Annie Marcheix

De: Annie MARCHEIX
Objet:
chargée d'études documentaires hors classe
date_debut="2019-07-01"
date_fin="2019-09-15"
JORFTEXT000038720836(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201904/07/2019
De: Annie MARCHEIX
Objet:
chargée d'études documentaires hors classe
date_debut="2019-07-01"
date_fin="2019-09-15"
TREK1918117S(source BODD)
délégation de signature
02 Juillet 201902/07/2019
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires hors classe, chef de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000038120898(source JORF)
délégation de signature
13 Février 201913/02/2019
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires hors classe, cheffe de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000037651144(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201828/11/2018
De: MARCHEIX Annie
Objet:
au grade de chargé d'études documentaires hors classe relevant du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2018
TREK1818490A(source BODD)
promotion
25 Août 201825/08/2018
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, cheffe de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000036745717(source JORF)
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, cheffe de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et du ministre de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000036236586(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 201720/12/2017
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, cheffe de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et du ministre de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000035708367(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 201704/10/2017
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, cheffe de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000034502776(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 201728/04/2017
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, cheffe de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000033624613(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 201618/12/2016
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, cheffe de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
JORFTEXT000032893893(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201616/07/2016
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, cheffe de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000031941321(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201631/01/2016
De: MARCHEIX (Annie)
Objet:
au grade de chargé d'études principal de 1re classe relevant du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2016
DEVK1530619A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201610/01/2016
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, cheffe de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000030680677(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 201506/06/2015
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, cheffe de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
JORFTEXT000029527311(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, chef de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028775188(source JORF)
délégation de signature
26 Mars 201426/03/2014
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, chef de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028172617(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 201310/11/2013
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, chef de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026894496(source JORF)
délégation de signature
05 Janvier 201305/01/2013
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, chef de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre de l'égalité des territoires et du logement et de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026223155(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201226/07/2012
De: Marcheix (Annie)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines des lettres et de sciences humaines
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_discipline="Disciplines des lettres et de sciences humaines"
JORFTEXT000025376927(source JORF)
nomination
18 Février 201218/02/2012
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, chef de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023459309(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 201122/01/2011
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, chef de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022964928(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 201028/10/2010
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, chef de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022548783(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 201029/07/2010
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, chef de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négocations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négocations sur le climat"
JORFTEXT000022235183(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 201020/05/2010
De: Annie MARCHEIX
chargée d'études documentaires principale, chef de la mission de la politique documentaire
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les limites des attributions de la mission de la politique documentaire
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020380390(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 200914/03/2009
De: Marcheix (Annie)
chef de la mission de la politique documentaire
Objet:
responsable chargée de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0822357A(source BODD)
désignation
10 Octobre 200810/10/2008