Charles Renard
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Renard (Charles, Jules, Emile)
guide, médaille d'argent en athlétisme (100 m) aux jeux Paralympiques de Paris ; 9 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de réception dans leur grade
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
9
"
nomme_par
=
"
Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000050251623
(source JORF)
nomination
24 Septembre 2024
24/09/2024
De:
RENARD (Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2017, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000035939374
(source JORF)
diplome
01 Novembre 2017
01/11/2017
De:
Renard (Charles)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de Electricité réseau distribution France
Groupe:
Commission des marchés de Electricité réseau distribution France
president
DEVE0825469A
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2008
10/11/2008
De:
Renard (Charles)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de RTE-EDF transport
Groupe:
Commission des marchés de RTE-EDF transport
president
JORFTEXT000000817751
(source JORF)
nomination
28 Octobre 2006
28/10/2006
De:
Renard (Charles, Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 2000 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
JORFTEXT000000221535
(source JORF)
diplome
15 Février 2001
15/02/2001
De:
Renard (Charles)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'Electricité de France
Remplace:
M. Noiret (René)
Groupe:
Commission des marchés d'Electricité de France
president
JORFTEXT000000761938
(source JORF)
nomination
25 Septembre 1999
25/09/1999
De:
Renard (Charles, Julien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1997
Fresse de Monval (de)
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000387746
(source JORF)
admission
03 Janvier 1998
03/01/1998
De:
Renard (Charles)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les 127 candidats suivants
JORFTEXT000000568787
(source JORF)
inscription
23 Octobre 1997
23/10/1997
De:
Charles Renard
président de chambre à la Cour des comptes
élu par la chambre du conseil de la Cour des comptes
Objet:
pour exercer
conformément à l'article 39 de la loi du
6 janvier 1978
le droit d'accès aux traitements intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique
membre de la CNIL
Remplace:
M. Michel May
Groupe:
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000202962
(source JORF)
désignation
30 Septembre 1997
30/09/1997
De:
Renard (Charles, Brian, Pierre, Marcel)
Objet:
aux concours ouverts en 1997 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
1. Concours MP
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000383277
(source JORF)
admissibilité
22 Août 1997
22/08/1997
De:
Charles Renard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut
=
"
1997-06-23
"
cour_comptes
magistrat
=
"
Président de chambre
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000200525
(source JORF)
admission
26 Avril 1997
26/04/1997
De:
Renard (Charles, Etienne)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Chevalier du
27 mai 1975
legion_honneur
nomme_par
=
"
Ministère de l'économie et des finances
"
JORFTEXT000000381507
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1997
01/01/1997
De:
Charles Renard
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
par les membres de droit
Ces deux personnalités
le cas échéant
par les membres suppléants ci-après qui
Groupe:
Droit
suppleant
JORFTEXT000000187034
(source JORF)
désignation
28 Février 1995
28/02/1995
De:
Charles Renard
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
Remplace:
M. May
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat
=
"
Président de chambre
"
president
JORFTEXT000000355083
(source JORF)
nomination
22 Juin 1991
22/06/1991