10 Novembre 2011

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrice CHAMAILLARD
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État, directeur adjoint, directeur de l'exploitation et de la modernisation du service
Objet:
toutes les décisions relevant de sa compétence, conformément à l'arrêté prefectoral du
30 juillet 2010
susvisé
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric VILBE
Objet:
toutes les décisions relatives au dépassement du quota des 25 heures supplémentaires par mois, dans la limite toutefois de 40 heures mensuelles en moyenne annuelle, et toutes décisions relatives à la fixation des dérogations aux garanties minimales de travail et de repos fixées au I de l'article 3 du décret du
25 août 2000
susvisé, dans les conditions mentionnées par le décret du
22 février 2002
susvisé
Une copie de ces décisions prises par les chefs des arrondissements territoriaux et les chefs des services fonctionnels sera transmise au secrétariat général du service navigation de la Seine
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alexandre GUERINI
des chefs des arrondissements territoriaux et des chefs de services fonctionnels, la même subdélégation est accordée
dans la limite de leurs attributions, aux adjoints des chefs des arrondissements territoriaux, aux adjoints des chefs des services fonctionnels et au chef du pôle personnel dont les noms figurent en annexe II et au chef du pôle personnel
Objet:
toutes les décisions relatives au dépassement du quota des 25 heures supplémentaires par mois, dans la limite toutefois de 40 heures mensuelles en moyenne annuelle, et toutes décisions relatives à la fixation des dérogations aux garanties minimales de travail et de repos fixées au I de l'article 3 du décret du
25 août 2000
susvisé, dans les conditions mentionnées par le décret du
22 février 2002
susvisé
Une copie de ces décisions prises par les chefs des arrondissements territoriaux et les chefs des services fonctionnels sera transmise au secrétariat général du service navigation de la Seine
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
toutes les décisions relatives au dépassement du quota des 25 heures supplémentaires par mois, dans la limite toutefois de 40 heures mensuelles en moyenne annuelle, et toutes décisions relatives à la fixation des dérogations aux garanties minimales de travail et de repos fixées au I de l'article 3 du décret du
25 août 2000
susvisé, dans les conditions mentionnées par le décret du
22 février 2002
susvisé
Une copie de ces décisions prises par les chefs des arrondissements territoriaux et les chefs des services fonctionnels sera transmise au secrétariat général du service navigation de la Seine
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric VILBE
Objet:
tous les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions fonctionnelles ou territoriales en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alexandre GUERINI
sub
chefs des arrondissements territo riaux et aux chefs des services fonctionnels ainsi qu'à leurs adjoints
dont les noms sont indiqués en annexes I et II, et à tous les chefs des unités et les chefs des subdivisions territoriales ainsi qu'à leurs adjoints dont les noms sont indiqués en annexe III
Objet:
tous les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions fonctionnelles ou territoriales en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
tous les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions fonctionnelles ou territoriales en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
sub
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alexandre GUERINI
Objet:
personnel SETRA, cadre D, adjoint au secrétaire général
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric VILBE
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes les décisions relatives au recours à l'astreinte
Une copie de ces décisions prises par les chefs des unités et les chefs des subdivisions territoriales sera transmise aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs des services fonctionnels
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alexandre GUERINI
des chefs des unités et des chefs des subdivisions territoriales dont les noms figurent en annexe III, la même subdélégation est accordée
dans la limite de leurs attributions, aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs des services fonctionnels dont les noms sont indiqués en annexe I ainsi qu'à leurs adjoints dont les noms sont indiqués en annexe II
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes les décisions relatives au recours à l'astreinte
Une copie de ces décisions prises par les chefs des unités et les chefs des subdivisions territoriales sera transmise aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs des services fonctionnels
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes les décisions relatives au recours à l'astreinte
Une copie de ces décisions prises par les chefs des unités et les chefs des subdivisions territoriales sera transmise aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs des services fonctionnels
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric VILBE
Objet:
IDTPE, secrétaire général, dans les matières relevant de ses attributions et
TRAT1128555S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric SIMON
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Guillaume MAILFERT
chef de la subdivision études et grands travaux 4
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Benjamin AIRAUD
chef de la mission petite Seine à grand gabarit
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Philippe MOGENNI
chef du bureau permis plaisance
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Julien DIRIBARNE
chef de la mission SIG et environnement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry BIAIS
chef de la mission de la gestion du trafic et relation avec les usagers
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Antoine VALLEE
chef du pôle gestion
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bertrand NEVEUX
chef du pôle développement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Sylvain DUQUENNE
chef du centre de gestion du transport fluvial par intérim
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric ROLLAND
responsable du pôle personnel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Marc RIGAUD
chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Rémy PIEDVACHE
responsable de la mission qualité sécurité management
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric LEPENNUISIC
chef du bureau techniques réseau et application informatique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry LEBRETON
chef du bureau moyens généraux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Lionel BRISSON
chef du bureau de la commande publique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marie-Thérèse BLASCO
chef du parc automobile
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Max PICARD
adjoint au chef de la subdivision d'Amfreville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Michel PELLET
adjoint au chef de la subdivision de Pontoise
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Manuel MARTINEZ
chef de la subdivision de Suresnes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Mathieu GICQUEL
chef de la subdivision de Pontoise
