Pierre Guignard - JORFSearch

Pierre Guignard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Pierre GUIGNARD
Objet:	pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole dans les juridictions ci-dessous COUR D'APPEL DE RENNES Tribunal pour enfants de Nantes Assesseurs suppléants
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nantes"
suppleant

JORFTEXT000044547930 (source JORF)

désignation

23 Décembre 2021 23/12/2021

De:	Guignard (Pierre)
Objet:	élèves titulaires de deuxième année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'Institut supérieur des techniques productiques (ISTP) au titre de l'année scolaire 2007-2008 En contrats d'apprentissage
Groupe:	Institut supérieur des techniques productiques (ISTP) Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000018093811 (source JORF)

nomination

12 Février 2008 12/02/2008

De:	Guignard (Pierre)
Objet:	élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'Institut supérieur des techniques productiques (ISTP) au titre de l'année scolaire 2006-2007 par ordre alphabétique En contrat d'apprentissage
Groupe:	Institut supérieur des techniques productiques (ISTP) Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000706970 (source JORF)

nomination

13 Novembre 2007 13/11/2007

De:	Guignard (Pierre, Louis) soldat. Médaille militaire du 20 août 1946
Objet:	à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILÉS DE GUERRE

legion_honneur
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000776326 (source JORF)

nomination

16 Février 2002 16/02/2002

De:	Guignard (Pierre) président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:	membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles représentant de la Mutualité sociale agricole Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000397472 (source JORF)

nomination

14 Décembre 1999 14/12/1999

De:	Guignard (Pierre) président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:	membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles 4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité, invalidité et de l'assurance vieillesse des membres non salariés des professions agricoles représentant de la Mutualité sociale agricole Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"

JORFTEXT000000397472 (source JORF)

nomination

14 Décembre 1999 14/12/1999

De:	Guignard (Pierre)
Objet:	membres de la Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 3. A titre de représentants de la caisse centrale de la mutualité sociale agricole Suppléants non salariés
Groupe:	Commission nationale de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

duree="quatre ans"
suppleant

JORFTEXT000000390458 (source JORF)

nomination

24 Septembre 1998 24/09/1998

De:	Guignard (Pierre, Antoine)
Objet:	à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances classés par ordre alphabétique par groupe et par lycée sur la liste normale par groupe et par lycée sur la liste complémentaire Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III I. - Liste normale Prytanée national militaire Garçons du groupe 2
Groupe:	Par groupe et par lycée sur la liste normale

JORFTEXT000000367527 (source JORF)

admission

24 Juillet 1996 24/07/1996

De:	Guignard (Pierre) président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:	membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles représentant de la mutualité sociale agricole Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000558443 (source JORF)

nomination

23 Février 1996 23/02/1996

De:	Guignard (Pierre) président de la caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde
Objet:	membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles représentant de la mutualité sociale agricole Titulaires
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"

JORFTEXT000000558443 (source JORF)

nomination

23 Février 1996 23/02/1996

De:	Guignard (Pierre, Jean)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1990-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000354778 (source JORF)

promotion

14 Mai 1995 14/05/1995

De:	Guignard (Pierre, Jean)
Objet:	au titre de l'année 1990 dans l'armée active au grade de chef d'escadron dans le corps des officiers de gendarmerie, les officiers GENDARMERIE NATIONALE Pour le grade de chef d'escadron Les capitaines
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie, les officiers"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000552153 (source JORF)

promotion

06 Mai 1995 06/05/1995

De:	Guignard (Pierre, Jean)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="1995-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"

JORFTEXT000000352956 (source JORF)

nomination

28 Avril 1995 28/04/1995

De:	Guignard (Pierre, Jean)
Objet:	pour l'année 1995 les officiers GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Pour le grade de lieutenant-colonel Les chefs d'escadron 1Demets (François-Paul, Fernand, René)
Groupe:	Gendarmerie nationale

corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"

JORFTEXT000000551857 (source JORF)

promotion

28 Décembre 1994 28/12/1994

De:	Guignard (Pierre, Jean)
Objet:	dans l'armée active Au grade de chef d'escadron Les capitaines

date_debut="1990-05-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000351304 (source JORF)

nomination

06 Juillet 1990 06/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.