Jacques Masson

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Jacques Forestier Jacques Masson-Forestier
De: Masson (Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire
Série PSI
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
date_debut="2006-09-01"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000466670(source JORF)
nomination
29 Mars 200729/03/2007
De: Masson (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
Tableau d'avancement capitaine 1999
Liste principale
JORFTEXT000000606371(source JORF)
promotion
20 Août 200520/08/2005
De: Masson (Jacques)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="2000-02-06"
JORFTEXT000000219589(source JORF)
promotion
29 Décembre 200029/12/2000
De: Masson (Jacques)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000583812(source JORF)
promotion
12 Juillet 200012/07/2000
De: Masson (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DIFFERENTES CATEGORIES D'USAGERS
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Masson (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
JORFTEXT000000211501(source JORF)
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Masson (Jacques)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1998 les lieutenants de police
Gervreau-Breuillac
JORFTEXT000000390451(source JORF)
promotion
03 Septembre 199803/09/1998
De: Masson (Jacques)
coordinateur de l'eau à la direction de la production et du transport d'Electricité de France
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des usagers
représentants des industries de la production d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Masson (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Pinard (Dominique)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000189405(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Masson (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
date_debut="1993-09-24"
JORFTEXT000000530263(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Masson (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Masson (Jacques)
Objet:
membre titulaire de la Commission de bassin Seine-Normandie
représentant des riverains
Remplace:M. Le Guillou (Paul)
Groupe:
Commission de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000527466(source JORF)
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Masson (Jacques)
chef du parc de la direction départementale de l'équipement de la Manche
Objet:
membres de la commission consultative des inventions
représentant qualifié au sein de l'administration de l'équipement
Groupe:
Commission consultative des inventions
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536974(source JORF)
nomination
03 Août 199103/08/1991
De: Masson (Jacques)
Objet:
membres de la commission bancaire
titulaires
Groupe:
Commission bancaire
JORFTEXT000000534318(source JORF)
nomination
15 Août 199015/08/1990
De: Masson (Jacques)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon des services extérieurs de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, (administration centrale)
Objet:
sur place
chef de service régional de 1er échelon (rang d'ancienneté fixé au 16 mai 1990)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1990-08-06"
JORFTEXT000000167615(source JORF)
nomination
12 Juin 199012/06/1990
De: Jacques Masson
directeur départemental de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services extérieurs de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
JORFTEXT000000166973(source JORF)
délégation de signature
13 Avril 199013/04/1990

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