(CHEVILLON)

adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Saumur

à compter de la date du présent arrêté

membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine

représentante de l'Agence nationale de l'habitat

sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Autun

secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort

sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Territoire de Belfort

secrétaire général de la préfecture de la Dordogne

administratrice civile

sous-préfète, sous-préfète d'Autun

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 7° de l'article D. 3346-1 du code du travail

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 7° de l'article D. 3346-1 du code du travail

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 7° de l'article D. 3346-1 du code du travail

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 7° de l'article D. 3346-1 du code du travail

député

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 6° de l'article D. 3346-1 du code du travail

député

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 6° de l'article D. 3346-1 du code du travail

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 1° de l'article D. 3346-1 du code du travail

9° Sur désignation de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 1° de l'article D. 3346-1 du code du travail

8° Sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 1° de l'article D. 3346-1 du code du travail

7° Sur désignation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 1° de l'article D. 3346-1 du code du travail

6° Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 1° de l'article D. 3346-1 du code du travail

5° Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 1° de l'article D. 3346-1 du code du travail

4° Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 1° de l'article D. 3346-1 du code du travail

3° Sur désignation de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 1° de l'article D. 3346-1 du code du travail

1° Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 1° de l'article D. 3346-1 du code du travail

10° Sur désignation de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 7° de l'article D. 3346-1 du code du travail

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 7° de l'article D. 3346-1 du code du travail

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 7° de l'article D. 3346-1 du code du travail

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 7° de l'article D. 3346-1 du code du travail

sénatrice

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 6° de l'article D. 3346-1 du code du travail

sénatrice

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 6° de l'article D. 3346-1 du code du travail

membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

au titre du 1° de l'article D. 3346-1 du code du travail

2° Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »

en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique

direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes

au titre de l'année 2014

au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget

conseiller budgétaire

inspectrice des finances publiques

suppléante du régisseur d'avances de la direction spécialisée de contrôle fiscal Sud-Ouest

inspecteur des finances publiques

régisseur d'avances de la direction spécialisée de contrôle fiscal Sud-Ouest

inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe

agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière Vals de Drôme »

inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe

agent comptable intérimaire du groupement de coopération sanitaire des établissements de santé du Roannais

inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale

agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Apt-Avignon »

inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale

agent comptable du groupement de coopération sanitaire G4 - Groupement des CHU d'Amiens, Caen, Lille, Rouen

inspecteur des finances publiques

agent comptable du groupement d'intérêt public « Contrats urbains de cohésion sociale du Grand Tarbes et de Lourdes »

inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe

agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Laboratoire interhospitalier de biologie médicale de Vaucluse »

inspecteur général des finances

directeur général du Trésor à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

inspecteur général des finances

directeur général des finances publiques à l'administration centrale du ministère des finances et des comptes publics

conseiller d'Etat

membres suppléants de la commission des infractions fiscales

conseiller d'Etat

membres suppléants de la commission des infractions fiscales

conseillère d'Etat

membres suppléants de la commission des infractions fiscales

conseillère d'Etat honoraire

membres suppléants de la commission des infractions fiscales

conseiller d'Etat

membres titulaires de la commission des infractions fiscales

conseiller d'Etat

membres titulaires de la commission des infractions fiscales

conseillère d'Etat

membres titulaires de la commission des infractions fiscales

conseiller d'Etat

membre suppléant de la commission des infractions fiscales de

conseillère d'Etat

membre suppléant de la commission des infractions fiscales de

conseiller d'Etat

membre titulaire de la commission des infractions fiscales de

conseiller d'Etat

membre titulaire de la commission des infractions fiscales de

conseiller d'Etat

membre titulaire de la commission des infractions fiscales de

maître des requêtes au Conseil d'Etat

rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat

sur proposition du ministre chargé de la santé

membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

représentant de l'Etat

membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

personnalité qualifiée

au titre de la recherche

du corps des secrétaires des affaires étrangères

date de son admission

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

secrétaire des affaires étrangères principal (cadre d'Orient)

vice-président du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié

dans le corps des administrateurs civils et admis

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur

administrateur civil, directeur du cabinet du délégué général à l'outre-mer, directement placé sous son autorité

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du cabinet du délégué général

attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur du cabinet, directement placé sous son autorité

