Pierre Mansat

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Pierre MANSAT professeur des université-praticien hospitalier
Objet:	présidents de sous-section des disciplines médicales et odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines de santé en application de l'article 9 du décret du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines de santé Sous-section 50-02 : Chirurgie orthopédique et traumatologique Président
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

president

JORFTEXT000045443096 (source JORF)

élection

31 Mars 2022 31/03/2022

De:	Pierre Mansat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2021 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2021

suppleant

JORFTEXT000044388258 (source JORF)

nomination

01 Décembre 2021 01/12/2021

De:	Pierre Mansat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes MEMBRES SUPPLÉANTS Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2019

SSAN1930716A (source BOSanté)

nomination

15 Décembre 2019 15/12/2019

De:	Pierre Mansat
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres suppléants Profession médecin Spécialité : Chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2019

suppleant

SSAN1930651A (source BOSanté)

nomination

15 Novembre 2019 15/11/2019

De:	Pierre MANSAT université Toulouse III
Objet:	membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié DISCIPLINES MÉDICALES PREMIER COLLÈGE Professeurs des universités et assimilés Sous-section 50-02 : Chirurgie orthopédique et traumatologique
Groupe:	Conseil national des universités (CNU)

JORFTEXT000038211789 (source JORF)

nomination

08 Mars 2019 08/03/2019

De:	Pierre Mansat président du jury des épreuves de vérifi cation des connaissances prévues aux articles L
Objet:	après tirage au sort membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017 prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes membres titulaires Profession médecin Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologie
Groupe:	Vérification des connaissances, session 2017

SSAN1730643A (source BOSanté)

nomination

15 Octobre 2017 15/10/2017

De:	Mansat (Pierre, René, Jacques) adjoint au maire de Paris, président de l'atelier international du Grand Paris ; 38 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la ville"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000025641749 (source JORF)

nomination

08 Avril 2012 08/04/2012

De:	Pierre MANSAT suppléant
Objet:	La commission placée auprès du ministère de la justice et des libertés, direction de la protection judiciaire de la jeunesse Représentant le ministre de l'éducation nationale
Groupe:	Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

JORFTEXT000021683079 (source JORF)

composition

15 Janvier 2010 15/01/2010

De:	Pierre MANSAT suppléant
Objet:	La commission placée auprès du ministère de la justice, direction de la protection judiciaire de la jeunesse Représentant le ministre de l'éducation nationale
Groupe:	Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

JORFTEXT000020168605 (source JORF)

composition

30 Janvier 2009 30/01/2009

De:	Mansat (Pierre) chirurgie orthopédique et traumatologie, 31059 Toulouse
Objet:	membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées 3 membre titulaire
Groupe:	Épreuves classantes nationales

SJSN0830454A (source BOSanté)

nomination

15 Juillet 2008 15/07/2008

De:	Mansat (Pierre, Jean)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005) Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique Concours de type I

JORFTEXT000000456871 (source JORF)

inscription

08 Mars 2006 08/03/2006

De:	Mansat (Pierre)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan) chirurgie orthopédique et traumatologique , service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Purpan
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Toulouse

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Toulouse"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Mansat (Pierre)
Objet:	concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers au titre de l'année 2004 Pharmacologie fondamentale Chirurgie orthopédique et traumatologique Concours de type 1

JORFTEXT000000803066 (source JORF)

admission

14 Mai 2004 14/05/2004

De:	Mansat (Pierre) chef du bureau de la formation des personnels à la délégation à l'emploi et aux formations du ministère des sports
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 représentants de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000415669 (source JORF)

nomination

28 Septembre 2002 28/09/2002

De:	Pierre Mansat adjoint au maire de Paris, chargé des relations avec les collectivités territoriales d'Ile-de-France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-Malaquais personnalités extérieures
Groupe:	École d'architecture de Paris-Malaquais

ecole="École d'architecture de Paris-Malaquais"
conseil_administration

JORFTEXT000000409027 (source JORF)

nomination

26 Avril 2002 26/04/2002

De:	Pierre Mansat (chirurgie orthopédique et traumatologique) : 4 ans
Objet:	à titre permanent praticien hospitalier sont immédiatement détachés praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants pour la durée indiquée 1o CHU de Toulouse

date_debut="2001-05-01"

JORFTEXT000000589004 (source JORF)

nomination

07 Décembre 2001 07/12/2001

De:	Pierre Mansat
Objet:	membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France au titre de représentant du conseil de Paris
Remplace:	M. Jean Vuillermoz
Groupe:	Syndicat des transports d'Ile-de-France

conseil_administration

JORFTEXT000000587737 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2001 06/12/2001

De:	Mansat (Pierre)
Objet:	à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale, établi au titre de l'année 2001, les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, classés au 7e échelon

JORFTEXT000000587002 (source JORF)

promotion

10 Mars 2001 10/03/2001

De:	Mansat (Pierre)
Objet:	à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon

date_debut="2001-01-01"

JORFTEXT000000220298 (source JORF)

promotion

10 Mars 2001 10/03/2001

De:	Mansat (Pierre) chef du bureau de la formation des personnels à la délégation à l'emploi et aux formations au ministère de la jeunesse et des sports
Objet:	membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat 2 représentants de l'administration b) Membres suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)

suppleant

JORFTEXT000000197876 (source JORF)

nomination

04 Novembre 1999 04/11/1999