01 Décembre 2023

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De: Philippe Mouiller
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Bernard Jomier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Frédéric Valletoux
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Nicolas Turquois
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Jean-François Rousset
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Sébastien Peytavie
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Yannick Neuder
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Guillaume Garot
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Philippe Frei
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Thierry Frappé
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Paul-André Colombani
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Hadrien Clouet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Christophe Bentz
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Anne Souyris
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Nadia Sollogoub
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Émilienne Poumirol
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Solanges Nadille
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Viviane Malet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Annie Le Houérou
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Florence Lassarade
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Corinne Imbert
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Jocelyne Guidez
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Chantal Deseyne
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Céline Brulin
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Corinne Bourcier
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Charlotte Parmentier-Lecocq
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Mathilde Hignet
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Nicole Dubré-Chirat
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: David Valence
Objet:
membre titulaire
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Frédéric Falcon
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Laurence Heydel Grillere
Objet:
membre titulaire
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: François Piquemal
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: René Pilato
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Didier Paris
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Carlos Martens Bilongo
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Sylvain Maillard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Mansour Kamardine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Pierre-Henri Dumont
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Louis Boyard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Manuel Bompard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Henri Alfandari
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Danielle Simonnet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Claudia Rouaux
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Marie-Agnès Poussier-Winsback
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Alexandra Martin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Constance Le Grip
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Fatiha Keloua Hachi
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Anne Genetet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Raquel Garrido
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Sylvie Ferrer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Alma Dufour
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Émilie Chandler
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Farida Amrani
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: François Piquemal
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: René Pilato
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Didier Paris
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Carlos Martens Bilongo
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Sylvain Maillard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Mansour Kamardine
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Pierre-Henri Dumont
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Louis Boyard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Manuel Bompard
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Henri Alfandari
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Danielle Simonnet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Claudia Rouaux
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Marie-Agnès Poussier-Winsback
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Alexandra Martin
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Constance Le Grip
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Fatiha Keloua Hachi
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Anne Genetet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Raquel Garrido
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Sylvie Ferrer
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Alma Dufour
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Émilie Chandler
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Farida Amrani
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Pascale Déchamps
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction et de rapporteur général adjoint de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2024-01-03"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Christelle Ratignier-Carbonneil
Objet:
exercer
par intérim, les fonctions de directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
jusqu'à la nomination d'un nouveau directeur général et au plus tard
Groupe:
date_debut="2023-12-13"
date_fin="2024-02-13"
charge
01 Décembre 202301/12/2023
De: François Michaud
directeur de la bibliothèque universitaire Sainte-Geneviève
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Frédéric Martin
fondateur des éditions « Le Tripode »
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Véronique Prézeau
directrice des bibliothèques de Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Juliette Lenoir
directrice de la bibliothèque-médiathèque de Nancy
Objet:
membres du conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
au titre des personnalités nommées
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Jean-Marc ZURETTI
architecte urbaniste général de l'Etat
Objet:
directeur du Centre des hautes études de Chaillot dit « Ecole de Chaillot », chef du département de la formation
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
ecole="École de Chaillot », chef du département de la formation"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Paul-Éric HEN
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (groupe I), auprès du service de l'inspection générale des affaires culturelles
les administrateurs de l'Etat
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires culturelles (groupe I)"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Philippe BELIN
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (groupe I), auprès du service de l'inspection générale des affaires culturelles
les administrateurs de l'Etat
