Joëlle Tizon-de Franca


Autre nom possible de la personne recherchée:
Joëlle Tizon
De: Joelle TIZON-DE FRANCA
vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Valence
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal judiciaire de Grenoble
Première vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal judiciaire de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_judiciaire="Grenoble"
JORFTEXT000044560868(source JORF)
nomination
26 Décembre 202126/12/2021
De: Joelle TIZON-DE FRANCA
vice-présidente au tribunal de grande instance de Valence chargée du service du tribunal d'instance de Valence
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal judiciaire de Valence
Vice-présidents chargés des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal judiciaire de Valence
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Valence"
JORFTEXT000039668279(source JORF)
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Joelle TIZON-de FRANCA
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon chargée du service du tribunal d'instance de Villeurbanne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Joëlle TIZON-de FRANCA
vice-présidente au tribunal de grande instance de Vienne chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Villeurbanne
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Tribunal d'instance de Villeurbanne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
tribunal_instance="Villeurbanne"
JORFTEXT000035104589(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Joëlle TIZON-de FRANCA
conseillère à la cour d'appel de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Tribunal d'instance de Vienne
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
tribunal_instance="Vienne"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Joëlle Tizon-de Franca
juge des enfants au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
en position de disponibilité
pour suivi de conjoint
date_debut="2009-07-31"
duree="deux ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000020996404(source JORF)
disponibilité
27 Août 200927/08/2009
De: Joëlle Tizon-de Franca
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Privas
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Privas"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.