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alain DUFLOT
chef de la subdivision d'Amfreville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Guillaume ANDRE
chef de la subdivision de gestion technique des infrastructures
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Claude STREITH
adjoint au chef de l'arrondissement boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric ARNOLD
adjoint au chef de l'arrondissement Seine amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jérôme WEYD
chef de l'arrondissement Seine amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Francis MICHON
chef du service sécurité des transports
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Hugues LACOURT
chef du service techniques de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Michel GOMMEAUX
chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Claude DENET
chef du service du développement et des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Stanislas DE ROMEMONT
chef du service gestion de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Yves BRYGO
chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Georges BORRAS
chef de l'arrondissement boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Olivier SIGAULT
chef de la subdivision ingénierie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Pierre DUBRULLE
chef du pôle administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Serge COYARD
adjoint au chef de la subdivision de Suresnes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bertrand BILLET
chef du pôle aménagement domaine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean SERRIER
adjoint au chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric SANNIE
adjoint au chef de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Ronan ROUE
chef de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry PICOT
adjoint au chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Olivier MONFORT
adjoint au chef de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Michel LEFEVRE
chef de l'agence de développement de Saint-Mammès
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Rémy IMBERT
chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Gilles GUILLERMIN
adjoint au chef de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric GRENOT
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrick FENOLL
adjoint au chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Pascal FAVIER
chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric FAVEERS
adjoint au chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Lionel CHARTIER
chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMPION
adjoint au chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric BALAZARD
chef de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Guy ANDRIOT
adjoint au chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bernard WLODARCZIK
chef de la subdivision de Péronne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Brice MORICEAU
chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Yannick LAISIS
adjoint au chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Didier GUILLE
chef de l'agence de développement de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Philippe GRANDIN
adjoint au chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Mathieu GALIANA
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bertrand DE BRUYN
chef du service de prévision des crues Oise-Aisne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Franck DALMASSE
adjoint au chef de la subdivision de Péronne (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Philippe CHUBILEAU
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bernard CHANTRELLE
chef de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric ZUCCARI
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Vincent TRITON
adjoint au chef de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Robert OTTO-LOYAS
chef du pôle domaine et développement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Laurent HERMIER
chef de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Antoine HERMAN
chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne (jusqu'au 1er octobre 2011)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry GIVRY
contrôleur de Mont-Saint-Père
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Morgane SANCHEZ
chef de la subdivision études et grands travaux 2
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Ève MACHELART
chef du pôle direction d'investissement, études et méthodes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Anais LUQUEDEY
chef de la subdivision études et grands travaux 3
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Émilie LEMAIRE
chef de la subdivision études et grands travaux 1
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Sylvette RAFFIN
chef du bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Lénaïg LOGA
chef du bureau administratif des autorisations
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thérèse-Marie BALLESTEROS
chef du bureau police de la navigation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Sarah SANANES
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Chrystèle COIFFARD
chef de la subdivision bathymétrie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Christine LEBOUTTE
chef du bureau du domaine public fluvial
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Corinne SPINER
responsable communication
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Samira MESSAOUDIA
chef du bureau du logement des agents
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Anne-Marie MEIGNEN
chef du bureau du personnel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Laurence LABOUTE
adjointe au chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Catherine GUIHAL-JACQUOT
chef du bureau des affaires juridiques et du contentieux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martine DUCAUQUY
chef du bureau des salaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marie-Hélène DESERT-SIMON
chef du bureau de la formation et des concours
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Emmanuelle FOUGERON
adjointe au chef du service sécurité des transports
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marina LABEYLIE
chef de l'agence du développement de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Gaëlle GAMBLIN
adjointe au chef de l'agence du développement de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Vanessa MINARD
chef de la subdivision politiques techniques
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Françoise LAW-YAN-LAM
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Virginie FLAQUET-LACOUX
chef du bureau programmation et exploitation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Nathalie LABONDE
adjointe au chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne (jusqu'au 1er octobre 2011)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Virginie HONNONS
chef de la subdivision de Château-Thierry
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif et comptabilité
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État, directeur adjoint, directeur de l'exploitation et de la modernisation du service
Objet:
toutes les décisions relevant de sa compétence, conformément à l'arrêté préfectoral du