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires culturelles (groupe I)"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Agnès MAGNIEN
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (groupe I), auprès du service de l'inspection générale des affaires culturelles
les administrateurs de l'Etat
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Affaires culturelles (groupe I)"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre en charge de l'urbanisme, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Matthieu DAVY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Rennes
Groupe:
professeur="Université de Rennes"
professeur_section="63"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Joël CHARRIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Rennes, institut universitaire de technologie de Lannion
Groupe:
professeur="Université de Rennes"
professeur_section="63"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Anne-Claire MICHEL-SALAÜN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Rennes, institut universitaire de technologie de Rennes
Groupe:
professeur="Université de Rennes"
professeur_section="63"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Philippe STEER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université de Rennes
Groupe:
professeur="Université de Rennes"
professeur_section="35"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Julien MATHIAUD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Rennes
Groupe:
professeur="Université de Rennes"
professeur_section="26"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Clément LEVRARD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Rennes
Groupe:
professeur="Université de Rennes"
professeur_section="26"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Danièle CRISTOL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Rennes
Groupe:
professeur="Université de Rennes"
professeur_section="2"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Isabelle MICHALLET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Rennes
Groupe:
professeur="Université de Rennes"
professeur_section="1"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Delphine LACANETTE-PUYO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="60"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Anita CATAPANO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="60"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Louis BIGO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="27"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Héloïse BEAUGENDRE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Institut polytechnique de Bordeaux
Groupe:
professeur="Institut polytechnique de Bordeaux"
professeur_section="26"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Marie-Anne CHATEAUREYNAUD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
73e section
institut national supérieur du professorat et de l'éducation de Bordeaux
Groupe:
professeur="Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de Bordeaux"
professeur_section="73"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Marie-Hélène ROUÉ
Objet:
régisseuse intérimaire
Remplace:M. Pierre-Yves LOZAHIC. Elle
Groupe:
duree="six mois"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Vincent JACQUOT-BOILEAU
adjudant-chef
Objet:
mandataire suppléant de la régie de recettes et d'avances chargée de la gestion des comptes nominatifs des élèves du lycée militaire d'Aix-en-Provence
Remplace:M. Philippe BUREAU
suppleant
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Claude POUILLE
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Claude POUILLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2024-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 202301/12/2023
De: Maryse THERENE
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
radiation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Maryse THERENE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2024-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 202301/12/2023
De: Isabelle BIENVENU, née ROBIN
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
radiation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Isabelle BIENVENU, née ROBIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2024-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 202301/12/2023
De: Xavier BAUDOUARD
Amiral
inspecteur général des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
par limite d'âge
date_debut="2024-08-01"
admission
01 Décembre 202301/12/2023
De: LAGNIEL (Brice, Jean, Francis)
du sous-marin nucléaire d'attaque Perle - équipage Bleu
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: EGRET (Guillaume, André, Pierre)
du sous-marin nucléaire d'attaque Tourville - équipage Bleu
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: VOIRY (Arnaud, Hervé)
du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste - équipage Bleu
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Le capitaine de corvette
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MOUSSEAU (Nicolas)
du patrouilleur polaire L'Astrolabe - équipage B
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MONTASTIER (Jérémy)
de la frégate type « La Fayette » Courbet
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: BRIGNOLI (Xavier)
de la frégate type « La Fayette » Surcouf
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: TORTAT (Edouard, Marie)
du chasseur de mines tripartite L'Aigle
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MÉLINE (Stéphane, Marie, Thierry)
du chasseur de mines tripartite Capricorne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MAURICKX (Pol, Jean, Thierry)
du chasseur de mines tripartite Sagittaire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: BAHRO (Aldwin)
du patrouilleur Antilles Guyane La Combattante
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le lieutenant de vaisseau
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: SCHOTKOSKY (Clotilde, Isabelle, Gilberte, Anne-Marie)
du patrouilleur de haute mer Commandant Blaison
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: FAVÈDE (Anne, Pierrette)
de la frégate type « La Fayette » La Fayette
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: BERGAUD (Carole, Marie, Céline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « GMT, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Murat (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MULLER (Anne, Marie, Dominique), épouse HIMBER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Stéphanie GOURBEYRE, Virginie GANTOIS-VILLEMIN, Franck DEMARD et Charlotte THOMASSIN, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Epinal (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: AILLET (Constance, Anne, Philippine)
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « 1270 NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est devenue titulaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: GOUAULT (Guillaume, Jean-Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « 1270 NOTAIRES », pour exercer dans l'office de notaire dont elle est titulaire
suivant arrêté du
19 mai 1998
notaire
