l'Etat, représentant du ministre chargé des transports
titulaire
Remplace:Mme ANDRIVON (Isabelle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: CALAIS (Elise)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentante de l'Etat, représentante du ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. BOUYT (Guillaume)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: CALAIS (Elise)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentante de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. BOUYT (Guillaume)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Vascular Surgery (ESVS)
Eur J Cardiothorac Surg. 2019 Jan 1;55(1):133-162
Objet:
sous nom de marque sur la liste des produits et prestations
Conditions de prise en charge
La prescription doit être effectuée sur une ordonnance de produit de santé d'exception. Elle doit être conforme aux indications mentionnées dans la présente fiche
Adresser toute remarque ou demande d'information complémentaire à
Haute Autorité de santé, DEMESP, service d'évaluation des dispositifs, 5, avenue du Stade-de-France, 93218 Saint-Denis-La Plaine Cedex
(1) Avis de la CNEDiMTS relatif à E-VITA OPEN NEO du
16 mars 2021
(2) L'ASA est cotée de I, amélioration majeure, à V, absence d'amélioration
(3) La chirurgie cardiaque fait partie des activités de soins soumises à autorisation (article R. 6122-25 du code de la santé publique [CSP]), et qui relèvent d'un schéma interrégional d'organisation des soins (SIOS) (article D. 6121-11 du CSP). Les décrets du
24 janvier 2006
(décrets nos 2006-77 et 2006-78) précisent les conditions d'autorisation des activités de soins de chirurgie cardiaque (conditions d'implantation et conditions techniques de fonctionnement)
Groupe:
inscription
26 Novembre 202126/11/2021
De: Michel Plazanet
directeur adjoint à la direction des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 10
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Julien Neutres
directeur de la création, des territoires et des publics
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jérémie Kessler
directeur adjoint en charge des affaires juridiques et européennes
Objet:
tous actes entrant dans le cadre de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Olivier Henrard
directeur général délégué
Objet:
tous actes et toutes décisions relevant de la compétence du président du Centre national du cinéma et de l'image animée, à l'exception des nominations aux emplois
mentionnés au 5° de l'article 4 du décret du
7 septembre 2007
susvisé
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mathieu Fournet
directeur des affaires européennes et internationales
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Vincent Florant
directeur du numérique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Benoît Danard
directeur des études, des statistiques et de la prospective
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 30 000 euros HT, à l'exception de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laurent Cormier
directeur du patrimoine cinématographique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Maxime Boutron
directeur financier et juridique, adjoint au directeur général délégué
Objet:
tous actes et toutes décisions relevant de la compétence du président du Centre national du cinéma et de l'image animée, à l'exception des décisions réglementaires prévues au 2° de l'article L. 111-3 du code du cinéma et de l'image animée, des nominations aux emplois
mentionnés au 5° de l'article 4 du décret du
7 septembre 2007
susvisé et des décisions de dépenses d'un montant supérieur à 10 000 000 euros
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laurent Cormier
directeur du patrimoine cinématographique, et
Objet:
toute décision d'acquisition des pièces et documents entrant dans les collections du Centre national du cinéma et de l'image animée d'un montant inférieur ou égal à 20 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Damien Landrini
chef du service des ressources humaines
Objet:
tous actes et toutes décisions relatifs au recrutement et à la gestion des personnels du Centre national du cinéma et de l'image animée, notamment tous actes et toutes décisions relatifs à l'ordonnancement des dépenses de personnel
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Arthur Nguyen
chef du service du budget
tous actes et toutes décisions relatifs aux recettes
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 23 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 10 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laurent Vennier
directeurs adjoints à la direction du cinéma
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions dans les mêmes conditions que la délégataire
mentionnée à l'article 18
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lionel Bertinet
à
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de leurs attributions dans les mêmes conditions que la délégataire
mentionnée à l'article 18
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laurent Cormier
Objet:
directeur du patrimoine cinématographique
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Patrick Khafif
Objet:
chef du service hygiène, sécurité, environnement et maintenance
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Arthur Nguyen
Objet:
chef du service du budget
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laurent Bismuth
Objet:
chef du service documentation des collections
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre Chaintreuil
Objet:
chef du service des visas et de la classification
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Damien Landrini
Objet:
chef du service des ressources humaines
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nassim Collignon
Objet:
chef du service des financements
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Olivier Fontenay
Objet:
chef du service de la création numérique
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Corentin Bichet
Objet:
chef du service de l'exploitation
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mathieu Ripka
Objet:
chef du service de l'attractivité
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Eric Le Roy
Objet:
chef du service de l'accès, de la valorisation et de l'enrichissement des collections
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Eric Le Roy
Objet:
chef du service de l'accès, de la valorisation et de l'enrichissement des collections
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Béatrice de Pastre
directrice adjointe à la direction du patrimoine cinématographique, directrice des collections
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 30
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Magali Valente
directrice du cinéma
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Leslie Thomas
secrétaire générale
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Ariane Nouvet
directrice adjointe de la communication
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que la délégataire
mentionnée à l'article 14
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sophie Jardillier
chef du service des études et des statistiques
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 12
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Amanda Fillon-Borghino
directrice adjointe à la direction de l'audiovisuel
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que la délégataire
mentionnée à l'article 21
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sarah Drouhaud
directrice de la communication
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 90 000 euros HT, à l'exception de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Daphné Bruneau
directrice adjointe à la direction de la création, des territoires et des publics
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 27
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Valérie Bourgoin
