Olivier Laval

De: Olivier LAVAL
vice-procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Tribunal judiciaire de Toulouse
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal judiciaire de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Toulouse"
JORFTEXT000053178020(source JORF)
nomination
28 Décembre 202528/12/2025
De: Olivier LAVAL
détaché judiciaire
Objet:
vice-procureur de la République près le tribunal judiciaire de Toulouse
Groupe:
Tribunal judiciaire de Toulouse
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Toulouse"
JORFTEXT000043130447(source JORF)
nomination
13 Février 202113/02/2021
De: Olivier Laval
commissaire divisionnaire, directeur zonal adjoint de la police aux frontières de la zone Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-DEST
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000042421062(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 202014/10/2020
De: Olivier Laval
commissaire divisionnaire, directeur zonal adjoint de la police aux frontières de la zone Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-DEST
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000042032870(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 202025/06/2020
De: Olivier Laval
commissaire divisionnaire, directeur zonal adjoint de la police aux frontières de la zone Est
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-DEST
Groupe:
Direction centrale de la police aux frontières
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039207023(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201912/10/2019
De: Olivier LAVAL
commissaire divisionnaire de police, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables. »
Groupe:
Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000030395389(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201525/03/2015
De: Olivier Laval
à Le Plessis-Trévise
Objet:
à la session 2013 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
par ordre alphabétique
ESRS1400001K(source BOESR)
admission
04 Décembre 201304/12/2013
De: LAVAL (Olivier)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2012
IOCC1201047A(source BOMI)
promotion
31 Août 201231/08/2012
De: Olivier LAVAL
commissaire de police, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000021756847(source JORF)
délégation de signature
29 Janvier 201029/01/2010
De: Olivier LAVAL
commissaire de police, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000020835030(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 200911/07/2009
De: Olivier Laval
commissaire, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
JORFTEXT000019159653(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 200812/07/2008
De: Olivier Laval
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000444605(source JORF)
inscription
11 Février 200511/02/2005
De: Laval (Olivier)
Rhône
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000221378(source JORF)
diplome
26 Janvier 200126/01/2001
De: Laval (Olivier)
Rhône
Objet:
le diplôme sanctionnant la formation initiale d'application de capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
aux capitaines stagiaires de sapeurs-pompiers professionnels
avec mention « formation initiale des capitaines de sapeurs-pompiers professionnels »
Groupe:
École nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers aux capitaines de sapeurs-pompiers professionnels
JORFTEXT000000400755(source JORF)
diplome
29 Août 200029/08/2000
De: Laval (Olivier)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="1996-08-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
JORFTEXT000000560707(source JORF)
nomination
05 Septembre 199605/09/1996
De: Laval (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
PROMOTION 1991
Diplôme d'ingénieur des travaux publics
Groupe:
École spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie ayant obtenu en 1991 le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
JORFTEXT000000363089(source JORF)
diplome
18 Janvier 199418/01/1994
De: Laval (Olivier, Patrice, Jean, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000720364(source JORF)
diplome
24 Juillet 199124/07/1991