Frédéric Grenot - JORFSearch

Frédéric Grenot

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du département SNIA Nord, chef de la mission grands projets du SNIA Nord
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:	Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000047308410 (source JORF)

délégation de signature

15 Mars 2023 15/03/2023

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du département SNIA Nord, chef de la mission grands projets du SNIA Nord
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:	Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000046751525 (source JORF)

délégation de signature

17 Décembre 2022 17/12/2022

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du département SNIA Nord, chef de la mission grands projets du SNIA Nord
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:	Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000046299225 (source JORF)

délégation de signature

18 Septembre 2022 18/09/2022

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du département SNIA Nord, chef de la mission grands projets du SNIA Nord
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:	Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000046045348 (source JORF)

délégation de signature

14 Juillet 2022 14/07/2022

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du département SNIA Nord, chef de la mission grands projets du SNIA Nord
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:	Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000045382216 (source JORF)

délégation de signature

20 Mars 2022 20/03/2022

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du département SNIA Nord, chef de la mission grands projets du SNIA Nord
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:	Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000045038737 (source JORF)

délégation de signature

20 Janvier 2022 20/01/2022

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du département SNIA Nord, chef de la mission grands projets du SNIA Nord
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:	Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000044593099 (source JORF)

délégation de signature

29 Décembre 2021 29/12/2021

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du département SNIA Nord, chef de la mission grands projets du SNIA Nord
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:	Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000044234980 (source JORF)

délégation de signature

22 Octobre 2021 22/10/2021

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du département SNIA Nord, chef de la mission grands projets du SNIA Nord
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:	Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000043742120 (source JORF)

délégation de signature

02 Juillet 2021 02/07/2021

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du département SNIA Nord, chef de la mission grands projets du SNIA Nord
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:	Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000043261724 (source JORF)

délégation de signature

18 Mars 2021 18/03/2021

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, adjoint au chef du département SNIA Nord, chef de la mission grands projets défense
Objet:	au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:	Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000043114615 (source JORF)

délégation de signature

11 Février 2021 11/02/2021

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000042538503 (source JORF)

délégation de signature

20 Novembre 2020 20/11/2020

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite de leurs attributions respectives décrites dans la note du 31 décembre 2019 portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000041990177 (source JORF)

délégation de signature

13 Juin 2020 13/06/2020

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés prévus par l'arrêté du 22 juin 2007 susvisé passés selon la procédure adaptée telle que définie aux articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:	Direction du service national et de la jeunesse (DSNJ) Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)

autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"

TREA2013886S (source BODD)

délégation de signature

11 Juin 2020 11/06/2020

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000039256383 (source JORF)

délégation de signature

23 Octobre 2019 23/10/2019

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés prévus par l'arrêté du 22 juin 2007 susvisé passés selon la procédure adaptée telle que définie aux articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:	Direction du service national et de la jeunesse (DSNJ) Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)

autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"

TREA1925950S (source BODD)

délégation de signature

20 Septembre 2019 20/09/2019

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 27 du décret du 25 mars 2016 susvisé d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000038258048 (source JORF)

délégation de signature

22 Mars 2019 22/03/2019

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés prévus par l'arrêté du 22 juin 2007 susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du 25 mars 2016 susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:	Direction du service national et de la jeunesse (DSNJ) Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)

autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"

TRAA1902332S (source BODD)

délégation de signature

06 Février 2019 06/02/2019

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:	au nom du ministre chargé des transports dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 27 du décret du 25 mars 2016 susvisé d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

autorite_delegation="Ministre chargé des transports"

JORFTEXT000037856710 (source JORF)

délégation de signature

27 Décembre 2018 27/12/2018

De:	Frédéric Grenot ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:	au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés prévus par l'arrêté du 22 juin 2007 susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du 25 mars 2016 susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:	Direction du service national et de la jeunesse (DSNJ) Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)

autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"

TRAA1823305S (source BODD)

délégation de signature

25 Septembre 2018 25/09/2018

De:	GRENOT Frederic
Objet:	conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret du 30 mai 2005 susvisé, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l'année 2018

TREK1803040A (source BODD)

promotion

25 Mars 2018 25/03/2018

De:	Frédéric GRENOT chef de la subdivision de Melun
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait le 12 octobre 2011 Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD Arrondissement Seine amont
Groupe:	Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD

TRAT1128555S (source BODD)

charge

10 Novembre 2011 10/11/2011

De:	Frédéric GRENOT chef de la subdivision de Melun
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait le 30 mai 2011 Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Arrondissement Seine amont
Groupe:	Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD

TRAT1128545S (source BODD)

charge

10 Novembre 2011 10/11/2011

De:	Grenot (Frédéric, Florent, Francis)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999 ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant de réserve Les capitaines de réserve ARMEE BLINDEE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000750887 (source JORF)

promotion

06 Février 2000 06/02/2000

De:	Grenot (Frédéric, Florent, Francis)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992 ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"

JORFTEXT000000178851 (source JORF)

promotion

18 Février 1993 18/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.