Pascal Brillet

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De: Pascal BRILLET
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000048493999(source JORF)
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Pascal BRILLET
conseiller à la cour d'appel de Caen
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000039668274(source JORF)
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Pascal BRILLET
substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Caen
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JORFTEXT000029358186(source JORF)
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: BRILLET (Pascal)
magistrat, substitut général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 181e session en région (promotion « Chevalier Bayard ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Grenoble, Annecy et Genève du 6 avril au
4 juin 2010
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000022392872(source JORF)
admission
27 Juin 201027/06/2010
De: Pascal BRILLET
vice-président au tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Pascal Brillet
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: BRILLET (Pascal)
juge d'instruction (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Brillet (Pascal)
juge d'instruction (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Pascal Brillet
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Juge d'instruction
Remplace:M. Osmont
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Pascal Brillet
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Cour d'appel de Caen
Juges placés auprès du premier président
Sur sa demande
Remplace:Mme Nahon. M. Laurent Bedouet
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Pascal Brillet
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Juges
Substituts du procureur de la République
Remplace:
Mme Lecuyer
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
cour_appel="Rouen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Brillet (Pascal)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1991/01
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992
De: Brillet (Pascal)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1990)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000343410(source JORF)
nomination
30 Janvier 199130/01/1991

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