directrice de l'audiovisuel
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros HT et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Patricia Belluire
directrice adjointe en charge des affaires financières à la direction financière et juridique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 1 000 000 euros, à l'exception de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission, ainsi que tous actes et toutes décisions relatifs au recettes
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pauline Augrain
directrice adjointe à la direction du numérique
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions dans les mêmes conditions que le délégataire
mentionné à l'article 24
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Béatrice de Pastre
directrice adjointe à la direction du patrimoine cinématographique, directrice des collections
Objet:
toute décision d'acquisition des pièces et documents entrant dans les collections du Centre national du cinéma et de l'image animée d'un montant inférieur ou égal à 20 000 euros HT
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Leslie Thomas
secrétaire générale, et à
Objet:
tous actes et toutes décisions relatifs au recrutement et à la gestion des personnels du Centre national du cinéma et de l'image animée, notamment tous actes et toutes décisions relatifs à l'ordonnancement des dépenses de personnel
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Béatrice de Pastre
Objet:
directrice adjointe à la direction du patrimoine cinématographique, directrice des collections
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Simone Appleby
Objet:
chef du service laboratoire-restauration
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Valentine El Iraki
Objet:
chef du service du soutien à la production et à la distribution
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alice Delalande
Objet:
chef du service du soutien à l'animation et à la fiction
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Anne d'Autume
Objet:
chef du service du soutien au documentaire
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Caroline Jeanneau
Objet:
chef du service des registres du cinéma et de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Anouk Deiller
Objet:
chef du service des industries techniques et de l'innovation
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Catherine Verliac
Objet:
chef du service des entrées en salles
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Rafaèle Garcia
Objet:
chef du service des aides sélectives à la production et à la distribution
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Emilie Gaillard
Objet:
chef du service des affaires juridiques et de la réglementation
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Bambou Nguyen
Objet:
chef du service des adaptations audiovisuelles de spectacle vivant
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laetitia Facon
Objet:
chef du service de la vidéo physique et en ligne
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Fabienne Hanclot
Objet:
chef du service de la création
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Céline Souleyreau
Objet:
chef du service de l'organisation et des systèmes d'information
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Agnès Toullieux
Objet:
chef du service de l'inspection
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Anne-Laure Soulié
Objet:
chef du service conservation et logistique des collections
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Clarisse Quirder
Objet:
chef des services généraux
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Céline Leclercq
Objet:
chef de la mission de la diffusion
Groupe:
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Olivier Henrard
directeur général délégué
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, l'ensemble des actes, à l'exception des décrets, relatifs aux domaines du cinéma et des autres arts et industries de l'image animée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lionel Bertinet
directeur adjoint à la direction du cinéma et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application des articles L. 211-1 et R. 211-45 à R. 211-47 du code du cinéma et de l'image animée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Laurent Vennier
directeur adjoint à la direction du cinéma et à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application des articles L. 211-1 et R. 211-1 à R. 211-44 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du même code
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre Chaintreuil
chef du service des visas et de la classification
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application des articles L. 211-1 et R. 211-1 à R. 211-44 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du même code
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Catherine Verliac
chef du service des entrées en salles
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application des articles L. 211-1 et R. 211-45 à R. 211-47 du code du cinéma et de l'image animée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Magali Valente
directrice du cinéma, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application des articles L. 211-1 et R. 211-45 à R. 211-47 du code du cinéma et de l'image animée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Magali Valente
directrice du cinéma, à
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, les décisions relatives au visa d'exploitation cinématographique délivré
en application des articles L. 211-1 et R. 211-1 à R. 211-44 du code du cinéma et de l'image animée, à l'exception de celles qui comportent une interdiction particulière de représentation ou un avertissement
mentionnés aux articles R. 211-12 et R. 211-13 du même code
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Boubakar KAMARA
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
d)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Abdou MOHAMED
adjoint administratif principal de première classe
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
c)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Paul DALLEAU
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe normale
jusqu'à un million d'euros
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
c)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Lucien MORTIER
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Eric HALFON
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Yann GRAIGNIC
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Franck DONATIEN
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Tea-Ying TEA
secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3° Pour les affaires relevant des fonctions d'ordonnateur principal délégué
b)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Seghir RAOUI
secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3° Pour les affaires relevant des fonctions d'ordonnateur principal délégué
b)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pascal MONCHATRE
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3° Pour les affaires relevant des fonctions d'ordonnateur principal délégué
b)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Fabien COLIN
attaché d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau de l'exécution financière
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3° Pour les affaires relevant des fonctions d'ordonnateur principal délégué
a)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Thomas POTIER
attaché d'administration de l'Etat, chargé de mission en comptabilité et valorisation comptable, pour valider dans Chorus, sans limite de montant, les écritures comptables liées aux travaux d'inventaire comptable et pour signature des déclarations de conformité pour ces mêmes travaux, et pour la gestion comptable des immobilisations dans Chorus
