25 Septembre 2004 - JORFSearch

25 Septembre 2004

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Patrick Sitbon chargé de mission auprès du secrétariat général
Objet:	dans la limite de leurs attributions respectives

JORFTEXT000000807216 (source JORF)

délégation de signature

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Catherine Démier
Objet:	au nom du premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes, tous actes et décisions concernant la gestion des services et des personnels ainsi que l'ordonnancement des dépenses et des recettes des chambres régionales des comptes, à l'exclusion des actes et décisions afférents à la nomination, à l'affectation et à la discipline des magistrats du corps des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:	Conseil supérieur des chambres régionales des comptes

cour_comptes
autorite_delegation="Premier président de la Cour des comptes, président du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes"

JORFTEXT000000807216 (source JORF)

délégation de signature

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Voisin (Joëlle) administratrice civile hors classe
Objet:	chef du service des droits des femmes et de l'égalité, à l'administration centrale du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Groupe:	Service des droits des femmes et de l'égalité, à l'administration centrale du ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

duree="trois ans"

JORFTEXT000000807210 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Bernard Roques pharmacien membre de l'Académie des sciences
Objet:	membre du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage au titre des personnalités ayant compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Remplace:	M. Gérard Le Fur
Groupe:	Conseil de prévention et de lutte contre le dopage

JORFTEXT000000807209 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Rémy Scordino
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2005-02-10"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000807019 (source JORF)

admission

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Pollet (André) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:	M. Sene (Daniel)
Groupe:	Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau

conseil_administration

JORFTEXT000000807018 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	André Clary
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2005-03-16"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000807017 (source JORF)

admission

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Jean-Michel Pepin
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2005-02-15"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000807016 (source JORF)

admission

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Marie-Dominique Hagelsteen conseiller d'Etat
Objet:	président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:	M. Yves Robineau
Groupe:	Conseil d'État

JORFTEXT000000807013 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Augustin de Romanet de Beaune
Objet:	directeur du cabinet du ministre

cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000000807012 (source JORF)

cessation de fonction

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Daniel Josserand-Jaillet premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane sous-préfet
Groupe:	Préfecture de Guyane

a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane"
grade="Directeur"

JORFTEXT000000807011 (source JORF)

cessation de fonction

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Rémi Decout Paolini administrateur civil détaché
Objet:	directeur du cabinet du préfet de la Drôme sous-préfet
Groupe:	Préfecture de la Drôme

a_sa_demande
cabinet="Préfet de la Drôme"
grade="Directeur"

JORFTEXT000000807010 (source JORF)

cessation de fonction

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Eric de la Moussaye conseiller des affaires étrangères
Objet:	sous-préfet, sous-préfet de Rethel
Groupe:	Sous-préfecture de Rethel

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Rethel"
sous-prefecture_departement_code="08"

JORFTEXT000000807009 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lionel Lemoine sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:	sous-préfet hors cadre du 1er au 30 septembre 2004

JORFTEXT000000807008 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lionel Lemoine
Objet:	sous-préfet de Soissons
Groupe:	Sous-préfecture - Soissons

date_debut="2004-10-01"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Soissons"
sous-prefecture_departement_code="02"

JORFTEXT000000807008 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Jérôme Gutton administrateur civil hors classe
Objet:	sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montbéliard (1re catégorie)
Groupe:	Sous-préfecture - Montbéliard

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbéliard"
sous-prefecture_departement_code="25"

JORFTEXT000000807007 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Camus (Vincent)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Tours psychiatrie d'adultes , clinique psychiatrique universitaire
Groupe:	Centre hospitalier régional universitaire de Tours

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Tours"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Guyetant (Serge)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Tours anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique) , service d'anatomie pathologique, hôpital Trousseau
Groupe:	Centre hospitalier régional universitaire de Tours

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Tours"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Halimi (Jean-Michel)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Tours thérapeutique (type mixte : clinique) ; discipline hospitalière : néphrologie , service de néphrologie et immunologie clinique, hôpital Bretonneau
Groupe:	Centre hospitalier régional universitaire de Tours

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Tours"
professeur_discipline="discipline hospitalière : néphrologie"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Marque (Philippe)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Rangueil) médecine physique et de réadaptation , service de médecine physique et de réadaptation, hôpital de Rangueil
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Toulouse

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Toulouse"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Soulat (Jean-Marc)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Rangueil) médecine et santé au travail (type mixte : clinique) , service des maladies professionnelles et environnementales, hôpital Purpan
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Toulouse

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Toulouse"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Sans (Nicolas)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan) radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) , service de radiologie et d'imagerie médicale, hôpital Purpan
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Toulouse

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Toulouse"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Mansat (Pierre)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan) chirurgie orthopédique et traumatologique , service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Purpan
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Toulouse

