Christian Pouly

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De: Pouly (Christian, Emmanuel, Bernard)
ancien premier avocat général à la Cour des comptes, administrateur d'une association de gestion d'un hôpital spécialisé. Chevalier du 18 mai 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-18"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
promotion
14 Juillet 200914/07/2009
De: Christian Pouly
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à la délégation
premier avocat général à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2002-05-28"
cour_comptes
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000413243(source JORF)
cessation de fonction
06 Juin 200206/06/2002
De: Christian Pouly
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2002-05-28"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000410903(source JORF)
admission
03 Mars 200203/03/2002
De: Pouly (Christian, Emmanuel)
conseiller maître, premier avocat général à la Cour des comptes. Chevalier du 4 mai 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-05-04"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Pouly (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes, avocat général, représentant le procureur général près la Cour des comptes
Objet:
la commission
prévue par l'article L
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières, chargée d'établir les listes d'aptitude aux grades du corps des membres des chambres régionales des comptes
en application des articles L. 221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres désignés
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000571733(source JORF)
composition
09 Juin 199809/06/1998
De: Pouly (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes, avocat général, représentant le procureur général près la Cour des comptes
Objet:
221-4, L. 221-5, L. 221-6 de ce code
Membres désignés
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000369039(source JORF)
composition
31 Août 199731/08/1997
De: Christian Pouly
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître
Remplace:
M. Rocagel
Groupe:
Conseil maître
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000376060(source JORF)
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Pouly (Christian)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, avocat général, représentant le procureur général près la Cour des comptes
Objet:
221-4, L. 221-5 et L. 221-6 de ce code
Membres désignés
Groupe:
Commission prévue par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières
JORFTEXT000000378041(source JORF)
composition
11 Mai 199611/05/1996
De: Christian Pouly
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1994-octobre 1995
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000366626(source JORF)
nomination
14 Octobre 199414/10/1994
De: Pouly (Christian)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
commission
prévue par le
décret n° 93-989 du
6 août 1993
instituant une aide exceptionnelle aux entreprises éditrices de publications de presse nationales et locales d'information politique et générale
Groupe:
Commission prévue par le décret n° 93-989 instituant une aide exceptionnelle aux entreprises éditrices de publications de presse nationales et locales d'information politique et générale
JORFTEXT000000727604(source JORF)
composition
03 Septembre 199303/09/1993
De: Christian Pouly
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période d'octobre 1992 à octobre 1993
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000360610(source JORF)
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Pouly (Christian, Emmanuel, Bernard)
1re région de gendarmerie
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
s, inscrits au tableau d'avancement
Les lieutenants-colonels de réserve
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000526851(source JORF)
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Pouly (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000343700(source JORF)
nomination
13 Décembre 199013/12/1990
De: Christian Pouly
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Pierre Paugam
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000167526(source JORF)
nomination
07 Juillet 199007/07/1990
De: Pouly (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1990
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000707074(source JORF)
promotion
16 Janvier 199016/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.