30 juillet 2010
susvisé
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric VILBE
Objet:
toutes les décisions relatives au dépassement du quota des 25 heures supplémentaires par mois, dans la limite toutefois de 40 heures mensuelles en moyenne annuelle, et toutes décisions relatives à la fixation des dérogations aux garanties minimales de travail et de repos fixées au I de l'article 3 du décret du
25 août 2000
susvisé, dans les conditions mentionnées par le décret du
22 février 2002
susvisé
Une copie de ces décisions prises par les chefs des arrondissements territoriaux et les chefs de services fonctionnels sera transmise au secrétariat général du service navigation de la Seine
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alexandre GUERINI
des chefs des arrondissements territoriaux et des chefs de services fonctionnels, la même subdélégation est accordée
dans la limite de leurs attributions, aux adjoints des chefs des arrondissements territoriaux, aux adjoints des chefs de services fonctionnels et au chef du pôle personnel dont les noms figurent en annexe II et au chef du pôle personnel
Objet:
toutes les décisions relatives au dépassement du quota des 25 heures supplémentaires par mois, dans la limite toutefois de 40 heures mensuelles en moyenne annuelle, et toutes décisions relatives à la fixation des dérogations aux garanties minimales de travail et de repos fixées au I de l'article 3 du décret du
25 août 2000
susvisé, dans les conditions mentionnées par le décret du
22 février 2002
susvisé
Une copie de ces décisions prises par les chefs des arrondissements territoriaux et les chefs de services fonctionnels sera transmise au secrétariat général du service navigation de la Seine
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
toutes les décisions relatives au dépassement du quota des 25 heures supplémentaires par mois, dans la limite toutefois de 40 heures mensuelles en moyenne annuelle, et toutes décisions relatives à la fixation des dérogations aux garanties minimales de travail et de repos fixées au I de l'article 3 du décret du
25 août 2000
susvisé, dans les conditions mentionnées par le décret du
22 février 2002
susvisé
Une copie de ces décisions prises par les chefs des arrondissements territoriaux et les chefs de services fonctionnels sera transmise au secrétariat général du service navigation de la Seine
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric VILBE
Objet:
tous les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions fonctionnelles ou territoriales en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alexandre GUERINI
sub
chefs des arrondissements territo riaux et aux chefs des services fonctionnels ainsi qu'à leurs adjoints
dont les noms sont indiqués en annexes I et II, et à tous les chefs d'unité et les chefs des subdivisions territoriales ainsi qu'à leurs adjoints dont les noms sont indiqués en annexe III
Objet:
tous les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions fonctionnelles ou territoriales en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
tous les actes et décisions
dans la limite de leurs attributions fonctionnelles ou territoriales en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
sub
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alexandre GUERINI
Objet:
personnel SETRA, cadre D, adjoint au secrétaire général
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric VILBE
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes les décisions relatives au recours à l'astreinte
Une copie de ces décisions prises par les chefs des unités et les chefs de subdivisions territoriales sera transmise aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs de services fonctionnels
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alexandre GUERINI
des chefs d'unités et des chefs de subdivisions territoriales dont les noms figurent en annexe III, la même subdélégation est accordée, dans la limite de leurs attribu tions, aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs de services fonctionnels dont les noms sont indiqués en annexe I ainsi qu'à leurs adjoints dont les noms sont indiqués en annexe II
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes les décisions relatives au recours à l'astreinte
Une copie de ces décisions prises par les chefs des unités et les chefs de subdivisions territoriales sera transmise aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs de services fonctionnels
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
dans la limite de leurs attributions, toutes les décisions relatives au recours à l'astreinte
Une copie de ces décisions prises par les chefs des unités et les chefs de subdivisions territoriales sera transmise aux chefs des arrondissements territoriaux et aux chefs de services fonctionnels
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric VILBE
Objet:
IDTPE, secrétaire général, dans les matières relevant de ses attributions et
TRAT1128545S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric SANNIE
adjoint au chef de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Ronan ROUE
chef de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry PICOT
adjoint au chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Olivier MONFORT
adjoint au chef de la subdivision de Joinville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Michel LEFEVRE
chef de l'agence de développement de Saint-Mammès
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Rémy IMBERT
chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric GRENOT
chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrick FENOLL
adjoint au chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Pascal FAVIER
chef de la subdivision de Nogent-sur-Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric FAVEERS
adjoint au chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Lionel CHARTIER
chef de la subdivision de Sens
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMPION
adjoint au chef de la subdivision de Melun
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric BALAZARD
chef de la subdivision de Meaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Guy ANDRIOT
adjoint au chef de la subdivision de Paris
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bernard WLODARCZIK
chef de la subdivision de Péronne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Brice MORICEAU
chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Yannick LAISIS
chef bureau conduite d'opération
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Didier GUILLE
chef de l'agence de développement de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Philippe GRANDIN
adjoint au chef de la subdivision de Compiègne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Mathieu GALIANA
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bertrand DE BRUYN
chef du service de prévision des crues Oise-Aisne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Franck DALMASSE
adjoint au chef de la subdivision de Péronne (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Philippe CHUBILEAU
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bernard CHANTRELLE
chef de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric ZUCCARI
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Vincent TRITON