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Toulouse"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Nour Hachemi (Fatemeh), épouse Le Gall
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan) médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option gériatrie et biologie du vieillissement , service de médecine interne et gérontologie clinique, hôpital la Grave-Casselardit
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Toulouse

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Toulouse"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lang (Hervé)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Strasbourg urologie , service de chirurgie urologique, hôpital civil
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Strasbourg

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Muller (André)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Strasbourg thérapeutique (type mixte : clinique) , centre d'évaluation et de traitement de la douleur, hôpital civil
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Strasbourg

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Herbrecht (Raoul)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Strasbourg hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique) , département d'hématologie et d'oncologie, hôpital de Hautepierre
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Strasbourg

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lipsker (Dan)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Strasbourg dermato-vénéréologie , service de dermatologie, hôpital civil
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Strasbourg

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Viville (Stéphane)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Strasbourg biologie et médecine du développement et de la reproduction (type mixte : biologique) , laboratoire de biologie de la reproduction SIHCUS Schiltigheim
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Strasbourg

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Charloux (Anne)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Strasbourg physiologie (type mixte : biologique) , laboratoire d'explorations fonctionnelles respiratoires et de l'exercice, hôpital civil
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Strasbourg

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Bertrand (Chantal), épouse Simon
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Strasbourg nutrition (type mixte : clinique) , service de médecine interne et nutrition, hôpital de Hautepierre
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Strasbourg

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Thonnet (Laurence), épouse Kessler
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Strasbourg endocrinologie, diabète et maladies métaboliques , service d'endocrinologie, de diabète et maladies métaboliques, hôpital civil
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Strasbourg

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Strasbourg"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Chauvin (Franck)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Saint-Etienne épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) , institut de cancérologie de la Loire, hôpital Nord
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire)

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Saint-Etienne"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lafage (Marie-Hélène), épouse Proust
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Saint-Etienne biologie cellulaire (type mixte : biologique) , laboratoire de biologie du tissu osseux, hôpital Bellevue
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire)

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Saint-Etienne"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Vittecoq (Olivier)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Rouen rhumatologie , service de rhumatologie, hôpital de Boisguillaume
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime)

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Rouen"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Muraine (Marc)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Rouen ophtalmologie , service d'ophtalmologie, hôpital Charles Nicolle
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime)

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Rouen"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Marie (Isabelle)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Rouen médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , département de médecine interne, hôpital de Boisguillaume
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime)

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Rouen"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Patard (Jean-Jacques)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Rennes urologie , service d'urologie, CHU
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Rennes

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Rennes"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Tordjemann (Sylvie), épouse Lubart
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Rennes pédopsychiatrie , centre hospitalier Guillaume Régnier (par convention)
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Rennes

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Rennes"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Novella (Jean-Luc)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Reims épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) , service de médecine interne à orientation gériatrique, hôpital Sébastopol-CHU
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Reims

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Reims"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Abely (Michel)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Reims pédiatrie , service de pédiatrie A, American Memorial Hospital-CHU
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Reims

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Reims"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Hankard (Régis)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Poitiers pédiatrie , département médico-chirurgical de pédiatrie, hôpital de La Milétrie
Groupe:	CHU de Poitiers

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Poitiers"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Hiesse (Christian)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Pointe-à-Pitre (université des Antilles-Guyane) néphrologie
Groupe:	Université des Antilles et de la Guyane

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Pointe-à-Pitre"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Sotto (Albert)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Nîmes (université Montpellier-I) maladies infectieuses ; maladies tropicales : option maladies infectieuses , service de médecine interne B, CHU de Nîmes
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Nîmes Université Montpellier-I

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nîmes"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Crénesse (Dominique)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Nice physiologie (type mixte : biologique) , service d'exploration fonctionnelle pédiatrique, hôpital de l'Archet-2
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Nice

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nice"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Péréon (Yann)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Nantes physiologie (type mixte : biologique) , laboratoire de physiologie des explorations fonctionnelles, CHU
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Nantes

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nantes"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Derkinderen (Pascal)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Nantes neurologie , clinique neurologique, CHU
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Nantes

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nantes"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Mahé (Marc-André)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Nantes cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique) , centre régional de lutte contre le cancer René Gauducheau (par convention)
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Nantes

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nantes"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Anxionnat (René)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Nancy radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) , service de neuroradiologie diagnostique et thérapeutique, hôpital central
Groupe:	CHU de Nancy Service de neuroradiologie diagnostique et thérapeutique, hôpital central

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nancy"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Frimat (Luc)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Nancy néphrologie , service de néphrologie, hôpital de Brabois
Groupe:	CHU de Nancy Service de néphrologie, hôpital de Brabois

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nancy"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Bellou (Adbelouahab)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Nancy médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service d'accueil des urgences, hôpital central
Groupe:	CHU de Nancy Service d'accueil des urgences, hôpital central

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nancy"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Brunaud (Laurent)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Nancy chirurgie générale , service de chirurgie générale et digestive, hôpital de Brabois
Groupe:	CHU de Nancy Service de chirurgie générale et digestive, hôpital de Brabois

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Nancy"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Giacalone (Pierre-Ludovic)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Montpellier (université Montpellier-I) gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique , service de gynécologie-obstétrique A et oncologie gynécologique et mammaire, hôpital Arnaud de Villeneuve
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Alric (Pierre)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Montpellier (université Montpellier-I) chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire , service de chirurgie thoracique et vasculaire, hôpital Arnaud de Villeneuve
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Pujol (Pascal)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Montpellier (université Montpellier-I) biologie cellulaire (type mixte : clinique) , service de génétique clinique, hôpital Arnaud de Villeneuve
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Montpellier"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Chabot (Jean-Michel)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Marseille épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : biologique) , hôpital Sainte-Marguerite
Groupe:	CHU de Marseille

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Gainnier (Marc)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Marseille réanimation médicale , réanimation médicale hyperbarie, hôpital Sainte-Marguerite
Groupe:	CHU de Marseille

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Poinso (François)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Marseille pédopsychiatrie , service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, hôpital Sainte-Marguerite
Groupe:	CHU de Marseille Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, hôpital Sainte-Marguerite

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Dubus (Jean-Christophe)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Marseille pédiatrie , service de pédiatrie et neuropédiatrie, hôpital de La Timone enfants
Groupe:	CHU de Marseille Service de pédiatrie et neuropédiatrie, hôpital de La Timone enfants

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Tsimaratos (Michel)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Marseille néphrologie , service de pédiatrie multidisciplinaire, hôpital de La Timone enfants
Groupe:	CHU de Marseille Service de pédiatrie multidisciplinaire, hôpital de La Timone enfants

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Roche (Pierre-Hugues)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Marseille neurochirurgie , service de neurochirurgie, hôpital Sainte-Marguerite
Groupe:	CHU de Marseille Service de neurochirurgie, hôpital Sainte-Marguerite

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Costello (Régis)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Marseille hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : biologique) , laboratoire d'hématologie, hôpital Nord
Groupe:	CHU de Marseille

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Casanova (Dominique)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Marseille chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique reconstructrice et esthétique , service de chirurgie maxillo-faciale et plastique de la face, hôpital Nord
Groupe:	CHU de Marseille Service de chirurgie maxillo-faciale et plastique de la face, hôpital Nord

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Tropiano (Patrick)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Marseille chirurgie orthopédique et traumatologique , service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Nord
Groupe:	CHU de Marseille Service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Nord

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	de Lagausie (Pascal)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Marseille chirurgie infantile , service de chirurgie infantile, hôpital de La Timone enfants
Groupe:	CHU de Marseille Service de chirurgie infantile, hôpital de La Timone enfants

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Niccoli (Patricia), épouse Sire
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Marseille endocrinologie, diabète et maladies métaboliques , service d'endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, hôpital de La Timone
Groupe:	CHU de Marseille Service d'endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, hôpital de La Timone

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Marseille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	des Portes de la Fosse (Vincent)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud) pédiatrie , service de pédiatrie et hygiène du premier âge, centre hospitalier Lyon Sud
Groupe:	CHU de Lyon

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lyon"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Allaouchiche (Bernard)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Nord) anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type mixte : clinique) , département d'anesthésie-réanimation, hôpital Edouard Herriot
Groupe:	CHU de Lyon

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lyon"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Rossetti (Yves)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Laennec) physiologie (type mixte : clinique) , service de rééducation fonctionnelle, hôpital Henry Gabrielle
Groupe:	CHU de Lyon

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lyon"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lafrasse (Claire), épouse Rodriguez
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Sud) biochimie et biologie moléculaire , laboratoire de biochimie, hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis Pradel
Groupe:	CHU de Lyon

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lyon"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lafragette (Marie-Sylvie), épouse Négrier
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Laennec) cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) , centre régional de lutte contre le cancer Léon Bérard (par convention)
Groupe:	CHU de Lyon

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lyon"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Borson (Françoise), épouse Chazot
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Grange-Blanche) endocrinologie, diabète et maladies métaboliques , service endocrinologie pôle Est, hospices civils de Lyon
Groupe:	CHU de Lyon

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lyon"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Yardin (Catherine)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Limoges cytologie et histologie (type mixte : biologique) , laboratoire d'histologie-cytologie-cytogénétique et biologie cellulaire
Groupe:	Centre hospitalier régional universitaire de Limoges

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Limoges"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Delion (Pierre)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Lille pédopsychiatrie , service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, clinique Michel Fontan
Groupe:	Centre hospitalier régional universitaire de Lille

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Truffert (Patrick)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Lille pédiatrie , clinique de médecine néonatale, hôpital Jeanne de Flandre
Groupe:	Centre hospitalier régional universitaire de Lille

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Hober (Didier)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Lille bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : clinique) , service de virologie, hôpital Albert Calmette
Groupe:	Centre hospitalier régional universitaire de Lille

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Lille"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Timsit (Jean-François)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Grenoble réanimation médicale , département médecine aiguë spécialisée, UF réanimation médicale
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Grenoble

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Pépin (Jean-Louis)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Grenoble physiologie (type mixte : clinique) , laboratoire d'exploration fonctionnelle cardio-respiratoire, hôpital Michallon
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Grenoble

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Gay (Emmanuel)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Grenoble neurochirurgie , service de neurochirurgie, hôpital Michallon
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Grenoble

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Estève (François)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Grenoble biophysique et médecine nucléaire , service central de radiologie et imagerie médicale, unité IRM, hôpital de La Tronche
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Grenoble

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Grenoble"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Faict (Thierry)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Clermont-Ferrand médecine légale et droit de la santé (type mixte : clinique) , consultation de médecine légale, service d'accueil des urgences, hôpital Gabriel Montpied
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Boire (Jean-Yves)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Clermont-Ferrand biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication (type mixte : biologique) , service de biostatistiques et informatique médicale, faculté de médecine
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Creveaux (Isabelle)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Clermont-Ferrand biochimie et biologie moléculaire , service de biochimie, biologie moléculaire, hôpital Gabriel Montpied
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Launoy (Guy)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Caen épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique) , service d'hygiène hospitalière, hôpital Côte-de-Nacre
Groupe:	Centre hospitalier régional universitaire de Caen

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Caen"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Reimund (Jean-Marie)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Caen gastro-entérologie ; hépatologie : option gastro-entérologie , département d'hépato-gastro-entérologie
Groupe:	Centre hospitalier régional universitaire de Caen

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Caen"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Plaud (Benoît)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Caen anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type mixte : clinique) , département d'anesthésie-réanimation chirurgicale - SAMU, CHU Côte-de-Nacre
Groupe:	Centre hospitalier régional universitaire de Caen

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Caen"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Valeri (Antoine)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Brest urologie , service d'urologie, hôpital Cavale-Blanche
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Brest

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Brest"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Oger (Emmanuel)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Brest thérapeutique (type mixte : clinique) , département de médecine interne et pneumologie, CHU
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Brest

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Brest"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	L'Her (Erwan)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Brest réanimation médicale , service de réanimation médicale, hôpital Cavale-Blanche
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Brest

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Brest"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Remy-Neris (Olivier)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Brest médecine physique et de réadaptation , service de rééducation fonctionnelle, hôpital Morvan
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Brest

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Brest"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lehn (Pierre)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Brest biologie cellulaire (type mixte : biologique) , laboratoire de biogénétique et HLA, hôpital Morvan
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Brest

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Brest"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Cuny (Emmanuel)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Bordeaux (UFR-III - Bordeaux-II) neurochirurgie , service de neurochirurgie B, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lamireau (Thierry)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Bordeaux (UFR-II - Bordeaux-II) pédiatrie , département de pédiatrie médicale, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Couffinhal (Thierry)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Bordeaux (UFR-II - Bordeaux-II) cardiologie , service de cardiologie C, groupe hospitalier Sud
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Jougon (Jacques)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Bordeaux (UFR-I - Bordeaux-II) chirurgie thoracique et cardiovasculaire , maison du Haut-Lévêque, groupe hospitalier Sud
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Casoli (Vincent)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Bordeaux (UFR-II - Bordeaux-II) anatomie (type mixte : clinique) ; discipline hospitalière : chirurgie plastique et reconstructrice ; brûlologie , service des brûlés, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:	Centre hospitalier universitaire de Bordeaux

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Bordeaux"
professeur_discipline="discipline hospitalière : chirurgie plastique et reconstructrice ; brûlologie"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Fulop (Tamas)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Besançon médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option gériatrie , service de gériatrie, hôpital Jean Minjoz
Groupe:	CHU de Besançon Service de gériatrie, hôpital Jean Minjoz

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Besançon"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Aubin (François)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Besançon dermato-vénéréologie , service de dermatologie, hôpital Saint-Jacques
Groupe:	CHU de Besançon Service de dermatologie, hôpital Saint-Jacques

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Besançon"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Parratte (Bernard)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Besançon anatomie (type mixte : clinique) ; discipline hospitalière : médecine physique et réadaptation , service de médecine physique et réadaptation, hôpital Jean Minjoz
Groupe:	CHU de Besançon Service de médecine physique et réadaptation, hôpital Jean Minjoz

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Besançon"
professeur_discipline="discipline hospitalière : médecine physique et réadaptation"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Hamy (Antoine)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU d'Angers chirurgie générale , service de chirurgie viscérale, CHU
Groupe:	CHU d'Angers Service de chirurgie viscérale, CHU

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU d'Angers"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Saint (Fabien)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU d'Amiens urologie , service d'urologie et transplantation, groupe hospitalier Sud
Groupe:	Centre hospitalier universitaire d'Amiens-Picardie

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU d'Amiens"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Le Blanche (Alain)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU d'Amiens radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) , service de radiodiagnostic B, hôpital Nord
Groupe:	Centre hospitalier universitaire d'Amiens-Picardie

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU d'Amiens"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Copin (Henri)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU d'Amiens cytologie et histologie (type mixte : biologique) , laboratoire de biologie de la reproduction et de cytogénétique, centre de gynécologie-obstétrique
Groupe:	Centre hospitalier universitaire d'Amiens-Picardie

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU d'Amiens"

JORFTEXT000000807006 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Demange (Jean-Marie) conseiller commercial hors classe
Objet:	sous-directeur en charge de la sous-direction « information économique » (cinquième sous-direction) au sein du service des affaires multilatérales et de l'information économique à la direction des relations économiques extérieures du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Sous-direction en charge de la sous-direction « information économique » (cinquième sous-direction) au sein du service des affaires multilatérales et de l'information économique à la direction des relations économiques extérieures du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

duree="trois ans"

JORFTEXT000000807005 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Vuillemin (Alexis) ingénieur des ponts et chaussées à la direction du budget
Objet:	membre de la commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud représentant titulaire du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Remplace:	M. Gintz (Rodolphe)
Groupe:	Commission intergouvernementale pour l'amélioration des liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud

JORFTEXT000000807004 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Giraud (François, Xavier, Nicolas)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Henri Courtès-Lapeyrat et Bernard Boyer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Annonay (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"

JORFTEXT000000806835 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Tardy (Gérard, Gabriel, Marie, Louis)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Ceyrac (Henri, Marie, Pierre, Bernard)

notaire
notaire_residence="Meyssac (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"

JORFTEXT000000806834 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Barthet (Marie-France) professeure des universités
Objet:	chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:	Chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, au secrétariat général pour les affaires régionales

date_debut="2004-09-01"
duree="un an"

JORFTEXT000000806665 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Pierre Sallenave ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement de la Manche
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de la Manche

date_debut="2004-10-18"

JORFTEXT000000627913 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Jean-Louis Firpo
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2005-02-14"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000627912 (source JORF)

admission

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Ermeneux (Georges, Eugène)
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Georges Ermeneux, Agnès Ermeneux-Champly et Laurence Levaique, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

cour_appel="Aix-en-Provence"

JORFTEXT000000627911 (source JORF)

cessation de fonction

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Cauet (Jean-Claude, Vulfran, Georges)
Objet:	notaires associés

notaire_suppression_office
notaire

JORFTEXT000000627910 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lecomte (Anne-Sophie, Marie-Laurence), épouse Lecoustre
Objet:	notaires associés

notaire_suppression_office
notaire

JORFTEXT000000627910 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Mathieu Herondart secrétaire général de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Objet:	au nom du président de la Commission pour la transparence financière de la vie politique tous actes destinés à accuser réception des déclarations déposées à la commission et à demander aux intéressés les précisions utiles à l'examen de leur situation patrimoniale

autorite_delegation="Président de la Commission pour la transparence financière de la vie politique"

JORFTEXT000000627404 (source JORF)

délégation de signature

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	André Chabot
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2005-01-22"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000443540 (source JORF)

admission

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Roselyne Yeremiyew
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon

date_debut="2005-02-17"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000443539 (source JORF)

admission

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Frédéric Van Roekeghem ingénieur en chef de l'armement
Objet:	directeur de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:	M. Daniel Lenoir
Groupe:	Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000443538 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Gabriel Weyl
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Franck Trienbach
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Luc Sengel
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Laurent Ritter
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Jean-François Gonzalez
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Frédéric Garnier
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Nicolas Brugger
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Carine Stemmelin
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Valérie Peiffer
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Rachel Meurlet, épouse Kohler
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Sophie Klopfenstein
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Sylvie Kleinmann
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Caroline Huck
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Béatrice Guillier, épouse Froehlig
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Virginie Grysan, épouse Thomas
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Vannina Gavini
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Maryline Durand, épouse Crovella
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Arielle Dupont, épouse Stival
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Claude Brucker, épouse Kasjan
Objet:	épreuves du concours

JORFTEXT000000443537 (source JORF)

autorisation

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Hanslik (Thomas)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines - UFR médicale Paris - Ile-de-France - Ouest) médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service de médecine interne 3, orienté en néphrologie, hôpital Ambroise Paré
Groupe:	CHU de Paris Université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines - UFR médicale Paris - Ile-de-France - Ouest

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Chapelier (Alain)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines - UFR médicale Paris - Ile-de-France - Ouest) chirurgie thoracique et cardiovasculaire , service de chirurgie thoracique et transplantation pulmonaire, hôpital Foch (par convention)
Groupe:	CHU de Paris Université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines - UFR médicale Paris - Ile-de-France - Ouest

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Piriou (Philippe)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines - UFR médicale Paris - Ile-de-France - Ouest) chirurgie orthopédique et traumatologique , service d'orthopédie et traumatologie, hôpital Ambroise Paré
Groupe:	CHU de Paris Université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines - UFR médicale Paris - Ile-de-France - Ouest

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Chiche (Jean-Daniel)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) réanimation médicale , service de réanimation médicale, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Vignaux (Olivier)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) , service de radiologie A, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Cuenod (Charles-André)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique) , service d'imagerie, hôpital européen Georges Pompidou
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lapillonne (Alexandre)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) pédiatrie , service de médecine néonatale, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Saint-Vincent-de-Paul)
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Baylé (Franck)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) psychiatrie d'adultes , service hospitalo-universitaire de santé mentale et de thérapeutique, hôpital Sainte-Anne (par convention)
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Treluyer (Jean-Marc)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique : option pharmacologie clinique , service de pharmacologie clinique (adulte, périnatale et pédiatrique), groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Saint-Vincent-de-Paul)
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Thervet (Eric)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) néphrologie , service de néphrologie A, hôpital Necker-Enfants malades
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Mouthon (Luc)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service de médecine interne, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lepercq (Jacques)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique , service de gynécologie-obstétrique, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Saint-Vincent-de-Paul)
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Lavergne (Thomas)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) cardiologie , service de cardiologie A, hôpital européen Georges Pompidou
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Oudard (Stéphane)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) , service d'oncologie médicale, hôpital européen Georges Pompidou
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Orliaguet (Gilles)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type mixte : clinique) , service d'anesthésie-réanimation, hôpital Necker-Enfants malades
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Mourad (Jean-Jacques)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny) médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement : option médecine interne , service de médecine interne, hôpital Avicenne
Groupe:	CHU de Paris Service de médecine interne, hôpital Avicenne

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Vagh Weinmann (Pierre)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny) biophysique et médecine nucléaire , service de biophysique, hôpital Avicenne
Groupe:	CHU de Paris Service de biophysique, hôpital Avicenne

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Claudepierre (Pascal)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil) rhumatologie , service de rhumatologie, hôpital Henri Mondor
Groupe:	CHU de Paris Service de rhumatologie, hôpital Henri Mondor

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Wolkenstein (Pierre)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil) dermato-vénéréologie , service de dermatologie, hôpital Henri Mondor
Groupe:	CHU de Paris Service de dermatologie, hôpital Henri Mondor

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Authier (François-Jérôme)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil) cytologie et histologie (type mixte : clinique) , service d'histologie-embryologie-cytogénétique, hôpital Henri Mondor
Groupe:	CHU de Paris Service d'histologie-embryologie-cytogénétique, hôpital Henri Mondor

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Serraf (Alain)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) chirurgie thoracique et cardiovasculaire , centre chirurgical Marie Lannelongue (par convention)
Groupe:	CHU de Paris Centre chirurgical Marie Lannelongue (par convention)

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Tachdjian (Gérard)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) biologie et médecine du développement et de la reproduction (type mixte : biologique) , service d'histologie-embryologie-cytogénétique orienté en biologie et génétique de la reproduction, hôpital Antoine Béclère
Groupe:	CHU de Paris Service d'histologie-embryologie-cytogénétique orienté en biologie et génétique de la reproduction, hôpital Antoine Béclère

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Azoulay (Elie)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis) réanimation médicale , service de réanimation médicale, hôpital Saint-Louis
Groupe:	CHU de Paris Service de réanimation médicale, hôpital Saint-Louis

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Yelnik (Alain)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis) médecine physique et de réadaptation , service de médecine physique et réadaptation, hôpital Lariboisière - Fernand Widal
Groupe:	CHU de Paris Service de médecine physique et réadaptation, hôpital Lariboisière - Fernand Widal

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Bachelez (Hervé)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VII - Lariboisière - Saint-Louis) dermato-vénéréologie , service de dermatologie 1, hôpital Saint-Louis
Groupe:	CHU de Paris Service de dermatologie 1, hôpital Saint-Louis

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Haddad (Elie)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon) pédiatrie , service de pédiatrie à orientation néphrologie, hôpital Robert Debré
Groupe:	CHU de Paris Service de pédiatrie à orientation néphrologie, hôpital Robert Debré

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Gorwood (Philip)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon) psychiatrie d'adultes , service de psychiatrie, hôpital Louis Mourier
Groupe:	CHU de Paris Service de psychiatrie, hôpital Louis Mourier

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Durand (François)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon) gastro-entérologie ; hépatologie : option hépatologie , service d'hépatologie, hôpital Beaujon
Groupe:	CHU de Paris Service d'hépatologie, hôpital Beaujon

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Coffin (Benoît)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon) gastro-entérologie ; hépatologie : option gastro-entérologie , service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital Louis Mourier
Groupe:	CHU de Paris Service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital Louis Mourier

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Feldman (Laurent)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon) cardiologie , département de cardiologie, hôpital Bichat
Groupe:	CHU de Paris

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Raymond (Eric)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VII - Bichat-Beaujon) cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) , hôpital Beaujon
Groupe:	CHU de Paris

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Siffroi (Jean-Pierre)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VI - Saint-Antoine) cytologie et histologie (type mixte : biologique) , service d'histologie-embryologie-cytogénétique orienté en biologie de la reproduction, hôpital Tenon
Groupe:	CHU de Paris Service d'histologie-embryologie-cytogénétique orienté en biologie de la reproduction, hôpital Tenon

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Ratiu (Vlad Demetru)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VI - Pitié-Salpêtrière) gastro-entérologie ; hépatologie : option hépatologie , service d'hépato-gastro-entérologie, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Groupe:	CHU de Paris Service d'hépato-gastro-entérologie, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Rixe (Olivier)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VI - Pitié-Salpêtrière) cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique) , service de cancérologie médicale, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Groupe:	CHU de Paris Service de cancérologie médicale, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Calvez (Vincent)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-VI - Pitié-Salpêtrière) bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique) , service de virologie, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Groupe:	CHU de Paris Service de virologie, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Buzyn (Agnès), épouse Lévy
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : clinique) , service d'hématologie clinique, hôpital Necker-Enfants malades
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Sarnacki (Sabine), épouse Feray
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) chirurgie infantile , service de chirurgie infantile I, hôpital Necker-Enfants malades
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Paterlini (Patrizia), épouse Brechot
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) biologie cellulaire (type mixte : biologique) , service de biochimie A, hôpital Necker-Enfants malades
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Ziol (Marianne)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny) anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : clinique) , service d'anatomie pathologique, hôpital Jean Verdier
Groupe:	CHU de Paris Service d'anatomie pathologique, hôpital Jean Verdier

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Delfau (Marie-Hélène), épouse Larue
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil) immunologie (type mixte : biologique) , service d'immunologie biologique, hôpital Henri Mondor
Groupe:	CHU de Paris Service d'immunologie biologique, hôpital Henri Mondor

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Cambau (Emmanuelle)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil) bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique) , service de bactériologie-virologie-hygiène, hôpital Henri Mondor
Groupe:	CHU de Paris Service de bactériologie-virologie-hygiène, hôpital Henri Mondor

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Koné (Isabelle), épouse Paut
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) pédiatrie , service de pédiatrie générale : urgences pédiatriques, policlinique, hôpital de jour, rééducation fonctionnelle, hôpital Bicêtre
Groupe:	CHU de Paris Service de pédiatrie générale : urgences pédiatriques, policlinique, hôpital de jour, rééducation fonctionnelle, hôpital Bicêtre

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Corruble (Emmanuelle)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) psychiatrie d'adultes , service de psychiatrie, hôpital Bicêtre
Groupe:	CHU de Paris Service de psychiatrie, hôpital Bicêtre

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Griscelli (Annelise), épouse Bennaceur
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (UFR Paris-XI - Kremlin-Bicêtre) hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : biologique) , service d'hématologie biologique, hôpital Paul Brousse
Groupe:	CHU de Paris Service d'hématologie biologique, hôpital Paul Brousse

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Latremouille (Christian)
Objet:	professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés CHU de Paris (université Paris-V - UFR de médecine Paris-V) anatomie (type mixte : clinique) ; discipline hospitalière : chirurgie thoracique et cardiovasculaire , service de chirurgie cardiaque et vasculaire B, hôpital européen Georges Pompidou
Groupe:	CHU de Paris Université Paris-V - UFR de médecine Paris-V

date_debut="2004-09-01"
professeur="CHU de Paris"
professeur_discipline="discipline hospitalière : chirurgie thoracique et cardiovasculaire"

JORFTEXT000000443536 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Jacky Ferchaux
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite avec jouissance immédiate de pension en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur général des mines

date_debut="2005-02-02"
depart_retraite

JORFTEXT000000443349 (source JORF)

admission

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Sivardière (Patrick)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section « agriculture biologique » Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des fournisseurs Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

date_fin="2007-05-13"

JORFTEXT000000253943 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Mercier (Jean, Jacques) titulaire
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section « agriculture biologique » Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des fournisseurs Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

date_fin="2007-05-13"

JORFTEXT000000253943 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Mazoyer (Alberic) suppléant
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section « agriculture biologique » Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans Au titre des fournisseurs Fournisseurs pour l'agriculture biologique
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

date_fin="2007-05-13"

JORFTEXT000000253943 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Bergot (André)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section « agriculture biologique » Collège des personnalités qualifiées Institut technique de l'agriculture biologique
Remplace:	M. Calame (Matthieu)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

date_fin="2007-05-13"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000253943 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Dourlent (Marie)
Objet:	membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires au titre de la section « agriculture biologique » Collège des personnalités qualifiées Institut technique de l'agriculture biologique
Remplace:	M. Gury (Pascal)
Groupe:	Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)

date_fin="2007-05-13"
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000253943 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Constant (Serge, Paul, Fernand)
Objet:	de
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

JORFTEXT000000253793 (source JORF)

cessation de fonction

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Hermann (Isabelle, Marcelle, Martine)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Martine Girard, Fabrice Richy, Serge Constant et Isabelle Hermann, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Saint-Dizier (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"

JORFTEXT000000253793 (source JORF)

cessation de fonction

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Durand (Guy, Daniel, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Perrot et Eric Deleris, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Courbevoie (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"

JORFTEXT000000253792 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Christian Pheline conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	président du conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:	Fonds de solidarité

president
conseil_administration

JORFTEXT000000253791 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Jean-Luc Prigent officier
Objet:	sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:	Préfecture de la Drôme

sous-prefet
cabinet="Préfet de la Drôme"

JORFTEXT000000253790 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Jean-Claude Duin
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon

date_debut="2005-02-20"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000253620 (source JORF)

admission

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Voisin (Joëlle) administratrice civile hors classe
Objet:	sous-directrice des âges de la vie à la direction générale de l'action sociale à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
Groupe:	Direction générale de l'action sociale (DGAS)

JORFTEXT000000253619 (source JORF)

cessation de fonction

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Christophe Bay administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie) sous-préfet hors classe, directeur adjoint du cabinet du préfet de police (1re catégorie)

sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de police "

JORFTEXT000000253611 (source JORF)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Gilles Leblanc ingénieur en chef des ponts et chaussées, haut fonctionnaire de défense
Objet:	en matière de sécurité et de défense et au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"

JORFTEXT000000253609 (source JORF)

délégation de signature

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Gilles Leblanc
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"

JORFTEXT000000253609 (source JORF)

délégation de signature

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Michel Girault architecte et urbaniste en chef de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"

JORFTEXT000000253609 (source JORF)

délégation de signature

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Hélène Hernu administrateur civil hors classe, chef du service de sécurité civile, et à
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"

JORFTEXT000000253609 (source JORF)

délégation de signature

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Bonduelle (Yves) secrétaire général du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
Objet:	dans la limite de ses attributions toute décision et pièce administrative et comptable

EQUV0410328S (source BODD)

délégation de signature

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Godec (André)
Objet:	au comité technique paritaire ministériel représentant titulaire du personnel
Remplace:	M. Vincent (Richard)
Groupe:	Comité technique paritaire ministériel

EQUP0410321A (source BODD)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Nalin (Olivier)
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires ci-après désignés Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires

EQUP0410320A (source BODD)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Fourtune (Laurent)
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires ci-après désignés Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires

EQUP0410320A (source BODD)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Delaveau (Martine)
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires ci-après désignés Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires

EQUP0410320A (source BODD)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Peyronnet (Philippe)
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires ci-après désignés Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires

EQUP0410320A (source BODD)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Duret (Emmanuel)
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires ci-après désignés Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires

EQUP0410320A (source BODD)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:	Saurat (Isabelle)
Objet:	représentants de l'administration au comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires ci-après désignés Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires

EQUP0410320A (source BODD)

nomination

25 Septembre 2004 25/09/2004

De:

Gouhot (Jean-Claude)

Objet:

chef du centre en route de la navigation aérienne Est

les décisions délivrant , 1o Les qualifications nécessaires pour exercer une fonction de contrôle dans les organismes de la circulation aérienne mentionnées dans l'arrêté du

12 juillet 1999

susvisé , 2o Les certificats d'aptitude mentionnés dans la décision du

12 février 1991

susvisée , 3o Les habilitations à l'exercice de la fonction de coordonnateur dans un détachement civil de coordination mentionnées dans l'arrêté du

12 mai 2000

susvisé , 4o Les habilitations à rendre le service d'information de vol dans un centre en route de la navigation aérienne mentionnées dans l'arrêté du

4 décembre 1999

susvisé

EQUA0410324S (source BODD)

délégation de signature

25 Septembre 2004 25/09/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.