Michel Le Maître


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Le Maitre (Michel, Fidèle, Jean-Yves)
major ; 30 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Le Maître Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808616S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michel LEMAITRE
agent contractuel
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service des retraites de l'éducation nationale de la direction des affaires financières
Groupe:
Service des retraites de l'éducation nationale de la direction des affaires financières
date_debut="2018-01-01"
JORFTEXT000036246167(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 201722/12/2017
De: Michel LE MAITRE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
22 mars 2016
président de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_fin="2016-06-30"
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031342575(source JORF)
admission
20 Octobre 201520/10/2015
De: Le Maitre, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415411S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Michel LE MAITRE
conseiller à la cour d'appel de Pau
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Président de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Le Maitre Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223148S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Michel LEMAITRE
agent contractuel
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service de pilotage de la gestion des données de carrière pour la retraite de la direction des affaires financières du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Direction des affaires financières à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2013-01-02"
JORFTEXT000026879209(source JORF)
nomination
03 Janvier 201303/01/2013
De: Le Maitre Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE VANNES
Communauté de brigades du Faouet (56)
Groupe:
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DE VANNES
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Lemaître (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000802814(source JORF)
promotion
11 Mars 200411/03/2004
De: Michel Le Maître
vice-président au tribunal de grande instance de Pau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
JORFTEXT000000430029(source JORF)
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Michel Lemaitre
agent contractuel
Objet:
régisseur d'avances auprès du service des pensions de la direction des affaires financières du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Direction des affaires financières à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000000588854(source JORF)
nomination
16 Avril 200216/04/2002
De: Michel Le Maitre
vice-président au tribunal de grande instance de Bayonne du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
JORFTEXT000000583508(source JORF)
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Michel Le Maitre
premier juge au tribunal de grande instance de Pau, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Le Maître (Michel)
premier juge (Pau)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Le Maitre (Michel)
premier juge (Pau)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Le Maitre (Michel)
premier juge (Pau)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Lemaitre (Michel, Gustave, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Le Maître (Michel)
premier juge (Pau)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Michel Le Maitre
premier juge
Objet:
Tribunal de grande instance de Pau
des fonctions de l'instruction
Groupe:
Tribunal de grande instance de Pau
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
décharge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.