adjoint au chef de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Robert OTTO-LOYAS
chef du pôle domaine et développement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Laurent HERMIER
chef de la subdivision de Rethel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Antoine HERMAN
chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry GIVRY
contrôleur de Mont-Saint-Père
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Éric SIMON
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Guillaume MAILFERT
chef de la subdivision études et grands travaux 4
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Didier CATTENOZ
chef de la subdivision études et grands travaux 3
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Benjamin AIRAUD
chef de la mission petite Seine à grand gabarit
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Michel BIOTEAU
chef du bureau permis plaisance
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Julien DIRIBARNE
chef de la mission SIG et environnement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Julien BOUCAULT
chef de la subdivision politique technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry BIAIS
chef de la mission de la gestion du trafic et relation avec les usagers
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bertrand NEVEUX
chef du pôle développement
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bernard LEGER
chef du centre de gestion du transport fluvial (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Claude DENET
chef du pôle gestion (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Marc RIGAUD
chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric LEPENNUISIC
chef du bureau technique réseau et application informatique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry LEBRETON
chef du bureau moyens généraux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Lionnel BRISSON
chef du bureau de la commande publique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Olivier SIGAULT
chef de la subdivision ingénierie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Max PICARD
adjoint au chef de la subdivision de gestion technique des infrastructures
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Michel PELLET
chef de la subdivision de Pontoise (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Alain DUFLOT
chef de la subdivision d'Amfreville
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Pierre DUBRULLE
chef du pôle administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Serge COYARD
chef de la subdivision de Suresnes (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bertrand BILLET
chef du pôle aménagement domaine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Claude STREITH
adjoint au chef de l'arrondissement boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric ARNOLD
adjoint au chef de l'arrondissement Seine amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jérôme WEYD
chef de l'arrondissement Seine amont
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Francis MICHON
chef du service sécurité des transpsorts
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Hugues LACOURT
chef du service techniques de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Michel GOMMEAUX
chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Claude DENET
chef du service du développement et des affaires domaniales
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Stanislas DE ROMEMONT
chef du service gestion de la voie d'eau
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Yves BRYGO
chef de l'arrondissement Picardie
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Georges BORRAS
chef de l'arrondissement boucles de la Seine
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Vanessa MINARD
chef de la subdivision politiques techniques
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Françoise LAW-YAN-LAM
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Nadine PRUD'HOMME
adjointe au chef de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Picardie
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Nathalie LABONDE
adjointe au chef de la subdivision de Châlons-en-Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Virginie HONNONS
chef de la subdivision de Château-Thierry
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif et comptabilité
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Morgane SANCHEZ
chef de la subdivision études et grands travaux 2
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Ève MACHELART
chef du pôle direction d'investissement, études et méthodes
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Émilie LEMAIRE
chef de la subdivision études et grands travaux 1
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service techniques de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Sylvette RAFFIN
chef du bureau sécurité des bateaux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Lénaïg LOGA
chef du bureau administratif des autorisations
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thérèse-Marie BALLESTEROS
chef du bureau police de la navigation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service sécurité des transports
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Chrystèle COIFFARD
chef de la subdivision bathymétrie et signalisation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service gestion de la voie d'eau
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Christine LEBOUTTE
chef du bureau du domaine public fluvial
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Service du développement et des affaires domaniales
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Samira MESSAOUDIA
chef du bureau du logement des agents
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Anne-Marie MEIGNEN
chef du bureau du personnel
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Laurence LABOUTE
adjointe au chef du bureau de la comptabilité centrale
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Catherine GUIHAL-JACQUOT
chef du bureau des affaires juridiques et du contentieux
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martine DUCAUQUY
chef du bureau des salaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marie-Hélène DESERT-SIMON
chef du bureau de la formation et des concours
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marie-Thérèse BLASCO
chef du parc automobile
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Secrétariat général
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marina LABEYLIE
chef de l'agence du développement de la voie d'eau (par intérim)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE III
Arrondissement boucles de la Seine
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Emmanuelle FOUGERON
adjointe au chef du service sécurité des transports
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
Objet:
directeur adjoint et directeur de l'exploitation et de la modernisation du service navigation de la Seine, sub
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Francis MICHON
chef du service sécurité des transports
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour le service sécurité des transports
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Claude STREITH
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement boucles de la Seine