notaire_residence="Lamballe-Armor (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: AILLET (Constance, Anne, Philippine)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: GOUAULT (Guillaume, Jean-Yves)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « 1270 NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Lamballe-Armor (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: SINIBALDI (Ghjuvan-Dumenicu)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maîtres Paule VILLANOVA et Maria SINIBALDI, Notaires, associées d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Corte (Haute-Corse)"
notaire_residence_departement_code="2B"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: TURPIN Cyril
Georges, John
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: THOREZ Benjamin
Alain, Robert
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: PINSON Arnaud
Michel, Benoit
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MENARD Paul
Etienne
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MARCILLY Benjamin
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: LUCCHINI Jean-Dominique
Flavien
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: HOTIN (HOTIN-LEULIER)
François, Serge
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: CROMBET Matthieu
Maurice, Michel
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: BERIA Benjamin
Adrien, Pierre
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: BAUCHOT Bertrand
Thomas, Michel
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: ABAD Michaël
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: YTHIER Alexandra
Stéphanie
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: YILAR Ulkem
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: VAILLANT Stéphanie
Sylvie
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: THEBAUD Elodie
Françoise, Marie
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: TASSY Audrey
Nathalie, Michelle
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: SU Cécile
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: STEBERNJAK (BRISSAY)
Anne-Laure
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: RIZZO (SENOUCI BEREKSI)
Tania, Giovanna
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: RENOUX (FERCHAUD)
Anne-Laure, Bérengère
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: RAYNAUD Roxane
Muriel, Frédérique
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: QUENELISSE Gaëlle
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: PRIVAT Aurore
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: PETER Laetitia
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: PETER Carole
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: PAINEAU (COINTE)
Maëva, Yvonne, Louise
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: OLLIVRIN (LEFEBVRE)
Tess
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: NICOLAÏ Sarah
Jeannie, Lisa
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MORALES Delphine
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MONTET (ANNIC)
Léa, Colette, Nicole
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MERAIH Sarah
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MAZOYER (LEMAIRE)
Laurence
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MAMAN (SOUSSAN)
Rachel
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: MAILLARD (RICHON)
Carole, Erika, Virginie
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: LEROUX Aline
Suzanne, Gisèle
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: LECQ Elisabeth
Anne, Madeleine
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: LAIGRE Solène
Yvonne
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: KHAZNAGI Lynda
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: JEANDOT Hélène-Oriane
Martine, Patricia
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: JACOTOT (WAGENER)
Caroline, Christine, Marie
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: HUSSON Lucie
Maud
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: HOMAND Gaëlle
Emmanuelle
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: HOFFMANN Anne-Charlotte
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: HIRIART Géraldine
Gaëlle, Fleur
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: HALLOT (CATIMEL)
Christelle, Marguerite, Louise
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: HAAS Marion
Sybille
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: GUILLOT Anaïs
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: GUILLEMANT Cyrielle
Noëlle, Pauline
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: GOULET Gabrielle
Valérie, Marie-Pierre
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: GIRAUDEL Laura
Sophie
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: GEANDROT Elsa
Béatrice
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: GAYET Carole
Emmanuelle, Marie
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: GAMEZ (TREPPOZ)
Marie-Cécile, Jeanne, Suzanne
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: FRANGOPOULOS Aimilia
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: FORCA Christelle
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: FLEURENT Chloé
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: FILEZ Fiona
Marie-Odile, Françoise
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: FERNANDEZ Cindy
Marie, Francine
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: FERNANDES (JOAO)
Aurélie
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: FAYE Mannet
Inès, Claude
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: FAURE (BOUCHE)
Myriam
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: EL ALLAOUI (DAOUD)
Malika
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: DUMUR Fanny
Noémie, Pauline
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: DOERR (GUYONNET)
Anne
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: DIENER (DIENER-SIMON)
Marine, Gaëlle
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: DELCROIX Gabrielle
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: DELAURE Cécile
Mathilde
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: DEJOBERT Solène
Axelle, Louise
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: CLARET-TOURNIER Virginie
Anne
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: CHASSAGNE-BOUYER (CHASSAGNE)
Agnès, Danielle
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: CHALLIGUI (VALLAT)
Narjisse
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: BUF (BUF-MACHRAFI)
Virginie, Pascale
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: BOUCHER (NARANIN)
Anaïs, Catherine
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: BOA Tatiana
Rose
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: BINET (GASCOIN)
Pauline, Edith, Marion
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: BERNAL Eléonore
Solange, Julie
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: BAYLE Aurore
Aude, Elvire
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: BARCAT (HERBAUT)
Mathilde, Marie, Emmanuelle
Objet:
stagiaire
date_debut="2024-01-08"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Cécile RISSE
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2025-12-31"
a_sa_demande
disponibilité
01 Décembre 202301/12/2023
De: Pascale TREFIGNY
Objet:
conseillère à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: François THOMAS
