Daniel Beguin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel BEGUIN
vice-président du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhin-Meuse
Représentants des autres collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000029673039
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2014
31/10/2014
De:
Daniel BEGUIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000029356357
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
Daniel BEGUIN
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Lorraine
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2014
03/07/2014
De:
Daniel Beguin
premier vice-président du conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy
personnalités extérieures à l'établissement
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Nancy
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023720765
(source JORF)
nomination
17 Mars 2011
17/03/2011
De:
Daniel BEGUIN
vice-président de la région Lorraine
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants des conseils régionaux
désignés par l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
JORFTEXT000022402981
(source JORF)
nomination
29 Juin 2010
29/06/2010
De:
Daniel Beguin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000019527857
(source JORF)
nomination
26 Septembre 2008
26/09/2008
De:
Daniel Beguin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Lorraine
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2008
05/07/2008
De:
Daniel Béguin
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des régions
Lorraine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000242991
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2005
17/12/2005
De:
Daniel Beguin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agro-alimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2005
13/09/2005
De:
Beguin (Daniel)
dont la suppléante est
Objet:
au Conseil national de la protection de la nature et de l'environnement
1o Au titre des fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés
6o Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree
=
"
quatre ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000749545
(source JORF)
nomination
18 Janvier 2000
18/01/2000
De:
Beguin (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000762359
(source JORF)
nomination
22 Octobre 1999
22/10/1999
De:
Beguin (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Béguin (Daniel, Gaston, Félix)
président d'une association de protection de la nature ; 20 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
20
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000389778
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1998
14/07/1998
De:
Beguin (Daniel)
conseiller régional de Lorraine, président de la commission Environnement du conseil régional de Lorraine, adjoint au maire de Fénétrange
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentant des communes
Titulaire
Remplace:
M. Klingenfus (Pierre)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000741513
(source JORF)
nomination
14 Mars 1996
14/03/1996
De:
Beguin (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
LORRAINE
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut
=
"
1993-08-26
"
JORFTEXT000000712549
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Beguin (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Lorraine
Titulaire
Remplace:
M. Pouille (Richard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000357080
(source JORF)
nomination
13 Juin 1992
13/06/1992
De:
Beguin (Daniel)
fédération lorraine pour l'environnement et la qualité de la vie
Objet:
membres du Conseil national de la protection de la nature
2o Au titre des personnalités désignées
sur proposition des associations agréées de protection de la nature ayant un caractère régional
Groupe:
Conseil national de la protection de la nature
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000714667
(source JORF)
nomination
08 Mai 1990
08/05/1990