Bernard Girel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard Girel
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes d'Aquitaine
date_debut="2010-08-31"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000022142911(source JORF)
cessation de fonction
28 Avril 201028/04/2010
De: Girel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-08-31"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000022142911(source JORF)
admission
28 Avril 201028/04/2010
De: Girel (Bernard, Jean, Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes, président d'une chambre régionale des comptes. Chevalier du 22 novembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-11-22"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Girel (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
30 mars 2006
Au siège de président de chambre régionale et territoriale des comptes ayant le grade de conseiller maître
titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000640061(source JORF)
élection
03 Mai 200603/05/2006
De: Bernard Girel
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
les magistrats
président de la chambre régionale des comptes d'Aquitaine
date_debut="2003-01-01"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000236454(source JORF)
détachement
24 Avril 200324/04/2003
De: Girel (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
6 mars 2003
Au siège de président de chambre régionale et territoriale des comptes ayant le grade de conseiller maître
suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
suppleant
JORFTEXT000000419385(source JORF)
élection
16 Avril 200316/04/2003
De: Girel (Bernard, Jean-Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes d'Aquitaine ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Bernard Girel
conseiller maître à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Bourgogne
Objet:
président de la chambre régionale des comptes d'Aquitaine
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000758989(source JORF)
affectation
21 Janvier 199921/01/1999
De: Bernard Girel
conseiller maître
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000747868(source JORF)
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Girel (Bernard)
conseiller maître
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000742714(source JORF)
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Girel (Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
8 janvier 1996
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
suppleant
JORFTEXT000000376337(source JORF)
élection
17 Mars 199617/03/1996
De: Bernard Girel
conseiller maître
Objet:
par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000534816(source JORF)
élection
23 Mars 199523/03/1995
De: Girel (Bernard)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, président des chambres régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane et Martinique
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Bourgogne
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000353215(source JORF)
affectation
19 Mars 199119/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.