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Pascal BRILLET
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Sylvie TREARD
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Agnès PIC-BARBAUD
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Anne DE LACAUSSADE
première vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Bobigny
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Sophie CLEMENT
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Sophie BRINET
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Philippe Jean PARQUET
professeur de psychiatrie
Objet:
membres du Conseil d'orientation de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
représentants des élus
Le président de l'assemblée des départements de France (ADF) ou son représentant
personnalité qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Daniel NIZRI
président de la Fédération Ligue contre le cancer
Objet:
membres du Conseil d'orientation de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
représentants des élus
Le président de l'assemblée des départements de France (ADF) ou son représentant
personnalité qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Georges FENECH
magistrat
Objet:
membres du Conseil d'orientation de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
représentants des élus
Le président de l'assemblée des départements de France (ADF) ou son représentant
personnalité qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Eric DELEMAR
Défenseur des enfants, adjoint de la Défenseure des droits
Objet:
membres du Conseil d'orientation de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
représentants des élus
Le président de l'assemblée des départements de France (ADF) ou son représentant
personnalité qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Gérald BRONNER
professeur de sociologie à l'Université de Paris
Objet:
membres du Conseil d'orientation de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
représentants des élus
Le président de l'assemblée des départements de France (ADF) ou son représentant
personnalité qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Marie-France HIRIGOYEN
psychiatre et psychothérapeute familiale
Objet:
membres du Conseil d'orientation de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
représentants des élus
Le président de l'assemblée des départements de France (ADF) ou son représentant
personnalité qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Marie-José AUBE-LOTTE
avocate générale, cheffe du service de l'entraide pénale et de la coopération internationale, près de la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du Conseil d'orientation de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
représentants des élus
Le président de l'assemblée des départements de France (ADF) ou son représentant
personnalité qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Edwige DARRACQ
secrétaire générale de la préfecture de Tarn-et-Garonne, sous-préfète de Montauban
Objet:
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier d'Occitanie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Sébastien LIME
secrétaire général de la préfecture de Seine-et-Marne, sous-préfet de Melun
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'intérieur et de la décentralisation au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
Remplace:M. Cyrille LE VELY
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Séverine REYMUND
cheffe du bureau de la fiscalité locale à la direction générale des collectivités locales
Objet:
au comité des finances locales
représentant suppléant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:Mme Karine FERRAND
Groupe:
suppleant
désignation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Philippe PORTAL
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Doubs, sous-préfet de Besançon (groupe III)
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Jean-Marc BASSAGET
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-préfet de Céret (groupe IV)
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Céret"
sous-prefecture_departement_code="66"
cessation de fonction
01 Décembre 202301/12/2023
De: Clara THOMAS
administratrice de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-préfète de Céret (groupe IV)
Groupe:
duree="trois ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Céret"
sous-prefecture_departement_code="66"
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: LAURENT (Alexandre)
Objet:
dans le corps des attachés économiques
Groupe:
date_debut="2023-12-31"
corps="Attachés économiques"
titularisation
01 Décembre 202301/12/2023
De: Boris HAUPTMANN
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Boris HAUPTMANN
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:Mme Adélaïde DEWAVRIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Boris HAUPTMANN
agent contractuel
Objet:
membre des délégations françaises aux commissions intergouvernementales des tunnels routiers du Fréjus et du Mont-Blanc
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
membre suppléant
Remplace:Mme Adélaïde DEWAVRIN
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Boris HAUPTMANN
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Boris HAUPTMANN
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:Mme Adélaïde DEWAVRIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Annabelle AGUILERA
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « GIP II Fort-de-France 2020 »
Remplace:M. Jean-Louis HERBIL
Groupe:
nomination
01 Décembre 202301/12/2023
De: Odile Roulland
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour carrière longue
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2024-03-01"
depart_retraite
admission
01 Décembre 202301/12/2023
De: SAINTE MARIE (Patrick)
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe I
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
détachement
01 Décembre 202301/12/2023
De: PLOQUIN (Lionel)
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe I
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
détachement
01 Décembre 202301/12/2023
De: MANTEL (Antoine)
ingénieur général des mines
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe I
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
détachement
01 Décembre 202301/12/2023
De: LACROIX (Guillaume)
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe I
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
détachement
01 Décembre 202301/12/2023
De: GUITTON (Vincent)
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe I
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
détachement
01 Décembre 202301/12/2023
De: DUFOUR (Christian)
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe I
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
détachement
01 Décembre 202301/12/2023
De: DINGREMONT (Benoît)
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe I
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
détachement
01 Décembre 202301/12/2023
De: DE ARAUJO (Patrick)
ingénieur général des mines
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe I
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
détachement
01 Décembre 202301/12/2023
De: SILO (Viviane)
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe I
