15 Octobre 2005

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Alain Ratier
directeur général adjoint de Météo-France
Objet:
exercer par intérim les fonctions du président-directeur général de Météo-France jusqu'à la nomination du nouveau président-directeur général
Groupe:
Météo-France
JORFTEXT000000815530(source JORF)
charge
15 Octobre 200515/10/2005
De: Nicolas Pehau
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental des affaires maritimes des Alpes-Maritimes
Groupe:
Direction départementale des affaires maritimes des Alpes-Maritimes
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000815529(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Maman (Louis)
Objet:
au grade de chirurgien-dentiste en chef (1er échelon) de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chirurgien-dentiste, spécialisé en chirurgie buccale et odontologie légale, au profit de la direction centrale du service de santé des armées
Groupe:
Direction centrale du service de santé des armées
Service de santé des armées
JORFTEXT000000815373(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Christian Rat
Ingénieur en chef de l'armement
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du contrôle
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation aux affaires stratégiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000815206(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200515/10/2005
De: Philippe Perret
Administrateur civil hors classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction du contrôle
dans la limite des attributions de la sous-direction du contrôle
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation aux affaires stratégiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000815206(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200515/10/2005
De: Jean Hamiot
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
adjoint du directeur chargé des affaires stratégiques, en matière de contrôle des exportations sensibles
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation aux affaires stratégiques
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000815206(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200515/10/2005
De: Jean-Luc Veille
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental des affaires maritimes du Morbihan
Groupe:
Direction départementale des affaires maritimes du Morbihan
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000636180(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Alexandre de Palmas
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des sports à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, pour l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Groupe:
Direction des sports
date_debut="2005-01-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000636179(source JORF)
détachement
15 Octobre 200515/10/2005
De: Wack (Guillaume)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Tord (Christian)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Tasset (Daniel)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Seemann (Jacques)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Richard (Stéphane)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Lion (Alexandre)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Lamotte (Hervé)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Klein (Olivier)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Daublanc (Jacques)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Collet (Julien)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Charpentier (Pierre)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Chantrenne (Nicolas)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Babel (Michel)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Tronel (Claire)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Sigwalt (Anne-Cécile)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Nasser (Marie-Eve)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Morin (Aline)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Isaffo (Muriel)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Escoffier (Magalie)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000636178(source JORF)
désignation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Annie Richart-Lebrun
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
adjointe à la responsable du pôle « compensation du handicap », directrice de la compensation auprès de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Groupe:
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
date_debut="2005-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000636177(source JORF)
détachement
15 Octobre 200515/10/2005
De: Navarre (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet hors classe
date_debut="2003-10-15"
duree="trois ans"
sous-prefet
JORFTEXT000000636175(source JORF)
détachement
15 Octobre 200515/10/2005
De: Giustiniani (Joseph)
Objet:
au grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000636040(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Berthet (Nicolas)
Objet:
au grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000636040(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Vernay (Marie)
Objet:
au grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000636040(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Theuret (Edith)
Objet:
au grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000636040(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Paleni (Estelle)
Objet:
au grade d'attaché à l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000636040(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Garcia Bardidia (Georges)
représentant les organisations de consommateurs, proposé par le Conseil national de la consommation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
3° Au titre du c du 2° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000636039(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Le Roy (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1° Au titre du a du 2° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000636039(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Grangé Cabane (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1° Au titre du a du 2° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000636039(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Cassan (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1° Au titre du a du 2° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000636039(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Capdeville (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
1° Au titre du a du 2° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000636039(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Bismuth (Catherine)
représentant le directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
2° Au titre du b du 2° de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000636039(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Gilles Servanton
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur régional-directeur départemental des affaires maritimes Poitou-Charentes
Groupe:
Direction régional-directeur départemental des affaires maritimes Poitou-Charentes
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000636038(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Yannick Blanc
administrateur civil hors classe, chef du service des affaires politiques et de la vie associative de la direction de la modernisation et de l'action territoriale à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
directeur de la police générale à la préfecture de police
Groupe:
Direction de la police générale à la préfecture de police
date_debut="2005-10-17"
JORFTEXT000000636029(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Fontaine (Jacques)
vice-président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
3. Membres du tribunal administratif de Rouen
Suppléant
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Macaud (Audrey)
conseillère
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
3. Membres du tribunal administratif de Rouen
Titulaire
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Vitiello (Philippe)
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande (CFE-CGC)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Savigny (Michel)
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande (CFE-CGC)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Lopez (Roger)
Fédération des syndicats maritimes (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Le Gaffric (Jean-Marie)
Union maritime (CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Guellec (Jean-Charles)
Fédération des syndicats maritimes (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Corsdic (Vincent)
Union maritime (CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Représentants du personnel navigant
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: de Chateauvieux (Bruno)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Sauton (Jean-François)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Raymond (Gilles)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Pratesi (Marc)
association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Papelard (Yves)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Monserand (Denis)
association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Maurin (Etienne)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Massonneau (Bertrand)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Leostic (Raymond)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Lefevre (Hervé)
association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Fouquier (Jean-Jacques)
association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Fevre (Benoît)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Suppléants