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Pierre DUBRULLE
chef du pôle administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement boucles de la Seine
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Georges BORRAS
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement boucles de la Seine
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jérôme WEYD
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine amont
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric ARNOLD
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine amont
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Philippe CHUBILEAU
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Yves BRYGO
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Michel BERGERE
adjoint au chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Picardie
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Michel GOMMEAUX
chef d'arrondissement
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Emmanuelle FOUGERON
adjointe au chef du service sécurité des transports
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour le service sécurité des transports
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Vanessa MINARD
chef de la subdivision politiques techniques
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine amont
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif et comptabilité
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Marc RIGAUD
ingénieur des TPE, chef de la comptabilité centrale
Objet:
au nom du préfet de la région d'Île-de-France, toutes décisions en matière de
autorite_delegation="Préfet de la région d'Île-de-France"
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrice CHAMAILLARD
ingénieur en chef des travaux publics de l'État du 1er groupe, directeur adjoint au chef du service et directeur de l'exploitation et de la modernisation du service navigation de la Seine. a)
Objet:
au nom du préfet de la région d'Île-de-France, tous arrêtés, décisions, pièces ou conventions, y compris ceux relatifs à la pres cription quadriennale, pour procéder à l'ordonnancement secondaire des dépenses et recettes de l'État dans le cadre des programmes suivants
ordonnateur secondaire délégué
autorite_delegation="Préfet de la région d'Île-de-France"
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martine DUCAUQUY
secrétaire administrative, chef du bureau des salaires
Objet:
au nom du préfet de la région d'Île-de-France, toutes décisions en matière de pièces justificatives et de liaison nécessaires à l'exécution de la paie
autorite_delegation="Préfet de la région d'Île-de-France"
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marc Buissart
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de seconde classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe établi
au titre de l'année 2011
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe (1er tour)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
MENI1124993D(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Pierre Moreau
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2011
Sciences et techniques industrielles
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
MENH1123776D(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martial Salvi
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2011
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
MENH1123776D(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Gérard Puigdemont
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2011
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
MENH1123776D(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Luc Mure
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2011
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
MENH1123776D(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marc Laborde
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2011
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
MENH1123776D(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrick Desprez
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2011
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
MENH1123776D(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Henri Castellet
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2011
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
MENH1123776D(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Gilbert Cambe
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2011
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
MENH1123776D(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Christian Bellevenue
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2011
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
MENH1123776D(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marilyne Lutic
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2011
Sciences et techniques industrielles
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
MENH1123776D(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Annie Bretagnolle
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au
1er septembre 2011
Administration et vie scolaire
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
MENH1123776D(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Patrick Camiliéri
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional (STI), classe normale
Objet:
directeur du centre régional de documentation pédagogique (CRDP) de l'académie de Limoges
pour une première période de 3 ans
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
date_debut="2011-10-01"
date_fin="2014-09-30"
MENH1100480A(source BOEN)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Cindy OTAL
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Chalons-en-Champagne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
JUSB1131268A(source BOMJ)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Béatrice RENSON épouse KETTERLE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Chalons-en-Champagne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1131268A(source BOMJ)
cessation de fonction
10 Novembre 201110/11/2011
De: Isabelle CLAUDON
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Nancy
Remplace:Mme Catherine MIFSUD
Groupe:
Tribunal administratif de Nancy
date_debut="2011-11-15"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
suppleant
JUSA1130826A(source BOMJ)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Annie RAHMANI
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Nantes
Remplace:Mme MarieThérèse LAILLER
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="2011-11-15"
cour_administrative_appel="Nantes"
JUSA1130825A(source BOMJ)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Antoine Grezaud
directeur du cabinet du Défenseur des droits
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits, tous actes, décisions et documents relatifs à l'organisation et au fonctionnement du cabinet du Défenseur des droits
Groupe:
Défenseur des droits
cabinet="Défenseur des droits"
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000024773047(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Stéphanie VISAGE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000024772962(source JORF)
inscription