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
détachement
01 Décembre 202301/12/2023
De: PARENT (Marie-Christine)
inspectrice de l'INSEE de classe normale
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe I
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
détachement
01 Décembre 202301/12/2023
De: Patrick LEFRANCOIS
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires entrant dans le champ du programme « conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative » (programme 124) de la mission « solidarité, insertion et égalité des chances »
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Emmanuel VERNIER
administrateur général de l'Etat, secrétaire général de la commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la santé publique
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Clément LAZARUS
agent contractuel de catégorie A, adjoint à la sous-directrice de la veille et de la sécurité sanitaire
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la santé publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Laurent BUTOR
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la santé publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Patrick AMBROISE
attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint à la sous-directrice de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la santé publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Philippe GUILBERT
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission stratégie et recherche
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la santé publique
1° Pour la direction générale
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Isabelle TETEGAN
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Marie-Hélène PHILIPPE
secrétaire administrative
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Kadija BRAHMI
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau du budget, de la performance et du contrôle interne budgétaire et comptable
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Nadège BALTIMORE
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Athina ALEONARD
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du budget, de la performance et du contrôle interne budgétaire et comptable
Objet:
tous documents relatifs à la réalisation des opérations budgétaires et comptables entrant dans le champ du programme prévention, sécurité sanitaire et offre de soins (programme 204) de la mission santé
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Ann PARIENTE-KHAYAT
médecin général inspecteur de santé publique, secrétaire générale du Haut Conseil de la santé publique
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la santé publique
4° Pour le secrétariat général du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Cécile LEMAITRE
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, adjointe à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la santé publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Sophie CHAUMIEN
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la sous-directrice de la veille et de la sécurité sanitaire
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la santé publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Laurence CATE
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, adjointe à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la santé publique
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Pauline JAFFRE
agente contractuelle de catégorie A, cheffe de la mission information et communication
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la santé publique
1° Pour la direction générale
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Christine BERLING
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de la mission des affaires européennes et internationales
Objet:
l'effet de certifier le service fait, pour les marchés conclus selon une procédure formalisée, adaptée ou négociée, aux chefs de division, adjoints de sous-directeur, chefs de mission et secrétaire général du Haut Conseil de la santé publique
1° Pour la direction générale
Groupe:
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Emmanuel VERNIER
administrateur général de l'Etat, secrétaire général de la commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Pierre PORTA
agent contractuel de catégorie A, adjoint au chef de la division de l'aide à la prise de décision
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: François LABAT
attaché d'administration hors classe de l'Etat, chef de la division de l'aide à la prise de décision
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Jean-Noël HELAL
agent contractuel de catégorie A, adjoint au chef de la division de l'aide à la prise de décision
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Clément LAZARUS
agent contractuel de catégorie A, adjoint à la sous-directrice de la veille et de la sécurité sanitaire
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Laurent BUTOR
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint à la sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Patrick AMBROISE
attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint à la sous-directrice de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Philippe GUILBERT
agent contractuel de catégorie A, chef de la mission stratégie et recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Ann PARIENTE-KHAYAT
médecin général inspecteur de santé publique, secrétaire générale du Haut Conseil de la santé publique
Objet:
de valider, au nom du ministre chargé de la santé, les documents Chorus DT, dans le périmètre des attributions du secrétariat général du Haut Conseil de la santé publique
valideur hiérarchique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Estelle UZUREAU-HUSSON
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau des ressources humaines et de la vie au travail
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Anne-Marie DECOVILLE
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau des ressources humaines et de la vie au travail
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
3° Pour le service des politiques d'appui au pilotage et de soutien, dénommé « secrétariat général »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Cécile LEMAITRE
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, adjointe à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Sophie CHAUMIEN
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la sous-directrice de la veille et de la sécurité sanitaire
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Laurence CATE
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, adjointe à la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour les quatre sous-directions chargées des politiques de santé, de veille et de sécurité sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Pauline JAFFRE
agente contractuelle de catégorie A, cheffe de la mission information et communication
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023
De: Christine BERLING
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe de la mission des affaires européennes et internationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
01 Décembre 202301/12/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.