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du cabinet du délégué général

attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des politiques européennes, d'insertion régionale et de valorisation de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des politiques publiques

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes, et à

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

administrateur civil hors classe, chef du bureau de la vie économique de l'emploi et de la formation, à

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

ingénieur principal des services techniques, chef du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durable, à

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des politiques publiques, à

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, cheffe du bureau des ressources et de la coordination, directement placée sous l'autorité du délégué général à l'outre-mer

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau des ressources et de la coordination

attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au cheffe du bureau des ressources et de la coordination, directement placée sous son autorité

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau des ressources et de la coordination

administratrice civile, cheffe du bureau du droit privé et du droit des activités économiques et sociales, à

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions

administratrice civile, adjointe au sous-directeur des affaires juridiques et institutionnelles, à

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions

contractuelle, cheffe de la mission du droit européen et international, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des affaires juridiques et institutionnelles

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions

administratrice civile, cheffe du bureau du droit public et des affaires institutionnelles, à

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions

administratrice civile, cheffe du bureau des collectivités locales

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions

ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, cheffe du bureau de la statistique et du système d'information outre-mer, à

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, cheffe du département de la dépense de l'Etat, et à

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

administratrice civile hors classe, cheffe du bureau de la cohésion sociale, de la santé, et de l'enseignement, à

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

attachée principale, adjointe au cheffe du département de la dépense de l'Etat, cheffe de la section budgétaire

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

administratrice civile, cheffe du bureau de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective, à

au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de leurs attributions respectives

chef de mission, pour signer tous documents relatifs à l'attestation de certification de service fait ainsi que pour signer ou valider dans l'application Argos tous états de frais entrant dans le champ de compétence de leur bureau

agents ci-après désignés

Mission des études, de l'observation et des statistiques

chef de mission

agents ci-après désignés

Mission de la coopération européenne et internationale jeunesse, vie associative

adjoint au chef de mission

agents ci-après désignés

Mission de la coopération européenne et internationale jeunesse, vie associative

adjoint à la chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau du partenariat associatif jeunesse et éducation populaire

adjoint au chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat

chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau du développement de la vie associative, du volontariat et du bénévolat

adjoint au chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des formations jeunesse et éducation populaire

chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des formations jeunesse et éducation populaire

chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau du partenariat associatif jeunesse et éducation populaire

adjointe à la chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

adjointe à la chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

adjointe à la chef de bureau, pour effectuer les contrôles de supervision a priori ou a posteriori sur les opérations validées dans Chorus Formulaires

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

adjointe administrative principale de 1re classe de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

attachée d'administration de l'Etat

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

secrétaire administrative de classe normale de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, pour valider dans les applications Cœur Chorus et Chorus Formulaires les attestations de certification de service fait ainsi que toute opération budgétaire et comptable entrant dans le champ des opérations du programme 163 « Jeunesse et vie associative »

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

adjointe à la chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

adjointe à la chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

adjointe à la chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

attachée principale d'administration de l'Etat

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

attachée principale d'administration de l'Etat, pour valider les opérations relatives aux frais de déplacement dans l'application Argos

agents ci-après désignés

Bureau des affaires administratives et financières

chef de la mission d'animation du fonds d'expérimentations pour la jeunesse

agents ci-après désignés

Bureau des actions territoriales et interministérielles

chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau des actions territoriales et interministérielles

adjointe à la chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes

chef de bureau

agents ci-après désignés

Bureau de l'initiative, de l'information et de la participation des jeunes

chargée de mission auprès de la sous-directrice de la vie associative et de l'éducation populaire

agents ci-après désignés

conseiller des affaires étrangères, chargé de la mission des accords et traités

au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de jurisconsulte adjoint

au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international

dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil hors classe, secrétaire général

administrateur civil hors classe, délégué

contractuelle, chargée des affaires budgétaires

tous les documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » pour ce qui concerne le BOP 129 AVC

adjoint administratif, gestionnaire du budget, et à

tous les documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ des actions du programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » pour ce qui concerne le BOP 129 AVC

commissaire divisionnaire, chef de cabinet

inspectrice générale des affaires sociales, présidente de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie

déléguée régionale pour la circonscription du Languedoc-Roussillon

au nom du président du CNRS, l'acte de résiliation du bail emphytéotique entre le CNRS et la SNI (Font Romeu)