Bertrand Creuchet

De: Creuchet (Bertrand)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2014-12-01"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029574775(source JORF)
admission
14 Octobre 201414/10/2014
De: Bertrand CREUCHET
démissionnaire
Objet:
membre de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
en raison de ses compétences en matière d'environnement
L'arrêté du
3 novembre 2008
portant nomination des membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable est rapporté en ce qui concerne
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
JORFTEXT000024768263(source JORF)
nomination
09 Novembre 201109/11/2011
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste de l'Etat en chef
Objet:
inspecteur général de l'équipement (2e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000018663965(source JORF)
nomination
19 Avril 200819/04/2008
De: Creuchet (Bertrand)
AUEC, en fonction à la MIGT 09
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du Conseil général des ponts et chaussées les fonctionnaires ci-après désignés
I. – REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial du Conseil général des ponts et chaussées les fonctionnaires
DEVV0801433A(source BODD)
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Creuchet (Bertrand)
AUCE, en fonction à la MIGT 09
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du conseil général des ponts et chaussées les fonctionnaires ci-après désignés
I. – REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial du Conseil général des ponts et chaussées les fonctionnaires
EQUP0611347A(source BODD)
nomination
10 Juillet 200610/07/2006
De: Creuchet (Bertrand)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de Bourgogne, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or
Groupe:
Direction délégué départemental auprès du directeur régional de l'équipement de Bourgogne, directeur départemental de l'équipement de la Côte-d'Or
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000224076(source JORF)
nomination
28 Septembre 200128/09/2001
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste en chef de l'Etat, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000587924(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 200113/03/2001
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres d'intention de commande, les lettres de commande et les bons de commande d'un montant inférieur à 50 000 F et les avenants et les pièces comptables s'y rapportant. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000587143(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 200127/01/2001
De: Bertrand Creuchet
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, les lettres d'intention de commande, les lettres de commande et les bons de commande d'un montant inférieur à 50 000 F et les avenants et les pièces comptables s'y rapportant. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000587143(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 200127/01/2001
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste en chef de l'Etat, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000585012(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000218632(source JORF)
délégation de signature
24 Août 200024/08/2000
De: Bertrand Creuchet
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000218632(source JORF)
délégation de signature
24 Août 200024/08/2000
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste en chef de l'Etat, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000218632(source JORF)
délégation de signature
24 Août 200024/08/2000
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000400913(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200028/05/2000
De: Bertrand Creuchet
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000400913(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200028/05/2000
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste en chef de l'Etat, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000400913(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200028/05/2000
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste en chef de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000560548(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 199906/10/1999
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste en chef de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000573847(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 199818/11/1998
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000572599(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199823/07/1998
De: Bertrand Creuchet
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000572599(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199823/07/1998
De: Bertrand Creuchet
architecte urbaniste en chef de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000572599(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199823/07/1998
De: Creuchet (Bertrand)
adjoint au directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Marseille-Luminy
duree="deux ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000188060(source JORF)
nomination
06 Mars 199806/03/1998
De: Creuchet (Bertrand)
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Creuchet (Bertrand)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Creuchet (Bertrand)
Objet:
du grade d'urbaniste en chef de l'Etat pour l'année 1992 les urbanistes de l'Etat de 1re classe
JORFTEXT000000724381(source JORF)
promotion
26 Août 199226/08/1992
De: Creuchet (Bertrand)
urbaniste de l'Etat
Objet:
adjoint au directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
chargé du service compétent en matière d'architecture, de sites et de paysages
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000540418(source JORF)
nomination
14 Mars 199214/03/1992
De: Creuchet (Bertrand)
Objet:
urbanistes de l'Etat de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000168591(source JORF)
promotion
21 Septembre 199021/09/1990
De: Creuchet (Bertrand)
Objet:
à la 1re classe du grade d'urbaniste en chef de l'Etat pour l'année 1990 les urbanistes de l'Etat de 2e classe
JORFTEXT000000534186(source JORF)
promotion
08 Septembre 199008/09/1990