tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2016

TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE

AU TITRE DE L'ANNÉE 2016

LISTE UTILE

tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017

membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable

à compter de la publication du présent arrêté

représentants de l'association DALO

Suppléant

une médaille de la sécurité intérieure

II. – ÉCHELON ARGENT

membres du Conseil national de l'habitat

IV. ―

représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement

Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres, et organismes privés sanitaires et sociaux

Titulaire

membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale

Représentants de la Fédération des associations pour la promotion et l'insertion par le logement (FAPIL)

Suppléant

cadre dirigeant d'hypermarché ; 36 ans d'activités professionnelles

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

TOURISME ET SERVICES

Au grade de chevalier

membres du Conseil national de l'habitat

IV. -

représentants des associations d'insertion et de défense des personnes en situation d'exclusion par le logement

Sur désignation de l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux

Titulaire

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT, conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

délégué général

membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable

représentants de la Fédération des associations

pour la promotion et l'insertion par le logement

Suppléant

suppléant

Conseil supérieur du travail social

Au titre des usagers, associations et organismes nationaux

Représentant la Fédération des associations pour la promotion et l'insertion par le logement (FAPIL)

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

sur proposition du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

au titre des personnes morales de droit public ou privé, autres que l'Etat et les collectivités territoriales, concourant à l'insertion et à la lutte contre les exclusions

mentionnées au 3° du même article

Représentants de la Fédération des associations pour la promotion et l'insertion par le logement (FAPIL)

Suppléant

ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 35 000 euros HT conclus

en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

chef du programme installations

Article 2

désigné personne responsable des marchés au service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est par l'arrêté susvisé, délégation

les bons de commande sur marchés soumis

au titre III du code des marchés, et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés conclus en vertu de l'article 28 du code des marchés publics et marchés de services relevant de l'article 30 du code des marchés publics, y compris ceux relatifs au choix de l'attributaire et la signature des marchés d'un montant inférieur à 30 000 Euro HT, est donnée

professeur à l'université Paris-I

membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes

Pour la section « Antiquité »

professeur à l'université Paris-I

membres du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome

professeur à l'université Strasbourg-II

membres de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome

Pour la section Antiquité

(en service détaché)

tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile au titre de l'année 1991

la liste complémentaire au tableau d'avancement pour l'inscription

au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile

au titre de l'année 1991 est fixée