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Soviche (Marc)
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande (CFE-CGC)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Golain (Paul)
Union maritime (CFDT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Fanel (Bernard)
Fédération des syndicats maritimes (CGT)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
2. Représentants du personnel navigant
Titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: de Salins (Xavier)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Rolland (Alain)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Rastoin (Yves)
association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Lavoie (Pierre)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Fournel (Arthur)
Armateurs de France
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Chambon (Bertil)
association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Objet:
membres de la commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
représentant les armateurs et les personnels navigants
1. Représentants des armateurs
Titulaires
Groupe:
Commission régionale de conciliation du Havre (navigation de commerce), compétente pour connaître les conflits collectifs de travail dans la marine marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000447250(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: François Nadaud
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental des affaires maritimes d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
Direction départementale des affaires maritimes d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000447249(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Jean-Marie Coupu
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur régional des affaires maritimes de La Réunion et des îles Eparses
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes de La Réunion et des îles Eparses
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000447248(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: René Goallo
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur régional des affaires maritimes Corse-du-Sud
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes Corse-du-Sud
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000447247(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Jacky Richard
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
du corps des inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
date de sa nomination
conseiller d'Etat en service ordinaire
Groupe:
Conseil d'État
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2005-09-26"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000447246(source JORF)
radiation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Laurent Setton
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la direction des relations du travail, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
Chef de service à la direction des relations du travail, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
JORFTEXT000000447098(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200515/10/2005
De: Jacques Lucbereilh
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
adjoint au directeur de la Caisse nationale des allocations familiales
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
date_debut="2005-03-14"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000447097(source JORF)
détachement
15 Octobre 200515/10/2005
De: Brun (Yvon)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion et de la qualité à la direction du développement international de la délégation générale pour l'armement, au ministère de la défense
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000447096(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Jean Depasse
Objet:
inspecteur départemental des impôts de 3e classe, chef du service du greffe central et des archives de la Cour des comptes, pour certifier les expéditions des arrêts et en assurer la notification aux comptables
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000265831(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 200515/10/2005
De: Elisabeth Gautier-Desvaux
Objet:
directrice régionale des affaires culturelles de Bretagne
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne
date_debut="2005-10-15"
JORFTEXT000000265829(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200515/10/2005
De: Jean-Claude Jacquetin
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2005-08-01"
JORFTEXT000000265679(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Claude Wilmes
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2005-07-04"
JORFTEXT000000265679(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Vincent Ripoche
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2005-07-04"
JORFTEXT000000265679(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Gérard Falconnet
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2005-07-03"
JORFTEXT000000265679(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Denis Favier
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2005-06-03"
JORFTEXT000000265679(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Pierre Gauthier
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2005-04-12"
JORFTEXT000000265679(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: François Quesnel
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000265679(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Wolfgang Früh
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
la personne
JORFTEXT000000265678(source JORF)
habilitation
15 Octobre 200515/10/2005
De: Christian Béchon
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre del'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions, auprès de la société ChB Consultants
Groupe:
Société ChB Consultants
date_debut="2005-10-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000265671(source JORF)
disponibilité
15 Octobre 200515/10/2005
De: Laurent Setton
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de l'information et de la communication à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
Service de l'information et de la communication à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
duree="trois ans"
JORFTEXT000000265670(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Agnès Plassart
Objet:
administratrice civile hors classe, chef du service de l'information et de la communication, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Groupe:
Service de l'information et de la communication, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2005-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000265670(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200515/10/2005
De: Lemoine (Gilbert)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
chef de service
directeur général adjoint de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au ministère de la défense
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="2005-04-22"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000265669(source JORF)
détachement
15 Octobre 200515/10/2005
De: Paul Lurton
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental des affaires maritimes de la Vendée
Groupe:
Direction départementale des affaires maritimes de la Vendée
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000265533(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Didier Baudoin
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
directeur régional des affaires maritimes Aquitaine
Groupe:
Direction régionale des affaires maritimes Aquitaine
date_debut="2005-08-01"
JORFTEXT000000265532(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Guillaume Sellier
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental des affaires maritimes du Var
Groupe:
Direction départementale des affaires maritimes du Var
date_debut="2005-09-01"
JORFTEXT000000265531(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Anne-Marie Bertrand
conservatrice générale des bibliothèques
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
date_debut="2005-09-22"
duree="cinq ans"
ecole
JORFTEXT000000265530(source JORF)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Vivien (Franck-Dominique)
Université de Reims
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Millier (Claude)
Engref
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Terrasson (Daniel)
Cemagref
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Roy (Jacques)
CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Nougarède (Olivier)
INRA
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Muller (Serge)
Université de Metz
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Jactel (Hervé)
INRA
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Gosselin (Frédéric)
Cemagref
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Gauberville (Christian)
IDF
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Decamps (Henri)
CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Cordonnier (Thomas)
ONF
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Blondel (Jacques)
CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Barre (Véronique)
chargée de mission au SRP
Objet:
responsable du programme
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Lumaret (Roselyne)
CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:
Conseil scientifique
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Millier (Claude)
Objet:
président du conseil scientifique
Groupe:
Conseil scientifique
president
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005
De: Vindimian (Eric)
chef du SRP
Objet:
président du comité d'orientation
Groupe:
Comité d'orientation
president
DEVD0540331S(source BODD)
nomination
15 Octobre 200515/10/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.