Patrick Liébus

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De: Patrick Liébus
vice-président de l'Union des entreprises de proximité, président de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
boe_20190007_0000_p000(source BOAC)
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Patrick Liébus
vice-président de l'Union des entreprises de proximité, président de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
boe_20190007_0000_0005(source BOAC)
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Patrick LIEBUS
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
JORFTEXT000037446399(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Patrick Liébus
vice-président de l'Union professionnelle de l'artisanat, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de l'union professionnelle artisanale
Groupe:
Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
conseil_administration
boe_20160007_0000_0010(source BOAC)
nomination
05 Juillet 201605/07/2016
De: Patrick LIEBUS
président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000030968252(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Patrick LIEBUS
titulaire
Objet:
membres du conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
3° Au titre du collège des professionnels de la construction
l) A titre de représentants de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Groupe:
Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
JORFTEXT000030766993(source JORF)
nomination
23 Juin 201523/06/2015
De: Liébus (Patrick, Robert)
président d'une organisation professionnelle des entreprises artisanales du bâtiment ; 41 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: Patrick LIEBUS
président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
JORFTEXT000022402970(source JORF)
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Liébus (Patrick, Robert)
maître artisan, président d'une union professionnelle artisanale ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Promotion du travail
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Patrick LIEBUS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000021505210(source JORF)
nomination
22 Décembre 200922/12/2009
De: Patrick Liebus
Objet:
membres du conseil de l'instance nationale provisoire
mentionnée à
l'article 6 de la loi n° 2008-126 du
13 février 2008
relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi :
2
représentants des employeurs
c)
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000018700217(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Liebus (Patrick)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des secteurs économiques, associatifs et familiaux
Sur proposition
de l'Union professionnelle artisanale
Groupe:
Conférence de la ruralité
JORFTEXT000000455309(source JORF)
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Patrick Liebus
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre titulaire
Remplace:M. Jean Lardin
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000000222744(source JORF)
nomination
24 Mai 200124/05/2001
De: Liebus (Patrick)
artisan couvreur
Objet:
membres du comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000575238(source JORF)
nomination
05 Mars 199905/03/1999
De: Liebus (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
date_debut="1997-01-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000177571(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996

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