chef du pôle « Discriminations, études et documentation » de la direction de la promotion de l'égalité et de l'accès aux droits

dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits

les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de son pôle

membres du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques

personnalités choisies parmi les représentants des utilisateurs des travaux de l'institut, notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations

chef du pôle « Discriminations, études et documentation » de la direction de la promotion de l'égalité et de l'accès aux droits

dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits

les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de son pôle

chef du pôle « Discriminations, études et documentation » de la direction de la promotion de l'égalité et de l'accès aux droits

dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits

les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de son pôle

chef du pôle « Discriminations, études et documentation » de la direction de la promotion de l'égalité et de l'accès aux droits

dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits

les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de son pôle

chef du pôle « Relations avec la société civile, études et documentation » de la direction de la promotion de l'égalité et de l'accès aux droits

dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits

les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de son pôle

chef du pôle « Relations avec la société civile, études et documentation » de la direction de la promotion de l'égalité et de l'accès aux droits

dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits

les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de son pôle

chef du pôle « lutte contre les discriminations, accès aux droits et observation de la société » de la direction de la promotion de l'égalité et de l'accès aux droits

dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits

les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de son pôle

chef du pôle « Lutte contre les discriminations, accès aux droits et observation de la société » de la direction de la promotion de l'égalité et de l'accès aux droits

dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits

les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de son pôle

au grade de maréchal des logis-chef

chef du pôle « lutte contre les discriminations, accès aux droits et observation de la société » de la direction de la promotion de l'égalité et de l'accès aux droits

dans la limite de ses attributions et au nom de la Défenseure des droits

les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de son pôle

chef du pôle “formation, documentation et études” de la direction de la “promotion de l'égalité et de l'accès aux droits”

dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits

les actes courants nécessaires relevant des domaines de compétence de son pôle. »

chef du pôle « formation, documentation et études » de la direction de la « promotion de l'égalité et de l'accès aux droits » au Défenseur des droits

chef de l'unité “Formation, documentation et études” de la direction “Promotion de l'égalité et de l'accès aux droits”

dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits

les actes courants nécessaires à l'examen et à l'instruction des réclamations individuelles relevant des domaines de compétence de son unité. »

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

II. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

GENIE

Fraction de contingent 1998/08