Emmanuelle Doffe

Autre nom possible de la personne recherchée:
Emmanuelle Spiteri-Doffe
De: Emmanuelle DOFFE
présidente de chambre à la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
INSPECTION GÉNÉRALE DE LA JUSTICE
Inspectrice générale de la justice
Groupe:
Inspection générale de la justice
date_debut="2024-09-01"
inspecteur_general="Justice"
JORFTEXT000049491151(source JORF)
nomination
02 Mai 202402/05/2024
De: Emmanuelle DOFFE
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000038930623(source JORF)
nomination
18 Août 201918/08/2019
De: Emmanuelle Doffe, épouse Spiteri
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
afin d'occuper l'emploi de sous-directrice des recrutements et de la validation des compétences
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2010-06-15"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000022788952(source JORF)
détachement
05 Septembre 201005/09/2010
De: Emmanuelle Doffe, épouse Spiteri
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargés de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2007-08-30"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000471120(source JORF)
détachement
01 Août 200701/08/2007
De: Emmanuelle Doffe, épouse Spiteri
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargé de formation
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-08-30"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000000240442(source JORF)
détachement
02 Février 200502/02/2005
De: Emmanuelle Doffe, épouse Spiteri
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 15e arrondissement
Objet:
chargée de formation à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2004-08-30"
ecole
JORFTEXT000000254148(source JORF)
nomination
06 Octobre 200406/10/2004
De: Emmanuelle Doffe
juge au tribunal de grande instance de Melun, chargé du service du tribunal d'instance de Melun
Objet:
Cour de cassation
Auditeur
Remplace:
M. Reynaud
Groupe:
Cour de cassation
a_sa_demande
cour_cassation
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Emmanuelle Doffe
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Remplace:
Mme Rocchi
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Doffe (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1990
JORFTEXT000000713202(source JORF)
admissibilite
18 Août 199318/08/1993
De: Doffe (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du premier et second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000525106(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990