Dominique Billet

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique BILLET
inspectrice de classe exceptionnelle de la jeunesse et des sports, cheffe du bureau de l'animation territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, les ordres de mission et les opérations relatives aux frais de déplacement dans l'application Chorus DT, avec statut hiérarchique
dans la limite des attributions de leur bureau, division ou mission
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000043477614(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 202106/05/2021
De: Dominique Billet
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau de l'animation territoriale
JORFTEXT000038040228(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 201923/01/2019
De: Dominique Billet
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau de l'animation territoriale
JORFTEXT000037501466(source JORF)
délégation de signature
17 Octobre 201817/10/2018
De: Dominique Billet
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau de l'animation territoriale
JORFTEXT000034420645(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Dominique Billet
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau de l'animation territoriale
JORFTEXT000033284407(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 201622/10/2016
De: Dominique Billet
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau de l'animation territoriale
JORFTEXT000032460370(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 201628/04/2016
De: Dominique Billet
inspecteur principal de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau de l'animation territoriale
JORFTEXT000031783162(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 201607/01/2016
De: Dominique Billet
inspectrice principale de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
valideurs hiérarchiques de la DJEPVA ci-après désignés
Bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes
JORFTEXT000030838486(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 201505/07/2015
De: Dominique Billet
suppléante
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
3° Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés au 4° du même article
Représentant le ministre en charge de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
JORFTEXT000029784049(source JORF)
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Dominique BILLET
membre suppléant, inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
JORFTEXT000029762021(source JORF)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Dominique Billet
inspectrice principale de la jeunesse et des sports, cheffe de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes
JORFTEXT000029499938(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 201426/09/2014
De: Dominique Billet
chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes
JORFTEXT000029107163(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 201420/06/2014
De: Dominique Billet
chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes
JORFTEXT000028527480(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201428/01/2014
De: Dominique Billet
chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes
JORFTEXT000026460825(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 201206/10/2012
De: Dominique Billet
(suppléante), chef du bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
3)
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de la jeunesse
Groupe:
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
MENF1100584A(source BOEN)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Dominique Billet
chef de bureau
Objet:
agents ci-après désignés
Bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes
JORFTEXT000024028030(source JORF)
délégation de signature
19 Mai 201119/05/2011
De: Billet (Dominique, Elisabeth, Madeleine)
chef de bureau au ministère ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Billet (Dominique, Jean)
adjudant-chef, transmissions ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Billet (Dominique, Pierre)
capitaine, infanterie ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Billet (Dominique, Pierre)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Billet (Dominique, Pierre)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

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