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bouissou (Jérôme)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines, 24e section) au Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000024772959(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Barrière (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées à l'université de Besançon
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
Groupe:
Université de Besançon
professeur
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000024772957(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Bubenicek (Michelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées à l'université de Besançon
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
Groupe:
Université de Besançon
professeur
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000024772957(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Borrego Perez (Manuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées à l'université de Besançon
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Groupe:
Université de Besançon
professeur
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000024772957(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thanh Le Luong
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de directrice générale de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
date_debut="2011-11-20"
JORFTEXT000024772954(source JORF)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Isabelle Michoux
inspectrice du travail, en fonctions, à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-12-31"
JORFTEXT000024772952(source JORF)
promotion
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Paul Legros
inspecteur du travail, en fonctions, à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Limousin, unité territoriale de la Haute-Vienne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2011-12-01"
JORFTEXT000024772950(source JORF)
promotion
10 Novembre 201110/11/2011
De: Boissonnat-Pelsy (Huguette)
représentante d'ATD Quart-Monde
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Remplace:Mme Blanc (Chantal)
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000024772948(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Claude Magand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024772943(source JORF)
admission
10 Novembre 201110/11/2011
De: François-Philippe Piétri
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024772941(source JORF)
admission
10 Novembre 201110/11/2011
De: Yves Demaure
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne
Groupe:
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Bretagne (DREAL Bretagne)
date_debut="2011-08-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024772939(source JORF)
admission
10 Novembre 201110/11/2011
De: Salessy (Alain)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2012-07-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024772937(source JORF)
admission
10 Novembre 201110/11/2011
De: Claude Loubinoux
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-02-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024772935(source JORF)
admission
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jocelyne Petitjean, née Sammut
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration, détachée sur un emploi de chef de mission au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Détachée sur un emploi de chef de mission au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024772933(source JORF)
réintégration
10 Novembre 201110/11/2011
De: Nathalie GONZALEZ-PRADO
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000024772926(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Maxime COSTILHES
Objet:
au cabinet du ministre
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000024772926(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Philippe DESCHAMPS
administrateur civil hors classe
Objet:
à compter de ce jour
chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000024772926(source JORF)
cessation de fonction
10 Novembre 201110/11/2011
De: Didier Labat
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2011-07-20"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000024772921(source JORF)
renouvellement
10 Novembre 201110/11/2011
De: Yves Martin
président de formation de jugement depuis le
6 août 2009
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille et renouvelé
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2011-09-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
suppleant
president
JORFTEXT000024772919(source JORF)
désignation
10 Novembre 201110/11/2011
De: Claude Brunet
président suppléant et président de formation de jugement, depuis le
6 août 2009
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2011-09-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
JORFTEXT000024772919(source JORF)
désignation
10 Novembre 201110/11/2011
De: Ruiz (Gérard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2012-02-22"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite
JORFTEXT000024772915(source JORF)
admission
10 Novembre 201110/11/2011
De: Beraud (Jean-François)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite
JORFTEXT000024772915(source JORF)
admission
10 Novembre 201110/11/2011
De: Prévot (Marc)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2011-12-14"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite
JORFTEXT000024772915(source JORF)
admission
10 Novembre 201110/11/2011
De: Blaise (Louis)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4, paragraphe 1, et L. 24-I, paragraphe 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2011-11-14"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite
JORFTEXT000024772915(source JORF)
admission
10 Novembre 201110/11/2011
De: Christiane MORENO
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central, à Orly (Val-de-Marne)
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
date_debut="2011-11-30"
JORFTEXT000024772913(source JORF)
cessation de fonction
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean Arthuis
ancien ministre, sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000024772907(source JORF)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Marie VETEL
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Yves ROLLAND
Professeur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Philippe ROBERT
Professeur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thomas RAPP
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry MARQUET
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Damien JOLLY
Professeur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Réjean HEBERT
Professeur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Gilles BERRUT
Professeur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Joël ANKRI
Professeur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Geneviève RUAULT
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Nathalie MAUBOURGUET
Docteur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marie-Eve JOEL
Professeur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Marie-Christine GELY-NARGEOT
Professeur
Objet:
membres du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Luc NOVELLA
Professeur
Objet:
président du comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Comité scientifique des référentiels AGGIR et PATHOS
duree="trois ans renouvelable"