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Djamel DJEBBARI
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des comptabilités et de l'ingénierie financière, pour les affaires relatives aux attributions de la sous-direction, à l'exception des actes énumérés supra, et pour la validation des actes liés aux déplacements professionnels dans l'outil de gestion de ces derniers
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jouly BONHOMME
attaché d'administration de l'Etat, chargé de mission animation des CPCM, pour les affaires relatives à la réglementation et l'ingénierie financières, à l'évolution et l'organisation de la chaîne financière, à la désignation des ordonnateurs secondaires et des régisseurs
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Naomine MAGNE
adjointe administrative principale de deuxième classe, pour signer toutes les pièces justificatives relatives aux recettes et opérations de régularisation inférieures à cent millions d'euros
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
d)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marie-Antoinise BANBUCK
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
d)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marie-Noël LECOLAS
adjointe administrative principale de deuxième classe
jusqu'à cinquante mille euros, pour signer toutes les pièces justificatives concernant les remboursements de frais de mission et les frais de changement de résidence et tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses liées à l'exécution de l'accord-cadre interministériel relatif aux prestations de voyage
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
c)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sandrine SAVOYE
adjoints administratifs principaux de première classe
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Catherine SAUMADE
secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable de classe normale
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Marie-Monique OTTO
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Djahida MEZARI
adjoints administratifs principaux de deuxième classe, pour la certification du service fait dans Chorus
dans la limite de leurs attributions
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Chantal LECLERC
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Elise KOYAMBA DALLY
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Louisa IFREK
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Henriette DOUROUGIE
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Clémence AGUIAR
adjointe administrative principale de première classe, pour la gestion comptable des fiches immobilisations dans Chorus et pour la certification du service fait dans Chorus
dans la limite de ses attributions. »
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Autres programmes, Un million d'euros, Un million d'euros
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Danielle VORBURGER
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe normale, pour signer toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses dans la limite des montants définis ci-dessous
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3° Pour les affaires relevant des fonctions d'ordonnateur principal délégué
b)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Béatrice OSWALD
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3° Pour les affaires relevant des fonctions d'ordonnateur principal délégué
b)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Nathalie KOSMALA
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3° Pour les affaires relevant des fonctions d'ordonnateur principal délégué
b)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Doriane GUYOT
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3° Pour les affaires relevant des fonctions d'ordonnateur principal délégué
b)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Cécile VINCENT
attachée d'administration de l'Etat, chef du pôle technique, sans limite de montant
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
3° Pour les affaires relevant des fonctions d'ordonnateur principal délégué
a)
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Delphine FRANÇOIS
agente contractuelle, adjointe au chef du bureau de la réglementation financière et de la comptabilité, pour les affaires relatives à la réglementation et l'ingénierie financières, à l'évolution et l'organisation de la chaîne financière, à la désignation des ordonnateurs secondaires et des régisseurs, à la certification des comptes de l'Etat, pour valider dans Chorus, sans limite de montant, les écritures comptables liées aux travaux d'inventaire comptable et pour signature des déclarations de conformité pour ces mêmes travaux, et pour la gestion comptable des immobilisations dans Chorus
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Anne-Marie BARRÉ
attachée d'administration hors classe de l'Etat, chef du bureau de la réglementation financière et de la comptabilité, pour les affaires relatives à la réglementation et l'ingénierie financières, à l'évolution et l'organisation de la chaîne financière, à la désignation des ordonnateurs secondaires et des régisseurs, à la certification des comptes de l'Etat, et à la validation des actes liés aux déplacements professionnels dans l'outil de gestion de ces derniers
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Alexandre TREMOLIERE
administrateur civil hors classe, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Christophe SUCHEL
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Pierre QUIGNON-FLEURET
administrateur civil et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Mathieu PRZYBYLSKI
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Guillaume LEFEBVRE
administrateur civil hors classe, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Renaud HOFMANN
administrateur civil, pour les affaires relatives au budget du logement et de l'aménagement
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sébastien GORLIN
administrateur civil, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Stéphane FLAHAUT
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Emmanuel DE LANVERSIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Richard DANJOU
ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Antoine CARON
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Patrick BRIE
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, adjoints au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Benoît AMEYE
administrateur civil hors classe, à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Magali PINON-LECONTE
architecte et urbaniste de l'Etat en chef et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Amélie PINEL
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Sandie MICHELIS
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Novembre 202126/11/2021
De: Camille CASTERA au sein de la tour radio de l'N7
le
29 novembre 2021
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lors du pot de thèse de
habilitation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Cédric ORELLE
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
habilitation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Institut de Génomique Fonctionnelle (IGF)
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'unité UMR5203
Groupe:
habilitation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Julie PANNEQUIN
pour le moment de convivialité organisé le
10 décembre 2021
à l'IGF à 15h30, à la suite de la soutenance de thèse de
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'unité UMR5203
Groupe:
habilitation
26 Novembre 202126/11/2021
De: Hélène GUILLORIT
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'unité UMR5203
Groupe:
habilitation
26 Novembre 202126/11/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.