conseillère à la Cour de cassation. Chevalier du 12 février 2003

à compter de la date de réception dans leur grade

Affaires étrangères et développement international

Justice

Au grade d'officier

conseiller, Pour le SM / CGT CSJ

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation

•

suppléants

Pour l' UNSa SJ

conseiller référendaire, conseiller (hors hiérarchie)

Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial auprès du premier président de la Cour de cassation

Le premier président, Bertrand LOUVEL

Tableau des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la Cour de cassation

TITULAIRES SUPPLEANTS

secrétaire générale du Conseil national d'accès aux origines personnelles

membres du Conseil supérieur de l'adoption

en application du paragraphe 5 de l'article D. 148-1 du code de l'action sociale et des famille

conseillère à la cour d'appel de Versailles

membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)

Membres

membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)

Membres

conseillère à la cour d'appel de Versailles

membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)

Membres

membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)

Membres

conseillère à la cour d'appel de Versailles

du ministère de la santé, de la famille et des personnes âgées

secrétaire général du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

conseillère à la cour d'appel de Versailles

secrétaire générale du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles

membre du Conseil supérieur de l'adoption ; 28 ans d'activités professionnelles et de services civils

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE

Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées

Au grade de chevalier

conseillère à la cour d'appel de Versailles

membres du Conseil supérieur de l'adoption

conseillère à la cour d'appel de Versailles

membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

Membres

membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

Membres

conseillère à la cour d'appel de Versailles

membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

Membres

membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

Membres

conseillère à la cour d'appel de Versailles

membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

Membres

membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

Membres

conseillère à la cour d'appel de Versailles

membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

Membres

membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

Membres

conseillère à la cour d'appel de Versailles

examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

conseillère à la cour d'appel de Versailles

examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

premier juge au tribunal de grande instance de Nanterre

membres du Conseil supérieur de l'adoption