Jean-Marc Senateur


De: Jean-Marc SÉNATEUR
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général, en position de détachement, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2021-04-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
19 Janvier 202119/01/2021
De: Sénateur (Jean-Marc)
sous-préfet d'Istres (Bouches-du-Rhône) ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: SENATEUR Jean-Marc
Ministère de l'intérieur
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2019 et promus à ce grade
date_debut="2019-01-01"
promotion
15 Août 201915/08/2019
De: Jean-Marc SENATEUR
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet d'Istres
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Istres"
sous-prefecture_departement_code="13"
cabinet="Préfet de la Seine-Saint-Denis"
nomination
23 Avril 201523/04/2015
De: Sénateur (Jean-Marc)
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: SENATEUR (Jean-Marc)
administrateur territorial hors classe
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre del'article 13 bis de la loi n° 83-634 du
13 juillet 1983
modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires.
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
22 Décembre 201022/12/2010
De: Jean-Marc SENATEUR
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
administrateur civil hors classe
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Seine-Saint-Denis "
nomination
19 Juin 201019/06/2010
De: Jean-Marc Sénateur
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination interministérielle, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Décembre 200920/12/2009
De: Jean-Marc Sénateur
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination interministérielle, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Octobre 200914/10/2009
De: Jean-Marc Sénateur
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination interministérielle, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Août 200902/08/2009
De: Jean-Marc Sénateur
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la coordination interministérielle, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
12 Septembre 200812/09/2008
De: Jean-Marc Sénateur
administrateur territorial détaché
Objet:
dans son cadre d'emplois d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise - M. Sénateur "
réintégration
09 Juillet 200809/07/2008
De: Jean-Marc Sénateur
administrateur territorial détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de l'Oise
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Oise - M. Sénateur "
grade="Directeur"
cessation de fonction
09 Juillet 200809/07/2008
De: Jean-Marc Sénateur
administrateur territorial détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de l'Oise
sous-préfet hors classe, sous-préfet de La Flèche
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Flèche"
sous-prefecture_departement_code="72"
cabinet="Préfet de l'Oise - M. Sénateur "
grade="Directeur"
nomination
12 Octobre 200612/10/2006
De: Jean-Marc Sénateur
sous-préfet de La Flèche
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2006-01-01"
sous-prefet
promotion
16 Juin 200616/06/2006
De: Jean-Marc Senateur
sous-préfet d'Ancenis
Objet:
sous-préfet de La Flèche
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="La Flèche"
sous-prefecture_departement_code="72"
nomination
06 Septembre 200306/09/2003
De: Sénateur (Jean-Marc)
administrateur territorial de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Ancenis
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ancenis"
sous-prefecture_departement_code="44"
nomination
26 Octobre 200126/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.