Anne-Marie Bertrand

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne-Marie Ayme
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Anne-Marie Bertrand
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
Commissions départementales de coopération intercommunale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038268448(source JORF)
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Bertrand (Anne-Marie, Jeannine)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, affectée à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Nouvelle-Aquitaine
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000038087376(source JORF)
admission
02 Février 201902/02/2019
De: Anne-Marie Bertrand
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000037157692(source JORF)
composition
06 Juillet 201806/07/2018
De: Bertrand (Anne-Marie)
conservatrice générale honoraire des bibliothèques
Objet:
membres du comité d'histoire du ministère chargé de la culture
Groupe:
Comité d'histoire du ministère chargé de la culture
JORFTEXT000036921608(source JORF)
nomination
18 Mai 201818/05/2018
De: Anne-Marie Bertrand
rapporteur sur la proposition de résolution européenne n° 229 (2017-2018)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000036538672(source JORF)
nomination
25 Janvier 201825/01/2018
De: Anne-Marie Bertrand
Objet:
membre titulaire de l'observatoire des espaces naturels, agricoles et forestiers
Groupe:
Observatoire des espaces naturels, agricoles et forestiers
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036204349(source JORF)
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: BERTRAND Anne-Marie
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Anne-Marie Bertrand
conservatrice générale des bibliothèques, directrice de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
conseil_administration
ESRS1300299A(source BOESR)
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Anne-Marie Bertrand
conservatrice générale des bibliothèques, directrice de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Objet:
membres du comité d'histoire du ministère chargé de la culture
Groupe:
Comité d'histoire du ministère chargé de la culture
JORFTEXT000027144393(source JORF)
nomination
07 Mars 201307/03/2013
De: Bertrand, née Ayme (Anne-Marie, Josette)
conseillère générale des Bouches-du-Rhône. Chevalier du 16 mai 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-16"
JORFTEXT000024361380(source JORF)
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Anne-Marie Bertrand
conservatrice générale des bibliothèques
Objet:
directrice de l'Ecole nationale des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Direction de l'École nationale des sciences de l'information et des bibliothèques
date_debut="2010-09-22"
ecole="École nationale des sciences de l'information et des bibliothèques"
JORFTEXT000022810254(source JORF)
renouvellement
12 Septembre 201012/09/2010
De: Bertrand (Anne-Marie, Simone, Françoise)
directrice de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques ; 33 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Anne-Marie Bertrand
conservatrice générale des bibliothèques, directrice de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Objet:
membres du comité d'histoire du ministère de la culture
Groupe:
Comité d'histoire du ministère de la culture
duree="cinq ans renouvelable"
JORFTEXT000017574064(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Anne-Marie Bertrand
directrice de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
III. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000467777(source JORF)
nomination
03 Juillet 200703/07/2007
De: Anne-Marie Bertrand
conservatrice générale des bibliothèques
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
date_debut="2005-09-22"
duree="cinq ans"
ecole
JORFTEXT000000265530(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Bertrand (Anne-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000415992(source JORF)
promotion
21 Janvier 200421/01/2004
De: Bertrand (Anne-Marie)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000594726(source JORF)
promotion
06 Avril 200306/04/2003
De: Bertrand, née Ayme (Anne-Marie)
conseillère générale des Bouches-du-Rhône, maire honoraire de Rognonas ; 41 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Bertrand (Anne-Marie, Simone)
conservatrice générale de bibliothèque ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PATRIMOINE ET DÉCENTRALISATION CULTURELLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Bertrand (Anne-Marie)
direction du livre et de la lecture, ministère de la culture et de la communication
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
JORFTEXT000000558113(source JORF)
nomination
28 Juillet 199828/07/1998

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