president
JORFTEXT000024772758(source JORF)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Nathalie GONZALEZ-PRADO
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
JORFTEXT000024772426(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Yves TUAL
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des organisations syndicales représentatives du personnel portuaire, et
représentant de la Fédération nationale des ports et docks CGT
Remplace:M. Anthony TETARD
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1111720A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Yves BESSELAT
député de la Seine-Maritime
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des organisations syndicales représentatives du personnel portuaire, et
représentant de la Fédération nationale des ports et docks CGT
Remplace:M. Christian BUCHET
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1111720A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Thierry DUMONT DDCSPP 28
– Eure-et-Loir Centre Christophe EMIEL DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Baye FALL DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Philippe ANTOINE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marine BATTISTINI DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Samy BENHADID DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Mélanie BERGHE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Fabien BILLET DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Céline BLARY DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Ludovic BOQUIA DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Vincent BORDES DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Christian BUSIN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Michèle CANONNE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Alain CLAPAREDE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Armelle CONNESSON DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Frédéric DALANSON DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Pascal DE SAINT VAAST DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Roger DHENAIN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Charles DI LUCA DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Murielle DNULLHOLLANDERE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Thomas DOURLEN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Sylvain DROUIN DRIEE Île-de-France Île-de-France Delphine DUBOIS DRIEE Île-de-France Île-de-France
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Philippe ANTOINE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marine BATTISTINI DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Samy BENHADID DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Mélanie BERGHE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Fabien BILLET DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Céline BLARY DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Ludovic BOQUIA DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Vincent BORDES DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Christian BUSIN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Michèle CANONNE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Alain CLAPAREDE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Armelle CONNESSON DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Frédéric DALANSON DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Pascal DE SAINT VAAST DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Roger DHENAIN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Charles DI LUCA DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Murielle DNULLHOLLANDERE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Thomas DOURLEN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Sylvain DROUIN DRIEE Île-de-France Île-de-France Delphine DUBOIS DRIEE Île-de-France Île-de-France
DEVP1121820A(source BODD)
désignation
10 Novembre 201110/11/2011
De: Agnès GIRAUD DDPP 78
– Yvelines Île-de-France
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Philippe ANTOINE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marine BATTISTINI DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Samy BENHADID DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Mélanie BERGHE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Fabien BILLET DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Céline BLARY DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Ludovic BOQUIA DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Vincent BORDES DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Christian BUSIN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Michèle CANONNE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Alain CLAPAREDE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Armelle CONNESSON DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Frédéric DALANSON DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Pascal DE SAINT VAAST DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Roger DHENAIN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Charles DI LUCA DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Murielle DNULLHOLLANDERE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Thomas DOURLEN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Sylvain DROUIN DRIEE Île-de-France Île-de-France Delphine DUBOIS DRIEE Île-de-France Île-de-France
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Philippe ANTOINE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marine BATTISTINI DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Samy BENHADID DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Mélanie BERGHE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Fabien BILLET DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Céline BLARY DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Ludovic BOQUIA DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Vincent BORDES DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Christian BUSIN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Michèle CANONNE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Alain CLAPAREDE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Armelle CONNESSON DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Frédéric DALANSON DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Pascal DE SAINT VAAST DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Roger DHENAIN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Charles DI LUCA DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Murielle DNULLHOLLANDERE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Thomas DOURLEN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Sylvain DROUIN DRIEE Île-de-France Île-de-France Delphine DUBOIS DRIEE Île-de-France Île-de-France
DEVP1121820A(source BODD)
désignation
10 Novembre 201110/11/2011
De: Élisabeth FOUCHER DDPP 37
