Emilie Delpit

De:	Emilie DELPIT
Objet:	auprès de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale Directrice du cabinet

cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000023658487 (source JORF)

nomination

04 Mars 2011 04/03/2011

De:	Emilie DELPIT directrice du cabinet
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées à l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale"

JORFTEXT000023658384 (source JORF)

délégation de signature

04 Mars 2011 04/03/2011

De:	Émilie DELPIT directrice de projet qualité et prospective
Objet:	par le directeur de la CNSA pour signer en son nom dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords, cadres dépassant 20 000 € HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction

ETSX1031161S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Février 2011 15/02/2011

De:	Emilie Delpit directrice de projet qualité et prospective et
Objet:	par le directeur de la CNSA pour signer en son nom dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros HT, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction 5

SASX0931198S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Février 2010 15/02/2010

De:	Emilie Delpit directrice de projet qualité et prospective et
Objet:	par le directeur de la CNSA pour signer en son nom dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 euros (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonc tions de direction 5

SASX0930952S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Novembre 2009 15/11/2009

De:	Emilie Delpit directrice de projet qualité et prospective et
Objet:	par le directeur de la CNSA pour signer en son nom dans la limite de leurs attributions tous actes, décisions, conventions à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction 5

SASX0930571S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Juillet 2009 15/07/2009

De:	Emilie Delpit directrice de projet qualité et prospective, et
Objet:	par le directeur de la CNSA pour signer en son nom dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions, conventions, à l'exception des décisions attributives de marchés et accords cadres dépassant 20 000 € (HT), aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction 5

SASX0930478S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Juin 2009 15/06/2009

De:	Delpit (Emilie)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale Pour les organismes de sécurité sociale désignés ministre chargé de la sécurité sociale représentants de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) Suppléante
Remplace:	M. Bauduret (Jean-François)
Groupe:	École nationale supérieure de sécurité sociale Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

ecole
suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000020602680 (source JORF)

nomination

12 Mai 2009 12/05/2009

De:	Emilie Delpit directrice de projet qualité et prospective et
Objet:	par le directeur de la CNSA pour signer en son nom dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés et accords-cadres, aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction 5

SASX0930120S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Avril 2009 15/04/2009

De:	Delpit (Emilie) directrice de projet qualité et prospective
Objet:	par le directeur de la CNSA pour signer en son nom dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions autres que les décisions attributives de marchés aux agents ci-dessous mentionnés exerçant des fonctions de direction

SJSX0831144S (source BOSanté)

délégation de signature

15 Décembre 2008 15/12/2008

De:	Emilie Delpit
Objet:	conseillère au cabinet du ministre délégué

date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000816772 (source JORF)

cessation de fonction

04 Juillet 2006 04/07/2006

De:	Emilie Delpit
Objet:	conseillère au cabinet du ministre

date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000423097 (source JORF)

cessation de fonction

30 Juin 2006 30/06/2006

De:	Emilie Delpit
Objet:	au cabinet du ministre Conseillers

cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000813388 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2005 07/07/2005

De:	Emilie Delpit
Objet:	au cabinet du ministre délégué Conseillers

cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000632946 (source JORF)

nomination

07 Juillet 2005 07/07/2005

De:	Emilie Delpit
Objet:	directrice adjointe du cabinet de la secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"

JORFTEXT000000436655 (source JORF)

nomination

28 Avril 2004 28/04/2004

De:	Emilie Delpit directrice adjointe du cabinet
Objet:	au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé