tribunal_instance="Valence" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Jacques PAGANELLI
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Valence
juge d'instance au tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal judiciaire de Valence
Tribunal d'instance de Valence
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Anne-Marie EGLENE
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Valence
juge d'instance au tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal judiciaire de Valence
Tribunal d'instance de Valence
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Joelle TIZON-de FRANCA
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon chargée du service du tribunal d'instance de Villeurbanne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Didier ARENA
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Didier ARENA
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000034195326(source JORF)
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Céline DELPY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Vienne chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Eric ORDAS
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
date_debut="2016-09-04"
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000032928114(source JORF)
décharge
23 Juillet 201623/07/2016
De: Stéphanie BARICEVIC
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Tribunal d'instance de Valence
date_debut="2015-07-23"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
JUSB1517551A(source BOMJ)
nomination
17 Juillet 201517/07/2015
De: Florie ANTOLIN
Objet:
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Tribunal d'instance de Valence
date_debut="2015-07-23"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Valence"
JUSB1517551A(source BOMJ)
cessation de fonction
17 Juillet 201517/07/2015
De: Florie ANTOLIN
greffière du 2ème grade, au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère, régulièrement déléguée au tribunal d'instance de Valence
Objet:
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Valence » au lieu de
Groupe:
Tribunal d'instance de Valence
date_debut="2015-01-30"
date_fin="2015-04-16"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
JUSB1507119A(source BOMJ)
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Florie ANTOLIN
greffière du 2ème grade, au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère, déléguée
Objet:
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Valence»
Groupe:
Tribunal d'instance de Valence
date_debut="2014-12-17"
date_fin="2015-02-16"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
JUSB1507119A(source BOMJ)
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Stéphanie BARICEVIC
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Valence» Au lieu de
Groupe:
Tribunal d'instance de Valence
date_debut="2015-01-30"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
JUSB1507119A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Mars 201513/03/2015
De: Florie ANTOLIN
greffière du 2ème grade, au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère, déléguée
Objet:
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Tribunal d'instance de Valence
date_debut="2014-12-17"
date_fin="2015-02-16"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
JUSB1503725A(source BOMJ)
nomination
09 Février 201509/02/2015
De: Stéphanie BARICEVIC
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Tribunal d'instance de Valence
tribunal
tribunal_instance="Valence"
JUSB1302201A(source BOMJ)
nomination
22 Janvier 201322/01/2013
De: FRECHET Marielle
greffière en chef du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Valence
Remplace:Mme ISSARTIAL Danièle, épouse SANTOS
Groupe:
Tribunal d'instance de Valence
tribunal
tribunal_instance="Valence"
suppleant
JUSB1117310A(source BOMJ)
nomination
20 Juin 201120/06/2011
De: Marie-Paule GIRARD-BLANC
vice-présidente au tribunal de grande instance de Grenoble chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Marcellin
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Hervé Lemoine
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Eric Ordas
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Vienne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Martin Delage
juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre chargé du service du tribunal d'instance de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Bernard Panouilleres
juge au tribunal de grande instance de Privas chargé du service du tribunal d'instance de Largentière
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Issartial (Danièle), épouse Santos
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Valence
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
suppleant
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Barthes (Jean-Claude)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Valence
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Hélène Homs
juge au tribunal de grande instance de Fort-de-France, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000000193937(source JORF)
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Marie-Paule Girard-Blanc
précédemment juge audit tribunal
(poste vacant)
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Juge chargé du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Tribunal d'instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.