– Indre-et-Loire Centre Aurélien GIBAULT DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Christine GILLE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Yves GILLE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Philippe ANTOINE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marine BATTISTINI DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Samy BENHADID DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Mélanie BERGHE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Fabien BILLET DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Céline BLARY DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Ludovic BOQUIA DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Vincent BORDES DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Christian BUSIN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Michèle CANONNE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Alain CLAPAREDE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Armelle CONNESSON DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Frédéric DALANSON DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Pascal DE SAINT VAAST DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Roger DHENAIN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Charles DI LUCA DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Murielle DNULLHOLLANDERE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Thomas DOURLEN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Sylvain DROUIN DRIEE Île-de-France Île-de-France Delphine DUBOIS DRIEE Île-de-France Île-de-France
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Philippe ANTOINE DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Marine BATTISTINI DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Samy BENHADID DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Mélanie BERGHE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Fabien BILLET DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Céline BLARY DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Ludovic BOQUIA DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Vincent BORDES DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Christian BUSIN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Michèle CANONNE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Alain CLAPAREDE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Armelle CONNESSON DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Frédéric DALANSON DREAL Basse-Normandie Basse-Normandie Pascal DE SAINT VAAST DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Roger DHENAIN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Charles DI LUCA DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Murielle DNULLHOLLANDERE DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Thomas DOURLEN DREAL Nord - Pas-de-Calais Nord - Pas-de-Calais Sylvain DROUIN DRIEE Île-de-France Île-de-France Delphine DUBOIS DRIEE Île-de-France Île-de-France
DEVP1121820A(source BODD)
désignation
10 Novembre 201110/11/2011
De: Isabelle BALAGUER
chef du service territorial Sud à la direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentante de l'État au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppléante du représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
DEVL1127637A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Daniel BAZIN
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (pilotage des services) en région Île-de-France
Objet:
repré sentant de l'État
au titre du ministre en charge des transports au conseil d'administration de l'Éta blissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
DEVL1121764A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Cyrille Notter
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Au titre de représentant du personnel
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Christophe Caumes
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Au titre de représentant du personnel
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Henri Vitry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Christophe Viret
commissaire à l'aménagement des Hauts, représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Thomas Krejbich
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-Patrick Thionville
représentant de la chambre de métiers de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Joël Sorres
compétent en matière de développement rural
sur proposition du conseil économique, social et environnemental régional de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Daniel Payet
représentant d'association agréée pour la protection de l'environnement
sur proposition du préfet de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Gilles Lajoie
délégué régional à la recherche et à la technologie pour
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean-François Hogard
commandant supérieur des forces armées dans la zone de l'océan Indien, représentant du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Bruno de Bourdoncle de Saint-Salvy
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Johnny Grindu
représentant de la chambre de commerce et d'industrie de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Mostafa Fourar
recteur de l'académie de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Vincent Bouvier
délégué général à l'outre-mer, représentant du ministre de l'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Philippe Leyssene
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Azeddine Bouali
représentant de l'organisme régional chargé du tourisme de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Paul Canioni
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
repré sentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Mohamed Rochdi
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
en rempla cement de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Pierre Vergès
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Eric Magamootoo
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:M. Jean Claude Tatard
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: La Réunion
Objet:
membres du conseil d'administration de l'éta blissement public du parc national de La Réunion
Remplace:Mme Christelle Payet
Groupe:
Établissement public du Parc national de la Réunion
conseil_administration
DEVL1103895A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Arnaud BIANCHI
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection pour l'unité mixte de recherche n° 7561
Groupe:
Unité mixte de recherche n° 7561
date_debut="2011-03-24"
DEC113126DR06(source BOCNRS)
reconduction
10 Novembre 201110/11/2011
De: Philippe MASSCHELEIN
(AI)
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UMR 7198
à compter du 1er avril
Groupe:
Unité du CNRS n° UMR 7198
DEC113126DR06(source BOCNRS)
nomination
10 Novembre 201110/11/2011
De: Vincent Mignotte
directeur adjoint responsable du pôle « Sciences et Innovation », ­ M .Pierre Roy, directeur adjoint responsable du pôle « réseaux et Eco­Système d'Innovation »
au nom du président du CNRS, toutes conventions, actes et décisions ou documents visés dans l'article 1er
dans la limite de leurs attributions respectives
Objet:
­
DEC112485DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Frédéric Foubert
directeur adjoint responsable du pôle « Relations avec les Entreprises et Transfert de l'Innovation », ­
Objet:
­
DEC112485DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Pascale Letourneux
directrice adjointe aux affaires administratives, ­
Objet:
­
DEC112485DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Pierre Gohar
directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC112485DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.